Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Trottinette électrique pliable 100MAX Urbanglide 10 » 350W à ...
249.99 €
Voir le deal

 

 Vote pour le cumul maire - conseiller ducal

Aller en bas 
+5
Adrienne
Eleane
sixtinee
dame-isabeau
jackouille
9 participants

Les trois maires peuvent t ' ils cumuler leurs charges ?
Oui, les trois
Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Vote_lcap100%Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Vote_rcap
 100% [ 9 ]
Oui , mais pas tous
Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Vote_lcap0%Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Non
Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Vote_lcap0%Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Total des votes : 9
 

AuteurMessage
jackouille

jackouille


Nombre de messages : 7327
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 21/01/2012

Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Empty
MessageSujet: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal    Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Icon_minitimeMer 18 Jan 2017 - 15:20

Vote pour le nouveau conseil exclusivement

Bien on a 3 bourgmestre dans ce conseil , il faut autoriser le cumul des postes , Deux pour qui il va falloir revoir ce texte car etre bourgmestre et être sans poste c ' est pas trop du cumul d ' être bourgmestre et rien dans un conseil ducal , et Adrienne qui est Bourgmestre de Lyon et depuis hier Cam .


Ce cumul est autorisé par notre coutumier comme noté ci dessous
Citation :

Article III.12 : Du cumul des charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.


Quand vous aurez voté , n ' oubliez pas de le préciser en disant juste " A voté "
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Empty
MessageSujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal    Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Icon_minitimeMer 18 Jan 2017 - 15:26

A voté
Revenir en haut Aller en bas
sixtinee

sixtinee


Nombre de messages : 7984
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 05/11/2014

Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Empty
MessageSujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal    Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Icon_minitimeMer 18 Jan 2017 - 16:32

a voté
Revenir en haut Aller en bas
Eleane

Eleane


Nombre de messages : 3847
Age : 29
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 06/07/2013

Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Empty
MessageSujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal    Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Icon_minitimeMer 18 Jan 2017 - 18:37

A voté
Revenir en haut Aller en bas
Adrienne

Adrienne


Nombre de messages : 3836
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 08/03/2009

Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Empty
MessageSujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal    Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Icon_minitimeMer 18 Jan 2017 - 18:56

Moi je suis totalement pour ! Very Happy ( si j'ai mon mot à dire )
Revenir en haut Aller en bas
tombetouts

tombetouts


Nombre de messages : 8212
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 02/07/2015

Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Empty
MessageSujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal    Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Icon_minitimeMer 18 Jan 2017 - 19:20

a voté
Revenir en haut Aller en bas
samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 69
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Empty
MessageSujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal    Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Icon_minitimeMer 18 Jan 2017 - 19:36

Jack a oublié de préciser, les concernés ne votent pas bien entendu et en général on fait un vote par cumul nan ? je sais suis chiant mais bon...

a voté
Revenir en haut Aller en bas
jackouille

jackouille


Nombre de messages : 7327
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 21/01/2012

Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Empty
MessageSujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal    Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Icon_minitimeJeu 19 Jan 2017 - 12:26

A voté .

Oui les concernés ne votent pas ont devraient être 9 à voter , la majoritée est descendu à 5 .

Donc la on doit l ' avoir atteins en retirant Adrienne .

Sam , je penses qu ' un débat devrait avoir lieu pour ce fameux cumul , un sans poste pour moi ne cumules pas vue qu ' il ne gères rien , si demain il deviens conseiller avec poste alors la oui il faudrait voter , pour moi seul Adrienne est susceptible de ne pas être accepté aux votes .
Revenir en haut Aller en bas
Eleane

Eleane


Nombre de messages : 3847
Age : 29
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 06/07/2013

Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Empty
MessageSujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal    Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Icon_minitimeJeu 19 Jan 2017 - 12:51

Bah pour moi on doit tous voter vu que c'est un vote pour les 3 ! Je ne donne pas mon accord pour moi même mais pour les deux autres.
Ou effectivement il aurait fallu faire 3 votes distincts.
Revenir en haut Aller en bas
Axel_Baccard

Axel_Baccard


Nombre de messages : 7668
Localisation IG : dié
Date d'inscription : 13/04/2007

Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Empty
MessageSujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal    Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Icon_minitimeJeu 19 Jan 2017 - 13:11

A voté et je pense aussi que chaque poste demande un vote. En revanche je ne dois pas d'accord concernant une modification un sans posté c'est avant tout un conseiller qui a son mot à dire dans tous les secteurs et qui peut être amener à remplacer un jour ou un mois un collegue
Revenir en haut Aller en bas
jackouille

jackouille


Nombre de messages : 7327
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 21/01/2012

Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Empty
MessageSujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal    Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Icon_minitimeJeu 19 Jan 2017 - 16:41

Ou il y a une nuance la les deux sans portefeuille sont bourgmestre , donc si un prends un poste on devra voter avant de lui attribuer un poste , on aura pas le choix .

On est un parti unique pour cela que j ' ai regroupé les votes , si on se fait la guerre entre nous dés le début 2 mois cela va être long et si on regardes les votes tous sont communs à l ' accord des trois , j ' ai fais au plus logique .
Revenir en haut Aller en bas
léane
Rectrice de l'Université
léane


Nombre de messages : 1400
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 10/02/2010

Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Empty
MessageSujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal    Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Icon_minitimeJeu 19 Jan 2017 - 21:09

Mais nous n'avons pas tous la même logique, Votre Grâce.

Est-ce que Adjoint à l'animation, Adjoint à l'urbanisme ou tribun et être conseiller même sans portefeuille peut-être considéré comme cumule de poste? Ou est-ce spécifique au bourgmestre?


Sourit doucement.

Sinon, pour moi, un conseiller sans portefeuille est toujours un conseiller. Cela ne veut pas dire qu'il n'a rien à faire puisqu'il participe quand même aux débats comme dit mère, et ils peuvent seconder ceux qui ont des portefeuilles ou faire partis de groupe de réflexion sur des sujets précis. De plus, si l'on y réfléchit bien et comme vous l'avez dit vous même, ils peuvent devoir remplacer un conseiller en poste. Pourquoi notre vote ne peut-il être valable pour tout le mandat dans ce cas?
Revenir en haut Aller en bas
jackouille

jackouille


Nombre de messages : 7327
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 21/01/2012

Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Empty
MessageSujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal    Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Icon_minitimeVen 20 Jan 2017 - 11:34

Les bourgmestres ne peuvent avoir n ' importe quel poste ducal , c ' est le soucis .


Le vote est majoritaire donc on peux rédiger une annonce ducale qui autorise le cumul des postes pour les 3 bourgmestre .
Revenir en haut Aller en bas
jackouille

jackouille


Nombre de messages : 7327
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 21/01/2012

Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Empty
MessageSujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal    Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Icon_minitimeLun 23 Jan 2017 - 12:11

Citation :
Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Armes_11

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Le cumul des charges de maire et conseiller ducal est soumis à l'article du coutumier suivant :

Citation :
Article III.12 : Du cumul des charges

-La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Conformément à celui-ci, le Conseil Ducal a voté à la majorité l'autorisation de cumul de :

- Sa Magnificence Adrienne de Hoegaarden [Adrienne], Marquise de Senlis, Comtesse de Menin, Vicomtesse de Monestier de Briançon, Baronne de la Tour du Pin, Dame de Saint Giraud, de Gavre, de Ventavon et de Vinderhoute
à cumuler le poste de maire de Lyon et de Conseiller aux Mines et Grands Ouvrages .

- Damoiselle Eléane, Dame de Chabeuil à cumuler le poste de maire de Valence et de Conseiller sans portefeuille.
 
- Messire Gregory_house à cumuler le poste de maire de Montélimar et de Conseiller sans portefeuille.




Faict au Castel de Pierre-Scize le 20 ème jour de Janvier mil quatre cent soixante et cinq.
Signé par sa grasce Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné.


Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  777117Jack3

Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Empty
MessageSujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal    Vote pour le cumul maire - conseiller ducal  Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Vote pour le cumul maire - conseiller ducal
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» dérogation pour cumul de charge Maire / conseiller Ducal
» Cumul maire / conseiller pour Ninoua.
» Cumul Conseiller/Maire
» [DISCUSSION] Cumul des Postes Conseiller/Maire
» Vote pour le cumul mairie/CD

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office de la Justice-
Sauter vers: