| Vote pour le cumul maire - conseiller ducal | |
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+5Adrienne Eleane sixtinee dame-isabeau jackouille 9 participants |
Les trois maires peuvent t ' ils cumuler leurs charges ? | Oui, les trois | | 100% | [ 9 ] | Oui , mais pas tous | | 0% | [ 0 ] | Non | | 0% | [ 0 ] |
| Total des votes : 9 | | |
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Auteur | Message |
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jackouille
Nombre de messages : 7327 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 21/01/2012
| Sujet: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal Mer 18 Jan 2017 - 15:20 | |
| Vote pour le nouveau conseil exclusivement
Bien on a 3 bourgmestre dans ce conseil , il faut autoriser le cumul des postes , Deux pour qui il va falloir revoir ce texte car etre bourgmestre et être sans poste c ' est pas trop du cumul d ' être bourgmestre et rien dans un conseil ducal , et Adrienne qui est Bourgmestre de Lyon et depuis hier Cam .Ce cumul est autorisé par notre coutumier comme noté ci dessous - Citation :
Article III.12 : Du cumul des charges
La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal. Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public. Quand vous aurez voté , n ' oubliez pas de le préciser en disant juste " A voté " | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal Mer 18 Jan 2017 - 15:26 | |
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sixtinee
Nombre de messages : 7984 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 05/11/2014
| Sujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal Mer 18 Jan 2017 - 16:32 | |
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Eleane
Nombre de messages : 3847 Age : 31 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 06/07/2013
| Sujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal Mer 18 Jan 2017 - 18:37 | |
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Adrienne
Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009
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tombetouts
Nombre de messages : 8212 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 02/07/2015
| Sujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal Mer 18 Jan 2017 - 19:20 | |
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samthebeast
Nombre de messages : 26330 Age : 71 Localisation IG : Vienne La Belle Date d'inscription : 17/03/2009
| Sujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal Mer 18 Jan 2017 - 19:36 | |
| Jack a oublié de préciser, les concernés ne votent pas bien entendu et en général on fait un vote par cumul nan ? je sais suis chiant mais bon...
a voté | |
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jackouille
Nombre de messages : 7327 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 21/01/2012
| Sujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal Jeu 19 Jan 2017 - 12:26 | |
| A voté .
Oui les concernés ne votent pas ont devraient être 9 à voter , la majoritée est descendu à 5 .
Donc la on doit l ' avoir atteins en retirant Adrienne .
Sam , je penses qu ' un débat devrait avoir lieu pour ce fameux cumul , un sans poste pour moi ne cumules pas vue qu ' il ne gères rien , si demain il deviens conseiller avec poste alors la oui il faudrait voter , pour moi seul Adrienne est susceptible de ne pas être accepté aux votes . | |
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Eleane
Nombre de messages : 3847 Age : 31 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 06/07/2013
| Sujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal Jeu 19 Jan 2017 - 12:51 | |
| Bah pour moi on doit tous voter vu que c'est un vote pour les 3 ! Je ne donne pas mon accord pour moi même mais pour les deux autres. Ou effectivement il aurait fallu faire 3 votes distincts. | |
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Axel_Baccard
Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
| Sujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal Jeu 19 Jan 2017 - 13:11 | |
| A voté et je pense aussi que chaque poste demande un vote. En revanche je ne dois pas d'accord concernant une modification un sans posté c'est avant tout un conseiller qui a son mot à dire dans tous les secteurs et qui peut être amener à remplacer un jour ou un mois un collegue | |
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jackouille
Nombre de messages : 7327 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 21/01/2012
| Sujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal Jeu 19 Jan 2017 - 16:41 | |
| Ou il y a une nuance la les deux sans portefeuille sont bourgmestre , donc si un prends un poste on devra voter avant de lui attribuer un poste , on aura pas le choix .
On est un parti unique pour cela que j ' ai regroupé les votes , si on se fait la guerre entre nous dés le début 2 mois cela va être long et si on regardes les votes tous sont communs à l ' accord des trois , j ' ai fais au plus logique . | |
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léane Rectrice de l'Université
Nombre de messages : 1400 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 10/02/2010
| Sujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal Jeu 19 Jan 2017 - 21:09 | |
| Mais nous n'avons pas tous la même logique, Votre Grâce.
Est-ce que Adjoint à l'animation, Adjoint à l'urbanisme ou tribun et être conseiller même sans portefeuille peut-être considéré comme cumule de poste? Ou est-ce spécifique au bourgmestre?
Sourit doucement.
Sinon, pour moi, un conseiller sans portefeuille est toujours un conseiller. Cela ne veut pas dire qu'il n'a rien à faire puisqu'il participe quand même aux débats comme dit mère, et ils peuvent seconder ceux qui ont des portefeuilles ou faire partis de groupe de réflexion sur des sujets précis. De plus, si l'on y réfléchit bien et comme vous l'avez dit vous même, ils peuvent devoir remplacer un conseiller en poste. Pourquoi notre vote ne peut-il être valable pour tout le mandat dans ce cas? | |
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jackouille
Nombre de messages : 7327 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 21/01/2012
| Sujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal Ven 20 Jan 2017 - 11:34 | |
| Les bourgmestres ne peuvent avoir n ' importe quel poste ducal , c ' est le soucis .
Le vote est majoritaire donc on peux rédiger une annonce ducale qui autorise le cumul des postes pour les 3 bourgmestre . | |
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jackouille
Nombre de messages : 7327 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 21/01/2012
| Sujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal Lun 23 Jan 2017 - 12:11 | |
| - Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire, A tous les Lyonnais et Dauphinois,
Le cumul des charges de maire et conseiller ducal est soumis à l'article du coutumier suivant :
- Citation :
- Article III.12 : Du cumul des charges
-La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal. Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public. Conformément à celui-ci, le Conseil Ducal a voté à la majorité l'autorisation de cumul de :
- Sa Magnificence Adrienne de Hoegaarden [Adrienne], Marquise de Senlis, Comtesse de Menin, Vicomtesse de Monestier de Briançon, Baronne de la Tour du Pin, Dame de Saint Giraud, de Gavre, de Ventavon et de Vinderhoute à cumuler le poste de maire de Lyon et de Conseiller aux Mines et Grands Ouvrages .
- Damoiselle Eléane, Dame de Chabeuil à cumuler le poste de maire de Valence et de Conseiller sans portefeuille. - Messire Gregory_house à cumuler le poste de maire de Montélimar et de Conseiller sans portefeuille.
Faict au Castel de Pierre-Scize le 20 ème jour de Janvier mil quatre cent soixante et cinq. Signé par sa grasce Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné.
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| Sujet: Re: Vote pour le cumul maire - conseiller ducal | |
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| Vote pour le cumul maire - conseiller ducal | |
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