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samthebeast

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MessageSujet: [INFORMATION] Modèles de mandats   [INFORMATION] Modèles de mandats Icon_minitimeDim 5 Fév 2017 - 15:29

Villes forestières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Briançon

Au départ dudit mandat, il y a :

- 500 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir l'équivalent de ...... écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Sacs de Maïs => 3.30 écus l'unité
- Bois => 4.20 écus l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire d'Embrun

Au départ dudit mandat, il y a :

- 500 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir l'équivalent de ...... écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Sacs de Maïs => 3.30 écus l'unité
- Bois => 4.20 écus l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


***************************************************************************


Villes fruitières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Lyon

Au départ dudit mandat, il y a :

- 500 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir l'équivalent de ...... écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Sacs de Maïs => 3.30 écus l'unité
- Fruits => 10,10 écus l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Montélimar

Au départ dudit mandat, il y a :

- 500 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir l'équivalent de ...... écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Sacs de Maïs => 3.30 écus l'unité
- Fruits => 10,10 écus l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Dié

Au départ dudit mandat, il y a :

- 500 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir l'équivalent de ...... écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Sacs de Maïs => 3.30 écus l'unité
- Fruits => 10,10 écus l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


***************************************************************************


Villes côtières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Vienne

Au départ dudit mandat, il y a :

- 500 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir l'équivalent de ...... écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Sacs de Maïs => 3.30 écus l'unité
- Poissons => 18.75 écus l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Valence

Au départ dudit mandat, il y a :

- 500 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir l'équivalent de ...... écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Sacs de Maïs => 3.30 écus l'unité
- Poissons => 18.75 écus l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.
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sixtinee

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MessageSujet: Re: [INFORMATION] Modèles de mandats   [INFORMATION] Modèles de mandats Icon_minitimeDim 16 Juil 2017 - 9:44

Villes forestières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Briançon

Au départ dudit mandat, il y a :

- 250 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir
-

et l'équivalent de 250 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Bois => 4.20 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire d'Embrun

Au départ dudit mandat, il y a :

- 250 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 250 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Bois => 4.20 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


***************************************************************************


Villes fruitières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Lyon

Au départ dudit mandat, il y a :

- 250 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 250 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Fruits => 10,10 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Montélimar

Au départ dudit mandat, il y a :

- 250 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 250 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Fruits => 10,10 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Dié

Au départ dudit mandat, il y a :

- 250 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 250 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Fruits => 10,10 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


***************************************************************************


Villes côtières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Vienne

Au départ dudit mandat, il y a :

- 250 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 250 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Poissons => 18.75 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Valence

Au départ dudit mandat, il y a :

- 250 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 250 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Poissons => 18.75 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.
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sixtinee

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MessageSujet: Re: [INFORMATION] Modèles de mandats   [INFORMATION] Modèles de mandats Icon_minitimeLun 31 Juil 2017 - 9:36

Villes forestières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Briançon

Au départ dudit mandat, il y a :

- 500 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir
-

et l'équivalent de 500 écus, en or et/ou en marchandises* suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- sacs de maïs => 3,30 l'unité
- Bois => 4.20 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

* Il est à noter que la remontée des céréales blé et/ou maïs et limitée à un total de  250 écus maximum.

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire d'Embrun

Au départ dudit mandat, il y a :

- 500 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir
-

et l'équivalent de 500 écus, en or et/ou en marchandises* suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- sacs de maïs => 3,30 l'unité
- Bois => 4.20 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

* Il est à noter que la remontée des céréales blé et/ou maïs et limitée à un total de  250 écus maximum.


Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


***************************************************************************


Villes fruitières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Lyon

Au départ dudit mandat, il y a :

- 500 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 500 écus, en or et/ou en marchandises* suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- sacs de maïs => 3,30 l'unité
- Fruits => 10,10 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

* Il est à noter que la remontée des céréales blé et/ou maïs et limitée à un total de  250 écus maximum.


Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Montélimar

Au départ dudit mandat, il y a :

- 500 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 500 écus, en or et/ou en marchandises* suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- sacs de maïs => 3,30 l'unité
- Fruits => 10,10 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

* Il est à noter que la remontée des céréales blé et/ou maïs et limitée à un total de  250 écus maximum.



Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Dié

Au départ dudit mandat, il y a :

- 500 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 500 écus, en or et/ou en marchandises* suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- sacs de maïs => 3,30 l'unité
- Fruits => 10,10 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

* Il est à noter que la remontée des céréales blé et/ou maïs et limitée à un total de  250 écus maximum.

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


***************************************************************************


Villes côtières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Vienne

Au départ dudit mandat, il y a :

- 500 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 500 écus, en or et/ou en marchandises* suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- sacs de maïs => 3,30 l'unité
- Poissons => 18.75 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

* Il est à noter que la remontée des céréales blé et/ou maïs et limitée à un total de  250 écus maximum.

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Valence

Au départ dudit mandat, il y a :

- 500 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 500 écus, en or et/ou en marchandises* suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- sacs de maïs => 3,30 l'unité
- Poissons => 18.75 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

* Il est à noter que la remontée des céréales blé et/ou maïs et limitée à un total de  250 écus maximum.

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.
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sixtinee

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MessageSujet: Re: [INFORMATION] Modèles de mandats   [INFORMATION] Modèles de mandats Icon_minitimeMar 27 Mar 2018 - 14:54

Villes forestières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Briançon

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir
-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire d'Embrun

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir
-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


***************************************************************************


Villes fruitières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Lyon

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Montélimar

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Dié

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


***************************************************************************


Villes côtières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Vienne

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Valence

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises* suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Simples => 1 écu l'unité

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: [INFORMATION] Modèles de mandats   [INFORMATION] Modèles de mandats Icon_minitimeLun 30 Avr 2018 - 16:56

[quote="sixtinee"]Villes forestières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Briançon

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir
-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Au prix de 0,50 écus :Marjolaine, Partenelle, Tilleul, Céleri, Lavande et anis
- Au prix de 2.50 écus : Camomille, Angelique, Bourrache et Baie de sureau noir
- Au prix d'1 écu : Pavot blanc, Thym, Saule blanc, Romarin et menthe

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire d'Embrun

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir
-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Au prix de 0,50 écus :Marjolaine, Partenelle, Tilleul, Céleri, Lavande et anis
- Au prix de 2.50 écus : Camomille, Angelique, Bourrache et Baie de sureau noir
- Au prix d'1 écu : Pavot blanc, Thym, Saule blanc, Romarin et menthe

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


***************************************************************************


Villes fruitières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Lyon

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Au prix de 0,50 écus :Marjolaine, Partenelle, Tilleul, Céleri, Lavande et anis
- Au prix de 2.50 écus : Camomille, Angelique, Bourrache et Baie de sureau noir
- Au prix d'1 écu : Pavot blanc, Thym, Saule blanc, Romarin et menthe

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Montélimar

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Au prix de 0,50 écus :Marjolaine, Partenelle, Tilleul, Céleri, Lavande et anis
- Au prix de 2.50 écus : Camomille, Angelique, Bourrache et Baie de sureau noir
- Au prix d'1 écu : Pavot blanc, Thym, Saule blanc, Romarin et menthe

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Dié

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Au prix de 0,50 écus :Marjolaine, Partenelle, Tilleul, Céleri, Lavande et anis
- Au prix de 2.50 écus : Camomille, Angelique, Bourrache et Baie de sureau noir
- Au prix d'1 écu : Pavot blanc, Thym, Saule blanc, Romarin et menthe

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


***************************************************************************


Villes côtières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Vienne

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Au prix de 0,50 écus :Marjolaine, Partenelle, Tilleul, Céleri, Lavande et anis
- Au prix de 2.50 écus : Camomille, Angelique, Bourrache et Baie de sureau noir
- Au prix d'1 écu : Pavot blanc, Thym, Saule blanc, Romarin et menthe

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Valence

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises* suivant la grille de prix suivante :

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Au prix de 0,50 écus :Marjolaine, Partenelle, Tilleul, Céleri, Lavande et anis
- Au prix de 2.50 écus : Camomille, Angelique, Bourrache et Baie de sureau noir
- Au prix d'1 écu : Pavot blanc, Thym, Saule blanc, Romarin et menthe

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: [INFORMATION] Modèles de mandats   [INFORMATION] Modèles de mandats Icon_minitimeLun 17 Sep 2018 - 14:24

Villes forestières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Briançon

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir
-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Cailloux ==> 5 écus pièce
- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Au prix de 0,50 écus :Marjolaine, Partenelle, Tilleul, Céleri, Lavande et anis
- Au prix de 2.50 écus : Camomille, Angelique, Bourrache et Baie de sureau noir
- Au prix d'1 écu : Pavot blanc, Thym, Saule blanc, Romarin et menthe  

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire d'Embrun

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir
-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

-Cailloux ==> 5 écus pièce
- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Au prix de 0,50 écus :Marjolaine, Partenelle, Tilleul, Céleri, Lavande et anis
- Au prix de 2.50 écus : Camomille, Angelique, Bourrache et Baie de sureau noir
- Au prix d'1 écu : Pavot blanc, Thym, Saule blanc, Romarin et menthe  

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


***************************************************************************


Villes fruitières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Lyon

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Cailloux ==> 5 écus pièce
- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Au prix de 0,50 écus :Marjolaine, Partenelle, Tilleul, Céleri, Lavande et anis
- Au prix de 2.50 écus : Camomille, Angelique, Bourrache et Baie de sureau noir
- Au prix d'1 écu : Pavot blanc, Thym, Saule blanc, Romarin et menthe  

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Montélimar

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Cailloux ==> 5 écus pièce
- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Au prix de 0,50 écus :Marjolaine, Partenelle, Tilleul, Céleri, Lavande et anis
- Au prix de 2.50 écus : Camomille, Angelique, Bourrache et Baie de sureau noir
- Au prix d'1 écu : Pavot blanc, Thym, Saule blanc, Romarin et menthe  

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Dié

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Cailloux ==> 5 écus pièce
- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Au prix de 0,50 écus :Marjolaine, Partenelle, Tilleul, Céleri, Lavande et anis
- Au prix de 2.50 écus : Camomille, Angelique, Bourrache et Baie de sureau noir
- Au prix d'1 écu : Pavot blanc, Thym, Saule blanc, Romarin et menthe  

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


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Villes côtières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Vienne

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Cailloux ==> 5 écus pièce
- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Au prix de 0,50 écus :Marjolaine, Partenelle, Tilleul, Céleri, Lavande et anis
- Au prix de 2.50 écus : Camomille, Angelique, Bourrache et Baie de sureau noir
- Au prix d'1 écu : Pavot blanc, Thym, Saule blanc, Romarin et menthe  

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Valence

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises* suivant la grille de prix suivante :

- Cailloux ==> 5 écus pièce
- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Au prix de 0,50 écus :Marjolaine, Partenelle, Tilleul, Céleri, Lavande et anis
- Au prix de 2.50 écus : Camomille, Angelique, Bourrache et Baie de sureau noir
- Au prix d'1 écu : Pavot blanc, Thym, Saule blanc, Romarin et menthe  

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: [INFORMATION] Modèles de mandats   [INFORMATION] Modèles de mandats Icon_minitimeLun 24 Juin 2019 - 14:46

Villes forestières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Briançon

Au départ dudit mandat, il y a :

- 200 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir
-

et l'équivalent de 200 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Au retour dudit mandat, il devra y avoir l'équivalent de 200 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Blé: 12 écus
- Cailloux: 5 écus
- Simples: 0.65 écus

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire d'Embrun

Au départ dudit mandat, il y a :

- 200 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir
-

et l'équivalent de 200 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

Au retour dudit mandat, il devra y avoir l'équivalent de 200 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Blé: 12 écus
- Cailloux: 5 écus
- Simples: 0.65 écus

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


***************************************************************************


Villes fruitières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Lyon

Au départ dudit mandat, il y a :

- 200 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 200 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

Au retour dudit mandat, il devra y avoir l'équivalent de 200 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Blé: 12 écus
- Cailloux: 5 écus
- Simples: 0.65 écus

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Montélimar

Au départ dudit mandat, il y a :

- 200 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 200 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

Au retour dudit mandat, il devra y avoir l'équivalent de 200 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Blé: 12 écus
- Cailloux: 5 écus
- Simples: 0.65 écus

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Dié

Au départ dudit mandat, il y a :

- 200 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 200 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

Au retour dudit mandat, il devra y avoir l'équivalent de 200 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Blé: 12 écus
- Cailloux: 5 écus
- Simples: 0.65 écus

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


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Villes côtières

Citation :
Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Vienne

Au départ dudit mandat, il y a :

- 200 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 200 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

Au retour dudit mandat, il devra y avoir l'équivalent de 200 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Blé: 12 écus
- Cailloux: 5 écus
- Simples: 0.65 écus

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ... ...... ..., par ......, CaC et ......, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.


[quote]Mandat confié à ...... en sa qualité de maire de Valence

Au départ dudit mandat, il y a :

- 200 écus (mandat normal)

Au retour dudit mandat, il devra y avoir

-

et l'équivalent de 200 écus, en or et/ou en marchandises* suivant la grille de prix suivante :

Au retour dudit mandat, il devra y avoir l'équivalent de 200 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Blé: 12 écus
- Cailloux: 5 écus
- Simples: 0.65 écus

Ce mandat devra être de retour au plus tard le ... ...... ....

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

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