Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Tome 34 édition collector de My Hero Academia : ...
Voir le deal
17.25 €

 

 MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée Empty
MessageSujet: MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée   MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée Icon_minitimeMer 8 Mar 2017 - 15:42

Citation :
De Gregory_house Date d'envoi Le 06 Mars 1465 à 10h47
Objet décret
Expire le 26 Mars 2017
Bonjour chère Procureur,

une voyageuse n'a pas respecté le décret mise en place dans notre village de  Montélimar. Je lui ai envoyé un premier courrier sans réponse et un deuxième ce matin. J'espère pouvoir régler ceci sans passer devant le tribunal, mais je souhaitais toutefois vous avertir pour anticiper un éventuel procés.

Peut être me conseillerez vous autre chose ?

Vous trouverez ci dessous les copies des deux lettres.

Je vous souhaite une bonne journée et attends votre réponse.

Le maire de Montélimar,
House

*lettre 1
Bonjour Alastryna,

je tenais à vous informer que vous étiez en infraction avec le décret mis en place dans notre village (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2295874). Le décret est visible en taverne municipale, en mairie et sur les halles.

Il est formellement interdit d'acheter plus de 3 pains par jour et ce dans un soucis de respect pour tous les habitants et voyageurs. Tous doivent se nourrir.

Je vous prierais donc de remettre 3 pains sur le marché au prix acheté afin d'éviter un procés.

Le maire de Montélimar,
House

*lettre 2

Bonjour Alastryna,

n'ayant pas eu retour suite à mon courrier, je vous demanderais les preuves de revente des 3 pains demandés (copier/coller des évênements).

Faites au plus vite pour éviter tout procés. La justice ayant déjà été avertit.

Je vous remercie de votre compréhension.
Le maire,
House


Citation :
Bonsoir Procureur,

tout d'abord un rapport de Valence fait état de la présence d'Alastryna dans notre duché. Je n'ai pour l'heure aucune nouvelle de sa part. Je vous fais parvenir les documents demandés ci dessous. Elle a bien acheté 6 pains d'un coup, les seuls sur le marché par ailleurs à ce moment là. Nos boulangers sont à Dié à cause de l'alerte et pour éviter les pillages importants, je n'ai pas mis un gros stock de pain sur le marché. J'ai toutefois un stock en mairie et j'ai pu achalandé à nouveau le marché de pains.

Courriers :

http://hpics.li/363a13f
http://hpics.li/f242148

Preuves :

http://hpics.li/203c75a

Décret :

Citation :
Décret réglementant l'achat de pains et de maïs

Afin d'éviter toute pénurie de nourriture, les achats de pains et de maïs sont limités aux besoins nécessaires pour une autonomie de 3 jours de nourriture soit : 3 pains et 3 sacs de maïs par jour.

Sont exclus de ce décret :
*les éleveurs de cochons pour le maïs
*les propriétaires de tavernes montiliennes pour le pain et le maïs

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait par Gregory_House le 14 mars 1464


Dernière édition par dame-isabeau le Dim 16 Avr 2017 - 11:56, édité 3 fois
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée Empty
MessageSujet: Re: MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée   MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée Icon_minitimeMer 8 Mar 2017 - 16:54

Citation :
En ce jour du 8 Mars 1465

Nous, Isabeau de  L'Isle,Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Axel Baccard à l’encontre de la dame  Alastryna

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée de non respect de décret municipal en ayant, en période de pénurie, acheté 6 pains le 5 Mars 1465 sur le marché de Montélimar

Et en voici la preuve !!
http://hpics.li/203c75a

Citation des textes de lois:

- Article V.4 : Du respect des décrets municipaux

Toute personne ne respectant pas les décrets municipaux affichés en mairie se verra poursuivie pour escroquerie, dans le cas de décrets fixant une grille de prix, ou trouble à l'ordre public pour les autres cas.


- Décret de Montélimar réglementant l'achat de pains et de maïs

Afin d'éviter toute pénurie de nourriture, les achats de pains et de maïs sont limités aux besoins nécessaires pour une autonomie de 3 jours de nourriture soit : 3 pains et 3 sacs de maïs par jour.

Sont exclus de ce décret :
*les éleveurs de cochons pour le maïs
*les propriétaires de tavernes montiliennes pour le pain et le maïs

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait par Gregory_House le 14 mars 1464


A noter que 2 courriers de conciliation pour vous éviter un procès vous ont été envoyés par le maire

N'y ayant pas répondu favorablement, nous considérons qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie et vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.


Appel à la barre Gregory House
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée Empty
MessageSujet: Re: MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée   MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée Icon_minitimeJeu 9 Mar 2017 - 21:01

L'accusation a appelé Gregory_House à la barre
Voici son témoignage :


Citation :
Grégory House, le maire de Montélimar, boita doucement jusqu'à la barre.

"Bonjour madame le Procureur,

je viens ici pour témoigner du délit commis par Alastryna. Je tiens à préciser que je souhaitais éviter un procès, mais que cette dame n'a daigné me répondre par courrier. Nous aurions pu trouver un accord, mais il faut croire qu'elle en avait cure."

House soupira avant de reprendre :

"Cette dame a donc acheté les 6 pains sur le marché dans la même journée. Non seulement cela est contraire au décret de notre village, mais en plus c'étaient les derniers sur le marché. Alastryna ne semble penser qu'à elle seule.

Je demande donc réparation et que justice soit faite !"
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée Empty
MessageSujet: Re: MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée   MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée Icon_minitimeJeu 16 Mar 2017 - 23:27

L'accusée ne s' étant pas présentée, le juge doit passer la défense pour pouvoir mettre le réquisitoire.
Ce sera donc à mon successeur de le faire ou de poster celui que j'avais prévu pour ce dossier


Citation :
Votre honneur,

C'est plus une question de principe qu'un véritable méfait qui m'interpelle dans cette affaire que vous aurez à juger.
Le délit par lui même est moindre puisqu' il ne s'agit pas d'un vol, cependant il est intolérable que la justice et nos lois soient ainsi bafouées.
Etant étrangère au Duché, Elle aurait pu ne pas les connaitre, elle aurait fait alors l'objet de circonstances atténuantes mais le maire a eu l'obligeance
de lui rappeler le décret en vigueur tout en lui proposant une médiation qu'elle a ignorée.
Ignorée également sa convocation en ce tribunal pour s'en expliquer, ce qui est autre que du mépris envers notre justice.

C'est pourquoi, l'indulgence ne devrait pas être de mise.
A titre d'exemple, le ministère public requiert donc une amende correspondant au prix des trois pains achetés en sus.
soit de 18 écus en espérant qu'elle appréciera d'autant plus le savoir faire de nos artisans boulangers Lyonnais Dauphinois.







Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée Empty
MessageSujet: Re: MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée   MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée Icon_minitimeLun 27 Mar 2017 - 20:52



Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
......................
Le prévenu a été relaxé.

C'est une erreur ou quoi ? même si relaxe il fallait l'énoncé du verdict, donner les raisons, et surtout le dater..
Aucun jugement n'est valable si il n'est pas daté, donc pour les coupables attention, cela peut être un recours en CA
Revenir en haut Aller en bas
Jenifael..Luna

Jenifael..Luna


Nombre de messages : 834
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 05/08/2013

MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée Empty
MessageSujet: Re: MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée   MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée Icon_minitimeMer 12 Avr 2017 - 17:26

"- Ce n'est pas une erreur ou presque. Disons que le jugement est le bon, mais qu'en effet, dans la hâte, persuadée avoir tout consigné, cela n'a pas été fait. "

[maintenant, j'explique le pourquoi du comment cette relaxe : concrètement, le personnage en face est juste un tamago, qui en à rien à faire des lois RP & du RP de façon général. Elle n'est pas venue, rien & s'en fiche visiblement. Cela ne sert strictement à rien d'aller, faire payer une amende à une tamago impériale qui en à rien à faire. Après oui, je n'ai pas fait l'acte, sur le coup, je voulais remonter la page et j'ai cliqué là où il ne fallait pas. Voilà pourquoi cette relaxe, c'était comme parler à un mur de béton : il en a rien à faire

PS : Je précise, au cas ou. Mon ton n'est en aucun cas agressif, juste ... las X)]
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée Empty
MessageSujet: Re: MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée   MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
MoNTEL/Escroquerie/ Alastryna/ relaxée
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires sans suite-
Sauter vers: