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 Navires battant pavillon du LD : Contrats

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Adrienne

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MessageSujet: Navires battant pavillon du LD : Contrats   Navires battant pavillon du LD : Contrats Icon_minitimeMer 8 Mar 2017 - 21:16

"Je soussigné Toto Dangley, domicilié à Valence demande l'obtention du pavillon Dauphinois pour mon bateau le Téthys de type nave génoise
Je m'engage en contre partie du tarif préférentiel, à le mettre à disposition, à la demande du Conseil Ducal, pour d'éventuelles missions commerciales et/ou de défense maritime.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera si il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.


Fait à Valence le 8 mars de l'an 1465"
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Adrienne

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MessageSujet: Re: Navires battant pavillon du LD : Contrats   Navires battant pavillon du LD : Contrats Icon_minitimeMer 8 Mar 2017 - 21:19

"Je soussigné El_Fifi domicilié à Vienne demande l'obtention du pavillon Dauphinois pour mon bateau le Pierrelatte de type foncet.
Je m'engage en contre partie du tarif préférentiel, à le mettre à disposition, à la demande du Conseil Ducal, pour d'éventuelles missions commerciales et/ou de défense maritime.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera si il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.


Fait le 7 mars 1465 à Vienne."
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Adrienne

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MessageSujet: Re: Navires battant pavillon du LD : Contrats   Navires battant pavillon du LD : Contrats Icon_minitimeVen 10 Mar 2017 - 15:53

"Je soussigné Atlas Lablanche d'Abancourt domicilié à Lyon demande l'obtention du pavillon Dauphinois pour mon bateau Le Trident de type nave génoise.
Je m'engage en contre partie du tarif préférentiel, à le mettre à disposition, à la demande du Conseil Ducal, pour d'éventuelles missions commerciales et/ou de défense maritime.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera si il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.


Fait le 9 mars à Orléans

Atlas Lablanche d'Abancourt
Seigneur de Bourseault et de Lignorelles
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MessageSujet: Re: Navires battant pavillon du LD : Contrats   Navires battant pavillon du LD : Contrats Icon_minitime

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