dame-isabeau
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 |  Sujet: CJ Bourgogne/ haute trahison/ Eurus  Jeu 9 Mar 2017 - 18:19 | |
| - Citation :
- En vertu du Traité de coopération judiciaire entre la Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné ratifié et scellé le troisième jour du mois de mars de l'an de grâce MCDLXII ,à Dijon par Sa Grasce Gaultier de Ravart Duc de Bourgogne et Sa Grasce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.
Nous, Morgane Blanche de Valyria, Dame d'Artus, procureur de Bourgogne ouvrons au nom du Duc de Bourgogne, Septimus de Valyria et portons à la connaissance du Tribunal de première instance du Lyonnais Dauphiné, l'acte d'accusation suivant contre Eurus., anciennement connue sous le nom de Gray., ex duchesse de Bourgogne.
Nous accusons la dite Eurus d'avoir voulu détruire le duché de Bourgogne par diverses actions.
Nous accusons la dite Eurus, alors qu'elle s'appelait encore Anne marie di cesarini dicte Gray. d'avoir commandité et participé au pillage du trésor ducal dans la nuit du 11 février 1465 pour un montant estimé à 50.658,43 écus sans compter l'estimation du stock d'armes estimé à 7000 écus.
Nous accusons la dite Eurus d'avoir volontairement détruit le parc minier de Bourgogne en omettant d'avoir mis les mines en entretien forcé et d'avoir provoqué l'écroulement des mines sans possibilité pour le CAM de pouvoir entretenir les mines. Toutes les portes des bureaux étant bloquées. Le prestige de la province étant au niveau le plus bas (0) depuis le 10 février et sans demande d' aucune embauche de hauts fonctionnaires le 11 février.
Nous accusons la dite Eurus d'avoir volontairement nommé la dite Diazolie comme CAC puis comme Connétable le 11 février pour réaliser le pillage du stock d'armes.
Nous l'accusons d'avoir laissé le duché sans bailli rendant impossible l'embauche de hauts fonctionnaires et l'ouverture des bureaux des élus.
à partir du 12 février jusqu'à la nomination du nouveau régent le 14 février;
Tous ces faits prouvés montrent une véritable organisation pour nuire a duché de Bourgogne et aux bourguignons.
En nous basant sur les principes de la Coutume Bourguignonne.
Un bon père de famille, régnant légitime organiserait-il le pillage de sa propre province et détruirait-il volontairement le parc minier pour la ruiner et la détruire ?
Si tous les régnants du royaume agissaient de la sorte, ne serait-ce pas la fin de notre royaume?
Aucun régnant de Bourgogne depuis la nuit des temps n'a réalisé une telle forfaiture.
et au vu des preuves accablantes, nous accusons l'ex duchesse de Bourgogne, appelée Eurus. depuis le 12 février à l'aube de Haute Trahison.
De plus, à savoir que La charte ducale permet à sa Grâce la divulgation de toutes ces preuves chiffrées et témoignages du conseil ducal et du conseil des maires, lors de ce procès.
L'accusée a le droit de se faire aider par un avocat pour sa défense.
Morgane Blanche de Valyria, Procureur de Bourgogne
Rédigé à Dijon le 9 mars 1465.
Annexes
Traité de coopération judiciaire
http://diplomatie-bourgogne.fr-bb.com/t4792-lyonnais-dauphine-duche-du-cooperation-judiciaire-03-03-1463
Annonces ducales
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=90701469#90701469
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Annonce aveu
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=90690075#90690075
Preuves chiffrées
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| | Sujet: Re: CJ Bourgogne/ haute trahison/ Eurus Jeu 16 Mar 2017 - 22:45 | |
| Vu qu'elles étaient déjà sorties du Duché au 9 Mars quand j'ai retenté de lancer, je déplace les dossiers en salle d'instruction, sait t'on jamais si elles décidaient de repasser par là et que la Bourgogne n'ait pas pu les coincer... | |
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| | Sujet: Re: CJ Bourgogne/ haute trahison/ Eurus | |
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