Trahison: Révolte/Grosbill/ Relaxe

Sujet: Trahison: Révolte/Grosbill/ Relaxe Lun 27 Mar 2017 - 22:17

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 23 Mars 1465

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..luna à l’encontre de Sieur Grosbill

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé(e) d'avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 Mars 1465

De part l'Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Sujet: Re: Trahison: Révolte/Grosbill/ Relaxe Mar 28 Mar 2017 - 15:42

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation

L'accusation a appelé Flavie à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Flavie courait de salle en salle pour promptement déposer son témoignage :

Bonjour Messire Procureur,
Je confirme que cette triste engeance a fomenté un complot pour déstabiliser la mairie de Briançon et s'est introduit avec ses acolytes à la mine pas tibulaire mais presque, pour nous voler notre pauvre pain.
Comme ils ne sont pas discrets et se déplacent en nombre, les lâches, nous les avons vu venir de loin avec leurs gros sabots et j'ai pu cacher tout ce que j'ai pu avant de me cacher et de laisser déferler cette horde de sauvages.
Je suis sûr que celui-ci en faisait partie, y'a qu'à les regarder, ils n'ont pas une tête de nous , armés jusqu'aux dents, alors que nous n'avons que hache, pelle et pioche pour nous défendre !
Il serait bon qu'ils comprennent qu'ils doivent aller piller plus loin, nous, on les connait trop bien ! Encore bien trop gentils de les nourrir et les soigner!

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur,

Tout d’abord, je tenais à effectuer un bref rappel des faits. Sieur Grosbill est accusé de trahison pour avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 mars 1465.

Ensuite, alors que l’accusé était invité à comparaître pour se défendre devant la cours, ce dernier a décidé de ne pas se déplacer et n’a ainsi apporté aucun témoignage. Un tel comportement ne peut qu’affirmer la preuve de culpabilité de l’accusé.

Enfin, au regard du témoignage de l’ancienne Mairesse de Briançon, Flavie, il est de toute façon prouvé que l’accusé s’est bien rendu coupable de trahison en participant à cette bien triste prise de Mairie.

Votre honneur, nous attendons des actes ! Aussi, si l’accusé quitte dans les plus brefs délais notre Duché, nous considérerons qu’il fera preuve de bonne volonté et qu’il n’aura plus l’intention de nous nuire. Dans ce cas et uniquement dans ce cas, nous demandons une relaxe selon l’injonction de la duchesse bien sûr.

Par contre, si l’accusé s’obstine et continue de séjourner en notre Duché, nous serons ferme et en vertu de des Articles de notre coutumier VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine
et V.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries nous demandons que la circonstance aggravante soit retenue pour avoir commis l'infraction en groupe et réclamons que l'accusé soit condamné à une peine de six jours de prison.

Ce sera tout votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Grosbill avança avec les béquilles, ou plutôt devrait on dire des branches taillées en forme d'appui, qui lui permettaient clopin-clopant de se déplacer.

Votre honneur,

Je suis Grosbill, si je n'ai point pu venir me défendre c'est tout simplement que mon état physique ne me le permettait pas et si votre cour avait bien voulu venir au dispensaire j'aurais pu témoigner. Mais ni votre procureur ni un autre membre de la cour n'a pensé que un blessé n'était pas forcément en état de se déplacer jusqu'ici.

En fait peu importe puisque me voilà !

Je dois dire à la cour mon étonnement d'être accusé de façon si ignominieuse car je n'ai point attaqué la mairie.

La Maire m'a vu a t'elle déclaré. Alors c'est bien la seule, car d'une part je ne sais même pas ou est la Mairie, d'autre part je n'en connais pas la Maire !!
Je dois toutefois avouer que cela ne m'a pas empêché de bien dormir que de ne pas les connaitre.

Je ne vois qu'une explication aux hallucinations de votre Maire, je suis étranger à cette ville, rien d'autre ne pourrais justifier que je sois ici accusé avec tant d'autres. Pourtant je n'ai rien fait qui puisse justifier ces accusations.

Ou alors, n'aurait elle point abusé de votre alcool local ?? Oui le truc verdâtre que vous appelez Génépi, certes c'est fort gouteux mais ça monte vite à la tête et les hallucinations ne sont point loin...Pensez donc, certains on vu des sortes de bouquetins à pattes asymétriques qui tourne autour des montagnes et ce que dans un sens, même un étranger comme moi sait qu'à jeun personne n'a vu de tels bestiaux...

Voilà donc pourquoi je conteste avec toute l’énergie, qui me revient peu à peu, ces accusations, je ne suis qu'un modeste touriste tombé par hasard dans votre ville au moment ou il fallait pas !

Vous ne souhaitez pas j'en suis sûr condamner les passants qui passent ?? Si c'était le cas, ils seraient forcé de rester chez vous du fait de leur séjour contraint...
Je demande donc l’acquittement pour des faits que je n'ai pas commis.

Si cela peut rassurer votre procureur dès que remis en état, je compte repartir aussi à moins d'y être contraint je resterai pas longtemps ici.

J'en profites aussi pour vous conseiller de faire désintoxiquer votre Maire car, si elle a des hallucinations, ne risque t'elle pas d'ici à quelques temps de confondre les habitants avec des dahus nom de cette bête que les gens voient grâce au génépi ???

Nombre de messages : 834 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 05/08/2013

Citation :: Enoncé du verdict : Le prévenu a été relaxé.
En ce jour du 11 mai 1465, Nous, Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Grosbill, le prévenu étant accusée de trahison. Je déclare une relaxe par décision de sa grâce la duchesse du Lyonnais-Dauphiné Axel Baccard d'Irissarri.

Le prévenu est donc relaxé.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendu

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