Trahison: Révolte/Galahad../du 25 Mars/ SANS SUITE

Citation :

25/03/1465 - procès opposant Galahad.. au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Galahad.. est accusé de trahison.

Acte d'accusation

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..luna à l’encontre de Sieur Galahad..

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.


https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Nous n'en faisons pas la demande.

*Et maintenant les éléments à charge*

Galahad.. est poursuivie pour Trahison pour avoir participé à une révolte à l'encontre de la Municipalité de Briançon dans la nuit du 24 au 25 Mars de l'an 1465

En effet, dans la nuit, l'accusée a été reconnue par l'un des défenseurs de la ville.

25/03/1465 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Galahad.. parmi les assaillants

Ainsi, nous poursuivons Galahad.. pour Trahison, en vertu de l'article Article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries qui stipule que :

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Nous appellerons nathiavel à témoigner de ce qu'il a vu durant sa garde.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur,

Tout d’abord, je tenais à effectuer un bref rappel des faits. Sieur Galahad.. est accusé de trahison pour avoir participé à une révolte à l'encontre de la Municipalité de Briançon dans la nuit du 24 au 25 Mars de l'an 1465.

Ensuite, alors que l’accusé était invité à comparaître pour se défendre devant la cours, ce dernier a décidé de ne pas se déplacer et n’a ainsi apporté aucun témoignage. Un tel comportement ne peut qu’affirmer la preuve de culpabilité de l’accusé.

Enfin, au regard des preuves apportées par les défenseurs de la ville de Briançon, il est de toute façon prouvé que l’accusé s’est bien rendu coupable de trahison en participant à cette bien triste révolte.

Votre honneur, nous attendons des actes ! Aussi, si l’accusé quitte dans les plus brefs délais notre Duché, nous considérerons qu’il fera preuve de bonne volonté et qu’il n’aura plus l’intention de nous nuire. Dans ce cas et uniquement dans ce cas, nous demandons une relaxe selon l’injonction de la duchesse bien sûr.

Par contre, si l’accusé s’obstine et continue de séjourner en notre Duché, nous serons ferme et en vertu de des Articles de notre coutumier VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine
et V.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries nous demandons que la circonstance aggravante soit retenue pour avoir commis l'infraction en groupe et réclamons que l'accusé soit condamné à une peine de six jours de prison.

Ce sera tout votre honneur.

Rappel envoyé au témoin de l'accusation:

Citation :

À Nathiavel Date d'envoi Le 02 Avril 1465 à 10h11
Objet témoignage
Expire le 07 Mai 2017
Bonjour,

Je vous rappelle que vous êtes mandé par le ministère public comme témoin à charge dans l'affaire de trahison à l'encontre du sieur Galahad.
Votre témoignage étant important pour légitimer la mise en accusation, merci de vous rendre à la convocation

Isabeau de l'Isle
procureur adjoint

n'est plus au tribunal

(il y a du avoir une modification de codage... parce que l'an dernier il y a des procès qui sont restés intouchés pour cause d'absence de juge , puis de retraite ou retranchement des mois durant même plus de 6 mois pour un cas..)