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 Trahison: Révolte/Don_aelig/ du 8 Mars/ Relaxe

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axwell55

axwell55


Nombre de messages : 332
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MessageSujet: Trahison: Révolte/Don_aelig/ du 8 Mars/ Relaxe   Trahison: Révolte/Don_aelig/ du 8 Mars/ Relaxe Icon_minitimeLun 27 Mar 2017 - 22:39

Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 23 Mars 1465

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..luna à l’encontre de Sieur Don_aelig.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé(e) d'avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 Mars 1465

De part l'Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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dame-isabeau

dame-isabeau


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Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Re: Trahison: Révolte/Don_aelig/ du 8 Mars/ Relaxe   Trahison: Révolte/Don_aelig/ du 8 Mars/ Relaxe Icon_minitimeMar 28 Mar 2017 - 14:33

dame-isabeau a écrit:
L'accusation a appelé Flavie à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Flavie courait de salle en salle pour promptement déposer son témoignage :

Bonjour Messire Procureur,
Je confirme que cette triste engeance a fomenté un complot pour déstabiliser la mairie de Briançon et s'est introduit avec ses acolytes à la mine pas tibulaire mais presque, pour nous voler notre pauvre pain.
Comme ils ne sont pas discrets et se déplacent en nombre, les lâches, nous les avons vu venir de loin avec leurs gros sabots et j'ai pu cacher tout ce que j'ai pu avant de me cacher et de laisser déferler cette horde de sauvages.
Je suis sûr que celui-ci en faisait partie, y'a qu'à les regarder, ils n'ont pas une tête de nous , armés jusqu'aux dents, alors que nous n'avons que hache, pelle et pioche pour nous défendre !
Il serait bon qu'ils comprennent qu'ils doivent aller piller plus loin, nous, on les connait trop bien ! Encore bien trop gentils de les nourrir et les soigner !

Première plaidoirie de la défense


Citation :
Madame Le juge,

Salvé !

Je suis Aelig de Mirabeau, fils de feu le Capitaine Royal de Mirabeau, chevalier de la Licorne. Je suis brestois de naissance, confédéré, Lausannois d'adoption, citoyen de la République de Genève, Ambuleur Marchand, membre de la Compagnie des Reïtres suisses au grade de sergent fourgon à bagage, capitaine dans la marine marchande, mais je préfère voyager à pied, dernier avoyer de Lausanne, ancien bourgmestre de Montmirail et ancien Garde Suisse du p'tit Prince de France avant qu'il tourne casaque à Dôle et qu'on en entende plus parler. Si ça trouve, il élève des dromadaires a Alexandrie maintenant. J'ai combattu le Pape lui même en combat singulier lors du dernier tournoi de Genève. J'ai perdu, mais c'est parceque le sol était trempé.

Enfin bref, je viens plaider pour démontrer la nullité de l'acte d'accusation d'un point de vue technique. Je resterai au technique, me recommandant au frérot Zarathoustra, notre délégué syndicaliste du comité de l'apropagande, sous-section à marge de manœuvre réduite, chargé spécifiquement des mauvaises relations avec le patronnat, pour toute considération générale et dialogue.

Trahison n'est pas le même acte d'accusation qu'un Trouble à l'Ordre Public. Je ne suis pas sujet dauphinois. J'ai eu beau remonter très loin dans mon arbre généalogique, et tout ce que j'ai trouvé dans le coin est un ancêtre à Mirabeau sur la Durance. Mais à moins que le Dauphiné ait envahit depuis la Provence, il se trouve que Mirabeau dépende des États généraux d'Aix. Ensuite, la Confédération est indépendante de fait, cause d'anciens litiges avec l'Empire, mais ceci pour dire que nous ne sommes points, en Suisse, sujets du Royaume. Bref, on trahit sa femme avec la femme du voisin, mais pas la femme du voisin avec sa propre femme.

Deuxièmement,
Concernant l'acte de participation a la prise de mairie du 7 au 8 mars, il se trouve que je n'y étais point. J'insulterai pas votre intelligence jusqu'à dire, l'air de rien et l'air nigaud que je connaissais point du tout les personnes incriminées, quoique j'connais pas non plus tout le monde...Enfin , quand je vois les demoiselles venues se présenter tantôt, j'me demande comment j'ai pu louper toutes ces bombasses dans notre camps. Sommes une grande famille en Suisse : on s'voit que pour les cousinades, les mariages et les enterrements, parfois on s'fâche pour des histoires d'héritages ou durant les repas de famille lorsqu'on aborde la politique. Enfin, qu'est ce qui prouve même que je fûs complice passif ce jour là ? Je ne vois aucune preuve à charge. Soyons précis : en tant que juge pointilleuse et surement animée d'un esprit d’indépendance vis à vis du pouvoir exécutif de votre Province, ici présent, animé d'un esprit revanchard et interférant dans les plaidoiries, , vous comprendrez après ma petite démonstration que l'acte est érroné et arbitraire, dissimulant maladroitement un procès d'intention à notre égard.

Citation:
13/03/1465 16:23 : Vous avez été embauché dans l'armée.


Je n'étais point dans l'armée en arrivant à Briançon. Mais à l'arrière train. J'ai glissé en chemin, à vrai dire et je me suis égaré. Faut dire aussi que tout était blanc : les arbres, les rivières, le ciel. Blanc. Même que le sol était boueux et collant : J'ai tourné en rond pendant trois jours et je suis arrivé après la fête. Je n'ai aucunement donc participé a la prise de la mairie factuellement parlant, même pas par révolte ou par pensée. Vérifiez les rapports du prévôt. je suis arrivé seul a Briançon. et j'ai donc intégré l'armée le 13, soit après la prise de mairie. Oh, je suis pas resté bien longtemps, le temps d'un aller-retour : je suis redescendu deux jours plus tard sur une civière. Je me suis connu plus fringuant. En plus j'avais égaré mon bouclier à Lyon en novembre dernier. Puis j'ai le mauvais oeil en ce moment, depuis que le Pape m'a filé une beigne et Maria une châtaigne. Maria, c'est ma régulière, mais elle me tire la tronche. Je doute de moi depuis, de tout, j'fais tout a l'envers...J'ai même essayé de me suicider plusieurs fois, mais même là j'ai la guigne. Si ça se trouve, on a perdu parceque j'porte la poisse.

Pour appuyer la véracité de mes propos, j'ai aussi fait appel à un temoin. Madame Mahaud. Elle vous confirmera que tout ce que je dis est vrai et bien vrai, puisqu'on etait tout le deux dans le même feu de camps la veille de notre départ pour Briançon. Même que j'ai essayé de conclure..L'isolement et le froid, ca rapproche..Mais là aussi, ça n'a pas marché.

Pour vous prouver également de ma bonne foi, je me suis révolté hier contre la mairie de Briançon en signe de solidarité avec les camarades. Mais la porte est restée fermée. Pour pas que vous pensiez que j'essaie de me défiler de mes responsabilités.

Voila Madame la juge, je crois que j'ai tout dit et j'espère que vous prendrez acte de ma plaidoirie et annulerez ce procès qui manifestement parait très arbitraire, et Déos sait qu'a Genève nous sommes très a cheval sur ces principes. Je cherche pas à fuir la condamnation, même que je l'assume, mais à démontrer l'incohérence de mon acte d'accusation. Le droit doit être au dessus de toute velléité et procès d'intention. Je ne dis pas que nous autres genevois, dans nos petites affaires, nous sommes parfaits, mais nous sommes épris d'idéal et l'idéal d'une justice aveugle est une convention vers laquelle nous devons tous essayer de tendre.

_________________
La défense a appelé Mahaud à la barre
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Jenifael..Luna

Jenifael..Luna


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MessageSujet: Re: Trahison: Révolte/Don_aelig/ du 8 Mars/ Relaxe   Trahison: Révolte/Don_aelig/ du 8 Mars/ Relaxe Icon_minitimeSam 15 Avr 2017 - 16:51

Citation :
Énonce du verdict : Le prévenu a été relaxé.

En ce jour du 13 avril 1465, Nous, Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Don_aelig, celui-ci étant accusé de trahison. Je déclare que les six jours demandés par la procure n'est pas recevable et déclarent donc un vice de procédure. Néanmoins, ne nous pouvons laisser cet acte totalement impuni. Le prévenu est condamné à une amende de 5 écus symbolique.

Aussi, nous déclarons donc la sentence suivante.
Messire Don_aelig, devra, dans les plus brefs délais payer l'amende de 5 écus et rappelons que notre patience n'est pas éternelle et l'invitons à ne plus nuire au duché du Lyonnais-Dauphiné, sous peine de sentences bien plus lourdes.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendue.
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MessageSujet: Re: Trahison: Révolte/Don_aelig/ du 8 Mars/ Relaxe   Trahison: Révolte/Don_aelig/ du 8 Mars/ Relaxe Icon_minitime

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