Trahison: Révolte/Manur/Relaxe

Sujet: Trahison: Révolte/Manur/Relaxe Lun 27 Mar 2017 - 22:42

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 23 Mars 1465

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..luna à l’encontre de Sieur Manur .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé(e) d'avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 Mars 1465

De part l'Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Sujet: Re: Trahison: Révolte/Manur/Relaxe Lun 27 Mar 2017 - 23:51

L'accusation a appelé Flavie à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Flavie courait de salle en salle pour promptement déposer son témoignage :

Bonjour Messire Procureur,
Je confirme que cette triste engeance a fomenté un complot pour déstabiliser la mairie de Briançon et s'est introduit avec ses acolytes à la mine pas tibulaire mais presque, pour nous voler notre pauvre pain.
Comme ils ne sont pas discrets et se déplacent en nombre, les lâches, nous les avons vu venir de loin avec leurs gros sabots et j'ai pu cacher tout ce que j'ai pu avant de me cacher et de laisser déferler cette horde de sauvages.
Je suis sûr que celui-ci en faisait partie, y'a qu'à les regarder, ils n'ont pas une tête de nous , armés jusqu'aux dents, alors que nous n'avons que hache, pelle et pioche pour nous défendre !
Il serait bon qu'ils comprennent qu'ils doivent aller piller plus loin, nous, on les connait trop bien ! Encore bien trop gentils de les nourrir et les soigner

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Arf!!! Mesdames Messieurs ,

Je ne suis en rien responsable comme semble le dire cette personne Flavie ,écoutez son témoignage ,il le répète à tous les accusés sans changer mots ...

citation
*Je suis sûr que celui-ci en faisait partie, y'a qu'à les regarder, ils n'ont pas une tête de nous , armés jusqu'aux dents, alors que nous n'avons que hache, pelle et pioche pour nous défendre !*

Que veut dire cette personne par * ils n'ont pas une tête de nous...*? m'accuse telle parceque ma tête n'est pas d'ici ? que je suis étranger à votre ville ?

Comment suis je accusé de trahison alors que je voyage paisiblement , dans cette contré qui n est point mienne ?
Mais je sais il faut bien trouver un responsable à l’insécurité qui règne en votre ville ,et l étranger que je suis est LE COUPABLE idéal ,pour effacer l inefficacité de vos gardes ..

Manur retourne en place ..

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur,

Tout d’abord, je tenais à effectuer un bref rappel des faits. Le sieur Manur est accusé de trahison pour avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 Mars 1465.

L’accusé ici présent a été reconnu par l’ancienne Mairesse de Briançon,Flavie. Cette dernière a dû , après avoir caché les vivres et richesses de sa mairie, quitter les lieux précipitamment avant l’attaque de ces vils personnes dont fait partie Manur. Je tiens à préciser que la prise de la Mairie de Briançon n’a en aucun cas été ordonné par une instance ducale ou supérieure reconnue en notre Duché.

Votre honneur, l’accusé affirme ne pas avoir participé à la prise de la mairie pourtant et il ne le nie pas, il fait partie des troupes qui ont préparé et organisé cette prise de mairie. De plus, je constate que le sieur Manur dans sa défense ne précise pas clairement les raisons de sa présence à Briançon Que faisait-il là bas le 7 et 8 Mars ? Une chose est sûr, il n’est pas venu simplement cueillir des pâquerettes !

Je constate que l’accusé se permet de détourner les paroles de l'ex-mairesse de Briançon. Cette dernière a clairement avoué avoir reconnue Manur. Oui ! L’’accusé essaye de se victimiser en détournant une phrase que Dame Flavie a prononcé pour décrire la bande d’assaillant.

Concernant le refus du sieur Manur d’être accusé de trahison, je citerai simplement les premières lignes de notre coutumier s’appliquant à toute personne présente dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné: La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Si le sieur Manur avait pris la peine de prendre connaissance de notre coutume, il se serait rendu compte qu’il allait commettre un acte de trahison en participant à la prise de la mairie de Briançon.

Votre honneur, en vertu de l'article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries, nous demandons à ce que l'accusée soit reconnue coupable de Trahison.

De plus, En vertu de l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine qui stipule que « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Nous demandons que la circonstance aggravante soit retenue pour avoir commis l'infraction en groupe.

Aussi nous réclamons que l'accusé soit condamné à une peine de six jours de prison.

Ce sera tout votre honneur.

Axwell
Procureur du Lyonnais-Dauphiné
Le 28 Mars 1465

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Arf!!! Monsieur le procureur , je ne sais comment votre Mairesse est capable de reconnaître un nombre incroyable de visages en même temps.

Lui aurais je tapé dans l œil a ce point qu elle met gardé si fort dans sa mémoire ?
C est juste aussi que mon visage ne laisse point dans l indifférence la donzelle ; et c est bien pour cela que cette fameuse nuit j’étais dans la rue , je revenais d un galant rendez vous avec une belle ,mariée certes à un notable de cette ville et dans cette salle je suis bien le seul a y apercevoir des cornes !!!

Faites de moi ,bon vous semble au moins vous ferez une heureuse de me voire rester encore un peu..

Nombre de messages : 834 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 05/08/2013

Citation :: Enoncé du verdict : Le prévenu a été relaxé.
En ce jour du 18 avril 1465, Nous, Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Manur, celui-ci étant accusée de trahison. Je déclare une relaxe par décision de sa grâce la duchesse du Lyonnais-Dauphiné Axel Baccard d'Irissarri.

Le prévenu est donc relaxé.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendu.

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