Trahison: Révolte/Esclio/ Relaxe

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 23 Mars 1465

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..luna à l’encontre de Sieur Esclio .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé(e) d'avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 Mars 1465

De part l'Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Flavie à la barre
Voici son témoignage :

Flavie courait de salle en salle pour promptement déposer son témoignage :

Citation :

Bonjour Messire Procureur,
Je confirme que cette triste engeance a fomenté un complot pour déstabiliser la mairie de Briançon et s'est introduit avec ses acolytes à la mine pas tibulaire mais presque, pour nous voler notre pauvre pain.
Comme ils ne sont pas discrets et se déplacent en nombre, les lâches, nous les avons vu venir de loin avec leurs gros sabots et j'ai pu cacher tout ce que j'ai pu avant de me cacher et de laisser déferler cette horde de sauvages.
Je suis sûr que celui-ci en faisait partie, y'a qu'à les regarder, ils n'ont pas une tête de nous , armés jusqu'aux dents, alors que nous n'avons que hache, pelle et pioche pour nous défendre !
Il serait bon qu'ils comprennent qu'ils doivent aller piller plus loin, nous, on les connait trop bien ! Encore bien trop gentils de les nourrir et les soigner !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le Procureur,
Je suis surpris d'être ce jour appelé devant nous pour trahison.
En effet, je ne vais pas nier être renard, cependant, quels trahisons ai je pu commettre ?
Je n'ai jamais prêter allégeance à votre duché, et j'en appel à votre impartialité pour avérer qu'en effet ce jugement est totalement disproportionné et infondé.

De plus, j'ose espérer quitter la ville et le duché dans les plus brefs délai, et ce qui m'en empêche est tout simplement une convalescence me concernant.

Une vilaine blessure infligé par le nouveau maire de la ville de Briançon. Ne pouvant me mouvoir, je suis obligé de consommer sur Briançon, et de travailler pour le duché à la mine. En effet, je contribue comme un pécore lambda à la reconstructions économique de la ville.

De plus j'ai même acheté des carquois de flèches que la municipalité cèdes pour une poignée d'écu afin de participer à un tournoi de tir à l'arc.

Voyez comme je ne suis pas simple barbare et que ma convalescence me permet de créer des richesses dans Besançon, et cela au même titre que les autres Sédunois présent dans la ville.

Monsieur le Procureur, mon premier intérêt est de rentrer chez moi.
Me fournir une chambre dans les geôles de votre château, aux frais de vos citoyens n'est pas la meilleur façon de préserver les intérêts économiques du duché.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur,

Tout d’abord, je tenais à effectuer un bref rappel des faits. Le sieur Esclio est accusé de trahison pour avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 Mars 1465.

Dans sa plaidoirie, l’accusé commence par remettre en cause de la motif de l’accusation: la trahison. Je citerai simplement les premières lignes de notre coutumier, s’appliquant à toute personne présente dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné: La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Si le sieur Esclio avait pris la peine de prendre connaissance de notre coutume, il se serait rendu compte qu’il aller commettre un acte de trahison en participant à la prise de la mairie de Briançon. J’ajouterai que cette révolte n’a en aucun cas été validée par une instance ducale ou supérieure reconnue en notre Duché.

Ensuite, l’accusé admet appartenir à l’armée Renard et à aucun moment, ne nie être complice de cette bien triste affaire.
Votre honneur, regardez ses blessures, elles rendent compte de sa culpabilité. D'ailleurs et il le dit lui même, elles lui ont été infligées alors que le Duché du LD organisait la reprise de la mairie, que lui et ses vils camarades avaient conquise sans aucune raison valable.

Enfin, je m’appuierai sur le témoignage de l’ancienne Mairesse de Briançon, Flavie, qui a dû, après avoir caché les vivres et richesses de sa mairie, quitter les lieux précipitamment avant que l’accusé ne vienne avec l'aide de ses camarades tout saccager.

Votre honneur, en vertu de l'article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries, nous demandons à ce que l'accusée soit reconnue coupable de Trahison.

De plus, En vertu de l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine qui stipule que « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Nous demandons que la circonstance aggravante soit retenue pour avoir commis l'infraction en groupe.

Aussi nous réclamons que l'accusé soit condamné à une peine de six jours de prison.

Axwell
Procureur du Lyonnais-Dauphiné
Le 28 Mars 1465

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le Juge,

La définition même de trahison ne peut aucunement me concerner, étant donné qu'il s'agit d'un manquement à une parole donnée ou à un engagement.

Quelle parole de protection ou loyauté ai je prononcé envers le duché du Lyonnais ?
Quel engagement ai-je en faveur du duché, n'étant pas de ces terres ?

Vous implorez Monsieur que j'aurai du prendre connaissance de vos coutumes et de vos lois. Donc une simple lecture de celles-ci m'obliges à donner un engagement envers votre duché ? Cela ne tiens pas bien évidemment.
Il va de soit que lors de vos voyages, et j'imagine par là que si vous vous retrouvez sur un pays, voir même un continent autre que le notre, un manquement à une des valeurs dudit pays concerné au détriment de votre valeur vous mènerais indubitablement en prison ?

Citation :

Enoncé du verdict : Le prévenu a été relaxé.
En ce jour du 11 mai 1465, Nous, Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Esclio, le prévenu étant accusée de trahison. Je déclare une relaxe par décision de sa grâce la duchesse du Lyonnais-Dauphiné Axel Baccard d'Irissarri.

Le prévenu est donc relaxé.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendu