[Vienne] Samuel Rossal / L'hirondelle des mers

Citation :

Dans le cadre d'une simplification du règlement des taxes d'appontage de la totalité des navires du Duché je vous fais parvenir cette missive afin de vous expliquer quel sera le fonctionnement à compter du 10 avril.

A noter avant toute chose, vous recevrez sous peu un nouveau contrat, il existait plusieurs formes de contrat et cela permettra d'harmoniser la forme et le fond.

Revenons au sujet principal de cette missive.

Pour les capitaines qui sont dans le duché.

* Un versement sera à faire tous les 30 jours du montant total des taxes pour cette durée. Soit 45 écus par tranche de 30 jours. Si vous êtes amené à sortir votre navire du port bien entendu un remboursement sera effectué de la durée de votre absence, de la même façon en cas d'alerte comme nous avons pu en connaitre récemment, une annulation partielle ou totale interviendra
* Chaque paiement sera à effectuer dans les 7 jours qui suivront le début de la tranche. Soit un paiement à faire entre le 10 et le 16 avril pour une tranche allant du 10 avril au 10 mai.
* Le paiement se fera par don au duché, le bailli confirmera auprès de l'Amiral la bonne réception du règlement puis annulera les taxes que chacun peut apercevoir dans son bureau. Il en ira de même pour chaque nouvelle tranche de 30 jours.


Pour les capitaines qui sont hors du duché (et dont le navire est à quai en LD bien sur).

* Rien ne change vous devrez vous acquitter de vos taxes en temps et heure sous peine de voir vos pénalités s'accumuler.
* Le duché n'interviendra pas.


Enfin concernant le statut particulier que vous avez en ce moment, à savoir conseiller économique, Sa Grâce a décidé que vous seriez exonéré de taxes jusqu'à ce que votre "statut" change.


Bien entendu si les règlements mensuels ou le principe de fonctionnement n'étaient pas respectés cela remettrait en cause le pavillon dont vous bénéficiez et ce serait au Conseil Ducal de trancher.


Je suis navré d'avoir été un peu long mais il fallait prendre le temps de l'explication, si vous avez la (les) moindre(s) question(s) n'hésitez pas à me la (les) poser.

Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal dict l'Impartial
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

Je viens de faire la demande d'accostage à Tomb.

Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'hirondelle des mers", Samuel Rossal (ig : samthebeast)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux






Signature du Capitaine du navire.
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac

A jour pour les taxes et le contrat, rien à redire normal c'est moi.

oui c'était facile là

Annulation des taxes ce jour, à jour jusqu'au 6 septembre inclus

Contrat à préparer pour la vente du foncet à Frankus habitant de lyon, aucune idée sur une demande de pavillon pour le moment. A suivre. L'acheteur est actuellement en provence donc à suivre.

transaction à venir l'acheteur souhaite se positionner à lyon puisqu'il a sa propriété dans la capitale

Citation :

Contrat de vente



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Messire Frankus

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'hirondelle des mers", Samuel Rossal, Duc de Sassenage & Baron de Savines

La vente du navire se fait via une annonce dans le port de Vienne.

Le prix du navire est de 400 écus, réglables avant la livraison du foncet.

Le Capitaine du navire en achetant le navire sait que le Pavillon Dauphinois ne sera pas automatiquement reconduit. Une nouvelle demande devra être faite, celle-ci sera étudié avec soin par le Conseil Ducal.


Rédigé le neuvième jour du mois de mars mil quatre cent soixante six.


Le vendeur
Samuel Rossal, Duc de Sassenage & Baron de Savines



L'acheteur
Messire Frankus

Vente conclue, le navire n'est plus à moi