Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Jeux, jouets et Lego : le deuxième à ...
Voir le deal

 

 Réforme partielle du Codex héraldique relative aux ruptures de serment pour les seigneurs issus de mérite

Aller en bas 
AuteurMessage
Nynaeve87

Nynaeve87


Nombre de messages : 19593
Age : 112
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 30/04/2007

Réforme partielle du Codex héraldique relative aux ruptures de serment pour les seigneurs issus de mérite Empty
MessageSujet: Réforme partielle du Codex héraldique relative aux ruptures de serment pour les seigneurs issus de mérite   Réforme partielle du Codex héraldique relative aux ruptures de serment pour les seigneurs issus de mérite Icon_minitimeJeu 13 Avr 2017 - 10:04

Citation :

Réforme partielle du Codex héraldique relative aux ruptures de serment pour les seigneurs issus de mérite Roy_de11

Réforme partielle du Codex héraldique relative aux ruptures de serment pour les seigneurs issus de mérite



    Nous, Lafa de Bussac, par la Grâce de Dieu, Reyne de France,

    A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

      Parce que nous sommes convaincue de la nécessite de retrouver certaines valeurs fondamentales, tel le serment vassalique unissant avant tout deux personnes entre elles par un engagement propre.

      Annonçons, après consultation des Grands Feudataires, la modification partielle du Codex héraldique.
      Le présent texte abroge et remplace l'article dit "Rupture de lien vassalique, décès et retrait de fief "
      Issu du Chapitre 2 - Des fiefs, 4 - des fiefs issus de mérite.

      Ces nouvelles mesures s'appliqueront dès lors que le lien de personne à personne entre un suzerain et son vassal issu de mérite se trouve rompu.


Citation :

Rupture de lien vassalique

A tout moment, sur décision du suzerain ou du vassal, le lien vassalique peut être rompu.
Cette demande de rupture se fait par le biais d'un courrier officiel transmis au héraut de la province concernée qui actera la demande. Une fois la rupture actée, la seigneurie vassale retourne dans le giron du fief suzerain.

Les fiefs issus de mérite ne sont pas transmissibles.
Au décès du vassal, le lien vassalique est rompu. La seigneurie vassale peut à nouveau être octroyée par le suzerain, dans le respect des procédures héraldiques.
En cas de disparition longue du vassal, il appartient au suzerain de décider du retour de la seigneurie vassale dans le giron du fief suzerain.

Lorsqu'un fief suzerain n'a plus de titulaire (décès, traitement anticipé de succession, destitution, renonciation…) le lien contracté entre le suzerain et ses vassaux est rompu de facto.
Les seigneuries vassales reviennent alors dans le giron du fief suzerain.
Les titulaires de ces seigneuries perdent de facto leurs droits et privilèges associés.

Certaines dérogeances sont passibles de destitution de fief. Il convient de se référer à la législation relative à ce sujet pour en connaitre les conditions.

Sur proposition du collège héraldique,
Par Perrinne Giffard de Gisors-Breuil, dicte Montjoye, Roy d'Armes de France,

Réforme partielle du Codex héraldique relative aux ruptures de serment pour les seigneurs issus de mérite 356362Signature
Réforme partielle du Codex héraldique relative aux ruptures de serment pour les seigneurs issus de mérite 596794sceauperrinnejaune


      Car telle est Notre volonté !


      Donné et scellé au Louvre, le 11e d'avril 1465.

      Réforme partielle du Codex héraldique relative aux ruptures de serment pour les seigneurs issus de mérite 434085Sanstitre1copie

      Réforme partielle du Codex héraldique relative aux ruptures de serment pour les seigneurs issus de mérite 1472635653-lafa2or



Revenir en haut Aller en bas
 
Réforme partielle du Codex héraldique relative aux ruptures de serment pour les seigneurs issus de mérite
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Réforme partielle du Codex héraldique relative aux Fiefs de Retraite
» Réforme du Codex héraldique, dit Codex Lévan
» [Codex Levan] Chapitre V – Justice héraldique
» Avis de noms pour terre de mérite.
» Renseignement sur les Personnes proposées pour une terre de mérite.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 9 - Colline de Fourvière :: Le Théâtre Antique :: L'Assemblée Nobiliaire-
Sauter vers: