élection à Lyon....

Hum, à vous devoir mais il me semble qu'il serait bon de trouver une solution respectant notre coutume qui pour l'instant n'a pas été changée concernant le cumul des charges.

Citation :

Article III.12 : Du cumul des charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

j'entend la chose et j'en ai même parfaitement conscience.
Maintenant il n'y a pas 50 solutions, et à choisir je prend la moins mauvaise. Car en cas de révolte je serai toujours prévôt et de fait maire.
Ajoutons que nous trouverons alors une mairie pillée et nous perdrons juste du prestige dans l'affaire

axwell55 a écrit:

Pour l'avoir déjà rencontré à Dijon, je connais ce monsieur (il s'était également présenté à Dijon). Je vous confirme que c'est un FATUM. J'ajouterai qu'une révolte a eu lieu la nuit dernière (j'en ai informé le capitaine et le prévôt), il va falloir rester très vigilant...

Je vais m'énerver.

Vous sortez de quelle planète ? Vous ne savez pas ce qui se passe à la défense de votre propre ville ? Vous ne  vous tenez pas au courant de la défense malgré la guerre et tout conseiller ducal que vous êtes.

Et vous avez faire pire que mettre cette jeunne femme qui se révolte tous les jours depuis 3 semaines je vous dirais une seule chose : Il vous a fallu 3 semaines pour voir que la capitale est attaquée par révolte chaque soir ??????

Je suis vraiment énervée que vous ayez le droit sur simple vision de vos événements décider d'un procès.

Citation :

16/04/1465 - procès opposant Elena.lezoux au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Elena.lezoux est accusé de trahison.

Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..luna à l’encontre de Dame Elena.lezoux .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Elena.lezoux est poursuivie pour Trahison pour avoir participé à une révolte à l'encontre de la Municipalité de Lyon dans la nuit du 08 au 09 Avril de l'an 1465

En effet, dans la nuit, l'accusée a été reconnue par l'un des défenseurs de la ville, Ivanne. En voici la preuve:

De Ivanne Date d'envoi Le 11 Avril 1465 à 00h19
09/04/1465 04:09 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Elena.lezoux parmi les assaillants.

De part l'Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

une grâce?

A l'encontre d'Élena ? Non un abandon de charges pur et simple sans aucune autre forme .

[ hrp verdict de relaxe pour abandon de charge ]

[Bien cheffe]

Hochement de tête, elle avait compris.

Les excuses avaient désamorcé sa colère.

J'accepte vos excuses. Je vous prie d'accepter les miennes aussi de m'être mise en colère. Parfois il vaut mieux trop faire que pas assez mais là ça tombait mal en effet. C'est écrit partout y compris au conseil des COLD et au guet et au campement donc je ne comprenais pas comment cela a passé. Mais je ne vous en veut pas.

J'ignorais que la duchesse vous aie dit quelque chose.

Mais par contre Votre grâce une relaxe risque de ne pas suffire je le crains.

Citation :

De Petitrusse Date d'envoi Le 16 Avril 1465 à 22h01
Objet Elena
Expire le 07 Mai 2017
Bonsoir Capitaine,

j'ai appris le début de procès contre Elena, j'avoue être très très énervé.

J'aimerais comprendre ce qu'il s'est passé dans le détail.

Je demande une annonce officielle.

Je demande qu'un document attestant l'erreur à la Prévôté de France.

C'est une histoire très grave à mes yeux.

Petitrusse

Le Commandeur Petitrusse vient de se faire poutrer avec le reste de sa lance pour un tel type d'erreur, il sait de quoi il parle. Vous n'ignorez pas que certains duchés se servent des listes de procès pour lister les malfaiteurs surtout qu'elle fait suite à une longue liste de brigands au tribunal. D'içi à ce qu'elle soit listée elle aussi et poutrée à vue il n'y a qu'un pas. Donc effectivement une relaxe risque de ne pas suffire.

La Prévôté a rassuré Élena au travers d'Anastasie. Mais je suis d'accord qu'une annonce est essentielle. Je la ferai demain dans la journée.

Elle secoua la tête.

"- C'est de ma faute. Je vous mets ici, une copie, du courrier, que j'ai envoyé à Axwel, pour savoir, s'il savait quelque chose à propos de cela. "

Citation :

A Axwel,
J'avais eu ce courrier, que j'ai retransmis à Sa Grâce Cécilia,

Citation :
De Ivanne Date d'envoi Le 11 Avril 1465 à 00h19
09/04/1465 04:09 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Elena.lezoux parmi les assaillants.


En avez-vous eu vent? Je ne sait pas si cela vous servira à quelque chose, m'enfin.
Jenifaël Luna de C-M

"- Je ne savais pas qui était cette dame, et j'ai simplement voulu m'informer, pour savoir, si l'information que m'a envoyé son altesse royale ma suzeraine était utile ou non au duché. Axwel étant procureur, il aurait pu me dire, si un procès, même un début, une bride, avait été lancée, pour cette personne, si celle-ci s'était avérée être une ennemie. Et avant que l'on me reproche, la non-information, je ne suis pas censée savoir qui sont tous les défenseurs de la ville. Et les assaillants. Le but n'était pas d'instruire un procès, mais bien d'obtenir des informations, puisque je n'est jamais entendu parler de ce courrier, après son envoi à Cécilia.  "

Alexa allait de surprises en surprises.

Votre Grandeur, vous n'êtes pas obligée de connaître les noms des défenseurs et assaillants non personne ne le demande et ni le prévôt ni moi ne les connaissons non plus. Mais il m'eut semblé logique de demander les infos sur un problème de défense ...... à la défense au lieu du maire et de la procure.

Sinon votre grâce j'ai répondu ainsi au Commandeur Petitrusse sans mentir :

Citation :

Bonsoir Commandeur,

J'apprends que je suis convoquée au tribunal pour ......  défendre celle que tout capitaine rêve d'avoir comme soldat, votre Ecuyère et amie Elena Lezoux que j'ai baptisée Pasionaria tant elle m'épate par son enthousiasme.

Enchaînement des faits :
- La révolte doyenne a été discutée et signalé au conseil des compagnies d'Ordonnance donc au sein du conseil
- cela a été dit et répété au campement
- cela a été dit et répété dans les ordres quotidiens au Guet.
- une lyonnaise qui avait combattu dans l'armée et fut grièvement blessée a, une fois guérie pris un poste en milice et a vu la révolte sur ses événements
- cette personne, une noble espagnole, envoie son document au Juge qui est son amie et vassale
- Juge qui est lyonnaise aussi mais n'a pas vu les informations données.et qui envoie le document au Procureur lui demandant si il est au courant de cela
- Procureur qui ne mène pas l'enquête auprès du Prévôt et du Capitaine car les faits lui semblent clairs ou alors il a mal compris la demande du Juge.
- Procureur qui donc mèt Elena Lezoux en procès.
- Procureur qui s'est excusé envers elle et envers moi aussi
- je me suis excusée auprès d'Elena aussi
-  Demain  Sa Grâce publiera une annonce

Je conclus en vous disant à quel point je suis désolée de ce qui s'est passé et je vous fais mes plates excuses à vous aussi.

Capitaine Alexa

cecilia est candidate, j'ai donné ma voix

J'ai préparé une annonce, à vous de me dire si elle sied.

Citation :

** D'une inéligibilité à Lyon **

Qu'il soit su, que selon le coutumier Messire M....l.....[[char]M....l.....[/char]], est déclaré inéligible pour les élections a la mairie de Lyon.

De l'inégibilité:

Le statut du Lyonnais-Dauphinois:

Faict au Castel de Pierre-Scize le 17ème jour d'Avril de l'an 1465.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Arthurus.
Signé et scellé par Axel Baccard, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

En changeant le titre ça ira bien !!

... Et la date.