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 levée d'impôt Montélimar

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Adrienne
walik
Ka Devirieux
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Ka Devirieux

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MessageSujet: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeVen 28 Avr 2017 - 12:50

Le maire à qui nous avons autorisé la révolte de Montélimar s'est permis de lever un impôt non autorisé dans la ville.

Il me semble, vous me confirmerez, que l'impot de montél était bouclé, et donc tombant sous cette loi.

Droit fiscal a écrit:
Seul le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

blablabla

VII.2.b : Du montant demandé par les maires.

Les maires sont libres de fixer le montant des impôts à chaque levée sans toutefois dépasser le montant total de l’impôt par ville ventilé par les conseillers du pôle économique.
Toutefois, si le maire estime qu'un prélèvement supplémentaire est nécessaire, il peut en faire la demande écrite et justifiée au conseil ducal, afin que celui-ci puisse statuer sur cette demande.
En cas d'imposition abusive, le maire pourra être poursuivi pour Trahison.

avant de lancer un proces, un courrier officiel réclamant l'annulation des impôts et le remboursement des personnes lésées?
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walik

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeVen 28 Avr 2017 - 17:13

Oui et savoir qu'elles sont les raisons de cet impôt.
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Adrienne

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeVen 28 Avr 2017 - 17:23

Les impôts de Montélimar ont été remboursés de la poche de Monseigneur Valère.

Le nouveau maire n'était sans doute pas au courant. Avant de sévir, tentons une solution de conciliation.
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Arthurus.

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeVen 28 Avr 2017 - 19:11

oui et même si c'est interdit, il ne savait pas et je pense que les finances de Montélimar vont peut-être avoir besoin d'une avance.
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeVen 28 Avr 2017 - 21:30

Oui pour ma part je suis pour une "médiation" aussi pas besoin d'un procès, mais il est vrai que c'est un peu particulier d'autant plus que vu qu'il n'est pas élu il n'est pas vraiment légitime pour ce genre d'action.

Une petite tape sur les doigts en guise de piqûre de rappel et une conciliation est le mieux je pense, j'ai également demandé à lamaison si il avait discuté avec lui pour en connaître mieux les causes.

J'y pense, est-ce que tout simplement nous n'écririons pas à cet homme de venir aux doléances pour avoir des explications?
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Alexa

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeSam 29 Avr 2017 - 21:34

On a insisté pour qu'il reste maire jusqu'aux élections. Il a pensé bien faire sûrement. Gregory devait l'aider, je ne sais pas ce qui c'est passé. Il ne va sûrement pas se déplacer en gargote. Il n'y va jamais.
Mais dans cette situation ne peut-on pas aider cette ville qui se meurt par une levée d'impôts de plus ? Ca permettrait d'aider la ville qui compte moins de 15 habitants actifs (non en retraite, non morts, non retranchés). Cette ville ..... comme d'autres va très mal. Elle n'assume d'ailleurs qu'un seul milicien et c'est pourtant une ville frontalière et notre gros point faible. Elle est d'ailleurs souvent prise.
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeDim 30 Avr 2017 - 21:37

bonne question mais c'est aller à l'encontre du coutumier si ce n'est pas le LD qui ordonne l'impôt, pour l'instant gregory me demande une annonce officielle, je pense que pour faire les choses dans l'ordre une annonce pour annuler cet impôt et proposer le remboursement - je suis sûr que les montiliens fidèles ne le demanderont pas - et ensuite que ce soit le Duché qui aide montélimar quitte à le répercuter sur l'impôt global.

Le Duché doit protection et justice à ses villes tout comme à ses vassaux, et le duché est composé des 7 villes, ce serait donc plus logique
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeDim 30 Avr 2017 - 22:33

Jd suis d'accord pour l'annonce ( dsl je suis quasi pas la depuis vendredi )
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Alexa

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeDim 30 Avr 2017 - 23:22

Lol, moi je me suis dépêchée de vite payer l'impôt .... comme tous les montiliens sûrement. même si ça va dans les caisses ducales ça fait rien. D'accord pour l'arrangement proposé.
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Arthurus.

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeLun 1 Mai 2017 - 8:08

Je valide de mon coté aussi.
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Markram

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeLun 1 Mai 2017 - 8:39

Sourit doucement en entendant la phrase:

Citation :
bonne question mais c'est aller à l'encontre du coutumier si ce n'est pas le LD qui ordonne l'impôt

mais se retient de faire un commentaire.

C'est tout bon pour moi. Le duché ne peut-il pas plus aider la ville de Montélimar? C'est déjà la ville la plus mal au point de vue économique, et là, ils ont perdu le peu qu'ils avaient. Je me souviens que pas si longtemps que ça, lorsqu'il y avait eu le même genre de souci à Valence, on (le conseil ducal) avait décidé de supprimer les impôts pour qu'ils puissent se relever rapidement. Bon, dans le cas présent, Montélimar avait déjà payé ses impôts, mais ne peut-on pas faire un geste? Un don de 500 écus du duché pour aider?
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Markram

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeLun 1 Mai 2017 - 8:43

Revient avec une information.

J'ai entendu un voyageur dire que le maire mis en place à Montélimar semble être parti en retraite spirituelle depuis quelques jours. Il n'y a personne de plus présent sur Montélimar?
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeLun 1 Mai 2017 - 11:55

Citation :
De Sa Grâce Axel Bacccard, Duchesse de Lyonnais-Dauphiné,

A l'attention de toutes celles et ceux qui liront ou ouïront la présente missive;

Suite à la prise de Montélimar par le dénommé Santiagoriccardo, le conseil Ducal a autorisé une révolte par le Messer Arnaudrioult afin de reprendre possession de la mairie.

Il nous a récemment été rapporté que ce dernier a levé un impôt afin de renflouer les caisses de la ville de sa propre initiative.

Néanmoins, et nous profitons de la présente afin de le rappeler à chacun, en vertu du coutumier en vigueur dans notre province seul le conseil ducal a la liberté d'imposer en Lyonnais-Dauphiné et ce sous certaines conditions.

Nous déclarons donc l'impôt de Montélimar illégal. Mais comprenant les circonstances exceptionnelles, plutôt que lancer une procédure judiciaire à l'encontre de Sire Arnaudrioult, nous proposons une médiation en d'annulant cet impôt par l'effacement des sommes dûes ou le remboursement pour les personnes s'en étant déjà acquittées.

Et dans le soucis d'aider Montélimar, le Duché lui-même apportera son soutien financier à la ville.

Si malheureusement cette médiation ne peut voir le jour, nous nous verrons dans l'obligation de faire intervenir nos services de justice.

Nous espérons que cet incident ne sera plus qu'un mauvais souvenir où chacun aura pu trouver une issue favorable.


Proposition de texte, mais je pense que ce courrier doit etre au titre du Duc pour aller plus rapidement sinon il va falloir un vote et donc potentiellement 7 jours avant d'annoncer.
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeLun 1 Mai 2017 - 12:04

Ça me va oui très bien.
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Adrienne

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeLun 1 Mai 2017 - 20:49

Désolée pour mon retard.

Une aide financière oui, mais comment ?

Dédommager les villageois qui en feraient la demande au cas par cas ?
Faire un don à la ville ? De combien ? Vu que le maire ne semble pas actif, plutôt une avance sur les prochains impôts.

Enfin oui, attendons d'avoir un interlocuteur à Montélimar pour voir quelle contribution nous pourrions leur apporter.

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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeLun 1 Mai 2017 - 21:19

non dédommager les villageois qui ont payés ça ils se débrouillent les sous sont dans la mairie, je pensais plutôt que nous nous aiderions la mairie ensuite, avec des écus ou des marchandises si quelques fois ça pourrait les aider?
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Alexa

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeLun 1 Mai 2017 - 23:53

Mais en effet il faut attendre un interlocuteur. Arnaudriout n'est pas maire légitime donc on attend l'élection.

Mais la ville a bien besoin de quelque chose mais seuls les dieux pourraient l'exaucer avec de nombreuses naissances par exemple. Une aide financière ne résoudra pas le problème de fond.
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Adrienne

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeSam 6 Mai 2017 - 22:27

Citation :
De Gregory_house Date d'envoi Le 06 Mai 1465 à 22h03
Objet famine à Montélimar
Expire le 28 Mai 2017
Bonjour bailli,

aujourd'hui notre marché se retrouve sans pain ni maïs. Je pense que les brigands qui stationnent chez nous en profite bien sans enfreindres les lois. J'avais demandé du bois avec un mandat rapide pour relancer l'économie, mais il faut croire que ma demande est passée inaperçu...

D'ailleurs je n'ai pas eu de signes du conseil encore, seulement de rares conseillers qui se préocupent de nous.

Je vous demande donc un mandat en urgence pour pouvoir nourrir les habitants de Montélimar.

Cordialement,
House

Je viens de vérifier. Il a en effet fait une demande jeudi en légature, demande qui est passée inaperçue car elle n'était pas à l'endroit approprié. Arthurus, peux-tu lui faire un mandat avec 50 stères de bois pour les dépanner ?
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Adrienne

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeDim 7 Mai 2017 - 12:20

Citation :
De Tazspike Date d'envoi Le 07 Mai 1465 à 11h41
Objet demande de mandat
Expire le 28 Mai 2017
bonjour a vous ,

je viens a vous afin de vous demander un mandat avec 500 ecus a son bord

afin comme convenu de faire transferer a la ville d emontelimar la totalité des objets trouver lors de la fouille du bateau couler devant vienne

voici ce queje souhaite remettre dans le mandat ce qu explique la somme demander n'ayant pas envie de passer 3 jours a faire des transactions



206,34 écus

"Comme convenu ?" Aurais-je manqué une conversation à ce sujet ?
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeDim 7 Mai 2017 - 16:43

Il a convenu de rendre tout ce qu'il a trouvé mais on n'avait pas convenu de montant pour un mandat
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Alexa

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeDim 7 Mai 2017 - 19:22

Si j'ai bien compris le montant c'est juste pour ne pas s'ennuyer avec des transactions. Il rendrait les objets, le cash pour Montélimar ET les 500 écus. C'est ce que j'ai cru comprendre.
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeDim 7 Mai 2017 - 19:33

c'est ce qu'il me semble aussi, mais bon si l'énoncé du mandat est clairement écrit pas de soucis
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Adrienne

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeDim 7 Mai 2017 - 20:21

Oui oui, je viens de lui attribuer le mandat, c'est juste que j'ai dû louper un chapitre.
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Adrienne

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MessageSujet: Re: levée d'impôt Montélimar   levée d'impôt Montélimar Icon_minitimeLun 8 Mai 2017 - 18:00

Voilà ce que Tazpike a récupéré du bateau coulé à Vienne.

Il souhaite en faire don à la ville de Montélimar. J'ai pris contact avec Gregory House pour lui restituer écus et marchandises.


Citation :
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 460

#
Nom
207,10 écus
20
Miches de pain
7
Fruits
50
Sacs de maïs
8
Poissons
2
Pelotes de laine
1
Légume
3
Stères de bois
3
Couteaux
2
Charrettes
1
Brin de Marjolaine
2
Fleurs de Partenelle
1
Branche de Céleri
2
Brins de Romarin
2
Brins d'Angélique
4
Feuilles de Menthe
3
Fleurs de Camomille
1
Baie de Sureau Noir
1
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