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 TAOP:Racket/Smok/ COUPABLE

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axwell55

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MessageSujet: TAOP:Racket/Smok/ COUPABLE   TAOP:Racket/Smok/ COUPABLE Icon_minitimeJeu 4 Mai 2017 - 0:40

Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 04 Mai 1465,

Nous, Axwell Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..Luna à l’encontre de Messire Smok.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.


Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous pouvez également vous adressez directement aux avocats du Dragon.

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 03 Mai 1465 Dame Virginia sur le lieu dit situé entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 3 écus ainsi qu’une miche de pain et un sac de maïs, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre : Il s’agit du courrier de plainte très précis que la victime nous a adressée.


De Virginia_ de Meslin Date d'envoi Le 03 Mai 1465 à 10h35
Objet Agression Expire le 21 Mai 2017 Salutation et paix,

Je vous écris cette missive suite à une double agression.

La première s'est passée la nuit passée entre Macon et Lyon. Il s'agissait d'un groupe de deux hommes dont l'un était blond, il portait une épée simple ainsi qu'un arc et un carquois. Le second était brun avec un long mantel foncé, un bouclier noir et était accompagné d'un lapin. Tous les deux avaient un fort accent que je situerais en Empire, peut-être à Genève ? Ils m'ont pris un peu moins de 300 écus, quelques miches de pain, quelques sacs de maïs et quelques plantes.


[02/05/1465 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Feebleue.. et de Maethor .
02/05/1465 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Feebleue.. et de Maethor (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.]

La seconde s'est passée cette nuit-ci entre Lyon et Vienne. Il s'agisait toujours d'un groupe de deux hommes L'un portait une capuche faite avec une tête d'ours, un long mantel noir ainsi qu'un espèce de gilet en fourrure, son visage était masqué. Le second était assez similaire puisqu'il avait le visage masqué, un long mantel foncé, une épée et une lanterne. Tous deux semblaient venir de l'est et avaient un accent que je n'ai pu reconnaitre formellement. Ils m'ont pris la dernière miche qu'il me restait ainsi que mon seul sac de maïs et les 3 écus que j'avais réussi à gagner à la mine.


[03/05/1465 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Necronomicon et de Smok .
03/05/1465 04:07 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Necronomicon et de Smok (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.]

J'ose espérer que même si vous ne les retrouvez pas les routes du Lyonnais seront nettoyées pour être un peu plus sures. Je reviens d'un voyage qui m'a conduit en Savoie, en Franche Comté, en Champagne, en bourgogne, en Berry et en Bourbonais et à aucun moment je n'ai crains pour ma vie. Déjà que la première nuit de mon départ j'ai eu affaire à des brigands entre Valence et Vienne, cela commence à bien faire.


Bien à vous

Virginia
Baronne de Villebois
Dame de Baneuil

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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axwell55

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MessageSujet: Re: TAOP:Racket/Smok/ COUPABLE   TAOP:Racket/Smok/ COUPABLE Icon_minitimeLun 8 Mai 2017 - 17:53

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Voyant que l’accusé ne parlait pas le François, Le Procureur appela un traducteur qui lui expliqua ce que l’homme avait dit.

Votre Honneur,

Tout d’abord, je commencerai par un bref rappel des faits: Messire Smok est accusé d'avoir agressé et volé le 03 Mai 1465, Dame Virginia sur le lieu dit situé entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Dans sa plaidoirie, l’accusé reconnait avoir attaqué Dame Virginia, confirmant ainsi la version des faits de la victime. Toutefois, il réfute avoir dérobé quoi que ce soit. Pour rappel, la victime affirme qu’on lui a dérobé 3 écus ainsi qu’une miche de pain et un sac de maïs. Si l’accusé en question n’a vraiment rien volé, peut-être pourra-t-il nous en dire plus concernant les raisons de cette agression ?

Butin ou pas butin, toujours est-il que cet acte a été commis dans l’optique de détrousser et de nuire. Si nous pouvons reconnaitre une forme d'honnêteté et de sincérité dans le témoignage de l’accusé, nous ne pouvons évidemment pas laisser cet acte impuni. Il en va non seulement de la sécurité de notre territoire mais aussi de l’honneur de la victime qui s’est faite brigandée sans aucune explication valable, si ce n’est la volonté de détrousser de force une personne innocente, sans doute dans le simple but de s’enrichir. Notre Justice ne peut tolérer de tels actes !

Aussi, en vertu de l’article IV.6 de notre Coutumier: Du brigandage et de la piraterie

Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Et parce que l’infraction a été commise en groupe, de l’article: VI.6 : Des circonstances particulières

Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières :
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Je demande que l’accusé soit condamné à une peine de 1 jours de prison et à une amande de 5 écus.

Ce sera tout votre Honneur.
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axwell55

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MessageSujet: Re: TAOP:Racket/Smok/ COUPABLE   TAOP:Racket/Smok/ COUPABLE Icon_minitimeLun 8 Mai 2017 - 17:56

Citation :
Première plaidoirie de la défense

(Handcuffed, sitting on the bench, listening to the prosecutor, I feel some like deja vu. When my turn came, I got up and said like that: )

Your Honor, I'm guilty of attacking Mr. Virginia but I didn't rob him of anything because he had nothing. For my own good, I won't say anything more. Thank you for listening.

(I knew that a longer speech didn't make sense so I said as much as they should know. )
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axwell55

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MessageSujet: Re: TAOP:Racket/Smok/ COUPABLE   TAOP:Racket/Smok/ COUPABLE Icon_minitimeLun 8 Mai 2017 - 17:57

Citation :
L'accusation a appelé Virginia_ à la barre

Voici son témoignage :
*Lorsque ça lui fut demandé, la noiraude s'approche et prit la parole*

Je me nomme Virginia de Meslin et je suis diaconesse de Valence, Baronne de Villebois et Dame de Baneuil. Pour pouvoir continuer mes études, j'ai entrepris un voyage des Duchés et Comtés alentours pour pouvoir lire les différents ouvrages qu'ils possédaient.

Alors que je revenais sur Valence, la nuit du 2 au 3 mai, je me suis retrouvée face à deux individus assez menaçants, agressifs et violents. Je me souviens avoir reçu quelques coups et m'être effondrée sur le sol encore humide de rosée.

Je me souviens les avoir entendus parler entre eux avec un fort accent de l'est. Ils portaient tous deux des vêtements en fourrure et je ne pourrai jamais oublier l'odeur que celles-ci dégageaient. Je peux vous assurer que l'homme qui est ici avec nous était l'un d'entre eux.
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tazspike

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MessageSujet: Re: TAOP:Racket/Smok/ COUPABLE   TAOP:Racket/Smok/ COUPABLE Icon_minitimeJeu 25 Mai 2017 - 19:41

affaire jugée

Citation :
-Le nouveau juge arriva dans la salle pour finir le travail entamer



Bonjour messieurs dame
Moi Tazspike Gardenia vicomte de Malleval, baron de Bourgoin et Pierrelatte ,juge du Lyonnais Dauphiné

en ce jour du 25/05/1465, Vais rendre mon verdict Au nom du duc du lyonnais Dauphiné dans L'affaire du Lyonnais Dauphiné contre messire smok

*après un cours silence *


attendu que la victimes a reconnu et parfaitement décrit l'accusé
attendu que l'accusé reconnaît les faits sur agression

néanmoins la procure n'ayant pu apporter aucune preuve sur les objets prétendu dérobés que se soit part présentation de ticket d'achat ou témoignage de marchands

en conséquence je décide de vous déclare coupable et vous condamne a une amende de 30 écus

justice est donnée
procès suivant

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MessageSujet: Re: TAOP:Racket/Smok/ COUPABLE   TAOP:Racket/Smok/ COUPABLE Icon_minitime

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