Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-40%
Le deal à ne pas rater :
Machine à café avec broyeur KRUPS YY4384FD Essential
357.99 € 599.99 €
Voir le deal

 

 Modification de la charte de l'amirauté

Aller en bas 
+5
Ka Devirieux
Thiberian
sixtinee
tazspike
samthebeast
9 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4  Suivant

La nouvelle mouture de la charte de l'amirauté?
Pour
Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Vote_lcap86%Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Vote_rcap
 86% [ 6 ]
Contre
Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Vote_lcap0%Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Abstention
Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Vote_lcap14%Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Vote_rcap
 14% [ 1 ]
Total des votes : 7
 
Sondage clos

AuteurMessage
tazspike

tazspike


Nombre de messages : 12526
Age : 47
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeVen 2 Juin 2017 - 23:37

Citation :
Citation :
   en tout cas moi aux niveau exoneration je comprend pas tout pour quoi certain sont exonerer et pas d'autre et pourquoi a ce que j'ai compris des pavillon faisant des deplacement pour le duché son renumerer pour le faire


Euh. Le seul qui fait des déplacements c'est le mien du moins les 3 derniers voyages (ou j'ai loupé un truc), va savoir pourquoi et je ne demande pas de rémunération, éventuellement à manger pour la durée du voyage et encore. Tu visais qui là ?

je vise personne  en particulier

pour te dire arthurus  pendant la reflexion sur  le programe des elections il a  emis l'idée  de " continuer " et perenisé le faite de renumeration ou défraiment  pour les voyage ducaux


juste que je trouve que le duché fait deja cadeaux  de (365*1.5) 548 ecus par an au  pavillon dauphinois  qui dans leur propre contrat qu'il on signé  , prend note que a tout moment  le duché peu leur demander de faire un voyage  pour le duché

alors bon  deja pourquoi c'est toi sam qui t'y est collé  a chaque fois   le duché devrais demander a  tour de role  au pavillon
et ceux qui constament refuse  devrait perdre leurs pavillon


@alexa

ou que vous accostier peuimporte le pays , le port

a chaque fois on vous demandera la liste des passager

liste qui contiens forcement les matelots
Revenir en haut Aller en bas
Alexa

Alexa


Nombre de messages : 7791
Localisation IG : Montél'
Date d'inscription : 27/12/2012

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeSam 3 Juin 2017 - 0:10

pourtant quand vous accostez vous n'avez en général plus d'équipage dans votre liste mais admettons. Pourtant les membres d'équipage sont des passagers comme les autres. Moi ça me freinerait de rendre des passagers si je dois être responsable de leurs actes, car si le gars vient à pied il est seul responsable et si il vient en bateau c'est le capitaine du bateau qui est responsable. Si vous trouvez normal, moi je trouve cela un peu ambigu.
Revenir en haut Aller en bas
tazspike

tazspike


Nombre de messages : 12526
Age : 47
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeSam 3 Juin 2017 - 10:08

nan mais je suis un peu d'accord avec vous alexa

chaque personnes est responsable de ses propres actes

sauf dans le cas ou cela est deja arrivé quand un equipage de bateau a une personne listé et que le capitaine se porte garant pour cette personne

dans ce cas le cap deviens responsable des actes de cette personnes

apres franchement c'est ce prende la tete pour pas grand choses vu que jamais aucune personne n'as jamais ete mise en proces au niveau naval meme quand ces derniere on volé des bateaux a part paut etre une fois
Revenir en haut Aller en bas
samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 69
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeSam 3 Juin 2017 - 14:50

Je comprend mieux Taz. Je te rassure pour moi il est hors de question de filer des écus pour faire des voyages et comme je le disais à la rigueur à manger. Les 3 voyages c'était en languedoc donc en plus ça coute pas grand chose en pain-maïs, me semble même pas avoir réclamé.

Ce qu'on pourrait envisager ce serait une sorte de planning. Tu demandes à tous les pavillons quand ils seraient dispo pour voyager en précisant qu'il n'y a aucune garantie soit de ne pas faire de voyage soit de voyager
sam : 1-15 juillet / el fifi : 15-30 juillet / led : 1-15 août / atlas : 15-30 août par exemple
avec obligation d'accepter la mission si elle est demandé dans la période d'astreinte puisque la personne aura garantie sa présence sur cette période et si 1er refus alors pour cette période taxe complète et si 2ème refus retrait du pavillon.

Je dis pas que c'est une bonne idée mais comme tu le dis j'ai fais les 3 derniers voyages dont 2 ou j'étais au conseil et le plus à même de faire rapidement le voyage or à chaque fois il a fallu me trouver un remplaçant et on a des risques de blocage au cd pour les postes.

Donc sinon les modif ça va ?

Pour le barème de point je serais d'avis de l'y remettre, des avis ?
Revenir en haut Aller en bas
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeSam 3 Juin 2017 - 15:02

Je suis assez d'accord avec vous Taz et Alexa, je pense aussi que cette notion de responsabilité peut être discernée selon deux types d'équipages différents...Parfois un capitaine a besoin de bras de bonnes volontés sur son navire et il doit faire avec, on a donc un équipage ponctuel, c'est quand même très différent d'un navire corsaire par exemple ou chaque membre d'équipage est certainement fixe et où le Capitaine ne donne pas les places à la légère.
Je pense que dans le cas d'un simple transport de personne d'un point A à un point B, souvent des inconnus, le Capitaine ne peut en aucun cas être tenu pour responsable. En revanche quand il s'agit d'un équipage fixe, choisi par le capitaine, avec sa garantie là c'est autre chose.
Revenir en haut Aller en bas
tazspike

tazspike


Nombre de messages : 12526
Age : 47
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeSam 3 Juin 2017 - 16:14

Houla thib c est de plus en plus dur de trouver un equipage et a ma connaissance seul un ou deux corsaire on un equipage fixe
Revenir en haut Aller en bas
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeSam 3 Juin 2017 - 17:42

Oui enfin je doutes que vous embauchiez n'importe qui sans faire de vérifications quoi...tu m'as compris.
Il faut montrer patte blanche pour monter sur ton navire non ? La Grande Amirauté dispose des équipages mis à jour de chacun de ses corsaires je supposes ?
Revenir en haut Aller en bas
tazspike

tazspike


Nombre de messages : 12526
Age : 47
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeSam 3 Juin 2017 - 17:50

absolument pas

aucune liste des matelot des  corsaires

chaque capitaine  est responsable de son equipages

en meme temps  on ne refile la barre des bateau qu'as nos second   pour mon cas c'est vanes  et donc un matelot ou passager n'as absolument aucun pouvoir  sur un navire

il ne peu faire que pecher et allez en taverne

la plupart du temps  le recrutement  se fait par annonce  publique ( defilante )  alors oui sur demande du capitaine si il as un doute on demande a la grande prevoté si  X ou Y est connu  sinon n'importe qui peu etre  matelot

faut pas oublier que les corsaire qui sont la majorité  a l'amirauté royal sont des civils avec lettre de marques et sont libres de faire ce qu'il veulent quand il veulent hormis  levé de ban royal



ha et sam je suis bien d accord  pour le bareme moi  je le trouvait bien plus juste et oui il faut trouver un systeme qui fait tourner les bateaux qui voyage pour le duché avant toi c'etais toujours moi qui m'y collait ou led aussi me semble en as fait
Revenir en haut Aller en bas
Alexa

Alexa


Nombre de messages : 7791
Localisation IG : Montél'
Date d'inscription : 27/12/2012

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeDim 4 Juin 2017 - 0:06

Oui Thiberian c'est tout à fait ce que je voulais dire. Je trouve gênant de rendre responsable un capitaine pendant peut-être des semaines ou des mois d'une personne qui n'a peut-être été membre d'équipage que quelques heures Ce n'est pas parce qu'on ne n'a jamais jugé jusqu'à maintenant qu'il n'y a pas de danger d'abus. Par contre je veux bien trouver légitime de rendre un capitaine responsable si il a amené tout un groupe qui va prendre la mairie du port de débarquement. Mais lier cela à la notion de l'équipage me semble peu utile. De plus il, faudrait peut-être une notion de durée aussi. Exemple : j'ai mis un de mes passager comme membre d'équipage pour avoir mes 10 points d'action. Trois mois plus tard le gars est en procès pour escroquerie ou racket ou prise de mairie etc et je risque d'être responsable dans ce cas. Peut-être que je cherche la petite bête mais les lois justement ne devraient pas être susceptibles à interprétation.

Je trouve très bien l'idée des périodes d'astreinte pour les navires à pavillon. Il est juste que ce ne soit pas toujours les mêmes.

Sinon le reste me convient. C'est un peu long comme texte mais correctement écrit.
Revenir en haut Aller en bas
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Juin 2017 - 8:48

Tiens avant de mettre au vote, et si nous demandions simplement aux capitaines de renseigner leurs équipages auprès de l'amiral? Sans parler de responsabilités? L'amiral aurait alors l'opportunité de faire vérifier les personnes de l'équipage et d'éventuellement prévenir le capitaine en cas de danger, et dans ce cas nous pourrons plus facilement parler de responsabilités puisque capitaine au courant, à lui d'agir
Revenir en haut Aller en bas
tazspike

tazspike


Nombre de messages : 12526
Age : 47
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Juin 2017 - 8:54

c'est fait plus ou moins vu que tout les passager son demander

et comme la seule solution d'etre sur et certain de qui est a bord c'est de demander un screen de la cabine de pilotage et que pour avoir emis l'idée de le faire a l'epoque j'etais a la limite de me faire insulté

rien n'empeche et ce qui arrive le plus souvent

par exemple un foncet peu avoir 8+le cap comme passager mais n'as besoins que d'un matelot

si je viens avec 7 vilains lors de ma demande d'accostage je dit on est deux moi et untel

donc en gros ca sert a pas grand chose meme de connaitre l'equipage par ce que on ne serra jamais sur de savoir qui est a bord du bateau
Revenir en haut Aller en bas
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Juin 2017 - 9:24

oui en effet un capitaine peut mentir, mais à partir de ce moment c'est lui qui se mets en défaut, et donc à mes yeux, se retrouve de facto responsable, si pas de son équipage, de son "omission volontaire"...

Du coup si les capitaines ont déjà le devoir de communiquer l'effectif de  leur bateau, l'histoire de "responsabilités" du capitaine est réglée :

-il est honnête il ne cache rien et on peut le prévenir en cas de danger - pas responsable des actes de ses passagers
-Il est malhonnête et par la force des choses se met en porte à faux en omettant de communiquer des noms donc il se rend complice  = responsable...

pas besoin de se casser la tête avec tel ou tel personne a la responsabilité d'une autre
Revenir en haut Aller en bas
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Juin 2017 - 9:26

Dans ce cas c'est simple en fait.
Ne mettons RIEN dans la charte concernant cette responsabilité du Capitaine...Ainsi en cas de soucis la justice du LD sera libre d'équêter et de déterminer si la responsabilité peut être amputée au Capitaine selon les circonstances et non selon son statut de Capitaine.
Ca me semble le mieux à faire.
Revenir en haut Aller en bas
tazspike

tazspike


Nombre de messages : 12526
Age : 47
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Juin 2017 - 9:28

cest explicite dans la demande d'accostage

la derniere phrase dit ceci



Citation :

Toutes fausses déclarations entraîneront le départ immédiat du navire et/ou des sanctions judiciaires


Revenir en haut Aller en bas
samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 69
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeVen 9 Juin 2017 - 22:05

Donc on ne change rien de plus puisqu'il y a déjà une phrase qui résume cela.

En revanche on remet le barème qui n'aurait jamais du être supprimé.

Si demain plus d'autres corrections on pourra mettre au vote

Citation :
Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné


Titre 1 : De la définition et des attributions de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

L'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires aux usages économiques et commerciaux, à l'entretien et à la protection des ports, voies fluviales et bateaux du Lyonnais-Dauphiné, ainsi qu'aux usagers et voyageurs souhaitant utiliser lesdits ports, voies fluviales et bateaux.

Les ports de Vienne, Valence et Lyon sont propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.


Titre 2 : De la hiérarchie et des statuts des membres de l'Amirauté

2.a : De l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné

L'amiral dirige l'Amirauté en collaboration avec le CAM qui nomme et révoque les chefs de ports.
L'Amiral dirige l'Amirauté en collaboration avec le Commissaire aux Mines et aux Grands travaux qui nomme et révoque les chefs de ports.
Tous deux collaborent avec les membres du pôles financiers du Conseil Ducal pour les aspects commerciaux et avec les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnances pour les aspects de défense.
Tous deux collaborent avec les membres du pôle financier du Conseil Ducal pour les aspects commerciaux et la bonne tenue du paiement des taxes mais aussi avec les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnances pour les aspects de défense.

L'Amiral est nommé et révoqué  sur décision du Conseil Ducal à la majorité absolue. L'Amiral est placé sous l'autorité du Conseil Ducal. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, combat naval, voyages, construction de bateaux et gestion des ports.

En l'absence d'un Amiral, ou suite à sa démission qui ne saurait être effective qu'après un préavis de 30 jours, le Commissaire aux mines et aux grands travaux se doit d'assurer l'intérim.
En l'absence d'un Amiral, ou suite à sa démission, le Commissaire aux Mines et aux Grands travaux se doit d'assurer l'intérim.


2.b : Des chefs de port
2.b : Des Chefs de Port

Les Chefs de Port sont sous les ordres de l'amiral ou en son absence, du Commissaire aux Mines et aux Grands travaux. Ils sont nommés et révoqués par celui-ci, avec l'accord du Duc.
Les Chefs de Port sont sous les ordres de l'Amiral ou, en son absence, du Commissaire aux Mines et aux Grands travaux. Ils sont nommés et révoqués par celui-ci, avec l'accord du Duc.

Les Chefs de Port sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Les Chefs de Port ont pour mission de : permettre les accostages autorisés, effectuer constructions et réparations de bateau ou des Ports demandés, surveiller le trafic fluvial.

Si un Chef de Port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Les Chefs de Ports ont l'obligation d'être présents en ville pour effectuer leur mission. En cas d'absence, ils sont tenus d'en informer immédiatement leur supérieur, ainsi que le Maire de la ville. Ils ne pourront s'absenter qu'une fois un remplaçant nommé.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir durant l'exercice de leur charge, les Chefs de Port pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier
En cas de manquement à l'un de leurs devoirs ou en cas d'abus de pouvoir durant l'exercice de leur charge, les Chefs de Port pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier.

2.c : De la flotte du Lyonnais-Dauphiné

La flotte du Lyonnais-Dauphiné comporte les bateaux propriété du Duché ainsi que les bateaux sous contrat spécifique avec le Duché, notamment à des fins de défense.

Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés et révoqués par Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, après accord du Duc. Ils sont placés sous les ordres du Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui délègue cette autorité à sa convenance au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ou au Capitaine.
Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés et révoqués par le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux après accord du Duc. Ils sont placés sous les ordres du Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui délègue cette autorité à sa convenance à l'Amiral.

Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réserve que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois, sauf dérogation délivrée par le Conseil des Compagnies d'Ordonnances. Les capitaines peuvent confier la conduite du navire aux matelots. Toutefois, ils restent responsables des événements qui peuvent avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc.)

Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure du Duché, ceci passant par le respect des règles imposées par les provinces dans lesquelles se rendent ces bateaux.
Les capitaines et les bateaux ducaux sont les représentants du Duché et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure de celui-ci. Cela passe par le respect des règles imposées par les provinces dans lesquelles se rendent ces bateaux.

Les navires sous contrat n'interviennent que sur demande explicite du Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui délègue cette autorité à sa convenance au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ou au Capitaine.
Les navires sous contrat n'interviennent que sur demande explicite du Duc du Lyonnais-Dauphiné qui délègue cette autorité à sa convenance au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ou au Capitaine.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir pendant l'exercice de leur charge, les capitaines de bateaux ducaux ou sous contrat pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier
En cas de manquement à l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir pendant l'exercice de leur charge, les capitaines de bateaux ducaux ou sous contrat pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier.

2.d : Des navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne sont pas directement rattachés à l'Amirauté mais ont un accès privilégié à cette dernière. Le pavillon leur confère certains avantages en matière de taxes portuaires et leur permet d'avoir une place réservée dans les quais des ports du Lyonnais-Dauphiné. Ils peuvent être sollicités par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.
Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné peuvent être sollicités par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Les navires propriété d'un Lyonnais-Dauphinois peuvent obtenir le pavillon du Lyonnais Dauphiné sur demande au conseil Ducal sous certaines conditions:
-être résident de plus de 2 mois en Lyonnais Dauphiné
- après signature du contrat le liant au Duché.
Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres
Un capitaine Lyonnais-Dauphinois peut obtenir le pavillon du Duché sur demande motivée auprès du Conseil Ducal et sous certaines conditions :
- être résident de plus de 2 mois en Lyonnais-Dauphiné
- après signature du contrat le liant au Duché.
Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres.


Dans le cas d'une vente de navire portant le pavillon du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ne sera pas automatiquement reconduit. Une nouvelle demande de pavillon devra être faite au Conseil Ducal par le nouveau propriétaire, par l'intermédiaire de l'amiral ou du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.
Dans le cas d'une vente de navire portant le pavillon du Lyonnais-Dauphiné celui-ci ne sera pas automatiquement reconduit. Une nouvelle demande de pavillon devra être faite au Conseil Ducal par le nouveau propriétaire par l'intermédiaire de l'Amiral ou du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.

Les navires propriété du Duché ou des villes du Lyonnais-Dauphiné ont automatiquement le pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Toute condamnation pour trahison ou haute trahison par une Cour de justice du propriétaire du navire entraîne la perte du pavillon. Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois.
Toute condamnation du propriétaire du navire pour Trahison ou Haute Trahison par une Cour de justice, entraîne la perte du pavillon.


Titre 3 : Du fonctionnement de l'Amirauté

3.a : Des accostages et du droit de séjour

Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus. Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux lyonnais-dauphinoises sans délai.
Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable de l'Amiral ou du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. Les défenses du port et les navires assurant la défense du Duché ont l'autorisation de tirer à vue dans les cas suivants : refus de quitter l'enceinte du port, blocage de l'accès au port et / ou des eaux du Rhône empêchant la libre circulation des navires.

Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.

Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours, incluant le jour d'arrivée, sauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue, qui est validée ou non par le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis.
Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours incluant le jour d'arrivée. Sauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue validée ou non par l'Amiral ou le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau (hors navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné) de rester à quai plus du nombre de jours définis. Des exceptions, motivées par demande écrite avant la durée d'accostage initiale, peuvent toutefois être accordées.

Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné ont une place réservée sur les quais des ports du Lyonnais-Dauphiné. Une place vacante est laissée pour l'accueil des navires étrangers. En cas de besoin, le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. peut sur décision motivée demander à ce qu'une place soit temporairement libérée par un navire battant pavillon lyonnais dauphinois.
Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné ont une place réservée sur les quais des ports du Lyonnais-Dauphiné. Une place vacante est laissée, dans chaque port, pour l'accueil des navires étrangers. En cas de besoin, l'Amiral ou le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux peut sur décision motivée demander à ce qu'une place soit temporairement libérée par un navire battant pavillon lyonnais-dauphinois.

Les demandes d’amarrage se font dans la salle publique prévue à cet effet soit par le capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.

3.b : Des taxes portuaires

La taxe portuaire est définie comme suit :
- Navires étrangers : 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation : 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations
- Navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois : 1,5 écu

Les navires de la Flotte du Lyonnais-Dauphiné sont exonérés de taxes.

Les navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois paieront leur taxe par avance par tranche de 2 mois, dans les deux semaines suivant l'élection d'un nouveau Conseil Ducal.
Les navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois paieront leur taxe par avance par tranche d'un mois dans les sept jours suivant le début de celle-ci.

Les navires et corsaires royaux se verront par défaut appliquer une taxe similaire aux navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois.

La taxe pourra être annulée ou diminuée par le Duc, sur demande motivée auprès du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, en particulier en cas de service rendu au Duché (mandat de maire ou conseiller ducal, service armé, voyage pour le compte du Duché, ...). Tout non paiement de la taxe portuaire est passible de poursuites conformément au Livre V du Coutumier.
La taxe pourra être annulée ou diminuée par le Duc. Une demande motivée du capitaine devra être faite, auprès de l'Amiral ou du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, en particulier en cas de service rendu pour le compte du Duché ou du Royaume de France (mandat de maire ou conseiller ducal, service armé, voyage pour le compte du Duché ...). Tout non paiement de la taxe portuaire est passible de poursuites conformément au Livre V du Coutumier.

  3.c : De la sécurité des ports

Tout délit de piraterie ou accostage non autorisé est sanctionné conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier.

Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

   3.d : De la construction navale et des grands travaux

   o 3.d.i : Des grands travaux

Seul le Conseil Ducal peut ordonner des travaux d'amélioration d'un port, par un vote à la majorité de ses membres.
Seul le Conseil Ducal peut ordonner des travaux d'amélioration d'un port par un vote à la majorité de ses membres.

  o 3.d.ii : De la construction des navires

Pour toute construction d'un navire, il sera demandé au futur propriétaire de faire une demande à l'amiral ou au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.
un devis sera réalisé en concertation avec le pôle économique du Conseil Ducal.
Pour toute construction d'un navire, il sera demandé au futur propriétaire de faire une demande à l'Amiral ou au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. Un devis sera réalisé par l'Amiral en concertation avec le pôle économique du Conseil Ducal.

La taxe sur la construction s'élève à 20% du montant total à régler au Duché par le futur propriétaire du bateau. Elle sera réduite à 5% pour les Lyonnais-Dauphinois.

De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. Un quai doit être laissé pour permettre l'accostage des navires.
De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. Un quai doit être laissé pour permettre l'accostage des navires.

   o 3.d.iii : De l'entretien des navires

En supplément du coût de réparation en matériel et main d’œuvre, un forfait de réparation de 10 écus par points (jusqu'à un maximum de 200 écus) devra être acquitté au Lyonnais-Dauphiné.
En supplément du coût de réparation, un forfait de réparation par tranche de points  devra être acquitté au Lyonnais-Dauphiné selon la grille en vigueur :
De  1  à 3 points : 6 écus
De 4 à 7 points  : 15 écus
De 8 à 12  points  : 30 écus
De  13 à 20  points  : 50 écus
Au delà de  20 points : 100 écus


  3.e : Du marché naval

Toute vente de navire en Lyonnais-Dauphiné ou toute vente d'un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne peut se faire sans l'accord préalable du conseil ducal.
Toute vente de navire en Lyonnais-Dauphiné ou d'un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne peut se faire sans l'accord préalable du Conseil Ducal.

Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphiné et non attribué après application des différentes règles d'héritage en vigueur près la Hérauderie de France devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort.


Dernière édition par samthebeast le Ven 9 Juin 2017 - 22:47, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
tazspike

tazspike


Nombre de messages : 12526
Age : 47
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeVen 9 Juin 2017 - 22:34

Bha je maintiens que l ont ne peu pas dire a une personne qu elle doit rester 30 jours ou jusqu a ce qu il y ai un remplacant
Donc que meme si du jours au lendemain le gars dit stop il ne pourra pas y avoir proces
On peu deja pas obligé une personne a jouer un poste ig alors un poste rp encore moins


Dernière édition par tazspike le Ven 9 Juin 2017 - 22:55, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 69
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeVen 9 Juin 2017 - 22:48

en effet donc passage supprimé, je ne t'avais pas entendu en parler avant
Revenir en haut Aller en bas
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeVen 9 Juin 2017 - 23:09

si plus personne d'ici 24h, hop vote en route
Revenir en haut Aller en bas
Argael

Argael


Nombre de messages : 5234
Localisation IG : Lyon/ Briançon
Date d'inscription : 30/10/2006

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeVen 9 Juin 2017 - 23:29

Comme dit beaucoup beaucoup trop lourd dans la rédaction. Ce sentiment de devoir pondre des pages et des pages alors que l'on ne parle que de la navigation sur un fleuve....
N'y voyez pas des propos méprisant mais pardon, vous avez conscience que la majorité des gens ne savent pas lire et que l'autre partie ne prendra pas même la peine de se pencher sur se texte bien peu engageant....
Tout le paradoxe de vouloir se donner du mal pour un résultat proche du néant...
J'ai toujours été contre les textes entravant la liberté général. A tout vouloir encadrer nous tuons les initiatives...
Revenir en haut Aller en bas
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeSam 10 Juin 2017 - 10:02

C'est vrai qu'au final la charte s'en trouve considérablement alourdie, ce qui va à l'encontre de l'ensembles des travaux sur les textes entrepris ces dernières années.
Mais les lignes principales ayant visiblement trouvées un consensus, un allègement doit pouvoir se faire facilement maintenant non ?
Revenir en haut Aller en bas
samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 69
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeSam 10 Juin 2017 - 17:50

Je ne la trouve pas forcément plus alourdie mais puisque c'est l'impression donnée. Je laisse ceux que ça gêne faire des propositions dans ce cas...

reprend sa place et attend que la critique se transforme en proposition
Revenir en haut Aller en bas
samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 69
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeDim 25 Juin 2017 - 8:48

Comme nous n'avons pas de propositions alors que cette charte est visiblement trop lourde je propose que l'on passe au vote
Revenir en haut Aller en bas
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeDim 25 Juin 2017 - 9:26

tout à fait d'accord Sam, si d'ici ce soir plus personne n'a rien a suggeré nous passerons aux votes
Revenir en haut Aller en bas
Argael

Argael


Nombre de messages : 5234
Localisation IG : Lyon/ Briançon
Date d'inscription : 30/10/2006

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeDim 25 Juin 2017 - 9:39

elle est trop lourde oui d'une et de deux on va être clair et désagréable, la révision de la charte de l'amirauté je m'en cogne comme de ma première cuite au regard de la renommée du duché en la matière et de la flotte redoutable visible sur le Rhône.
Pour le reste ceux que cela intéresse semble avoir plaisir à cette nouvelle mouture, je n'ai donc rien à en redire et je voterai pour sans en être du tout cependant convaincu. Je ne voudrai point être la personne coupable d'avoir entravé l'amirauté du duché.
Revenir en haut Aller en bas
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitimeDim 25 Juin 2017 - 21:14

votes enfin ouverts

Je concède qu'il est vrai qu'elle est très longue pour ce que c'est, mais j'ai beau relire c'est difficile d'en retirer des choses sans que ça n'impacte, maintenant à voir aussi on peut travailler la présentation, par exemple quelque chose du genre;
Citation :

Charte de Blabla


1. Titre blabla 1

Titre 1:

2.Titre blabla 2

Titre 2:

3..etc etc

D'ailleurs dans le coutumier ca serait plus simple e chercher beaucoup de chose de cette manière à mon idée[/quote]
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'amirauté   Modification de la charte de l'amirauté - Page 3 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Modification de la charte de l'amirauté
Revenir en haut 
Page 3 sur 4Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4  Suivant
 Sujets similaires
-
» Modification de la charte de l'amirauté
» modification charte de l'amirauté
» Modification de la charte des MA
» Modification de l'article 4 de la charte de l'Amirauté
» Modification Charte : Article 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office de la Sécurité :: Salle de liaison avec l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné :: Archives de la salle de liaison avec l'Amirauté-
Sauter vers: