Y a comme un sushi dans le potage

En relisant quelque chose dans le coutumier je suis tombée sur ceci:

Citation :

Article III.8 : De l'incurie d'un Conseiller Ducal ou d'un Maire

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité sera poursuivi en justice.

-En cas de candidat maire inéligible élu, ordre pourra être donné par le Conseil Ducal de reprendre la mairie par la force. Le maire pourra alors être poursuivi pour Trouble à l'ordre public.
-En cas de conseiller ducal inéligible élu. Celui-ci ne pourra prétendre à aucune fonction au sein du conseil ducal et pourra,sur décision du conseil ducal être poursuivi pour trahison.

L'incurie ce n'est absolument pas ce qui est indiqué ici. Pour moi ça a plus sa place dans la partie concernant l'inéligibilité. Du coup, il faut à mon avis tout revoir dans les textes afin de voir si d'autres coquilles de ce genre s'y trouvent.

C'est ce que j'ai cru remarquer oui. Du coup je propose de mettre ici ce qui pose problème afin que tout soit modifié.

Citation :

Article I.3 : Siège des institutions

Le siège des administrations ducales et du guet se trouve dans la capitale au castel de Lyon.

Le siège de la diplomatie est le domaine de Mercurol.

[Le lien pour Mercurol est à remplacer puisque sur le fofo 2]

Citation :

Le duché du Lyonnais-Dauphiné est unifié et rattaché au royaume de France depuis le mois d'août MCDLIII.

Le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné comprend :
- La ville de Lyon ;
- Les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Dié, Embrun et Briançon ;
- Les lieux-dits Sainte-Foy (ouest de Lyon), Givors (sud de Lyon), Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Dié), Col de la Croix Haute (nord de Dié à dix lieues), Vizille (nord de Dié à vingt lieues), Grenoble (nord de Dié à trente lieues), Montmélian (nord de Dié à quarante lieues), Gap (ouest d'Embrun), et Guillestre (sud de Briançon).
- Les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat mais aussi du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.

Je pense que l'on pourrait retirer la partie sur les lieux dits et les terres puisque nous avons le traité signé entre la France et l'Empire.

Citation :

Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Article III.6 : De l'inéligibilité

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- tout individu n'étant pas Lyonnais-Dauphinois selon l'article I.4
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.
- tout prétendant au trône ducal qui ne satisferait pas les critères du concordat.

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :

°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier du bureau de la Procure. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.

°Pour une liste ducale: demander à être retiré de sa liste ou, s'il est tête de liste, faire publiquement part de son inéligibilité. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.

Les peines d'inéligibilité peuvent faire l'objet d'une grâce ducale ou royale.

A revoir entièrement

[Sans compter que ça ne correspond plus à ce qui est imposé par les admins. Tout le monde peut se présenter que ce soit pour les municipales ou les ducales et si jugement, c'est peine symbolique à l'arrivée]

Citation :

Article III.7 : De ses conséquences

Toute candidature en violation avec l'article III.6 maintenue après remontrance issue du Duc ou du Juge en fonction sera poursuivie pour haute trahison, dans le cas d'une candidature ducale, ou trahison dans le cas d'une candidature municipale.

A supprimer. Sans compter que cela fait doublon avec ce qui est indiqué dans l'incurie.

Citation :

Article III.8 : De l'incurie d'un Conseiller Ducal ou d'un Maire

Retrouver l'ancien texte

Citation :

Article IV.8 : Du vol et de la possession

Tout propriétaire peut user de ses biens personnels à son gré dans la mesure où sont respectées les lois du Lyonnais-Dauphiné. Tout individu violant le droit de propriété d'un autre se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Ne sont point considérées comme biens privés les tavernes municipales.

Rien qui ne traite du vol.

[Tout individu violant [...] pour TOP, je visualise mal son application sur l'IG. C'est plutôt un truc RP non?]

Citation :

Article V.1 : Du commerce des marchandises

Dans le cadre de la gestion du marché, le maire d'une ville a un droit de regard sur les ventes effectuées sur celui-ci. Par conséquent, toute personne désirant vendre des produits qu'il n'est pas en mesure de produire lui-même ou une ressource naturelle ne correspondant pas à celle de la ville concernée devra demander l'autorisation préalable du maire sous peine de se voir poursuivre pour escroquerie.
Toute tentative ou acte d'attaque économique, définie comme la vente ou l'achat d'un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, verra son auteur poursuivi pour trahison.

Toute tentative ou acte de déstabilisation du marché

Citation :

Article V.7 : Des banques

A supprimer vu que nous n'en avons pas.

Citation :

Article V.9 : Des embauches réservées

Difficile à gérer puisque les offres ne sont pas nominatives. Est ce que l'on garde?

Entièrement d'accord avec les points soulevés.

Concernant l'inégibilité, Dame Isabeau avait proposé ceci au dernier mandat, mais la modification n'a jamais été votée, faute de participation au débat :

Citation :

Article III.6 : De l'inéligibilité

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois selon l'article 1.4
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.
- tout prétendant au trône qui ne satisferait pas les critères du concordat, à savoir: être baptisé

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité sera poursuivi en justice

-Pour un maire inéligible: sur décision du conseil ducal, ordre pourra être donné de reprendre la mairie par la force. Le maire pourra alors être poursuivi pour Trouble à l'ordre public.

-Pour un conseiller ducal inéligible: Le candidat élu ne pourra prétendre à aucune fonction au sein du conseil ducal et pourra,sur décision du conseil ducal être poursuivi pour trahison.


Suppression de l'Article III.7 : Du maintien d'une candidature inéligible.

si pour l'inéligibilité, cela a été voté et annonçé, c'est simplement que comme à chaque fois on oublie de faire la rectification dans le coutumier

[quote="Ka_devirieux"][quote]A toutes celles et ceux qui liront ou se feront lire,

Au nom du Conseil Ducal et de Sa Grâce Axel Baccard,

Faisons savoir que les modifications suivantes ont été faites au Coutumier du Lyonnais-Dauphiné concernant l'inégibilité. Au sujet de l'article suivant;

Citation :

Article III.6 : De l'inéligibilité

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :

°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier du bureau de la Procure. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.

°Pour une liste ducale: demander à être retiré de sa liste ou, s'il est tête de liste, faire publiquement part de son inéligibilité. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.

Les peines d'inéligibilité peuvent faire l'objet d'une grâce ducale ou royale.

Article III.7 : Du maintien d'une candidature inéligible

Toute candidature en violation avec l'article III.6 maintenue après remontrance issue du Duc ou du Juge en fonction sera poursuivie pour haute trahison, dans le cas d'une candidature ducale, ou trahison dans le cas d'une candidature municipale.

Qui disparaît à présent pour faire place au suivant;

Citation :

Article III.6 : De l'inéligibilité

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :
- tout individu n'étant pas Lyonnais-Dauphinois selon l'article I.4
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.
- tout prétendant au trône ducal qui ne satisferait pas les critères du concordat.

Article III.7 : De ses conséquences

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité sera poursuivi en justice.
-En cas de candidat maire inéligible élu, ordre pourra être donné par le Conseil Ducal de reprendre la mairie par la force. Le maire pourra alors être poursuivi pour Trouble à l'ordre public.
-En cas de conseiller ducal inéligible élu. Celui-ci ne pourra prétendre à aucune fonction au sein du conseil ducal et pourra,sur décision du conseil ducal être poursuivi pour trahison.

De fait, l'incurie est à supprimer puisque évoqué dans les conséquences d'inéligibilité car pour moi aussi, rien à voir avec de l'incurie envers une administration donc le duché
L'incurie c'est une négligence de ses charges, manque d'implication.
Ce qui est déjà stipulé sous une autre forme dans l'article III.13 faisant référence à l'attitude du conseiller

Citation :

Article III.8 : De l'incurie d'un Conseiller Ducal ou d'un Maire

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité sera poursuivi en justice.

-En cas de candidat maire inéligible élu, ordre pourra être donné par le Conseil Ducal de reprendre la mairie par la force. Le maire pourra alors être poursuivi pour Trouble à l'ordre public.
-En cas de conseiller ducal inéligible élu. Celui-ci ne pourra prétendre à aucune fonction au sein du conseil ducal et pourra,sur décision du conseil ducal être poursuivi pour trahison.

pour cet article il y a eu débat pour rallonger entre autre d'une semaine mais c'est resté en suspend.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t32691-modification-du-statut-de-lyonnais-dauphinois

Citation :

Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Pour l'incurie, je crois surtout qu'il s'agit d'une erreur d'un porte parole lors d'une mise à jour. Surtout que la bourde semble assez récente puisque le texte qui a été placé, a été voté sous Axel.

Je viens de le retrouver dans les archives:

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t31725p25-refonte-du-coutumier-livre-iii

Du coup je vais le modifier.

au mandat dernier à la fin j'avais commencé aussi à rectifier pas mal de choses non modifiées, mais en effet pas mal ed couac :s En tout cas merci d'y etre attentif :)

Articles "III.6 : De l'inéligibilité", "III.7 : De ses conséquences" et "III.8 : De l'incurie d'un Conseiller Ducal ou d'un Maire" sont enfin à jour.

Merci Porte parole :)

tazspike a écrit:

je dit rien mais je suis la ^^

je cherche partout notre proc dans toute les salles j'ai deja a la pelle des proces a relaxé  et si le e proc  s'y met pas  deux autres de plus  d'ici peu

Idem...j'attends également qu'il mette en proces notre révoltée à Briançon mais toujours aucune nouvelle, les gardes du castel ne l'ont pas vu pointer le bout de son nez depuis 7 jours... je lui ai déjà écris des mps ces derniers jours mais ils n'ont pas été lu.

Je tente un dernier courrier et si toujours pas de réponse...Bah je le révoquerai! Le coup de l'armée le mandat passé puis ce coup ci...