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 qui s'occupe de quoi ?

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tazspike

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MessageSujet: qui s'occupe de quoi ?   qui s'occupe de quoi ? Icon_minitimeMer 7 Juin 2017 - 18:00

j'aimerais savoir un truc

avant quand la prevoté existait c'estais au diffenrent membre de faire les dossier ammener les preuves et le noms des temoins dans leurs locaux le prevot transmettant le dossier a la procure

au vu de ce qui se trouve a l'office de justice cela est devenu le boulot des préfets saufs que isa me dit que ca n'existe plus vu qu'il y avait plus personne


donc j'aimerais savoir qui elabore les dossiers et les transmet a la procure ?

par ce que faut pas rever c'est pas au proc ou encoremoins au juge a courrir apres les morceaux de preuves et infos


il parrait qu'il y a un proces a lancer pour une tentative de revoltes a briançon ?

c'est ou les preuves le noms quand les temoins ?

faudrait peut etre revoir qui doit faire la transmission des dossier par ce que la ca va pas du tout ...
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: qui s'occupe de quoi ?   qui s'occupe de quoi ? Icon_minitimeMer 7 Juin 2017 - 20:22

Au mandat dernier pour les révoltes le proc prenait les preuves sont a la salle des rapports ou durant l'alerte alexa et moi les rapportions ici

Pour le cas ici elles sont à la salle des rapports, c'est Flavie le défenseur qui l'a detectée - https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t30413p925-briancon

Mais je suis d'accord avec toi plus rien n'existe pour monter des "dossiers" correctement et nous avons encore parlé à deux il y a peu de l'importance d'avoir des dossiers complets!

Si l'histoire des prefets n'a pas marché, je ne l'ai pas connue, mais il y a sans doute moyen de palier à ça
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tazspike

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MessageSujet: Re: qui s'occupe de quoi ?   qui s'occupe de quoi ? Icon_minitimeMer 7 Juin 2017 - 21:03

Ranulf pourra aller voir par contre ce n est pas au tribunal de monter les dossiers
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: qui s'occupe de quoi ?   qui s'occupe de quoi ? Icon_minitimeJeu 8 Juin 2017 - 9:21

autrefois c'était le prévôt et le grand officier avec l'aide des lieutenants etc...

A présent il n'y a plus personne mais il faut reconnaître qu'il y a également vachement moins de dossier

créer un nouveau poste s'avère également compliqué puisque ça a déjà été tenté avec les préfets

Que penseriez vous d'avoir un dossier "type", à remplir alors par les services du guet lorsqu'ils repèrent une révolte ou par un maire lorsqu'il repère des choses sur le marché? Quand il s'agira inéligibilité ou autre je pense que le prévôt pourrait alors le faire
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: qui s'occupe de quoi ?   qui s'occupe de quoi ? Icon_minitimeJeu 8 Juin 2017 - 12:18

Citation :
Que penseriez vous d'avoir un dossier "type", à remplir alors par les services du guet lorsqu'ils repèrent une révolte ou par un maire lorsqu'il repère des choses sur le marché? Quand il s'agira inéligibilité ou autre je pense que le prévôt pourrait alors le faire

Justement, le guêt a été crée pour favoriser le terrain et sa défense générale en regroupant armée et "maréchaussée" et donc supprimer cette tâche de bureaucrate aux agents bien qu'ils n'étaient en majorité pas d'accord, mais au lieu de gonfler l'effectif défense, cela a mené à des défections, ceux ayant choisi la maréchaussée ne souhaitaient pas être intégrés à l'armée,
et devoir se déplacer sans cesse, il y a eu bien des débats là dessus au guêt, et pour palier à ce montage de dossiers on a crée les préfets qui mais sans grand succés.

Mais après c'est du bon sens, faute de préfets dont c'est censé être le travail, si un garde ou un maire s'aperçoit d'une révolte, d'un délit quel qu'il soit, il est logique que ce soit lui qui
donne les 'informations directement au procureur ou au prévôt mais ce n'est pas à la justice d'aller courir après les informations.

Après, ce serait peut être l'occasion de tenter un recrutement de préfets dans les secteurs manquants.soit Lyon/Vienne, Die/Embrun/Briançon, pour ma part je suis censée gérer Valence et Montélimar mais je pourrais prendre Die aussi,cela nécessiterait donc que 2 préfets pour deux villes chacun à recruter mais surtout que les gardes et maires sachent à qui envoyer les informations, car à chaque révolte à Montel, je n'ai jamais été sollicitée pour autant.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: qui s'occupe de quoi ?   qui s'occupe de quoi ? Icon_minitimeJeu 8 Juin 2017 - 12:35

pour ce qui est de la fiche, voici comment elle était faite par la prévoté  mais si la justice reçoit au moins une copie de l'identité, les faits
et les preuves, cela suffit pour lancer.


Date: le 14 mars 1462
Accusés: Toinou77 et Xdfgk
Victime: Bellabs, Sylvain-d-aupic
Officier en charge: Bounette

La fiche:


Citation :
qui s'occupe de quoi ? Rd0a
qui s'occupe de quoi ? Ofnz

Les faits:

Dans la nuit du 12 au 13 mars 1462, Toinou77 et Xdfgk ont attaqué et volé les victimes dénommées ci-dessus .


Preuves du délit :

qui s'occupe de quoi ? Wtte

La loi

Citation :
IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: qui s'occupe de quoi ?   qui s'occupe de quoi ? Icon_minitimeJeu 8 Juin 2017 - 14:35

En même temps à part en temps de guerre ça n'est pas une fonction qui prendra beaucoup de temps à l'heure actuelle, je pense quand même que mettre une "fiche type" à dispo, au moins ça incitera peut etre à s'en servir en attendant de recruter :p

Sinon on peut toujours lancer une annonce pour recruter et ajouter ça sur le panneau du duché
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: qui s'occupe de quoi ?   qui s'occupe de quoi ? Icon_minitimeLun 12 Juin 2017 - 14:31

Je vais reprendre toute la liste que Taz m'avait donné sur ce que la CA vérifie dans les dossiers, et je vais tenter de préparer une fiche type ce soir
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MessageSujet: Re: qui s'occupe de quoi ?   qui s'occupe de quoi ? Icon_minitimeLun 12 Juin 2017 - 16:53

pas la peine, t'embêtes pas, on a retiré cela aux gardes, on va pas leur redemander maintenant de refaire des dossiers, si?
d'autant que pour les brigandages, les victimes s'adressent directement au procureur
Le plus important pour monter un dossier c'est cela ci dessous qui peut être transmis au guêt le reste c'est au procureur à le rédiger dans l'acte d'accusation
Mais je persiste, l'idée était bien cela dans la création du guêt,c'est que la justice prenne en charge le montage des dossiers par l'entremise des préfets qui sont rattachés à la justice.
.

Citation :
Identité  de l'accusé (copie de la fiche)
Identité de la victime
Le lieu du délit, agression
preuve du délit
Nom et qualité du témoin: (garde, prévôt etc)
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: qui s'occupe de quoi ?   qui s'occupe de quoi ? Icon_minitimeMar 13 Juin 2017 - 20:54

Bien, en tout cas un rappel s'impose en caserne pour que ça facilite les choses !
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MessageSujet: Re: qui s'occupe de quoi ?   qui s'occupe de quoi ? Icon_minitimeMer 14 Juin 2017 - 13:12

voila j'ai laissé un message au guêt dans la partie communication, je ne sais si c'est le meilleur endroit, mais au moins là cela devrait être vu
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: qui s'occupe de quoi ?   qui s'occupe de quoi ? Icon_minitimeMer 14 Juin 2017 - 14:00

Ah super merci beaucoup Isa
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MessageSujet: Re: qui s'occupe de quoi ?   qui s'occupe de quoi ? Icon_minitime

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