La justice familiale

Puisque je suis à l'origine de cette idée un peu loufoque  j'ai travaillé comme promis sur une charte  dont je vous propose une ébauche où je n'ai mis que l'essentiel.
Vu que cela ne sera que du RP, je pense qu'il est inutile de faire plus avant dans le détail afin que cela ressemble plus à une animation qu'à un véritable procés

Citation :

La Charte de la Justice familiale en Lyonnais Dauphiné

Titre I des compétences de la justice familiale

Article 1-a
La cellule de justice familiale du Lyonnais Dauphiné est compétente  pour traiter tout conflit de la vie quotidienne tels que :
querelles familiales (gardes ou enlèvement d'enfant, séparations de biens, ) ou de voisinage (conflit de clans, de terrain, conjuration,  détérioration de biens, nuisances sonores, agressions verbales et physiques, etc,,,

Article 2-a
La Justice familiale ne peut en aucun cas juger d'une infraction au Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, ni d'un fait relevant de la justice seigneuriale, ni prononcer de peine pécuniaire ou d'emprisonnement, 

Article 3-a
le procureur ou son adjoint sont compétents pour gérer les plaintes
le juge du Lyonnais Dauphiné est compétent pour trancher

Article 4-a
Suite à une plainte pour conjuration mettant en cause deux nobles, le juge devra se rapprocher de la Hérauderie voir d'un médecin afin de juger de l'aptitude mentale et ou légale
à assurer le rôle de chef de famille de l'une ou l'autre partie

Titre 2 la procédure de la justice familiale

Article 1-b
L'entière procédure se fait en place publique et ne fait pas l'objet d'un procés conjoint au tribunal,
La procédure commence par la convocation  des parties concernées afin de recevoir leurs preuves et témoignages sur l'affaire,

Article 2-b
Les témoignages
Ils sont limités au nombre de deux par partie avec la possibilité de pouvoir appeler des témoins supplémentaires, sous réserve de l'accord du juge.Les témoins peuvent être appelés à tout moment lors de la plaidoirie de l'accusation ou de la défense. Ils auront deux jours pour intervenir après avoir été appelés, sans quoi le juge pourra choisir de ne pas les entendre.

Article 3-b Pour l'aider dans son jugement, le juge du Lyonnais-Dauphiné peut demander suivant les cas, les témoignages, avis et éclaircissements aux différents acteurs de la vie du Lyonnais-Dauphiné. (Ex: Médicastre, héraut, maire...)

Titre 3 Des décisions de la justice familiale

Article 1-c
Les sanctions pouvant être prises par la justice familiale  sont à l'appréciation du juge (ex : excuses publiques, réparation des dégradations...) et ne peuvent  relever dans le plus grave des cas que d'une peine  de travaux d'intérêt général

J'ai pris un peu de temps à répondre mais c'est parce que je vérifiai que rien dans le texte n'existait déjà avec le coutumier ou un autre texte...Mais non, parfait

Par contre je pense aux clans et à la possibilité de "crée" une conjuration et je me demande si on ne pourrait pas l'y inclure dans les affaires de "clans" . Ce qui pour les familles à mon avis demandera au juge de prendre l'avis d'un herault ou autre acteurs.

pour ceux qui ne savent pas ce qu'est une conjuration je prend un exemple sur mon clan personnel, Isa je compte sur toi pour me donner la réplique enregistré à l'herauderie comme tel.

-Je sombre peu à peu dans la folie et l'alcool et commence à prendre des décisions stupides et dangereuses. Argael mon Oncle, pour le bien de la famille décide de mener une conjuration pour m'enlever les pouvoirs de chef de mon clan. Il réussit à avoir suffisamment d'influence et à devenir chef de clan.

-Aveuglé par ma zinzinerie, je ne l'accepte pas et dépose une plainte;

Ici, à mon idée, le juge devra s'entourer d'un héraut pour vérifier si je suis bien chef de famille héraldiquement parlant, et surtout avec un médicastre pour voir si ma tête va bien...

Ce qui est un peu ambigu en fait c'est que ce n'est pas spécialement lié...dans le cas d'une famille où tout le monde est enregistré à l'hérauderie car nobles, ça peut coller en même temps au clan (ig)

Mais il peut y avoir des clans non nobles et donc non enregistré à l'herauderie, voir encore des clans avec des nobles et des pas nobles^^

Clans et herauderie ne sont pas forcément lié mais peuvent dans certains cas, néanmoins dans le cas que je cite le herault ne serait consulté qu'à titre "informatif"

Oui en effet car qui sait les situations qu'on pourrait rencontrer ... du coup quelques choses du genre;

"Avant de rendre un jugement, le juge du Lyonnais-Dauphiné se peut (se doit?)  de demander, sous formes de témoignages, les avis et éclaircissements à différents acteurs de la vie du Lyonnais-Dauphiné. (Ex: Médicastre, héraut,...)"


norf suis pas trop inspiré aujourd'hui

*se tient le crâne puis écoute Sixtine*

Hein heu? Moi ? non non pas du tout

J'avais rajouté cela au dessus, tu n'as pas vu ? ou tu préférés une autre formulation? j'ai pas trop compris

Citation :

Article 4-a
Suite à une plainte pour conjuration mettant en cause deux nobles, le juge devra se rapprocher de la Hérauderie voir d'un médecin afin de juger de l'aptitude mentale et ou légale
à assurer le rôle de chef de famille de l'une ou l'autre partie

En fait j'essayai d'être un peu plus "large" sur l'article pour que des cas auquel on ne penserait pas puisse rentrer dans le cadre, ce en généralisant un peu...mais comme dit ce jour là en effet j'étais pas au plus clair :p

bon alors? :) on continue?

Ah bah oui, j'aimerai bien qu'on aboutisse, bon alors je change et je mets ta proposition  plutôt dans la partie procédure dans ce cas.

PS: j'ai changé un peu la formulation tout en gardant l'idée de généralité et rajouté le maire (voir en rouge)

Parfait pour moi, ça peut être vraiment rigolo , des suggestions objections remarques ? sinon nous passerons au vote d'ici ce soir

A vos votes :)

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(hrp : je précise juste pour passer l'info ; les votes semblent buguer quand celui qui le lance vote immédiatement après, du coup maintenant j'attends que quelques autres votes avant et puis je vote moi meme, depuis ça n'a plus l'air de buguer.)

Alleeeeeeez tout le monde

J'ai voté.