Keyfeya, Reine du Royaume de France.

Citation :

“Par l’union, vous vaincrez. Étouffez toutes les haines, éloignez tous les ressentiments, soyez unis, vous serez invincibles.”*

Au Peuple de France, A tous ceux qui liront ou se feront lire, Salutations,

Avec soixante pourcents des voix, le Royaume de France a fait entendre son choix & c’est avec honneur mais aussi humilité que nous prenons place sur ce trône où nos illustres prédécesseurs ont posé leurs séants. Nous tenions à remercier nos sujets du Royaume de France pour avoir placé leurs espérances en notre personne et qui ont su aussi, par leur présence et leurs mots, nous soutenir tout au long de cette campagne. Nous prenons pleinement conscience des hautes responsabilités qui nous incombent, porteuse de cet espoir placé en notre personne pour diriger notre Grand Royaume. Nous tenions à affirmer de nouveau dans cette prime annonce que nous nous ancrerons dans cette politique d’unité & de dialogue qui a été notre fil conducteur dans notre programme. Notre conviction profonde est que le dialogue entre les divers conseils, institutions & provinces, permettra d’affermir cette unité, qui est notre force. Nous porterons un soin particulier à nos provinces & leurs Feudataires, du Domaine Royal comme Vassales, par le biais des conseils et en leur rendant directement visite tant qu’il nous sera possible de le faire. Nous avons à cœur de rester à l’écoute des soucis de nos provinces et aux freins qu'elles rencontrent avec la Couronne, pour créer ensemble des solutions adaptées à leurs spécificités. Nous prêterons oreille aux problématiques & projets de nos Grands Officiers ainsi qu’à la Très Noble Assemblée des Pairs du Royaume de France, et nous resterons ferme sur notre volonté de communiquer tant sur le fonctionnement des offices que sur leurs activités. Notre volonté est de voir briller notre Royaume tel un diamant aux mille facettes, de pouvoir rendre notre peuple, nobles & roturiers, heureux grâce au concours du Grand Chambellan et de la Maison Royale qui sera sollicitée afin d'organiser des festivités rassembleuses et originales. Au travers de cette ligne de conduite, nous nommons dès ce jour Alvira de Silly de la Duranxie Dauphine de France. Avec le Roy consort, Origan de la Serna, tous deux auront toute latitude pour la mettre en œuvre au sein des Conseils et Institutions de France. Une annonce suivra quant à leurs prérogatives respectives afin de les mettre en exergue de manière plus précise.  

Puisse notre Royaume rayonner et le peuple de France vivre en paix ! Par notre volonté, Pour le Royaume & les Hommes. Fait au Louvre, le XXVIII ème jour du mois de Mai de l’An de Grâce MCDLXV.

*Victor Hugo

Citation :

« Le Roi qui règne est toujours le plus grand. »*

Au Peuple de France, A tous ceux qui liront ou se feront lire, Salutations,

Par la présente annonce, Nous définissons les prérogatives du Roy Consort. Tout d'abord, nous désirons qu'il exerce son devoir de conseil au sein de l'ensemble des Conseils Royaux,  ses avis & questionnements personnels Nous étant nécessaires. Toutefois, s’Il ne saurait se substituer à la voix de sa Reyne et que Nous restons seule à prendre & énoncer nos décisions, Il est le garant de Notre politique globale et de sa mise en œuvre et peut énoncer Nos questions ou volontés de voir avancer débat, se faisant fort de le préciser lorsque la situation se présentera. Lui sont également dévolues les missions précises suivantes :


• Conjointement avec le Grand Maitre de France, il devient un référent supplémentaire au sein du Conseil du Domaine Royal. Il a notamment la charge de mettre en place des débats pour la mise en œuvre de la politique souhaitée pour le Domaine Royal.
  
  
• Il aura la charge de recevoir les Allégeances, Hommages & Serments des Grands Feudataires du Royaume. En effet, forte d’être présente au sein de nos nombreux conseils, nous comptons sur lui pour nous représenter dans cette cérémonie, ô combien importante.
  
  
• Il a la charge de faire le lien entre Nous et la Maison Royale par le biais de notre Grand Chambellan, se faisant fort de transmettre nos désirs ainsi que nos déplacements.
  
  
• Il a également toute autorité pour recevoir ou nous seconder en salle du Plaid.
  

Nous lui permettons d’ouvrir un recrutement afin de se trouver un secrétaire pour alléger, ses journées de travail.

Puisse notre Royaume rayonner et le peuple de France vivre en paix ! Par notre volonté, Pour le Royaume & les Hommes. Fait au Louvre, le Ier jour du mois de Juin de l’An de Grâce MCDLXV.

* Edmé Boursault / Esope à la cour

Citation :

« D’un Grand Maître de France.»*

Au Peuple de France, A tous ceux qui liront ou se feront lire, Salutations,

C'est non sans regret que nous actons la démission de Son Altesse Royale Agnès de Saint Just [IG : Gnia] de sa charge de Grand Maître de France. Nous aurions souhaité la garder auprès de Nous tant son travail assidu, sa rigueur et sa connaissance de notre Royaume sont de précieux atouts. L’infini respect que Nous avons pour ses compétences, n’enlève pas celui que Nous avons pour sa personne. Nous ne comprenons que trop bien les raisons qui la poussent à prendre du repos et admirons son professionnalisme à ne pas vouloir continuer d'endosser cette charge si importante sans ne plus avoir l'énergie et la motivation nécessaires. Nous la remercions pour le travail exceptionnel qu’elle a fait au sein de la Curia Regis et de son aide précieuse lors de notre début de Règne. Pour prendre son relais, Nous avons choisi et placé toute notre confiance en Monseigneur Sakurahime de Valrochelles [IG : Sakurahime] et actons donc de fait sa démission de la charge de Grand Ecuyer de France. Par la même, définissions et précisions dès à présent son rôle et ses prérogatives. Lui appartiennent donc la pleine et entière gestion & responsabilité de la Curia Regis ainsi que le recrutement des Grands Officiers et, après notre accord, leur nomination et révocation. Elle aura également la charge d'assurer la coordination et le lien entre nos Institutions et le Conseil du Domaine Royal - conjointement avec le Roy Consort - et le Salon des Grands Feudataires - conjointement avec le Dauphin de France. Afin d'assurer une transition efficace et d'assister Monseigneur Sakurahime de Valrochelles dans sa prise de fonction, Son Altesse Royale Agnès de Saint Just restera au sein de la Curia Regis durant une quinzaine de jours.

Puisse notre Royaume rayonner et le peuple de France vivre en paix ! Par notre volonté, Pour le Royaume & les Hommes. Fait au Louvre, le Ier jour du mois de Juin de l’An de Grâce MCDLXV.

Citation :

« Si je devais me réincarner, j’aimerais que ce soit en Dauphin. »*

Au Peuple de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Nommée lors de notre Prime Annonce, Alvira de Silly de la Duranxie a pris place à nos côtés en tant que Dauphin de France. En accord avec la Grande Charte du Royaume de France & selon notre bon vouloir, Elle a toute légitimité pour siéger au sein de l’ensemble des Institutions de France au titre de notre Premier Conseiller.

A l’instar de notre Roy Consort, en sus de parler de sa voix propre, Elle peut être porteuse des volontés et désirs de sa Souveraine, précisant en son discours qu’à travers elle, Nous nous exprimons, porteuse de la vision globale que Nous souhaitons, pour le Royaume de France.

Au-delà d’être dans notre cœur, son Altesse Royale, entre de facto dans la famille de France & se doit d’être considérée comme de notre sang & traitée comme tel.

Outre la globalité de ses missions, d’autres plus précises lui sont confiées :


• En collaboration avec le Grand Maître de France, l’ensemble des Grands Officiers, ainsi que les Pairs, elle travaillera activement au sein du Salon des Grands Feudataires, se faisant référent supplémentaire auprès de nos vassaux, ayant la charge de proposer des débats afin d’optimiser les interactions & collaboration avec les Régnants.
  
  
• Sans se soustraire à sa Reyne, elle sera un lien supplémentaire au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs du Royaume de France.
  
  
• Le Dauphin de France peut recevoir en salle du plaid, ou Nous seconder lors de l’un d’entre eux.
  
  
• Un bassin lui sera spécialement dédié au sein des jardins de notre magnifique Palais du Louvre, pour ses moments de détente, portant dès à présent le nom « C’est assez ! »


Nous lui permettons d’ouvrir un recrutement afin de se trouver un ou une secrétaire pour alléger, ses journées de travail.

Puisse notre Royaume rayonner et le peuple de France vivre en paix !

Par notre volonté,

Pour le Royaume & les Hommes.

Fait au Louvre, le IVème jour du mois de Juin de l’An de Grâce MCDLXV.

* Florence Arthaud

Citation :

C'est avec le cœur brisé que les couronnes alliées de la France et de Castille et León assistent depuis un long moment à un conflit qui secoue les terres ibériques d'Aragon, de Valence et de la Catalogne.

Dans le jeu des alliances diplomatiques, les couronnes de France et de Castille ne peuvent que regretter une telle escalade de la violence. Afin que le sang répandu sur les terres ibériques puissent se tarir, les couronnes de France et de Castille ont décidé d'un commun accord une position de neutralité dans le conflit.

A partir du moment de la signature de ce traité, la couronne de Castille-et-León retire toutes les forces armées des conflits en cours dans une tentative de guérir la douleur et les meurtrissures physiques et spirituelles des heurts qui désolent nos pays amis.

La couronne de France, quant à elle, s'engage à ne pas prendre part avec ses forces militaires dans cette triste guerre.

Ainsi, à travers cette annonce, les couronnes de France et de Castille et León, outre la notification de leur commun accord visant à renforcer leur position d’équanimité et de détachement face à cette guerre, effectuent par la présente un appel à la paix et à l’apaisement à l’intention des Royaumes concernés.

A ce titre, les couronnes de France et de Castille et León tendent la main aux royaumes d'Aragon, de Valence et de la Catalogne et les invitent à se rassembler autour d'une même table, sous leur médiation, afin que chacun puisse trouver une issue unanime et salutaire à ces hostilités.

Fait à Paris et Tolède, le onzième jour du sixième mois de l'année de Notre Seigneur 1465.


Pour la France:
Keyfeya Romanova
Reyne du Royaume de France

Pour la Castille et Léon:
Lluvia de Soria
Reine du Royaume de Castille et Léon

Citation :

Con el corazón desgarrado, las Coronas aliadas de Francia y de Castilla y León asisten desde hace mucho tiempo a los conflictos que sacuden las tierras ibéricas de Aragón, Valencia y Cataluña.

En el juego de las alianzas diplomáticas, las Coronas de Francia y Castilla no pueden más que lamentar tal escalada de violencia. Con el fin de que la sangre derramada sobre las tierras ibéricas pueda secarse, las Coronas de Francia y de Castilla deciden de común acuerdo una posición de neutralidad frente al conflicto.

A partir del mismo momento de la firma de este tratado, la Corona de Castilla y León, retirará todas las fuerzas armadas de los conflictos en curso, en un intento de sanar el dolor y las magulladuras físicas y espirituales que han producido los golpes entre nuestros países amigos.

La Corona de Francia, por su parte, se compromete a no tomar parte con sus fuerzas militares en esta triste guerra.

Así, a través de este anuncio, las coronas de Francia y de Castilla y Léon, además de esta notificación de acuerdo común de neutralidad que pretende reforzar su posición de ecuanimidad y de desapego frente a esta guerra, efectúan por la presente una llamada a la paz y al apaciguamiento a los Reinos mencionados.

A este título, las coronas de Francia y de Castilla y Léon tienden la mano a los Reinos de Aragón, Valencia y Cataluña y los invitan a reunirse alrededor de la misma mesa, bajo su mediación, con el fin de que pueda encontrarse una salida unánime y saludable a las hostilidades.

Dado en Paris y en Toledo, el undécimo día del mes sexto del Año 1465 de Nuestro Señor.


Para la Francia :
Keyfeya Romanova
Reina del reino de Francia

Para La Castilla y Léon :
Lluvia de Soria
Reina del reino de Castilla y Léon

Citation :

« La seule chose qu'on est sûr de ne pas réussir est celle qu'on ne tente pas. »*

Au Peuple de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

En ces temps de grosses chaleurs où le soleil haut peut nous laisser profiter de temps à autre de siroter un verre à l’ombre de la façade d’une bonne taverne, il peut aussi échauffer les esprits.

Devant les troubles qui ont agité depuis une bonne semaines les Comtés du Rouergue & du Béarn au sujet d'une armée - chacun y allant de ses mots par annonce ou courrier interposés, manquant de délicatesse pour régler cette affaire, attisant les tensions - Nous ne pouvons rester impassible à la régression des relations entre Celles-ci.

Une plaie sans soin ne saurait demeurer sans prendre le risque de s'infecter & voir un abcès se former. Nous tenons trop à la paix intérieure de notre Royaume et plaçons la sérénité de nos provinces aussi bien royales que vassales, comme présentement, & leurs peuples en haut de nos priorités pour prendre le risque de laisser ses événements conduire à une escalade de tensions délétères.

Ainsi investissons notre confiance en la Très Noble Assemblée des Pairs du Royaume de France & la missionnons afin d’organiser une table ronde avec les Grands Feudataires actuels du Rouergue & du Béarn pour aplanir les troubles engendrés par cette situation et dispenser ses conseils pour éviter que celle-ci ne se reproduise.

Ainsi sa Grandeur Nadieja, Comtesse du Rouergue et sa Grandeur Arambour, Comtesse du Béarn sont attendues en Secrétairerie de la Pairie, le 20 de ce mois de Juin. Chaque régnant pourra venir avec un membre de son conseil, chaque délégation ne pourra excéder deux personnes cependant.

Afin d’organiser cette assemblée, demandons à ce qu’au préalable nos deux Grands Feudataires fassent parvenir par courrier à notre Primus Inter Pares, Ingeburge Malzac d’Euphor** le nom de la personne qui l’accompagnera ainsi qu'un développement qui présentera leur vision de la crise évoquée & les griefs de leur délégation quant aux événements.

La Très Noble Assemblée des Pairs du Royaume de France pourra si les circonstances l’exigent faire mander toute personne pouvant permettre de retrouver des relations stables & paisibles entre les deux provinces.

Puisse notre Royaume rayonner et le peuple de France vivre en paix !

Par notre volonté,
Pour le Royaume & les Hommes.

Fait au Louvre, le XIVème jour du mois de Juin de l’An de Grâce MCDLXV.

* De Paul-Emile Victor
** IG : Ingeburge

Citation :

« Chambre élargie, côté Parquet point besoin d'huile mais d'un Grand Officier. »

Au Peuple de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,


Comme le prévoit les Statuts du Parlement de Paris concernant la Haute Cour de Justice, un Grand Officier se doit d'être nommé pour donner son avis tel un Procureur Royal, permettant ainsi de déterminer la recevabilité de la plainte mais également par la suite - si tel est le cas et au regard des conclusions de l'enquête de la Grande Prévôté de France - justifier une acceptation ou non du dossier.



Citation :

Section 2 - Des dispositions relatives à la Haute Cour de Justice

Sous-section 1 - De l’organisation


Du rôle des chambres des magistrats du Tribunal du Palais près la Haute Cour de Justice

Art. 1.2.1.3 : De la Chambre élargie des magistrats du parquet

La composition de la chambre est élargie à un Pair de France et à un Grand Officier désignés par le Monarque, différents du Grand Maïtre de France et du Chancelier de France, qui rejoignent les procureurs près le Tribunal du Palais.

Le rôle des procureurs est de traiter les plaintes en s’assurant qu’elles soient recevables et pourraient justifier une procédure juridique près la Haute Cour de Justice. La procure peut solliciter une instruction et, si elle l’estime nécessaire, peut demander des précisions ou des compléments d’enquête.



Aussi, après propositions de plusieurs membres de la Curia Regis, avons porté notre choix sur sa Grandeur Vittoria Farnezze de Sulignan, Grand Chambellan de France qui rejoindra dès lors la Chambre du Parquet et les Procureurs près du Tribunal du Palais.

Puisse notre Royaume rayonner et le peuple de France vivre en paix !

Par notre volonté,
Pour le Royaume & les Hommes.

Fait au Louvre, le XXIIème jour du mois de Juin de l’An de Grâce MCDLXV.

* IG : Vittoria

[hrp]Couronnement ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9998
Festivité du couronnement ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4088[/hrp]

Citation :

« Une armée s’entretient mille jours durant et ne s’emploie qu’un moment.»*

Au Peuple de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Le vingt septième jour d'avril de l'an de Grâce mil quatre cent soixante cinq, Feue sa Majesté Lafa de Bussac en accord avec les Grands Officiers et Pairs de France nommait Coleen de Colmarker [IG : Coleen_de_colmarker] à la charge de Connétable pro-tempore. Aucune autre candidature d’alors ne semblait avoir convaincu les membres de la Curia Regis & de la Très Noble Assemblée des Pairs du Royaume de France, aussi le choix de le nommer de par ses compétences et attitudes au-delà d’une charge cumulée, ainsi que sur un fond de fin de règne du Souverain a été jugé préférable à une nomination définitive.

Depuis lors, Sa Grandeur Coleen de Colmarker a entrepris un travail de fond au sein de la Connétablie Royale, en plus de la gestion courante, tant sur l’organisation même des locaux que sur un recrutement intensif à des postes clefs.

Son travail et ses projets s’inscrivent dans une optique de collaboration avec les stratèges militaires, les autres Grands Offices mais également avec nos Grands Feudataires dans une volonté de rétablir une relation de confiance, une organisation pérenne & des bases solides à cet office qui en a manqué depuis fort longtemps.

Encadré par son Altesse Royale Agnès de Saint Just, alors Grand Maître de France et du Grand Ecuyer de France, Sakurahime de Valrochelles, qui Nous ont donné une évaluation positive de son travail dans cette situation difficile de cumul avec la charge d’une de nos provinces.

Ainsi et dans le but de voir perdurer ses bases établies, trop souvent mises de côté par le passé & le dialogue entre les divers protagonistes qui œuvrent au sein & avec la Connétablie de France, Nous souhaitons laisser à sa Grandeur Coleen de Colmarker, la possibilité de mettre en œuvre ses projets futurs qui sont en corrélation avec notre propre vision d’un Grand Office Royal et le nommons Grand Connétable de France.

Puisse notre Royaume rayonner et le peuple de France vivre en paix !

Par notre volonté,
Pour le Royaume & les Hommes.

Fait au Louvre, le XXIVème jour du mois de Juin de l’An de Grâce MCDLXV.

* Proverbe chinois

Citation :

« Un roi sans justice est une rivière sans eau.»*

A Sa Grâce Septimus de Valyria, Duc de Bourgogne
Au Peuple de Bourgogne,
Au Peuple de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,

Ce premier jour de Juin de l’An de Grâce Mil quatre cent soixante-cinq, la Bourgogne en appelait à Notre Justice dans le cas d’un verdict rendu par la Cour d’Appel, suite au procès opposant Messire Feebleue [IG : Feebleue..] au Duché de Bourgogne qui eut lieu le vingt-cinquième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante-cinq.

Nous avons pour cela réexaminé l’ensemble des pièces constituant le dossier et des faits & documents afférents à cette affaire. Certains faits non forcément connus à l’époque, pour diverses raisons apportent une nouvelle lumière à ce qui pourrait s’apparenter à un simple cas de brigandage sur les terres bourguignonnes.

Avant que de rendre notre jugement, Nous tenions à éclaircir plusieurs points et prodiguer également conseils. Tenions également à rappeler que nulle personne ou institution n’est infaillible, que la nature humaine est ainsi faite que l’action humaine ne se peut être améliorée que par la bonne volonté de certains, qu’au regard d’un ensemble et souvent que sur la mise en exergue d’imperfections.

Nous comprenons la colère et le sentiment d'injustice de la Bourgogne, cependant Nous demandons à sa Grâce le Duc de Bourgogne de faire taire l'invective et la morsure offensante envers une de nos Institutions, représentante de notre Justice. D'autant que Nous le savons tout à fait capable de ne pas en passer par ce genre d'avanie pour se faire entendre de sa Souveraine.


• Rappel des faits :


- La nuit du 21 au 22 du mois de Septembre de l’An de Grâce 1464 : Messire Ceilb, résident de Bourgogne subissait un acte de brigandage sur sa personne, entre les villes de Chalon et Macon.
- Quelques jours plus tard, procès fût ouvert à l’encontre de Messire Feebleue au sein du Duché de Bourgogne qui entraina le 1er du mois d’octobre 1464, la condamnation de celui-ci assortie d’une peine de 10 jours d’emprisonnement ainsi que d’une amende de 575 écus. Le Procureur & Juge de Prime Instance étaient respectivement Messire Desneval [IG : Desneval] et Dame Effélissianor de Vosne-Romané. [IG : Effelissianor]
- A la suite de cela, et pleinement dans son droit, Messire Feebleue prenait avocat et déposait une demande d’appel de ce procès auprès de la Cour d’Appel dans les temps impartis soit 14 jours. Pour les raisons suivantes :

- Peine trop lourde qui va à l'encontre de la jurisprudence de bourgogne.
- Non prise en compte de la défense.
- Manque de preuves.
- Différence de peine entre les différents accusés de cette même affaire.
- Non-datation du verdict
- Non attestation de récidive pourtant énoncée dans le verdict.

- Le 25 du mois d’octobre de l’An de Grâce 1465 : L’appel était accepté par la Procure Royale
- Le procès en Cour d’Appel s’ouvrait alors. Représentant le Duché de Bourgogne en premier lieu, le Sieur Desneval puis Dame Diazolie, le Duché de Bourgogne ayant changé de conseil entre temps. Représentant l’accusé, Maitre Samaële Santtha [IG : Samaele]
- Le 23 du mois de Mars de l’An de Grâce 1465 : Messire Feebleue était reconnu parmi les attaquants en armée de la Province du Lyonnais - Dauphiné.
- Le 2ème jour du mois d’Avril 1465, Dame Diazolie était déclarée traitre à la Couronne de France pour des faits de pillage du Duché de Bourgogne datant du 11 février de la même année.
- Le 25 Avril de l’An de Grâce 1465, verdict était rendu. Infirmant le procès de Prime Instance suite à un manque de preuves délivrées, qui auraient prouvé l’accusé coupable des faits reprochés.
- Le 2ème jour du mois de Mai de l’An de Grâce 1465, Erratum du verdict de la Cour d’Appel rectifiant une erreur de copiste dans les noms des protagonistes.
- Le 15ème jour du mois de Mai de l’An de Grâce 1465, révision était demandée par Maître Samaële Santtha, pour une réparation du préjudice matériel auprès de son client.
- Le 21ème jour du mois de Mai de l’An de Grâce 1465, révision sur cet unique point de réparation était rendue, enjoignant le Duché de Bourgogne de payer au Sieur Feebleue, la somme de 775 écus en réparation des dommages causés.


• De la Couronne & de la Cour d’Appel


Trois arrêts sont bien sortis suite à cette affaire. Le second pour corriger une erreur d’un des copistes du Parlement, le troisième suite à la demande de révision pour les dédommagements des préjudices subis par le Sieur Feebleue. En effet, oubli a été fait lors de la rédaction du prime arrêt qui infirmait le verdict de prime instance, d’énoncer les dédommagements demandés par l’avocate de l’accusé.

Cependant lors du procès en Appel, il n'appartenait pas seulement au Juge de la Cour d'Appel de convoquer le juge de Prime Instance mais au représentant de Bourgogne, soit Dame Diazolie de demander à ce que celui-ci témoigne lors du procès.

Cependant, au regard des témoignages de Messire Feebleue et de son témoin de « moralité », Messire Zarathoustra, Primus du Lion de Juda. [ig: Zarathoustra] au sein de la Cour d’Appel, accusation aurait pu être porté, pour d’autres faits avoués portant préjudice à la Couronne de France.

De même, que la Couronne n’énonçait que deux mois après les faits, la trahison de la représentante de Bourgogne, Diazolie. Encore à ce jour, les attaquants du Lyonnais-Dauphiné dont Messire Feebleue faisait partie, n’ont pas été dénoncés et touchés de sentence royale quant à leurs statuts.

Si les raisons de ses retards sont liées à l’importance numéraire des dossiers à gérer par la Couronne & les Institutions, mais aussi aux manquements de certains Grands Officiers d’alors, il Nous apparaît qu’elles ont porté préjudice à notre Province Vassale, ainsi qu’à la décision de justice de la Cour d’Appel.




• De la Bourgogne


Plusieurs détails manquaient lors du procès en prime instance, et Nous ne pouvons que rappeler que la Charte du Juge se doit d’être respectée. Ainsi le verdict se doit d’être daté lors de son rendu & qu’il doit être détaillé en droit et exemple de jurisprudence. De même que les faits de récidive se doivent d’être énoncés clairement. Afin de pouvoir expliquer une peine plus lourde pour une personne plutôt qu’une autre en cas de délit commis en groupe.

Une enquête solide menée par le Prévôt des Maréchaux provincial a également toute son importance, ainsi elle peut mener à la constatation des préjudices causés sur la victime tant physiques, que matériels, le dépôt d’une plainte détaillée sur les faits, avec description physique du suspect, voir une confrontation si le dit suspect est appréhendé. De même que le témoignage oral au sein du tribunal de la victime ou de témoins, désignant ainsi clairement si l’accusé est bien la bonne personne, sont des moyens de s’assurer d’une bonne justice et d’un verdict plus sûr.

Le Parlement de Paris est à disposition également pour fournir de nombreux conseils auprès des magistrats provinciaux, car Nous entendons bien que les charges de Procureur et de Juge sont loin d’être aisées.

Que la Bourgogne à l’heure où une partie de son Conseil ainsi que sa Duchesse étaient déclarées traitres, pouvait demander à ce que son représentant soit changé au sein de ce procès, Nous lui entendons cependant qu’à cette heure, elle avait bien d’autres dégâts à réparer après son pillage.

Il appartenait également à la Bourgogne de demander à la Cour d’Appel, la révision du procès pour le motif que Diazolie alors présente lors de l’audience était déclarée traître, avant que d’en passer par la Justice de sa Majesté.



• Du Jugement Royal.


Le Souverain de France source des pouvoirs judiciaire, exécutif et législatif en son royaume, ayant droit de Haute, Moyenne et Basse Justice sur ses terres.

Ainsi telle Thémis, fille de Gaïa et d’Ouranos, revêtons les parures allégoriques de la Justice, ceignons nos yeux de son bandeau, mesurons le poids des arguments de chaque partie et Nous armons de notre glaive pour exercer notre sentence.

Reconnaissons cependant l’affaire complexe, tant les divers éléments précédemment cités n’ont pu être imbriqués afin que la Cour d’Appel puisse rendre un jugement au regard d’un ensemble de faits. Que n’ayant pas eu d’aveu sur les faits reprochés, Elle ne pouvait qu’infirmer la Prime Instance.

Cependant au regard des greffes du procès en Cour d’Appel et du statut de traître posé plus tard de Dame Diazolie qui représentait la Bourgogne, ne pouvant négliger le fait qu’elle agissait déjà à l’époque dans le projet de piller et causer du tort à la Bourgogne, constatons qu’elle n’a pas fait montre de ferveur et d’intérêt à défendre sa province, restant dans une attitude passive malgré des propos tendancieux des suspects, ne présentant même pas l’ensemble du témoignage de la victime.

Messire Feebleue, s’étant déjà adonné au pillage et brigandage dans plusieurs de nos provinces depuis de nombreuses années, la récidive n’est plus à prouver. Brigandages en Bourbonnais Auvergne, en février, mars 61 & juin 62, en Bourgogne en Janvier, mai, juin & décembre 1464, en Lyonnais Dauphiné en février 1465, ainsi que sa participation à la prise de Briançon en mars 1463 ainsi qu’à l’attaque de Lyon en armée en novembre 1464.

Devant ses allégations au sein de notre tribunal, il apparait que Messire Feebleue n’est nul autre qu’un brigand, peu importe la légitimité qu’il se donne en y énonçant un pseudo but divin, seul le Duc de Bourgogne a le pouvoir que Nous lui déléguons, d’administrer sa province et d’y prélever un impôt. Que le brigandage qu’il soit fait sur n’importe quelle personne, représentant d’une religion ou non, est punissable en notre Royaume.

Que Messire Feebleue devait déjà son statut d'ennemi à la Couronne de France suite à sa participation à l’attaque du Lyonnais Dauphiné, il ne bénéficiait plus dès lors que du droit au plaid auprès du Souverain de France.

Que si la Justice se doit de peser équitablement et d’être aveugle aux parties en présence, lui revient d’être équitable et de soulever son bandeau afin de regarder les personnes auxquelles s’adressent les règles de droit afin de pouvoir ainsi être en corrélation avec la réalité. Il apparaît inique de faire payer à la Bourgogne, la réparation des préjudices à son jugement en Prime Instance d’un pilleur multirécidiviste.

Au regard de cet ensemble de faits et circonstance, abattons notre glaive et cassons le verdict de la Cour d’Appel dans l’affaire Feebleue contre Bourgogne et rendons caduc tous les arrêts afférents. Messire Feebleue & Messire Zarathoustra sont dès à présent déclarés ennemis à la Couronne de France.

Justice a été rendue.

Puisse notre Royaume rayonner et le peuple de France vivre en paix !

Par notre volonté,
Pour le Royaume & les Hommes.

Fait au Louvre, le XXVIIème jour du mois de Juin de l’An de Grâce MCDLXV.

* Proverbe arabe

Citation :

« L'ignorance de la loi n'excuse personne.»*

Au Peuple de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Voilà près d’une semaine, Nous apprenions que le Sieur Jason de Vissac [IG : Jason_ludgaresvissac], traître à la Couronne de France accédait au poste de recteur au sein de notre province d’Alençon. Découverte fortuite lors d’un passage de nos loyaux sujets en nos terres alençonnaises, sans annonce officielle préalable émise en place publique. Rappel de la loi fût fait, et ordre fût donné à la Duchesse Gehna Lioncourt van Helsing [IG : Gehna] de démettre le Sieur Jason de son poste ainsi que le conseil d’ouvrir une candidature pour cette charge provinciale qui ne demande pourtant aucun prérequis, sinon une compétence d’organisation, ce qui n'avait jusqu' alors pas été fait.

Force est de constater que si l’on énonce être loyal & fidèle à la Couronne de France, encore faut-il savoir en respecter les loys. Que celles-ci priment sur les loys provinciales et qu’en sus de cela, il ne saurait être admis en nos terres, qu’elles soient de notre Domaine ou Vassales, qu’un traître, un ennemi ou un félon à la Couronne de France trouve sa place sans notre consentement et encore moins dans notre dos.

Rappelons donc que les statuts de traître, de félon et d’ennemi à la Couronne de France sont régis par l’ordonnance du Trois du mois de Juin de l’an de grâce Mil quatre cent soixante-quatre, de Feu sa Majesté Lanfeust de Troy, et particulièrement par l’article deux.



Citation :

Article 2 : Conséquences de ces statuts

Les félons, traîtres et ennemis de la couronne de France pourront être passés par les armes sans autre déclaration préalable que celle du Monarque ayant prononcé leur statut.

Les personnes déclarées félonnes, traîtres et ennemies de la Couronne de France ne pourront plus se porter candidates à une quelconque élection provinciale.

Elles ne pourront intégrer une quelconque administration royale ou provinciale ni ne pourront prétendre à un quelconque rang de noblesse.

Le droit de recours devant une juridiction royale leur est refusé, tout autant que le droit de saisine de la Pairie de France ou de la Curia Regis.
Le seul droit qui leur est accordé est celui de plaid auprès du Roy de France si celui-ci consent à l'entendre.

Les personnes déjà nobles en Domaine Royal seront réduites à l'état de roture dès la publication de leur statut. Les personnes déjà nobles en dehors du Domaine Royal pourront l'être après accord de leurs suzerains.



Que la Grâce Royale, quant à elle, est encadrée par le texte rédigé par Feu sa Majesté Eusaias de Blanc-Combaz, le vingt-cinq du mois d’Avril de l’An de Grâce Mil quatre cent soixante et un, sur la Double Grâce ainsi que par l’Edit du seize du mois de mars de l’An de Grâce Mil quatre cent soixante-quatre par Feu sa Majesté Lanfeust. Que cette Grâce ne peut être accordée que par le Souverain de France & demandée par le porteur du statut en personne, et qu’il est de bon ton, de faire amende honorable quant à ses erreurs passées qui ont conduit à ses statuts infâmes. Qu’il s’agit de les reconnaître et d’engager un processus en accord avec le Souverain, auprès de la Couronne pour réparer ses torts.

Que de par la Grande Charte de notre Royaume :



Citation :

Article 1.2.3 : Nul ne saurait faire obstacle aux décisions royales sous peine d'être déclaré félon, traitre ou ennemi de la Couronne selon sa qualité.



Qu’ainsi toute personne qui contreviendrait aux loys et décisions de la Couronne, en permettant à un traître, un félon ou à un ennemi de Celle-ci de bafouer les loys Royales et/ou de le soutenir dans toutes actions lui permettant de s’en prendre à Elle, peut se voir affublé du même statut.

A bon entendeur.

Puisse notre Royaume rayonner et le peuple de France vivre en paix !

Par notre volonté,
Pour le Royaume & les Hommes.

Fait au Louvre, le Ier jour du mois de Juillet de l’An de Grâce MCDLXV.

* Proverbe Français