[Bureau du Porte Parole: Lyonis d'Appérault]

Vue son courrier , je ne vois pas trop la chose vue que les calculs sont les mêmes et l ' impôt identique d ' il y a 2 mois , de plus AAP je vois pas en quoi cela les concernent .

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

Lève les bras au ciel :

Bah répondez-lui que le pôle économique ne souhaite pas lui accorder d'entretien, que sais-je ! Mais répondez-lui quelque chose !

c ' est un courrier , pas une venue directe , donc La réponse sera faites par le porte parole .

Après un léger congé pour enfant malade, revient dans son bureau et prend connaissance de la discussion en cours.

Que dois-je répondre à Ka Devirieux exactement? Que le Duc et le Pôle économique ne souhaite lui accorder d'entrevue pour répondre à d'éventuelles questions qui aurait servi à informer le peuple? Ou cela a-t-il été fait? La réponse bien évidemment.

A déjà servie de chair à canon une fois avec pour conséquence une cécité. Ne veut pas renouveler l'expérience.

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

Bonjour Léane, inutile de lui répondre, le Duc l'a fait en message privé ...

Merci bien,Adrienne

Sujet: Re: [Bureau du Porte Parole: Lyonis d'Appérault] Ven 3 Mar 2017 - 11:30

Bonjour Leane,

Pourriez-vous annoncer la modification de la Charte d'Amirauté ( sans oublier de rectifier la coquille signalée par Dame Isabeau ), afin que je puisse envoyer les contrats aux demandeurs de pavillons ? Merci !

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

Bonjour Arthurus, je suis passée en salle de doléances et les 2 questions soulevées relèvent du domaine juridique et non commercial. Il aurait mieux valu envoyer notre juge pour y répondre. Mais puisque vous m'avez déjà nommée, je passerai leur donner réponse mais auparavant, je dois me renseigner car je n'ai aucune idée des lois en vigueur à Valence, moi ! Quant à l'accès au coutumier, ça ne relève vraiment pas de mon domaine.

Sujet: Re: [Bureau du Porte Parole: Lyonis d'Appérault] Lun 27 Mar 2017 - 18:48

[et nous voilà reparti sur les questions de forums externes avec l'intervention de Ljd Kiriell qui à mon avis soulève un très bon point -- cela pourrait nous inciter à migrer vers le forum 2 plus rapidement que prévu]

Sujet: Re: [Bureau du Porte Parole: Lyonis d'Appérault] Lun 27 Mar 2017 - 18:51

Pour le coutumier, il y a toujours cette partie là:

Citation :: Livre V : Droit économique

Article V.1 : Du commerce des marchandises

Dans le cadre de la gestion du marché, le maire d'une ville a un droit de regard sur les ventes effectuées sur celui-ci.

Donc dame Isabeau est en droit de demander des comptes lorsqu'elle juge quelque chose d'anormal. Ensuite, il faut savoir si il y a un décret municipal en vigueur sur Valence qui modère les prix du poisson. Dans tous les cas, il faudrait savoir de quel "crime" la personne parle.

Nombre de messages : 1963 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 28/03/2015

Alors je vous ai envoyé pour une raison bien simple car elle n'a pas violé une loi normalement (la vente de la ressource naturelle est autorisée car c'est du poisson). Donc comme elle ne l'a pas enfreinte, sa question doit aller sur le domaine économique car aucune loi enfreinte.

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

Aucun souci Arthurus.

Vous faites du bon travail, je vous apprécie, vous me rappelez moi à mes débuts.

Citation :: INFOS FLASH :
En cette période de mobilisation, les personnes pouvant fournir des Points d'Institution sont activement recherchées et peuvent contacter le Bailli Adrienne (IG : Adrienne).

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Les dernières annonces ducales : (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1704767&start=915)

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A toutes celles et ceux qui liront ou se feront lire,

Au nom du Conseil Ducal,

J'informe les habitants et les voyageurs que des armées ennemies sévissent dans la capitale du Lyonnais Dauphiné. Il vous est fortement déconseillé d'emprunter les routes y allant vous seriez fauchés comme du blé.

Merci d'avance !

Faict à Lyon, le 22/03/1465

Au nom du Conseil Ducal
Arthurus.
Porte Parole

Il a presque un mois jour pour jour que la mobilisation est terminée alors si le PP en exercice pour changer ce truc ce serait bien.

Tant qu'on ne me donne pas la clé du bureau, impossible capitaine!

(Ig je ne suis pas nommé encore)

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

(Ben je l'avais fait pourtant Bad

( ça bugue parfois...)

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

Toc toc toc !

Bonjour Ka, on a besoin de toi à l'office des intendances. Merci !

Bonjour bonjour, serais-t-il possible de passer ici s'il vous plaît Very Happy

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t32768-demission-chef-de-port-de-lyon

Merci

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

Bonjour ! Pourriez-vous annoncer le montant des impôts ducaux pour demain au plus tard ? Car "Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits", ce qui serait une catastrophe pour nos maires qui devraient alors payer le double que le montant décidé. Je vous ai préparé le travail, il ne reste qu'à mettre en forme :

Citation :

Budget pour le mandat de Mars - Avril :

Sous le règne de Sa Grâce Axel Baccard, le Duché a réalisé un bénéfice net de 22 455,89 écus.

Etant donné la bonne santé de nos finances, le Conseil Ducal aurait souhaité exonérer ses villes d'impôts, mais la loi l'en empêche.

Citation :: VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.

Aussi, le dernier prélèvement s'élevait à 6 249 écus. Nous le réduisons de moitié. Soit un montant total de 3 124,50 écus.

Les possessions recensées par ville sont :

Citation :: Recensement des possessions :

Briançon : 63 possessions (-1)
Embrun : 47 possessions (-6)
Dié : 64 possessions (-4)
Valence : 69 possessions (-2)
Montélimar : 40 possessions (-1)
Lyon : 87 possessions (+0)
Vienne : 86 possessions (+11)

Soit un total de 456 possessions (- 3), d'où un montant de 6,85 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 3 123,6 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :: Briançon : 431,55 écus
Dié : 438,4 écus
Embrun : 321,95 écus
Lyon : 595,95 écus
Montélimar : 274 écus
Valence : 472,65 écus
Vienne : 589,1 écus

le vote est passé Adri, 8 pour c'est une majorité, on peut annoncer directement Wink

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

J'ai corrigé la coquille qui s'était glissé dans la note puisqu'il ne s'agit pas des impôts de mars/avril.

Citation :

[Bureau du Porte Parole: Lyonis d'Appérault] - Page 4 Armes_11

Impôts Ducaux - Mai/Juin 1465

A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Après concertation du Conseil Ducal, les impôts de Mai/Juin ont été établis. En voici le calcul des dépenses et des produits ducaux suivi du calcul du montant de l'impôt dû par chaque ville.

Budget pour le mandat de Mai - Juin :

Sous le règne de Sa Grâce Axel Baccard, le Duché a réalisé un bénéfice net de 22 455,89 écus.

Étant donné la bonne santé de nos finances, le Conseil Ducal aurait souhaité exonérer ses villes d'impôts, mais la loi l'en empêche.

Pour rappel:

Citation :: VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.

Aussi, le dernier prélèvement s'élevait à 6 249 écus. Nous le réduisons de moitié. Soit un montant total de 3 124,50 écus.

Les possessions recensées par ville sont :

Citation :: Recensement des possessions :

Briançon : 63 possessions (-1)
Embrun : 47 possessions (-6)
Dié : 64 possessions (-4)
Valence : 69 possessions (-2)
Montélimar : 40 possessions (-1)
Lyon : 87 possessions (+0)
Vienne : 86 possessions (+11)

Soit un total de 456 possessions (- 3), d'où un montant de 6,85 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 3 123,6 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :: Briançon : 431,55 écus
Dié : 438,4 écus
Embrun : 321,95 écus
Lyon : 595,95 écus
Montélimar : 274 écus
Valence : 472,65 écus
Vienne : 589,1 écus

Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour de Mai de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner

Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné

Code:: [quote][center][img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

[size=24][b][u]Impôts Ducaux - Mai/Juin 1465[/u][/b][/size]
[/center]

[i] A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,[/i]

Après [b] concertation[/b] du Conseil Ducal, les [b]impôts de Mai/Juin[/b] ont été établis. En voici le [b]calcul des dépenses et des produits ducaux[/b] suivi du [b]calcul du montant de l'impôt[/b] dû par chaque ville.

[u][b]Budget pour le mandat de Mai - Juin :[/b][/u]

Sous le [b]règne[/b] de Sa Grâce [b]Axel Baccard[/b], le Duché a réalisé un [b]bénéfice[/b] net de [b]22 455,89 écus[/b].

Étant donné la bonne santé de nos finances, le Conseil Ducal aurait souhaité exonérer ses villes d'impôts, mais la loi l'en empêche.

Pour rappel:

[quote]VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. [u]Le montant total des impôts ducaux ne peut être[/u] supérieur ou [u]inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent[/u].

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.[/quote]

Aussi, le [b]dernier prélèvement[/b] s'élevait à [b]6 249 écus[/b]. Nous le [u][b]réduisons de moitié[/b][/u]. Soit un montant total de [b]3 124,50 écus[/b].

Les possessions recensées par ville sont :

[quote][u][b]Recensement des possessions :[/b][/u]

Briançon : 63 possessions (-1)
Embrun : 47 possessions (-6)
Dié : 64 possessions (-4)
Valence : 69 possessions (-2)
Montélimar : 40 possessions (-1)
Lyon : 87 possessions (+0)
Vienne : 86 possessions (+11)[/quote]

Soit un total de [b]456 possessions (- 3)[/b], d'où un montant de [b]6,85 écus[/b] par [b]possession[/b].
Et donc une [b]imposition réelle[/b] totale de : [b]3 123,6 écus[/b].

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

[quote]Briançon : 431,55 écus
Dié : 438,4 écus
Embrun : 321,95 écus
Lyon : 595,95 écus
Montélimar : 274 écus
Valence : 472,65 écus
Vienne : 589,1 écus[/quote]

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour de Mai de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner [/i]

Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné [/quote]

Cecilia a écrit:

J'ai corrigé la coquille qui s'était glissé dans la note puisqu'il ne s'agit pas des impôts de mars/avril.

Citation :

Impôts Ducaux - Mai/Juin 1465

A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Après concertation du Conseil Ducal, les impôts de Mai/Juin ont été établis. En voici le calcul des dépenses et des produits ducaux suivi du calcul du montant de l'impôt dû par chaque ville.

Budget pour le mandat de Mai - Juin :

Sous le règne de Sa Grâce Axel Baccard, le Duché a réalisé un bénéfice net de 22 455,89 écus.

Étant donné la bonne santé de nos finances, le Conseil Ducal aurait souhaité exonérer ses villes d'impôts, mais la loi l'en empêche.

Pour rappel:

Citation :: VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.

Aussi, le dernier prélèvement s'élevait à 6 249 écus. Nous le réduisons de moitié. Soit un montant total de 3 124,50 écus.

Les possessions recensées par ville sont :

Citation :: Recensement des possessions :

Briançon : 63 possessions (-1)
Embrun : 47 possessions (-6)
Dié : 64 possessions (-4)
Valence : 69 possessions (-2)
Montélimar : 40 possessions (-1)
Lyon : 87 possessions (+0)
Vienne : 86 possessions (+11)

Soit un total de 456 possessions (- 3), d'où un montant de 6,85 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 3 123,6 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :: Briançon : 431,55 écus
Dié : 438,4 écus
Embrun : 321,95 écus
Lyon : 595,95 écus
Montélimar : 274 écus
Valence : 472,65 écus
Vienne : 589,1 écus

Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour de Mai de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner

[Bureau du Porte Parole: Lyonis d'Appérault] - Page 4 232658kadev

[Bureau du Porte Parole: Lyonis d'Appérault] - Page 4 232658kadev

[Bureau du Porte Parole: Lyonis d'Appérault] - Page 4 820879sceaukajaune

Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné

Code:: [quote][center][img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

[size=24][b][u]Impôts Ducaux - Mai/Juin 1465[/u][/b][/size]
[/center]

  [i] A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
   A tous ceux qui liront ou ouïront,

   Salutations et Paix,[/i]

Après [b] concertation[/b] du Conseil Ducal, les [b]impôts de Mai/Juin[/b] ont été établis. En voici le [b]calcul des dépenses et des produits ducaux[/b] suivi du [b]calcul du montant de l'impôt[/b] dû par chaque ville.

[u][b]Budget pour le mandat de Mai - Juin :[/b][/u]

Sous le [b]règne[/b] de Sa Grâce [b]Axel Baccard[/b], le Duché a réalisé un [b]bénéfice[/b] net de [b]22 455,89 écus[/b].

Étant donné la bonne santé de nos finances, le Conseil Ducal aurait souhaité exonérer ses villes d'impôts, mais la loi l'en empêche.

Pour rappel:

[quote]VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. [u]Le montant total des impôts ducaux ne peut être[/u] supérieur ou [u]inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent[/u].

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.[/quote]

Aussi, le [b]dernier prélèvement[/b] s'élevait à [b]6 249 écus[/b]. Nous le [u][b]réduisons de moitié[/b][/u]. Soit un montant total de [b]3 124,50 écus[/b].

Les possessions recensées par ville sont :

[quote][u][b]Recensement des possessions :[/b][/u]

Briançon : 63 possessions (-1)
Embrun : 47 possessions (-6)
Dié : 64 possessions (-4)
Valence : 69 possessions (-2)
Montélimar : 40 possessions (-1)
Lyon : 87 possessions (+0)
Vienne : 86 possessions (+11)[/quote]

Soit un total de [b]456 possessions (- 3)[/b], d'où un montant de [b]6,85 écus[/b] par [b]possession[/b].
Et donc une [b]imposition réelle[/b] totale de : [b]3 123,6 écus[/b].

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

[quote]Briançon : 431,55 écus
Dié : 438,4 écus
Embrun : 321,95 écus
Lyon : 595,95 écus
Montélimar : 274 écus
Valence : 472,65 écus
Vienne : 589,1 écus[/quote]

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour de Mai de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner [/i]
[img]https://img4.hostingpics.net/pics/232658kadev.gif[/img]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/820879sceaukajaune.png[/img]
Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné [/quote]

Adjugé vendu :p Merciii

frappe à la porte et dépose un mot ne voyant personne

Citation :: Bonjour Cécilia,

je viens de constater que le panneau du porte parole n'avait pas l'air à jour. Comme je ne sais pas comment il fonctionne tu n'as peut-être pas encore pu le modifier.

Bonne fin de journée

Samuel.

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Prend la petite note de Sam et y répond

Citation :: Bonjour Sam,

Je te remercies de m'avoir indiqué que le panneau n'était pas à jour. Je viens de modifier les noms des Conseillers Ducaux à contacter en cas de besoin.

Pour le reste, je vais tâcher de trouver le guide explicatif ne sachant trop comment ce nouveau panneau fonctionne.

Bonne fin de journée à toi

Cécilia

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Repasse par ici pour indiquer une pitite chose à Ka

Pour information, Dastan sera annonceur pour la ville de Vienne puisque personne n'y dépose les annonces.

Très bonne chose !

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