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 Lettre reçue de la Grande Chancellerie

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4 participants
AuteurMessage
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

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MessageSujet: Lettre reçue de la Grande Chancellerie   Lettre reçue de la Grande Chancellerie Icon_minitimeDim 24 Sep 2017 - 21:04

Knarel a écrit:
Citation :
Lettre reçue de la Grande Chancellerie Entyte14

    Communication du Parlement de Paris
    De l'échange avec les Provinces du Royaume de France.

[hr=50]

Salutations,



    Dans le dessein d'amener la Grande Chancellerie de France et les Provinces du Royaume de France à échanger et se rencontrer autour du domaine de la Justice et du droit, nous vous informons de notre volonté à satisfaire au mieux les besoins et interrogations des acteurs provinciaux.


    Une salle a été ouverte au Parlement de Paris en prévision :

    • De l'accompagnement des procureurs et juges provinciaux désireux d'être formés à une charge à laquelle ils accèdent pour la première fois ou pour laquelle ils ont des lacunes.

    • De répondre aux questions liées à la Justice et au droit.

    • De débattre autour des lois.



    En sus de ces dispositions, nous restons joignables au Salon des Grand Feudataires, au Conseil du Domaine Royal, et par courrier.

    Nous joignons un guide, perfectible avec les remarques que chacun fera sur celui-ci, où sont consignées des informations relatives au domaine de la Justice.



    En vous souhaitant un règne bon, juste et prospère.



Respectueusement,



Donnée & scellée au Parlement de Paris.
Le Chancelier de France,

Lettre reçue de la Grande Chancellerie 720950YsasignaturecomplteCdFred

[Lien menant au lieu de rencontre: http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=5514
Lien menant au guide pour qui a accés à la salle: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2308160]
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tazspike

tazspike


Nombre de messages : 12526
Age : 47
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008

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MessageSujet: Re: Lettre reçue de la Grande Chancellerie   Lettre reçue de la Grande Chancellerie Icon_minitimeDim 24 Sep 2017 - 21:05

vu
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axwell55

axwell55


Nombre de messages : 332
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 21/12/2016

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MessageSujet: Re: Lettre reçue de la Grande Chancellerie   Lettre reçue de la Grande Chancellerie Icon_minitimeLun 25 Sep 2017 - 23:15

Je vous remercie pour cette information.
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Quatrebarbe

Quatrebarbe


Nombre de messages : 3488
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 24/04/2018

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MessageSujet: Re: Lettre reçue de la Grande Chancellerie   Lettre reçue de la Grande Chancellerie Icon_minitimeJeu 14 Mar 2019 - 11:20

J'ai reçu ça cette nuit. Je vous le mets dans un coin.

Citation :
Lettre reçue de la Grande Chancellerie Maq5


    A l'attention des magistrats des provinces du Royaume de France.   

 


 



Salutations,




    Par la présente prenez connaissance d'un lieu* de rencontre Parlement de Paris/Magistrats provinciaux et régnants, auquel vous pouvez accéder dès à présent sur simple visite. Vous trouverez un plan joint à ce courrier pour vous y rendre si vous deviez en manifester l'envie. Vous pourrez y faire la lecture d'un guide sur le domaine de la Justice et du Droit dans le Royaume de France. Vous êtes également invité à poser toutes questions portant sur l'interprétation des textes de lois, à exposer les lacunes que vous pourriez avoir ou les incompréhensions quant au bon exercice de vôtre charge pour que nous puissions vous apporter l'aide nécessaire, à soumettre des idées quant à des lois royales qu'il vous semblerait opportun d'ajouter ou de modifier. Il s'agit d'une invitation, vous n'êtes obligé en aucune façon.






Respectueusement,


Donnée & scellée au Parlement de Paris.  
Le Chancelier de France,


Lettre reçue de la Grande Chancellerie 161126052517975734
Lettre reçue de la Grande Chancellerie 1527783537-chancelierrouge


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Lien menant au guide pour qui a accés à la salle: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2308160 ]
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MessageSujet: Re: Lettre reçue de la Grande Chancellerie   Lettre reçue de la Grande Chancellerie Icon_minitime

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