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 TAOP: tentative de révolte/Rhakam/Procès jugé

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axwell55

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MessageSujet: TAOP: tentative de révolte/Rhakam/Procès jugé   TAOP: tentative de révolte/Rhakam/Procès jugé Icon_minitimeMar 24 Oct 2017 - 23:04

Acte d'accusation

Citation :
En ce jour du 24 Octobre 1465,

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre de messire Rhakam.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Dié dans la nuit du 23 au 24 Octobre 1465.

Concernant les preuves, je préfère laisser à messire Abaddon_, monsieur le Juge, le soin de vous exprimer directement son témoignage. Sachez Toutefois que ce dernier, qui a contribué à mater la tentative de révolte, a reconnu dans la mêlée Rhakam parmi les assaillants.

« 24/10/1465 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Rhakam parmi les assaillants. »

Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’ordre public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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axwell55

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MessageSujet: Re: TAOP: tentative de révolte/Rhakam/Procès jugé   TAOP: tentative de révolte/Rhakam/Procès jugé Icon_minitimeMar 31 Oct 2017 - 18:05

L'accusation a appelé Abaddon_ à la barre
Voici son témoignage :


Citation :
*Le roux avait été convoqué comme témoin. C'est avec beaucoup de lenteur et presque à reculons qu'il arriva à la barre. Pas qu'il ne désirait pas dire ce qu'il avait vu, seulement il n'aimait pas être obligé de se rendre au tribunal pour cela. Déjà quand il avait été brigandé il n'y était pas aller alors ...*

Dia dhuit,

Je me nomme Abaddon Asling Ó Dorchaidhe Ó Ciardhubháin et suis habitant de Dié depuis un moment maintenant. J'y suis boulanger et j'aide Mark, le maire quand je peux et qu'il en a besoin. Le 23 octobre et les jours avant, plusieurs groupes de voyageurs sont passé par chez nous ou sont resté un peu. Nous sommes habités à ce que Dié soit un lieu de passage récurent mais nous sommes aussi habités en Lyonnais à ce que des groupes tels que les Renards tentent de prendre nos villes et nos mairies donc quand nous voyons de grands groupes arriver, nous nous mobilisons comme défenseurs en supplément de la milice.

C'est pour cela que la nuit du 23 au 24 octobre 1465 j'étais à proximité de la mairie avec Mark et des hommes de Dame Axel. Alors que la nuit s'assombrissait de plus en plus, nous avons entendu du bruit qui nous a mis en alerte. Après je ne sais plus trop comment se sont passé les choses mais je me suis acculé devant la porte de la mairie par un homme que j'avais vu un peu plus tôt en taverne. Je l'ai tout de suite reconnu à sa barbe dont ma fille Zaza m'avait venté la douceur parce que figurez-vous qu'elle aussi l'a rencontré en taverne et qu'elle lui a demandé si elle pouvait toucher sa barbe. A un inconnu ! Non mais franchement ! Cela ne se fait pas si ? Mais bon ... je m'égare. Donc je l'ai reconnu à sa barbe mais aussi à la médaille qu'Aristote qu'il portait ainsi que la hache particulière qu'il avait à la main. Je ne suis pas un expert mais je dirais qu'elle est danoise. Puis chose étrange, il semblait porter une cape d'une couleur très proche de ses yeux que je qualifierais de bleu polaire. Vous voyez ? Quelque chose de bleu mais froid.

Je peux vous assurer que l'homme qui m'a acculé contre la porte cette nuit-là est l'homme qui se trouve actuellement dans le box des accusés. Que puis-je dire de plus ? Je ne vois pas trop ...

[24/10/1465 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Rhakam parmi les assaillants.]
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tazspike

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MessageSujet: Re: TAOP: tentative de révolte/Rhakam/Procès jugé   TAOP: tentative de révolte/Rhakam/Procès jugé Icon_minitimeJeu 2 Nov 2017 - 10:32

requisitoire a deposé
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axwell55

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MessageSujet: Re: TAOP: tentative de révolte/Rhakam/Procès jugé   TAOP: tentative de révolte/Rhakam/Procès jugé Icon_minitimeLun 6 Nov 2017 - 21:59

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur,

Tout d’abord, je tenais à effectuer un bref rappel des faits : Messire Rhakam est accusé de trouble à l’ordre public pour avoir tenté de s’emparer de la mairie de Dié, la nuit du 23 au 24 Octobre 1465.
Comme l’atteste le témoignage, l’accusé a été reconnu et maitrisé par Messire Abaddon_ qui était de garde ce soir-là, pour aider le Maire de la ville comme il en a l’habitude.

Je constate que messire Rhakam a décidé de ne pas témoigner ; cette absence de parole ne peut que renforcer sa culpabilité.

Votre honneur, en vertu de Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries, je cite : «Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.»

nous demandons que l’accusé soit condamné à 3 jours de prison et à une amende de 100 écus.

Ce sera tout votre honneur !
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tazspike

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MessageSujet: Re: TAOP: tentative de révolte/Rhakam/Procès jugé   TAOP: tentative de révolte/Rhakam/Procès jugé Icon_minitimeDim 12 Nov 2017 - 19:24

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce jours de 9 novembre 1465
moi Tazspike Gardenia
Juge du lyonnais Dauphiné

vais rendre mon verdict dans le procès opposant Rhakam au Duché du Lyonnais-Dauphiné


au chef d'inculpation de trouble a l'ordre public

pour une tentative de révolte contre une des mairie du duché ( Dié)

voici le texte régissant les faits reproché

Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.


Après le témoignage de Messire Abaddon_ qui semble clair , le faite que l'accusé préffere se taire en ne pas se défendre n'apportant donc aucune explication au faits apporté par l'accusation

la cours décide de vous juger coupable des fait qui vous son reproché

ainsi je vous condamne avec la plus grande fermeté a une peine de prison de 3 jours de prison et 100 écus d'amende suivant la demande de la procure

que cela vous laisse réfléchir a vos fait et geste

que justice soit faite



je vous rappel que vous pouvez faire appel de ce jugement au tribunal du palais
(Attention! Le délai pour l' interjection en appel est de 14 jours après la parution du verdict, )
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 100 écus.
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MessageSujet: Re: TAOP: tentative de révolte/Rhakam/Procès jugé   TAOP: tentative de révolte/Rhakam/Procès jugé Icon_minitime

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