TAOP: tentative de révolte/Balafron/Procès jugé

Nombre de messages : 332 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 21/12/2016

Acte d'accusation

Citation :: En ce jour du 25 Octobre 1465,

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre de messire Balafron.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Dié dans la nuit du 23 au 24 Octobre 1465.

Concernant les preuves, je préfère laisser à messire Lacorneille, monsieur le Juge, le soin de vous exprimer directement son témoignage. Sachez Toutefois que ce dernier, qui a contribué à mater la tentative de révolte, a reconnu dans la mêlée Balafron parmi les assaillants.

Voici le courrier qu’il a envoyé au maire de Dié, Matam :

« De Lacorneille Date d'envoi Le 24 Octobre 1465 à 21h56
Objet Re: Re: Re: Défense c soir - brigands à Dié Expire le 12 Novembre 2017

Bonsoir,

Je n'ai pas pu aller défendre ce soir mais j'ai vu ça hier :

24/10/1465 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Balafron parmi les assaillants. »

Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’ordre public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

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L'accusation a appelé Lacorneille à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Bonjour Dame Procureur,
Je me nomme LaCorneille et je vis à Dié où j'exerce les fonctions de médecin et de tisserande.
A la demande du maire, Messire Markram, je me suis enrôlée dans la milice du village hier, le 24 octobre 1465, et j'ai aidé à maîtriser le sieur Balafron.

24/10/1465 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Balafron parmi les assaillants.

Point n'ai reconnu d'autre mauvais plaisant et j'espère ne pas le revoir dans notre paisible village. Il ne m'a pas blessée et je n'ai pas eu écho de victime mais je gage que nos miliciens ont quelques bosses et vêtements déchirés...

Respectueusement,
LaCorneille.

defense passé en attente du requisitoire

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Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur,

Tout d’abord, je tenais à effectuer un bref rappel des faits : Messire Balafron est accusé de trouble à l’ordre public pour avoir tenté de s’emparer de la mairie de Dié, la nuit du 23 au 24 Octobre 1465.
Comme l’atteste le témoignage, l’accusé a été reconnu et maitrisé par Dame LaCorneille qui était de garde ce soir-là, à la demande du Maire de la ville, messire Makram.

Je constate que messire Balafron a décidé de ne pas témoigner ; cette absence de parole ne peut que renforcer sa culpabilité.

Votre honneur, en vertu de Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries, je cite : «Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.»

nous demandons que l’accusé soit condamné à 3 jours de prison et à une amende de 100 écus.

Ce sera tout votre honneur !

jugé

Citation :: En ce jours de 4 novembre 1465
moi Tazspike Gardenia
Juge du lyonnais Dauphiné

vais rendre mon verdict dans le procès opposant Balafron au Duché du Lyonnais-Dauphiné

au chef d'inculpation de trouble a l'ordre public

pour une tentative de révolte contre une des mairie du duché

voici le texte régissant les fait reproché

Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Après le témoignage de dame Lacorneille qui semble clair , le faite que l'accusé préffere se taire en ne pas se défendre

la cours décide de vous juger coupable des fait qui vous son reproché

ainsi je vous condamne avec la plus grande fermeté a une peine de prison de 3 jours de prison et 50 écus d'amende

que cela vous laisse réfléchir a vos fait et geste

que justice soit faite

je vous rappel que vous pouvez faire appel de ce jugement au tribunal du palais
(Attention! Le délai pour l' interjection en appel est de 14 jours après la parution du verdict, )

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