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 Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ

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tazspike

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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeSam 6 Jan 2018 - 22:20

mdr
moi ce que je vois c'est que elle a les boulles de s'etrre fait piqué des ecus et a pas forcement envie que ca continue
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeDim 7 Jan 2018 - 12:32

et voila la suite, optimiste de nature, j'ai tenté une dernière fois de lui expliquer, je vous mets tout ici,  vu que je suis sure qu'on en a pas fini avec elle.
Toujours  en vente sur le marché
5 poissons à 20
1 à 21


Citation :
À Naluria Date d'envoi Le 06 Janvier 1466 à 21h17
Objet Re: Marché Expire le 11 Février 2018 Bonsoir,

Alors détrompez vous, cela ne me fait pas rire du tout, cela me désole plutôt, car je vois que vous n'écoutez pas et ne comprenez toujours pas l' objet de cette loi. Je ne sais plus comment vous le dire, mais je  vais le faire dans le détail ce sera peut être plus clair.
Si vous êtes maire un jour,  vous comprendrez de suite.
Comment croyez vous que la mairie équilibre son budget pour faire face aux taxes de corruption , de taverne non rentable  des frais de milice et des emplois de fonctionnaires ( pour avoir des points d'état qui nous permettent  entre autres nos actions d'achat, de vente de transactions.)
Cela représente un coût certain et  nécessite de commercer pour amortir. ces frais. et je ne parle que d'amortissement car nous sommes loin de faire du bénéfice qui nous permettrait de racheter plus de marchandises manquantes chez nous pour que tous les artisans puissent travailler.
Or la principale  source de revenus de la mairie, je devrai même dire à l'heure actuelle , la seule, car je ne peux rien vendre aux autres villes  de ce qu'il y a sur le marché car  quasiment tout est au dessus des prix pratiqués ailleurs  c'est donc sa ressource naturelle: le poisson. qui est revendu par l'intermédiaire du duché aux autres villes de la même façon que nous achetons les fruits (avec bénéfice de 10 et 30 deniers pour le bois) ces villes revendent donc sur leur marché avec bénéfice  le poisson  livré à 19 écus, il est donc impensable que les villes productrices  rachétent plus cher le poisson,comme il en est de même pour leurs fruits et bois,  ce ne sont pas les maires qui fixent les cours des ressources naturelles mais le duché , nous nous adaptons en fonction de ce prix en réalisant notre petit bénéfice indispensable pour le fonctionnement de la mairie et c'est loin d'être suffisant croyez moi.
Et encore, il a été  voila peu, question de baisser encore le cours du poisson à 16 écus , bien évidemment on s'y est opposé.
Après je vous dirai qu'un pêcheur qui vend son poisson à 18,50 n'est pas perdant, et cela reste accessible aux paysans, si vous pêchez sur la case  de rendement la plus importante, soit 131 ou un peu moins vous pouvez avoir  en 4 jours 5 poissons avec un reliquat de 24%  pour la prochaine fournée, ce qui fait  92,50  écus de revenus sur 4 jours, soit 23 et des poussières par jour,  c'est quand même pas mal non ?
Maintenant si cela ne vous convient pas, que vous dire si ce n'est que de ne plus pêcher et de travailler dans les champs, pour 20  écus., ou alors comme moi  souvent,  vous travaillez à l'échoppe en journée en vendant à prix correct (salaire artisan calqué sur 20 écus)  pour continuer avoir du pain à 5,80 et à la milice le soir.
En tous cas, c'est impossible et suicidaire pour la mairie de perdre sa source de revenus réguliers en abrogeant cette loi surtout avec une trésorerie au raz des paquerettes qui ne décollera pas tant qu'elle n'aura pas d'opportunité de pouvoir commercer.  Si les poissons étaient vendus au prix maximum de 18,50 , certes à ce prix la mairie ne les rachéterait pas, car pas rentable à la revente avec des prix imposés je le souligne.encore, mais au moins ce serait cohérent  au vu du cours pratiqué que ce soit dans ce duché ou dans les autres.
Les temps changent et les prix aussi, c'est fini depuis longtemps l'époque des 25 écus de salaire/jour^^
J'espère que vous comprendrez mieux à présent la nécessité de cette loi. et les difficultés auxquelles nous sommes confrontés.

Bonne soirée
Isabeau

Citation :
De Naluria Date d'envoi Le 07 Janvier 1466 à 02h12
Objet Marché Expire le 28 Janvier 2018

Et donc vous allez me faire croire que toutes les villes du royaume et des royaumes voisins gérent parfaitement leur poisson ou leur fruit sans aucune loi qui privent les vendeurs de libertés mais que vous n'y arrivez pas ?

Votre loi est inutile puisque vous avouez vous même que vous n'achetez pas les poissons à 18,50 et la preuve que vous avez encore tord de nombreuses personnes m'ont acheté du poisson 20 ou 21 écus comme quoi vos histoires semblent vraiment fausse. D'autant plus qu'un pécheur qui vend 20 écus aura beaucoup plus envie d'aider la mairie en lui vendant des poissons au minimum comme dans les villes forestières par exemple où sur les 5 stères on peut en vendre 5 à 4 écus et la dernière à 2 écus à la mairie.

Vous cherchez des escuses juste pour asseoir votre pouvoir imaginaire et empêcher les commerçants de faire leur travail. Vous tuez le commerce et ça n'aide en rien Valence, et au passage vos quôtas de pêche ne sont juste que si on pêche avec une barque mais les petits que vous voulez sois disant tant protéger n'ont pas de barque et se débrouille à pied et ne peuvent pêcher qu'un seul poisson journalier que vous leur racheté seulement 17 écus alors qu'une journée à la mine peut facilement rapporter 18 écus ...

Et j'écoute trés bien ce qu'on me dit et j'ai trés bien compris mais vous êtes dans le faux, cette loi n'aide rien, ni personne. Aprés si elle vous conforte dans votre position je peux vous appeler reyne plutot que mairesse ça flatera un peu plus votre égo si vous voulez, ça ne me dérange pas.


Citation :
À Naluria Date d'envoi Le 07 Janvier 1466 à 12h22
Objet Re: Marché Expire le 11 Février 2018

Bonjour,

Alors là, cela devient ridicule,

Vous êtes trop bornée et ignorante de ce qu'il se passe autour de vous, de plus vous êtes bien trop agressive pour moi, j'ai déjà perdu trop de temps à discuter avec vous,


juste pour le plaisir,, renseignez vous et vous verrez les prix des poissons ailleurs je parle bien sur des villes ayant des lacs, ils sont bien plus de 17 à 18 que de 20 à 30 mais comme c'est peine perdue de toute façon,,, alors continuez à bien profiter des autres quand ils n'ont pas le choix, et moi je continuerai à éviter que cette ville devienne un nid de profiteurs et de brigands ,
En attendant le juge m'a demandé de remettre une nouvelle fois vos 5 poissons, vous ferez bien ce que vous voulez mais ne venez pas vous plaindre de vous sentir exclus de la communauté avec des raisonnements pareils

Ah et au fait, rappelez moi la dernière fois où vous avez fait un geste pour aider la mairie ? Cela devait être au siècle dernier sûrement ! moi c'est tous les jours pour éviter qu'elle soit dans le rouge, c'est bizarre non ? On est vraiment pas fait pareil,
Sur ce, continuez à compter vos précieux écus pour trouver le sommeil et à bien dormir sur vos deux oreilles,
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Jan 2018 - 13:09

poissons déposés à la vente le 7 Janvier, délai 17 Janvier
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeMer 17 Jan 2018 - 17:26

Je retire les poissons de la vente, à vous de re jouer
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tazspike

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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeVen 19 Jan 2018 - 22:41

nyna ?
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeSam 20 Jan 2018 - 19:36

J'arrive... n'oubliez pas que je suis aussi maire et héraut... j'avais quelques copies à corriger à Saint Antoine et je vous jure c'est long. Alors voyons...

Si ça vous va, je poste ce soir ou demain:


Citation :
En ce jour du 23 janvier 1465,

Nous, Nynaève de Gaudemarl, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de notre duchesse Axelle Baccard et du peuple du Lyonnais-Dauphiné, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike Gardénia à l’encontre de Dame Naluria de Valence.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l’attention de la  prévenue sur le fait que, notre juge, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de son procès. Cependant, nous lui signifions qu’il est actuellement sous l’emprise de la Justice et qu’elle ne peut quitter le Comté pendant toute la procédure judiciaire dont il fait l'objet.
Nous souhaitons  en outre l’informer qu’il a  la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un l’un d’eux de la défendre. En voici l’adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Faisons un petit rappel des faits :

L’accusé condamné le 25 novembre dernier pour escroquerie, elle avait vendu sur le marché 5 poissons à prix exorbitant faisant fi des décrets municipaux, n’a fait aucun effort pour respecter la sentence édictée par le juge du Lyonnais-Dauphiné.

Elle fut mise de nouveau en procès et condamné, le 3 janvier dernier, cette fois pour Trouble à l’Ordre Public, pour n’avoir respecté les sentences du juge d'une part en date du 25 novembre 1465 qui lui imposait de:

Payer 1 écus d'amende et l'obligation de racheter les marchandises suivantes au prix indiqué déposées par le maire de Valence sur marché.

1 poisson pour 30,00 écus à Naluria.
1 poisson pour 22,00 écus à Naluria.
1 poisson pour 21,00 écus à Naluria.
2 poissons pour 23,00 écus à Naluria.

Ainsi que l'obligation de s’assurer que de toutes marchandises qu’elle pourrait vendre sur le marché de Valence respectent les règles édictées

Et d'autre part en date du 3 janvier1466 l'ajout à la première peine de 3 jours de prison et de 50 écus d'amende.

Si la seconde partie se trouve réglée de fait, l'accusé fait de la résistance votre honneur en refusant de racheter les poissons que le maire de Valence a pourtant remis sur le marché le temps imparti. Ils sont de nouveau restés sur les étals.

Donc,

Vu l’article VI.8 du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule, je cite :

« Article VI.8 : Des peines

Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public.

Pour les infractions graves tels que définis à l'article VI.6, peuvent être requis selon la gravité du cas un maximum de 10 jours de prison et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge (pilori, torture, peine de mort).

Pour les infractions communes, peuvent être requis selon la gravité du cas un maximum de 3 jours de prison et/ou une amende laissée à l’appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge (peine d’intérêt général, excuses publiques, sévices corporels infligés par un bourreau etc…)

Le juge peut alléger son verdict en commuant des amendes en travaux d’intérêt général. En cas de non application de la peine dans les délais prescrits, la sentence pourra faire l’objet d’une révision correspondant à une amende de 20 écus par jour de travaux non effectués. »


Naluria s’est rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte, une nouvelle fois devant la Cour.

La parole est à la défense.


Dernière édition par Nynaeve87 le Mar 23 Jan 2018 - 22:44, édité 1 fois
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tazspike

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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeSam 20 Jan 2018 - 19:48

bon pour moi
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeLun 29 Jan 2018 - 9:50

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Résistance, résistance ... Faut dire que vous m'avez un peu mise sur la paille votre généreuse honneur avec vos dettes, je passe mes journées a pêcher du poisson c'est d'ailleurs le tord que l'on m'a reproché en premier le fait que je veuille rentabiliser mon métier.

Enfin au moins vous avez l'air de bien vous amuser à la Cour, il y a une bonne ambiance ça fait toujours plaisir. On en est donc au simulacre de procés numéro 3 c'est ça ? Il est bien évident que ça ne sert encore une fois a rien de se défendre contre cet abus de pouvoir mais vous noterez cependant que je me présente quand même à chaque fois.

Enfin bref je vous laisse gérer la paperasse et me renvoyer en prison si ça peut agrémenter un peu votre journée. Et si vous connaissez quelqu'un qui achète du poisson à prix convenables et sans sous payer le pêcheur envoyez le vers moi j'en ai presque une centaine à vendre.

Tant qu'a faire je passe mes annonces, manière de pas aller en prison pour rien.

ps: Cela fait un moment qu'elle a déposé sa défense faudrait pas que le réquisitoire passe
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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeLun 29 Jan 2018 - 10:20

Je suis lasse de ce jeu qui ne me ressemble pas dutout... mais soit je prépare le réquisitoire...
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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeLun 29 Jan 2018 - 10:33

Citation :
Votre honneur,


Dame Naluria continue de faire la sourde oreille et par bravade refuse d’appliquer la sentence rendue par le Juge du Lyonnais-Dauphiné en date du 25 novembre puis du 3 janvier dernier.

Tout d’abord, rappelons les faits :

L’accusée fut jugée et condamnée le 24 novembre dernier pour escroquerie pour avoir vendu, le 13 Novembre 1465, 5 poissons à prix exorbitants sur le marché de Valence alors même que prix de vente est soumis à réglementation par décret municipal dûment affiché sur le panneau mairie et en halle de la ville de Valence.

La première sentence lui imposait de:

Payer 1 écus d'amende avec l'obligation de racheter les marchandises suivantes au prix indiqué déposées par le maire de Valence sur marché.

1 poisson pour 30,00 écus
1 poisson pour 22,00 écus
1 poisson pour 21,00 écus
2 poissons pour 23,00 écus

Ainsi que l'obligation de s’assurer que de toutes marchandises qu’elle pourrait vendre sur le marché de Valence respectent les règles édictées
La prévenue n’a pas racheté les dits poissons.

La seconde sentence, fut la même assortie de 3 jours de prison et de 50 écus d'amende ce qu’elle fit de fait. Par contre les poissons restèrent une fois de plus sur les étals.

L’accusée se pose en victime, votre honneur, et s’imagine qu’il s’agit d’un jeu alors même que tout ça ne nous fait pas rire du tout vu qu’on se saurait remettre en question la décision d’un Juge qui se doit d’exercer sa fonction en agissant dans l’intérêt de sa province. Les preuves sont là. Et ne sais quoi ajouter d’autre. Cette histoire me fatigue.

Mais en vertu de l’article VI.8 du coutumier du Lyonnais-Dauphiné, que je cite :
« Article VI.8 : Des peines

Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public.

Pour les infractions graves tels que définis à l'article VI.6, peuvent être requis selon la gravité du cas un maximum de 10 jours de prison et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge (pilori, torture, peine de mort).

Pour les infractions communes, peuvent être requis selon la gravité du cas un maximum de 3 jours de prison et/ou une amende laissée à l’appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge (peine d’intérêt général, excuses publiques, sévices corporels infligés par un bourreau etc…)

Le juge peut alléger son verdict en commuant des amendes en travaux d’intérêt général. En cas de non application de la peine dans les délais prescrits, la sentence pourra faire l’objet d’une révision correspondant à une amende de 20 écus par jour de travaux non effectués. »


Nous demandons que l’accusé soit encore une fois condamnée à une peine suffisamment sévère et qu’on l’amène à respecter les sentences qui ont été prises à son encontre le 4 novembre 1465.
On ne peut impunément désobéir à la loi.


Ce sera tout votre honneur !
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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeMar 30 Jan 2018 - 9:24

Ce n'est effectivement pas drole du tout et décourageant de jouer avec des gens qui font ainsi de l'anti jeu en ne respectant rien, et crois moi, cela devient un parcours du combattant pour gérer cette ville à cause d'une seule personne qui déstabilise sans cesse le marché.

Voila ce qu'elle a encore mis en vente au marché, on pourrait lui dire qu'elle se rattrape bien son salaire des poissons même si elle les vendait à 18 avec le prix exorbitant aussi de la farine qu'elle met sans relâche.
Encore une fois, le choix ducal de l'époque de laisser les prix libres sans penser aux conséquences, aura été l'idée la plus nulle du siécle
Laughing

Citation :
Sacs de farine 14,20 30
Sacs de farine 14,30 8
Sacs de farine 14,50 10
Sacs de farine 15,00 2

Poissons 20,00 6
Poisson 21,00 1

Bref, demain je ne serai plus maire et je pense que je ne le serai plus, trop fatiguée de me battre contre des moulins à vent.



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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeMar 30 Jan 2018 - 10:20

(Celsius sous prétexte de créer du jeu, n'a mis que des embuches, et il persiste en pensant que c'est ce qui motive les uns ou les autres bref, tout va mourrir de toute façon, puisqu'en fin de compte personne n'y trouve son compte. Il n'y a vraiment plus d'intérêt RP à la gestion de l'ig. Embrun ne résiste que parce que nous sommes une poignée à faire en sorte qu'elle continue d'exister.)
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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeMar 30 Jan 2018 - 10:35

( oui enfin apres un boulot de deux mois et une grilles reffaite pour etre le plus juste possible c'est pas les admins qui on supprimé la grille des prix et la prevoté qui surveillait hein)
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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeJeu 1 Fév 2018 - 10:01

(sûre que dans le reste du royaume c'est aussi à cause de ta grille oubliée Wink)
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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeJeu 1 Fév 2018 - 10:20

Question bete comment on fait pour être en négatif sans jugement ?
Naluria a moins 9 ce matin
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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeJeu 1 Fév 2018 - 11:24

Alors là tu me poses une colle, normalement on ne peut acheter si on a pas les écus. Au pire on est à 0.
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tazspike

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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeJeu 1 Fév 2018 - 11:36

Je crois que si on va en taverne avec un ecus et qu on balance des rouler on peu se retrouver en négatif
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tazspike

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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeMer 7 Fév 2018 - 14:17

derniere plaidoirie

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Et on ne peut impunément mettre en place des lois barbares et inutiles mais ça vous avez l'air de l'avoir oublié depuis vos grands fauteuils ...

Et si ça peut vous rassurez ça n'a rien d'un jeu pour ma part, ce n'est visiblement pas vous qui visitez la prison et qui êtes obligé de manger du poisson tous les jours sans pouvoir rien acheter d'autres.
Alors non ce n'est pas un jeu, je me bats contre des lois obsolètes et opprimantes qui nous privent de libertés. Mais je vous pardonne, c'est normal que vous vouliez vous faire des écus sur mon dos dans votre tribunal aprés tout rien de plus simple que de me coller un procés toutes les deux semaines pour récupérer vos écus.

Je suis triste de voir a quel point l’appât du gain vous a contaminer pour que vous vous battiez ainsi pour 50 malheureux écus. Je vous souhaite une bonne et rapide délibération et puis on se revoit dans deux semaines du coup

jugement
Citation :
En ce jour de 7 fevrier 1466
Moi Tazspike Gardenia
Juge du lyonnais Dauphiné

Vais rendre mon verdict dans le procès opposant dame Naluria au Duché du Lyonnais-Dauphiné


au chef d'inculpation de trouble à l'ordre public

Dame vous êtes jugée ce jour pour les faits nommé par le procureur dans sa mise en accusation

Je cite



L’accusée fut jugée et condamnée le 24 novembre dernier pour escroquerie pour avoir vendu, le 13 Novembre 1465, 5 poissons à prix exorbitants sur le marché de Valence alors même que prix de vente est soumis à réglementation par décret municipal dûment affiché sur le panneau mairie et en halle de la ville de Valence.

La première sentence lui imposait de:

Payer 1 écus d'amende avec l'obligation de racheter les marchandises suivantes au prix indiqué déposées par le maire de Valence sur marché.

1 poisson pour 30,00 écus
1 poisson pour 22,00 écus
1 poisson pour 21,00 écus
2 poissons pour 23,00 écus

Ainsi que l'obligation de s’assurer que de toutes marchandises qu’elle pourrait vendre sur le marché de Valence respectent les règles édictées
La prévenue n’a pas racheté les dits poissons.

La seconde sentence, fut la même assortie de 3 jours de prison et de 50 écus d'amende ce qu’elle fit de fait. Par contre les poissons restèrent une fois de plus sur les étals.



Mais en vertu de l’article VI.8 du coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
« Article VI.8 : Des peines

Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public.

Pour les infractions graves telles que définis à l'article VI.6, peuvent être requis selon la gravité du cas un maximum de 10 jours de prison et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge (pilori, torture, peine de mort).

Pour les infractions communes, peuvent être requis selon la gravité du cas un maximum de 3 jours de prison et/ou une amende laissée à l’appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge (peine d’intérêt général, excuses publiques, sévices corporels infligés par un bourreau etc…)

Le juge peut alléger son verdict en commuant des amendes en travaux d’intérêt général. En cas de non-application de la peine dans les délais prescrits, la sentence pourra faire l’objet d’une révision correspondant à une amende de 20 écus par jour de travaux non effectués. »




Que dire a part que cela deviens lassant d'entendre autant de bêtises débité a la seconde

Premièrement vous n'êtes pas a même de juger de l'essence même des lois de ce duché et je ne vous en reconnaît pas le droit

Deuxiemement votre aveuglement vous fait dire des choses qui prouvent bien votre ignorance complète du systeme judicière de notre état

En effet pour votre information personnelle toute amende donné par un juge quelqu'il soit dans notre royaume ne reviens dans les poche du juges ni meme dans celle de la ville ou du duché mais dans les caisse royale donc , a moins de nous accusé de conivence avec la reine , vous comprendrez bien que le Lyonnais Dauphiné n'as aucun avantage de vous infligé le moindre ecus d'amende

Si ce n'est de vous punir par là ou vous péché l'appât du gain est visiblement votre seule raison de vivre

la prison elle vous fait mangé du poissons, c'est vous qui l'avez dit pas moi, si seulement cela pouvait vous rendre a minima intelligence cela aurait aussi un sens pédagogique

en conséquence puisque rien de change et même que vous revendiquez le faite de continuer à vendre sur le marché des denrées hors de prix cela rendu interdit par arreter municipale


Donc en ce jour du 7 février 1466
Je vous juge coupable des faits reproché


En conséquence je réitère le premier jugement et vous condamne a recouperez les denrées achetées par la mairie dans un délai de 15 jours après la dépose des poissons par le maire

comme suit

1 poisson pour 30,00 écus
1 poisson pour 22,00 écus
1 poisson pour 21,00 écus
2 poissons pour 23,00 écus

Vous demandez de vous assurer que les denrées vous appartenant soit au prix autorisé par les lois

Et comme la justice de notre duché ne semble pas vous atteindre vous moquant délibérément de ces lieux, en faisant propagande pour vos denrées sur le marché


Je vous condamne à 8 jours de prison ainsi que, bien que vous sembliez nous dire que vous êtes dans le dénuement (2,7 écus sur fiche perso), au vu des habits porter toujours à l'heure actuelle,(col, chemise , braie , cap bottes) la vente d'un de ces derniers pourront vous permettre de payer l'amende de 70 écus supplémentaire que je vous inflige si vous n'aviez point de quoi caché en votre proprietée , ce dont je doute vu les prix de ventes que vous pratiqué

Il ne tient qu'as vous que nous ne nous rencontrions plus ici lieu, la justice ne cédera pas devant des personnes tel que vous qui ne vois que leur profit personnel

Que justice soit faite, mettez-moi cette personne dans les geôles qu'elle réfléchisse a ses actes

Je vous rappel que vous pouvez faire appel de ce jugement au tribunal du palais
(Attention! Le délai pour l' interjection en appel est de 14 jours après la parution du verdict, )

[hrp] Pour la mise en négatif, cette parole d'admin l'encadre :

Brennos a écrit:
Citation :
En effet, le négatif n'est pas strictement interdit : il est interdit de donner une amende que quelqu'un ne pourra pas payer. Si le condamné a tout caché ou tout converti en maïs, alors non ce n'est pas abusif par exemple
[/hrp]
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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitimeJeu 22 Fév 2018 - 23:14

re re proces a partir du 2 mars apres verification que le maire de valence ai bien mis les poissons en vente comme je lui avait demander

juger le 7 fevrier plus 8 jours de prison plus 15 jours pour s'executé

soit le 2 mars

il faut donc demander a aelys si elle abien mis les poissons en ventes pour naluria
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MessageSujet: Re: Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ   Valence/ Naluria/ Escroquerie/TAOP/ REQ - Page 2 Icon_minitime

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