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  [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica

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Nynaeve87
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Lance-t-on la procédure de disparition?
Oui
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 61% [ 11 ]
Non
  [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Vote_lcap39%  [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Vote_rcap
 39% [ 7 ]
Abstention
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 0% [ 0 ]
Total des votes : 18
 
Sondage clos

AuteurMessage
Nynaeve87

Nynaeve87


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MessageSujet: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeJeu 4 Jan 2018 - 22:49

Somica(IG Somica) Dame de Chateauneuf-sur-Isère, Dame de la Tour-de-Salvagny (SIM de Lentilly)
a disparu depuis le 6 septembre 1464
Le héraut généalogiste en charge du dossier m'a donc autorisé à lancer la procédure de disparition et il est aujourd’hui de mon devoir de vous en informer.

Acter la disparition ouvrira la succession. Elle n’a officiellement aucune famille et donc pas d’héritier. Le fief reviendra donc dans le giron de la province pour Chateauneuf-sur-Isère, et dans celui de Lentilly pour La tour Salvagny.

Je vous laisse donc échanger, nous passerons aux votes ensuite.


Extrait des Décrêts héraldiques "Du conseil de famille", "Du reniement", "De la disparition" du 21 juillet 1461
Citation :

    De la disparition La volonté de la Hérauderie de France étant notamment de préserver les intérêts de la noblesse française en veillant particulièrement à l'état des fiefs qui se doivent d'être correctement tenus, est consacré le règlement du cas des fiefs des nobles portés disparus, par l'exécution anticipée de la succession ou par la confiscation desdits fiefs selon la situation familiale, matrimoniale et testamentaire du disparu. Ainsi qu'il soit entendu :

    • Que la mort relevant des desseins du Très-Haut, il ne saurait être considéré que les nobles dont on ne trouve plus trace sont trépassés;

    • Que par disparition, il est entendu l'impossibilité de joindre un noble ou de trouver icelui en un monastère ou tout établissement religieux à vocation de retrait;

    • Que la disparition est une excuse acceptable dans la non-exécution de ses obligations nobiliaires comme l'est le retrait dans un monastère;

    • Que la disparition ne dispense pas le conjoint d'un disparu des devoirs nobiliaires hérités de son mariage, en ce que le mariage fait du couple une entité héraldique;

    • Que tout noble pouvant prévoir qu'il sera absent au point que l'on puisse le considérer comme disparu sera en droit de signaler à la Hérauderie de France son indisponibilité et une date de retour afin que la déclaration de disparition soit suspendue, suspension non reconductible endéans les six mois suivant la réapparition dudit noble, déclaration dont les conséquences seront toutefois mises en branle si neuf mois se sont écoulés à compter de la date de retour annoncée;

    • Que la seule disparition des nobles dits de mérite – que le fief soit donc reçu suite à un mandat de feudataire, à un octroi par un feudataire ou à un legs – est traitée par le présent décret, la question des seigneurs issus de mérite relevant du bon vouloir de leur suzerain;

    • Que la disparition sera régulièrement constatée par les Hérauts d'Armes royaux de France dès lors qu'ils devront communiquer avec la noblesse et que le constat ainsi dressé vaudra en interne comme référencement opposable;

    • Que tout noble officiellement référencé comme porté disparu pourra voir le devenir de ses fiefs traité s'il ne se manifeste pas, suite au constat établi, lors de l'équivalent de trois cérémonies d'allégeances ou d'hommages successives, soit six mois à compter de la date de la première cérémonie;

    • Qu'il est donc à la charge des hérauts supervisant lesdites cérémonies de tenir un registre précis de leurs nobles disparus;

    • Que pour autant, si le constat de la disparition est dressé par la Hérauderie de France, celui-ci étant établi à des fins de gestion interne, il revient à la famille du disparu de solliciter ladite hérauderie pour exécuter par anticipation les mesures visant à assurer le devenir des fiefs, les seuls membres du conseil de famille enregistré auprès des généalogistes royaux pouvant déposer une requête en ce sens;

    • Que la succession sera ouverte par anticipation s'il existe quelqu'un en mesure d'hériter;

    • Que la même succession se fera dans les principes établis pour les successions ouvertes suite à trépas, soit la prise en compte de la primogéniture simple ou d'un testament ou d'un contrat de mariage, à la condition que la filiation légitime ait été établie avant la disparition et que les dispositions testamentaires, si elles existent, aient dûment été enregistrées par les généalogistes de la Hérauderie de France;

    • Qu'en cas d'absence de famille, l'exécution de la succession ou la déclaration de déshérence de terres en Domaine Royal sera demandée par le roi de France, sur présentation de la requête par le Roi d'Armes de France au terme d'un délai de six mois écoulés après le constat de la disparition;

    • Qu'en cas d'absence de famille, l'exécution de la succession ou la déclaration de déshérence de terres en province vassale pourra être demandée par le feudataire de la province concernée à la requête du héraut en charge de la province, après accord de la majorité absolue des membres du ban présents au moment de la consultation, si le noble disparu a manqué trois cérémonies d'allégeances successives;

    • Qu'afin d'éviter le retour à la roture des conjoints non fieffés en propre des nobles disparus pour lesquels est sollicitée l'exécution anticipée des mesures de succession ou de confiscation, lesdits conjoints se verront respectivement octroyer une seigneurie issue de mérite du fief transmis ou le douaire d'icelui;

    • Qu'exceptionnellement, le devenir des terres des nobles portés disparus avant la date du trente-et-un décembre mille quatre cent soixante n'est pas soumis aux conditions de temps, ce qui signifie que les familles concernées pourront se tourner vers les hérauts généalogistes dès le lendemain de la promulgation du présent décret pour l'ouverture anticipée d'une succession;

    • Que dans le même cadre temporel, les hérauts ayant constaté une disparition antérieure à cette date d'un noble sans descendance lanceront la procédure ci-avant définie;

    • Qu'un fief transmis ou chu en déshérence selon les modalités héraldiques en vigueur ne peut être rendu et que donc un disparu revenant au monde ne pourra prétendre à récupérer ses anciens fiefs ou jouir du douaire de son conjoint survivant si celui-ci en bénéficie d'un.





Dernière édition par Nynaeve87 le Lun 22 Jan 2018 - 9:54, édité 2 fois
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samthebeast

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Localisation IG : Vienne La Belle
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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeJeu 4 Jan 2018 - 23:26

Et ça continue...
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Walan

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeVen 5 Jan 2018 - 10:12

Ça commence quand même à faire long comme disparition là ...
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léane
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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeVen 12 Jan 2018 - 19:12

Je suis du même avis que Walan. Malheureusement...
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tombetouts

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeVen 12 Jan 2018 - 21:31

je pense que l'on peut acté la disparition
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tazspike

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeVen 12 Jan 2018 - 21:55

idem
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeVen 12 Jan 2018 - 21:55

So... Crying or Very sad
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helsinki

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeVen 12 Jan 2018 - 22:19

Je m'abstiendrai de donner un avis dans l'un ou l'autre sens. Il est tellement difficile d'acter une disparition.
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeVen 12 Jan 2018 - 22:50

- Pour acter la disparition.
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LedZeppelin
Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeSam 13 Jan 2018 - 6:12

C'était la plus visible des 3 ces 5 dernières années. Je suis d'avis d'attendre en ce qui la concerne. Il lui reste des proches dans les environs.
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anastasie91

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeSam 13 Jan 2018 - 10:42

A acter
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeSam 13 Jan 2018 - 13:02

3 d'un coup là et non des moindres parmi les anciens, c'est beaucoup là, c'est toute une époque qui s'envole et
c'est compliqué en effet, mais justement puisque cela nous chagrine, ne pourrait t'on envisager de revenir sur cette décision en cas de réapparition ? on a été échaudé avec ka récemment, donc un autre fief pour services rendus par ex..enfin je sais pas mais c'est peut être plus motivant pour un retour plutôt que de devoir recommencer tout à 0 , on sait combien il a fallu de temps à chacun pour faire ses preuves surtout dans le passé où les titres étaient attribués au compte goutte après bien des années de dévouement.

En attendant, pour le présent je suis aussi comme pour les 2 autres, plus par résignation qu'autre chose.
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Arwel

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeSam 20 Jan 2018 - 23:06

Je suis doublement contre, si je n'avais plus d'espoir de la revoir, je lui aurais enlevé la seigneurie issue de Lentilly... Je m'aperçois d'une chose, c'est qu'il vaut mieux éviter de disparaître par ici en ce moment, vous êtes tous bien pressés de faire acter tout cela... Il y a du monde qui attend à la porte pour avoir une seigneurie, peut-être ?
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Walan

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeDim 21 Jan 2018 - 9:35

Voilà, vous nous avez démasqués. Heureusement que votre intelligence et votre lucidité sont là : princes, ducs, vicomtes et barons sont tellement pressés qu'ils attendent plus d'un an et demi et l'initiative du héraut respectant les lois héraldiques (et plus encore) pour acter une disparition.
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeDim 21 Jan 2018 - 10:13

Franchement le héraut fatigue... je me dois d'envoyer pour les allégeances des courriers à tous et des rappels à tous en retraite ou disparus, certains ne réapparaissent qu'une journée afin de ne pas perdre leurs titres. Là au moins on se dit qu'ils vont peut-être rentrer. La loi dit que six mois sont suffisants pour acter... un an c'est bien je pense pour y réfléchir. A chacun ses devoirs et ses responsabilités.
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Arwel

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeDim 21 Jan 2018 - 11:29

Ce n'était pas au héraut que s'adressaient mes mots, c'était aux Nobles... Le héraut ne fait que son devoir... Devirieux est réapparu après trois, quatre ou cinq ans sans donner une seule nouvelle et ça a fait scandale, parce que c'était Devirieux, que l'on ait osé lui retirer ses terres après tant de temps... Là, ce n'est que ma vassale, après tout... Et il est vrai que ces cinq dernières années, elle en a fait nettement moins que Devirieux et mérite nettement moins qu'on s'offusque de lui voir retirer ses terres... Ce qui m'afflige, c'est le deux poids, deux mesures... Il y a certains cas pour lesquels nous avons voté deux fois, voire plus et là, simplement parce que ce n'est pas un grand nom du LD, dès la première fois, on acte... Alors, actez, mais actez pour tout le monde de la même manière ou n'actez pour personne, en fonction de l'investissement... Somica s'est investie pour sa ville et pour le Lyonnais-Dauphiné au moins autant que Devirieux et elle, au moins, on la voyait en place publique et dans toutes les cérémonies et événements... A part sur le trône, depuis son retour, on ne peut pas dire qu'il a été beaucoup vu ailleurs, Devirieux... Bref... Désormais, je m'abstiendrai de commenter mon opposition et je vous laisserai agir en personnes tellement bien pensantes, tellement mieux que moi... Enfin, croyez-vous...
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Thiberian
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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeDim 21 Jan 2018 - 11:37

Je ne me résignerais à acter une disparation que lorsqu'on aura des gens méritants et plus de fiefs à distribuer...Pour ma part pour l'instant c'est non, c'est égoïste mais je m'en fous.
J'aime bien Somica, on sait tous qu'elle a amplement mérité sa noblesse, je ne vois aucune raison d'acter sa disparition tant que nous n'y somme pas contraints par la place manquante.

J'en ais marre d'accepter sagement la disparition de bons lyonnais-dauphinois.
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeDim 21 Jan 2018 - 11:47

Je serai moins véhémente que d'autres ou moins impliquée émotionnellement, mais je vote contre pour Somica.
C'est son premier vote ce n'est pas le cas pour Myao ni pour sHinji.
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Walan

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeDim 21 Jan 2018 - 13:31

En ce qui me concerne, je n'ai pas trouvé scandaleux que Ka soit destitué après une si longue absence.

Que des gens reviennent parfois, c'est indéniable, mais lorsque l'on ne donne aucun signe de vie pendant des années, il ne faut pas s'étonner que les règles finissent par s'appliquer, qui qu'on soit. Retirer un fief n'efface par ailleurs en rien les investissements et mérites passés.

Maintenant, je ne suis pas particulièrement favorable ni amusé à ce que l'on acte des disparitions. J'estime simplement qu'il faut savoir aller de l'avant plutôt que de se complaire dans le passé. Ce qui ne veut pas dire non plus qu'il faille oublier celui-ci.
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estalabou

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeDim 21 Jan 2018 - 17:04

D'accord avec les propos de walan
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Tenebreux

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeLun 22 Jan 2018 - 9:26

Je connaissais bien So, laissons lui une chance de revenir
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeLun 22 Jan 2018 - 9:56

Je viens de lancer les votes pour 15 jours
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helsinki

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeLun 22 Jan 2018 - 10:10

A voté.
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tazspike

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeLun 22 Jan 2018 - 12:53

Idem
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Victoire

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitimeLun 22 Jan 2018 - 19:53

A voté.
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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica     [ Sondage ] Traitement de la disparition de Somica Icon_minitime

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