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 TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable

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Nynaeve87

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MessageSujet: TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable   TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable Icon_minitimeVen 23 Fév 2018 - 23:33

Citation :
Bonjour Nyna

J'ai reçus ce message les brigands sont a Valence actuellement et l'agression c'est passer entre Lyon et Vienne


Citation :
16/02/1466 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Tempo et de Wynona .


C'est Dame Elo72 qui m'a écrit pourrait tu faire une mise en procès ou il et faud plus de renseignement

Merci et a bientôt

Tomb

Lieu = Givors

Citation :

En ce jour du 23 février 1466,

Nous, Nynaève de Gaudemarl, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de notre duchesse Axel Baccard et du peuple du Lyonnais-Dauphiné, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike Gardénia à l’encontre de messire Meunotte.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l’attention du  prévenu sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de son procès. Cependant, nous lui signifions qu’il est actuellement sous l’emprise de la Justice et qu’il ne peut quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont il fait l'objet.
Nous souhaitons  en outre l’informer qu’il a  la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un l’un d’eux de la défendre. En voici l’adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Messire Meunotte, votre honneur, est accusé  de brigandage en groupe dans la nuit du 15 au 16 février 1466 envers Dame Elo72 sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne,  lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous avons reçu preuve en bonne et due forme du plaignant :

16/02/1466 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Tempo et de Wynona

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
 Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
 Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
 Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Nous considérons en vertu de ce texte, que messire Meunotte s’est rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Dernière édition par Nynaeve87 le Mar 8 Mai 2018 - 19:31, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable   TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable Icon_minitimeDim 4 Mar 2018 - 11:22

Req à faire
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MessageSujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable   TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable Icon_minitimeDim 4 Mar 2018 - 16:00

Citation :
Votre honneur,

Tout d’abord, faisons un bref rappel des faits.
Nous avons reçu la plainte de Dame Elo72 accusant Messire Meunotte de l’avoir avec ses complices Wynona, Ships et Tempo, détroussée dans la nuit du 15 au 16 février. Plainte que nous avons reçue par l’intermédiaire de messire Tombetouts, Prévôt des maréchaux qui m’a transmis aussi les preuves suivante.

16/02/1466 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Tempo et de Wynona

La plaignante a donc formellement reconnue la prévenue.

Je vous fais lecture aujourd’hui du témoignage de Dame Elo72, qui a déjà quitté notre duché mais qui tenait à s’exprimer.

Mesdames, Messires

Ayant fait partie de la vie active du Lyonnais Dauphiné, il est toujours mon devoir pour moi d'aider à faire régner la sécurité, la tranquillité pour les habitants et les personnes y résident.

C'est pourquoi j'ai déposé plainte suite à mon agression, une agression qui est pour moi surtout une perte de temps... pertes de denrée, de quelques écus et quelques coups de bâton donc rien de grave, mais je sais que je ne suis pas leurs seules victimes, car j'ai croisé plusieurs voyageurs ayant subit la même chose mais qui ne veulent pas perdre de temps avec l’administration du duché ou des comté voisins... Les personnes qui on commit ses agressions donne une mauvaise image du LD et j'aimerais que notre duché soit toujours une source d'inspiration, de bien-être, de détente, de boulasse....

Bien à vous...
Elo simple vagabonde




Dame Elo72 fut donc attaquée et dépouillée dans la nuit du 15 au 16 février sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise

Nous notons que l’accusé n’a pas tenu à s’exprimer là-dessus et que son silence, ma foi, peut-être considéré comme un aveu

Mesire Meunotte est donc accusé de Trouble à l’Ordre Public,

Aussi, en vertu de l’article IV.6 de notre Coutumier: Du brigandage et de la piraterie

Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Et parce que l’infraction a été commise en groupe, de l’article: VI.6 : Des circonstances particulières

Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières :
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.



Nous vous demandons, votre honneur, de tenir compte des circonstances aggravantes puisque nous savons que l’attaque s’est faite en groupe puisqu’ils étaient au moins quatre et nous requérons une peine sévère qui puisse faire comprendre à l’accusé qu’on ne brigande pas impunément dans le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Ce sera tout votre honneur !
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tazspike

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MessageSujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable   TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable Icon_minitimeMar 6 Mar 2018 - 11:50

C est le dernier jours pour déposé les tes pour les 4 brigands apres j aurai pas le temps des les juger avant la fin du mandat
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable   TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable Icon_minitimeMar 13 Mar 2018 - 15:45

Citation :
De Chouquette de kerbleiz Date d'envoi Le 13 Mars 1466 à 13h36
Objet brigandage Expire le 01 Avril 2018 bonjour nyna ,de retour au pays j'aurai preféré meilleur accueil , j'ai quitté montelimar hier avec mon groupe d'amis direction genéve , je suis actuellement sur le noeud juste aprés dié , et nous nous sommes fait attaquer par 4 individus , 3 femmes et un homme ,
la premiére femme ,brune au cheveux court , chapeau de paille avec une fleur dessus , braie grise claire ,chemise marron clair, botte noire et une hache
la deuxiéme brune cheveuxmi long ,jupe noire chemise noire , bouclier noire ,épée ,et chausse grise
la 3éme robe blanche chausse et ceinture rouge , une coiffe imposante sur la tete et un ours blanc
l'homme , porte un foulard avec une peau d'ours sur la tete , bouclier de bois , une epée , botte noir braie ocre chemise blanche

13/03/1466 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Tempo et de Wynona .

pour ma part ils m'ont volé
3 oies royales
5 part de galette royale
250 ecus
une boite de dragée de machin chose la
3 viande
2 fruits
une paire de botte
2 féves de levan III
et pis je ne sais plus quoi d'autres

je dis a mes compagnons de route de t'envoyer un courrier identique au mien avec ce qu'ils ont perdus eux

merci de ton aide
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MessageSujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable   TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable Icon_minitimeMar 13 Mar 2018 - 22:12

Citation :
De Wilburg. de Freudenhaus Date d'envoi Le 13 Mars 1466 à 16h53
Objet racket Expire le 01 Avril 2018 bonjour nyna ,de retour au pays j'aurai preféré meilleur accueil , j'ai quitté montelimar hier avec mon groupe d'amis direction genéve , je suis actuellement sur le noeud juste aprés dié , et nous nous sommes fait attaquer par 4 individus , 3 femmes et un homme ,
la premiére femme ,brune au cheveux court , chapeau de paille avec une fleur dessus , braie grise claire ,chemise marron clair, botte noire et une hache
la deuxiéme brune cheveuxmi long ,jupe noire chemise noire , bouclier noire ,épée ,et chausse grise
la 3éme robe blanche chausse et ceinture rouge , une coiffe imposante sur la tete et un ours blanc
l'homme , porte un foulard avec une peau d'ours sur la tete , bouclier de bois , une epée , botte noir braie ocre chemise blanche

13/03/1466 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Tempo et de Wynona .

pour ma part ils m'ont volé
10 ecus
2 miches  de  pain
5 parts de  galette
Merci  de votre lecture
Wilburg.


Dernière édition par Nynaeve87 le Mer 14 Mar 2018 - 22:23, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable   TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable Icon_minitimeMer 14 Mar 2018 - 22:22

Citation :
De Frambourg Date d'envoi Le 14 Mars 1466 à 18h04
Objet Brigandage Expire le 01 Avril 2018 Dame la Procureur,


Je prends langue avec vous car j'ai été brigandé cette nuit alors que Imaldy et moi étions entre Montélimar et Saint Dié !

Les 4 brigands m'on délesté de tous mes biens, je vous les cite en gros: 125 écus ( quelque chose ainsi...), " petits pains, 5 viandes, 20 épis de maïs, une barque toute neuve, de nombreuses simples, des dragées, un caillou, une fève, 2 planches de bois, une rame, j'ai dû omettre certains bien !

Ayant consulté vos tribunaux, j'ai vu qu'ils n'en étaient pas à leur coup d'essai, j'ai discuté avec Dame Chouquette qui elle aussi a été brigandée avec son groupe la nuit précédente !

Que peut-on faire dans ce cas de figure et a-t-on une petite chance de récupérer nos biens volés ?

Bien à Vous dans l'attente de vos nouvelles et en vous remerciant de m'avoir lu !


Frambourg


P.S: Ci-joints les noms des malfaiteurs:  14/03/1466 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte, de Ships, de Tempo et de Wynona
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Markram

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MessageSujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable   TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable Icon_minitimeDim 18 Mar 2018 - 19:15

Citation :
Moi Markram Seigneur d'Eygaliers
Juge du Lyonnais Dauphiné

En ce jour du 18 Mars de l'an mille quatre cent soixante six je vais juger le procès opposant Meunotte au Duché du Lyonnais-Dauphiné
ce dernier étant accusé de trouble à l'ordre public pour des faits de brigandage.

Messire en vertu de nos loi et notamment la loi suivante:

Livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Après relecture des minutes du procès écoutant le témoignage de la principale témoin dame Elo72, ainsi que votre long silence, ne cherchant pas à vous défendre comme vous en donne le droit notre justice, et gardant à l'esprit les circonstances aggravantes de votre acte puisque commis en réunion,

Je vous juge coupable des fait qui vous sont reprochés et vous serez donc emprisonné pour un délai de dix jours et je vous inflige une amende de 300 écus. Cela devrait vous aider à réfléchir quelque peu sur l'avenir et la voie que vous souhaitez prendre.

Que justice soit faite!
Gardes, emmenez l'accusé.

Je vous rappelle que vous pouvez faire appel au tribunal du palais de ce jugement dans un délai de 14 jours.
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MessageSujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable   TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable Icon_minitimeVen 30 Mar 2018 - 17:48


Citation :
En ce jour du 30 Mars 1466,

Nous, Nynaève de Gaudemarl, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de notre duc Tazspike Gardenia et du peuple du Lyonnais-Dauphiné, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Markram à l’encontre de messire Meunotte.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l’attention du prévenu sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de son procès. Cependant, nous lui signifions qu’il est actuellement sous l’emprise de la Justice et qu’il ne peut quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont il fait l'objet.
Nous souhaitons en outre l’informer qu’il a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un l’un d’eux de la défendre. En voici l’adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Messire Meunotte, votre honneur, est accusé de brigandage suite à plusieurs plaintes arrivées sur mon bureau alors que ledit Meunotte purgeait sa peine en nos geôles.

Un premier larcin en groupe dans la nuit du 12 au 13 mars 1466 envers Dame Chouquette de Kerbleiz et messire Wilburg sur le lieu dit « le col de la croix haute » entre Die et la frontière, lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous avons reçu preuve en bonne et due forme des plaignants :

13/03/1466 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Tempo et de Wynona .

Un autre, le lendemain, donc dans la nuit du 13 au 14 février 1466 envers messire Frambourg et dame Imaldy, sur le lieu dit Crest, entre Montelimar et Die, lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous avons reçu preuve en bonne et due forme des plaignants :

14/03/1466 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte, de Ships, de Tempo et de Wynona

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Nous considérons en vertu de ce texte, que messire Meunotte s’est rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

pas dans le duché.
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MessageSujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable   TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable Icon_minitimeSam 14 Avr 2018 - 22:48

je rajoute au réquisitoire et hop

Citation :
De
Brigandine
Date d'envoi
Le 14 Avril 1466 à 05h26
Objet
Sieur
Expire le 06 Mai 2018
Je viens vous informer qu'une petit bande détroussent les voyageurs dans votre duché, sur le noeud juste après lyon, en direction de Montbrisson, ils m'ont tout pris, meme pas ils m'ont laissée une miche, et me voilà à Lyon bien affaiblie Ils s'y sont mis à 4 sur une personne ! . Je possedais environ 80 écus, une miche, un maîs, 4 tabourets, un fragment de carte, une hache, deux bons pour accessoires, un codex bellecamy, , 2 bonnets.

Je suis prête à rester autant de temps qu'il le faudra avant de rentrer , je souhaite porter plainte et qu'ils soient mis en procès. S'il vous plait.

13/04/1466 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Wynonaet de Tempo .

Dame Brig.D'Jévinecé
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MessageSujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable   TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable Icon_minitimeSam 14 Avr 2018 - 23:07

Citation :
En ce jour du 14 avril 1466,

Nous, Nynaève de Gaudemarl, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de notre duc Tazspike Gardenia et du peuple du Lyonnais-Dauphiné, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Markram à l’encontre de messire Meunotte.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l’attention du prévenu sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de son procès. Cependant, nous lui signifions qu’il est actuellement sous l’emprise de la Justice et qu’il ne peut quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont il fait l'objet.
Nous souhaitons  en outre l’informer qu’il a  la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un l’un d’eux de la défendre. En voici l’adresse.

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Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Messire Meunotte, votre honneur, est accusé  de brigandage  suite à plusieurs plaintes arrivées sur mon bureau alors que ledit Meunotte purgeait sa peine en nos geôles.

Un premier larcin en groupe dans la nuit du 12 au 13 mars 1466 envers Dame Chouquette de Kerbleiz et messire Wilburg sur le lieu dit « le col de la croix haute » entre Die et la frontière,  lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous avons reçu preuve en bonne et due forme des plaignants :

13/03/1466 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Tempo et de Wynona .

Un autre, le lendemain, donc dans la nuit du 13 au 14 mars 1466 envers messire Frambourg et dame Imaldy, sur le lieu dit Crest, entre Montelimar et Die, lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous avons reçu preuve en bonne et due forme des plaignants :

14/03/1466 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte, de Ships, de Tempo et de Wynona

Puis une nouvelle plainte alors que nous n’arrivions pas à saisir l’accusé de dame Brigandine qui fut dévalisée sur le lieu dit Sainte Foy, juste avant Lyon en venant de Montbrison, lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

13/04/1466 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Wynona et de Tempo


Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
 Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
 Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
 Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Nous considérons en vertu de ce texte, que messire Meunotte s’est rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

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MessageSujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable   TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable Icon_minitimeVen 20 Avr 2018 - 21:31

J'ai passé.
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MessageSujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable   TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable Icon_minitimeDim 22 Avr 2018 - 16:16

Citation :
Votre honneur,

Tout d’abord, faisons un bref rappel des faits.

Nous avons reçu plusieurs plaintes, depuis sa dernière condamnation, concernant messire Meunotte qui, avec ses commères Wynona, Ships et Tempo, a détroussé plusieurs voyageurs dans notre duché.

La première fois, dans la nuit du 12 au 13 mars 1466 envers Dame Chouquette de Kerbleiz et messire Wilburg sur le lieu dit « le col de la croix haute » entre Die et la frontière,  lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous avons reçu preuve en bonne et due forme des plaignants :

13/03/1466 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Tempo et de Wynona .

Un autre, le lendemain, donc dans la nuit du 13 au 14 mars 1466 envers messire Frambourg et dame Imaldy, sur le lieu dit Crest, entre Montelimar et Die, lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous avons reçu preuve en bonne et due forme des plaignants :

14/03/1466 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte, de Ships, de Tempo et de Wynona

Puis une troisième plainte de dame Brigandine qui fut dévalisée sur le lieu dit Sainte Foy, juste avant Lyon en venant de Montbrison, lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime, la nuit du 12 au 13 avril dernier.

Voici la dernière preuve versée au dossier :

13/04/1466 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Wynona et de Tempo

Tous les accusateurs ont formellement identifié l’accusé et demande réparation. Vous avez entendu le t"joignante de deux d'entre eux, témoignages sans équivoque.

Nous notons que l’accusé n’a pas tenu à s’exprimer là-dessus et que son silence, encore une fois, peut-être considéré comme un aveu

Messire Meunotte est donc accusé de  Trouble à l’Ordre Public,

Aussi, en vertu de l’article IV.6 de notre Coutumier: Du brigandage et de la piraterie

Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Et parce que l’infraction a été commise en groupe, de l’article: VI.6 : Des circonstances particulières

Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières :
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.



Nous vous demandons, votre honneur, de tenir compte des circonstances aggravantes puisque nous savons que les attaques se sont faites en groupe puisqu’ils étaient au moins quatre et  nous requérons la peine maximale pour récidive multiple,  qui puisse, je l’espère, faire comprendre à l’accusée qu’on ne brigande pas impunément dans le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Ce sera tout votre honneur !
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MessageSujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable   TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable Icon_minitimeMar 1 Mai 2018 - 10:01

Citation :
Moi Markram Seigneur d'Eygaliers
Juge du Lyonnais Dauphiné

En ce jour du 1 Mai de l'an mille quatre cent soixante six je vais juger le procès opposant Meunotte au Duché du Lyonnais-Dauphiné
ce dernier étant accusé de trouble à l'ordre public pour plusieurs faits de brigandage.

Messire en vertu de nos loi et notamment la loi suivante:

Livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Après relecture des minutes du procès écoutant le témoignage des différents témoins, ainsi que votre long silence, ne cherchant pas à vous défendre comme vous en donne le droit notre justice, et gardant à l'esprit les circonstances aggravantes de votre acte puisque commis en réunion, et sachant que nous nous sommes déjà vus ici-même pour des faits similaires il y a peu de temps.

Je vous juge coupable des fait qui vous sont reprochés et vous serez donc emprisonné pour un délai de dix jours et je vous inflige une amende de 300 écus.

Que justice soit faite!
Gardes, emmenez l'accusé.

Je vous rappelle que vous pouvez faire appel au tribunal du palais de ce jugement dans un délai de 14 jours.
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MessageSujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable   TAOP/ Brigandage/ Meunotte/coupable Icon_minitime

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