TAOP/ Brigandage/ Jasinte /coupable

Citation :

En ce jour du 23 février 1466,

Nous, Nynaève de Gaudemarl, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de notre duc Taszpike gardenia et du peuple du Lyonnais-Dauphiné, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Markram à l’encontre de dame Jasinte.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l’attention de la prévenue sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de son procès. Cependant, nous lui signifions qu’elle est actuellement sous l’emprise de la Justice et qu’elle ne peut quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont elle fait l'objet.
Nous souhaitons en outre l’informer qu’elle a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un l’un d’eux de la défendre. En voici l’adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Dame Jasinte , votre honneur, est accusée  de brigandage en groupe dans la nuit du 27 au 28 avril 1466 envers Dame Insa_radh sur le lieu dit Col de la croix haute près de Die,  lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous avons reçu preuve en bonne et due forme du plaignant :
28/04/1466 04:09 : Sie wurden von einer Gruppe mit Carramon_de_la_cours von Jasinte und Michel35 ausgeraubt.

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Nous considérons en vertu de ce texte, que Dame Jasinte s’est rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

L'accusation a appelé Insa_radh à la barre

Voici son témoignage :
Cour émérite, invités d'honneur,
Je m'appelle Insa Radh, je vis à Constance.
Je voyage paisiblement sur la Méditerranée.

Sur le chemin de Genève à Dié, juste avant Dié, j'ai rencontré les trois personnes qui sont maintenant sur le banc des accusés.
Les méchants ne m'ont pas laissé passer, mais ils m'ont barré la route.
Ils m'ont beaucoup grondé et j'ai très peur.

Mais pas seulement, l'homme aux cheveux blonds m'embrassa, de sorte que j'étais sans défense. En outre, l'homme blond a tenu un couteau à mon cou.

La femme a fouillé mon sac à dos et a volé mes provisions et les herbes récoltées.
L'autre homme avec la peau d'ours m'a attrapé partout sur le corps et a finalement trouvé mon sac à main avec plus de 100 écus.

Puis ils ont applaudi et m'ont laissé partir.
J'avais tellement peur, mais je ne suis pas revenu. Au bout d'un moment je me suis traîné jusqu'à la ville de Dié.

Ce fut une expérience terrible, les mauvaises personnes attaquent simplement les gens sans défense et s'amusent à leur faire de mauvaises choses.

C'est arrivé comme je l'ai décrit comme une cour digne.

Citation :

Votre honneur,

Tout d’abord, faisons un bref rappel des faits.

Nous avons reçu la  plainte de Dame Insa_radh accusant Dame Jasinte de l’avoir avec ses complices Michel35 et Carramon_de_la_cours, détroussée dans la nuit du 27 au 28 avril 1466  sur le lieu dit Col de la croix haute près de Die. Plainte que nous avons reçue par l’intermédiaire de messire Tombetouts, Prévôt des maréchaux qui m’a transmis aussi  les preuves suivantes.

28/04/1466 04:09 : Sie wurden von einer Gruppe mit Carramon_de_la_cours von Jasinte und Michel35 ausgeraubt.


La plaignante a donc formellement reconnu la prévenue et nous venons d’entendre son témoignage sans équivoque.


Nous notons que l’accusée n’a pas tenu à s’exprimer là-dessus et que son silence, ma foi, peut-être considéré comme un aveu

Dame Jasinte est donc accusé de  Trouble à l’Ordre Public,

Aussi, en vertu de l’article IV.6 de notre Coutumier: Du brigandage et de la piraterie

Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Et parce que l’infraction a été commise en groupe, de l’article: VI.6 : Des circonstances particulières

Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières :
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.



Nous vous demandons, votre honneur, de tenir compte des circonstances aggravantes puisque nous savons que l’attaque s’est faite en groupe puisqu’ils étaient au moins trois et  nous requérons une peine sévère qui puisse faire comprendre à l’accusé qu’on ne brigande pas impunément dans le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Ce sera tout votre honneur !

Citation :

Jasinte Royaume de France Duché du Bourbonnais-Auvergne Montbrisson actif 5 48 419.29 Nîmes 12/5/2018 à 09:44:06

Citation :

"A la suite de son collégue, c'est la nouvelle juge du Lyonnais Dauphiné, Isabeau de l'Isle qui reprit les dossiers en cours de jugement.
A la lecture du premier, elle ne fut pas étonnée d'y voir le nom de Jasinte, une habituée des lieux et des tribunaux du royaume en général."

Nous, Isabeau de l'Isle,en ce 13 Mai 1466, allons procéder au jugement de la dénommée Jasinte.
Rappelons que cette dernière  a été mise en examen sous le chef d'inculpation de trouble public pour brigandage sur la personne de Insa Radh

Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter à la convocation du tribunal
Attendu que seul le témoignage de la victime a été porté à notre connaissance, celui sera retenu.
Attendu la multi récidive manifeste et le brigandage en groupe avec ses complices Michel35 et Carramon_de_la_cours

Nous accédons à la requête du procureur et déclarons  l'accusée coupable de trouble à l'ordre public et retiendrons les circonstances aggravantes en vertu de l’article: VI.6s.relatif aux circonstances particulières

Nous condamnons l'accusée à la peine maximale soit:
une peine de prison de 10 jours ainsi qu'une amende de 100 écus.

Pour rappel la prévenue dispose de 14 jours pour se pourvoir en appel.

Que justice soit faite.

"Le maillet résonna alors dans la salle"

Sont tous les 3 à Nimes surement en train de brigander, on aura sauvé les Nimois pour un moment.