[Information] Annonces du conseil ducal.

Citation :

Ils sont là: Les impôts.

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Le conseil à voté les prochains impôts ducaux qui seront prochainement prélevés par les maires des différentes villes, il s'élève donc à 1.875 écu par semaine/possession, soit 7.50 écus/mois et 15 écus sur la durée du mandat.

Voici le détail par ville de l'imposition durant ce mandat:

Citation :

Briançon : 53 X 15 = 795,00 écus
Die : 43 x 15 = 645,00 écus
Embrun : 51 x 15 = 765,00 écus
Lyon : 62 x 15 = 930,00 écus
Montélimar : 44 X 15 = 660,00 écus
Valence : 52 x 15 = 780,00 écus
Vienne : 76 x 15 = 1.140,00 écus

Si vous avez des questions, la salle de Doléances et/ou les pigeonniers des conseillers ducaux vous sont ouverts, n'hésitez pas à nous solliciter.


Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour du dix-huitième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

Piocher, pic-pac, pic-pac. Notre jeu préféré!

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,


A compter du vingt et unième jour du cinquième mois de l'an de grasce 1467, nous vous informons que les mines N°1, N°2, N°4, N°6, N°7 sont ouvertes et que les mines N°3, N°5 et N°8 sont fermées.

Citation :

Mine 1 pierre (Briançon, Embrun) ouverte
Mine 2 pierre (Dié) ouverte
Mine 3 fer (Dié, Montélimar) fermée
Mine 4 fer (Montélimar, Valence) ouverte
Mine 5 or (Dié, Valence) fermée
Mine 6 or (Vienne, Valence) ouverte
Mine 7 fer (Vienne, Lyon) ouverte
Mine 8 argile (Lyon) fermée

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour du dix-huitième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

Utilisation du F.A.M.D ou pas?

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que, suite au pillage de la mairie de Montélimar, un vote à eut lieu.
Que l'objet de ce vote était la mise sous tutelle de la ville tombée, pour l'aider à repartir du bon pied, voici les résultats des votes:

Citation :

Pour: 27% [ 3 ]
Contre: 36% [ 4 ]
Abstention: 36% [ 4 ]

Que donc, conformément aux votes majoritaires, la mise sous tutelle n'a pas été appliquée et que Sa Grasce Jackouille Cypher à donc tous nos encouragements pour l'aider dans sa tâche.


Faict au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour du sixième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

Dans la mine... Dans la mine...

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Depuis le vingt-cinquième jour du cinquième mois de l'an de grasce 1467, nous vous informons que les mines N°1, N°3, N°6, N°7 sont ouvertes et que les mines N°2, N°4, N°5 et N°8 sont fermées.

Citation :

Mine 1 pierre (Briançon, Embrun) ouverte
Mine 2 pierre (Dié) fermée
Mine 3 fer (Dié, Montélimar) ouverte
Mine 4 fer (Montélimar, Valence) fermée
Mine 5 or (Dié, Valence) fermée
Mine 6 or (Vienne, Valence) ouverte
Mine 7 fer (Vienne, Lyon) ouverte
Mine 8 argile (Lyon) fermée

Faict au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour du sixième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

F.A.M.D, flash info!

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que, suite à la demande de démission de Tazspike Gardenia, Duc de Malleval, de son poste de gérant du F.A.M.D. afin de protester contre les changements effectués, le conseil ducal accepte la dite démission et ne cherche pas de remplaçant.
Une discussion est en cours sur l'avenir du fond d'aide aux mairies, une prochaine annonce suivra pour vous informer du résultat de celle-ci.

Le conseil ducal remercie sa Grasce Tazspike Gardenia pour sa disponibilité et lui souhaite une bonne continuation.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour du sixième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

Une histoire de licornes et de dragons.

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que l'armée "Les Dragons du LD" dirigée par Messire Tombetouts, Seigneur d'Ornacieux a été démantelée.
Le conseil ducal tient à le remercier chaleureusement pour sa présence et sa vigilance tout au long de l'année qui vient de s'écouler.


Afin de remplacer l'armée "Les Dragons du LD" stationnée à Lyon, c'est l'armée "Unicornis Ira" basée à Die et dirigée par sa Grasce Quatrebarbe, Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui est venu le relever sur la capitale.


Enfin, pour ne pas laisser le reste de notre Duché sans protection, une nouvelle armée à vue le jour sous le nom "Unicornis sine somno", elle sera basée à Die et dirigée par la baronne Alexa Devirieux, Capitaine du Lyonnais-Dauphiné.


Je finirais par un petit mot de notre capitaine:

Citation :

Je tiens à rappeler à cette occasion à la population, combien être en charge d'une armée est lourd sur de longues durées : impossibilité de travailler, miner, voyager et même étudier ou cueillir des simples. C'est donc un immense merci pour avoir tenu cette charge si longtemps. Même en temps de paix ces armées sont, ne l'oubliez pas, les garantes de cette paix. Leur effet dissuasif est tout autant important que leurs vertus de combat.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le septième jour du sixième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

Et si on levait le voile?

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que le conseil ducal a débattu et voté sur l'affichage nominatif des votes de chacun des conseillers au sein du conseil ducal.

En voici le résultat:

Citation :

Affichage des votes nominatifs: 70% [ 7 ]
Affichage des votes globaux: 20% [ 2 ]
Affichage de la décision du conseil: 10% [ 1 ]
Abstention: 0% [ 0 ] (2 conseillers ne ce sont pas exprimés)

Cette décision sera valable le temps de la mandature de sa Grasce Quatrebarbe, nous avons décidé que cette décision ne serait pas inscrite dans le coutumier et que chaque régnant serait libre ou pas de la mettre en application.


Faict au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du sixième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

Changement à l'économie

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que Sire Dastan de Noldor, Seigneur de Chateauneuf de Galaure à été remplacé par Sa Grasce Nynaève de Gaudemar, Duchesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil, au poste de Commissaire au Commerce (CAC) au sein du conseil ducal.
Ce premier étant prit par d'autres obligations, nous le remercions pour le travail effectué à son poste et souhaitons bon courage à sa remplaçante.

Ce changement à été réalisé le 13 Juin et sera valable jusqu'à nouvel ordre.


Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt et unième jour du sixième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

Changement de Siege.

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que sa Grasce Plume Guerrero [Plumedange], Duchesse d'Oingt, Vicomtesse de Royans, Baronne de Marsanne et de Montagny, Dame de Tassin la Demi-lune, a été remplacée par sire Dastan de Noldor, Seigneur de Chateauneuf de Galaure, au poste de Porte-Parole au sein du conseil ducal.

Ce changement serra effectif jusqu’à la fin du mandat ducal.


Faict au Castel de Pierre-Scize, le premier jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

Nouvelle version pour le FAMD

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que le conseil a voté pour une nouvelle modification du texte sur le FAMD.
Voici le nouveau texte qui entre en vigueur avec cette annonce :

Citation :

Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté - F.A.M.D.

Chapitre 1 : Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté

1.a : Le F.A.M.D. est un fond destiné à aider les mairies qui se retrouvent en difficulté financière.

1.b : Le F.A.M.D. est placé sous l'autorité du Conseil Ducal. Le Conseil Ducal se doit de tenir à jour les comptes de l'institution.

1.c : Le F.A.M.D. sera alimenté par le Duché, les dons des habitants et des mairies.

1.d : Le Conseil Ducal décide du fond alloué à une mairie bénéficiant de l'aide, jusqu'à un maximum de mille écus.

1.e : Seuls les biens de première nécessité peuvent être achetées avec le fond alloué. Les biens considérés comme de première nécessité seront affichés dans les locaux du F.A.M.D. par le conseil ducal.

1.f : Lorsque qu'une mairie n'est plus bénéficiaire du F.A.M.D., elle ne peut se prévaloir des écus non utilisés du fond qui lui a été alloué.

Chapitre 2 : Conditions d'obtention d'un fond d'aide

2.a : Le maire d'une ville pourra adresser une demande justifiée au Conseil Ducal afin de bénéficier du Fond d'Aide.

2.b : Le Conseil Ducal décide seul de l'octroi du Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté.

2.c : Le Conseil Ducal pourra encourager une mairie à déposer une demande d'aide. La décision d'une demande d'aide reste à la discrétion du maire. La décision d'allocation pour un fond d'aide reste quant à elle à la discrétion du Conseil Ducal.

Chapitre 3 : Conséquences de l'obtention d'un fond d'aide

3.a : Pendant la durée de l'octroi, le maire devra afficher toutes les semaines un rapport sur la situation financière de sa ville dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les Conseillers Ducaux.

3.b : Une mairie bénéficiant d'une aide doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni et à s'occuper de la sécurité de la ville.

3.c : En cas de manquement, le Conseil Ducal peut autoriser un changement de maire afin de confier la mairie à une personne plus expérimentée.

3.d : La durée de l'aide et les obligations qui en découlent est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée par une annonce du Conseil Ducal.

Résultat du vote :

Citation :

Pour : Quatrebarbe, Nynaève, Flavie, Plume, Aliizea, Nefertianne, Marcelyne, Dastan

Contre :

Abstention :

Faict au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.

Citation :

Nouvelles normes dans la communication du conseil ducal

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que le conseil a voté pour :

- Suppression du texte : "Charte des Annonceurs Ducaux"

Spoiler:

- Fermeture du bureau de la Messagerie ducale ;
- Modification de l'article II.2 du coutumier :

Citation :

Article II.2 : Des textes émanant du conseil ducal

Les textes de loi adoptés par le conseil ducal sont applicables, sans effet rétroactif, à partir du lendemain de leur publication en gargote du Lyonnais-Dauphiné par le Conseil Ducal, et ce sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné. Les membres du conseil ducal se chargeront de transmettre la parole ducale à travers le Lyonnais-Dauphiné.

Les édits et textes administratifs ducaux sont applicables immédiatement après leur publication en gargote du Lyonnais-Dauphiné par le Conseil Ducal, et ce sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Résultat du vote :

Citation :

Pour : Quatrebarbe, Aliizea, Flavie, Plume, Marcelyne, Nynaève, Dastan, Nefertianne, Alexa

Contre :

Abstention :

Faict au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.

Citation :

L'Amirauté cherche son Amiral !

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que le conseil prend note de la décision de Sa Grasce tazpike Gardenia de démissionner de son poste d'amiral du Lyonnais-Dauphiné. Nous remercions celui qui a tenu ce poste pendant presqu'une année de bons services.

Le conseil ducal informe également ses habitants que les candidatures au poste d'amiral du Lyonnais-Dauphiné sont ouvertes. Si vous êtes intéressés, vos candidatures sont à adresser à Dame Flavie, commissaire aux mines et aux grands travaux ou à moi-même Quatrebarbe, Duc du Lyonnais Dauphiné.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.

Citation :

   Bilan du conseil ducal Mai-Juin 1467

  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
   A tous les Lyonnais et Dauphinois,

  Nous vous souhaitons une bonne lecture.

Citation :

Bilan d'Aliizea Del Castillo, Prévôt des Maréchaux :

Bonjour à tous !

Encore un mandat qui se finit à la vitesse de la lumière ! Je ne l'ai pas vu passé !
Pendant ces deux mois, le duché a été plutôt calme depuis la prise de mairie de Montélimar en début de mandat au mois de mai !
Reprise aux mains des brigands, la ville se remet doucement mais surement de ses blessures grâce au maire élu depuis ces deux mois, Sieur Jackouille que l'on remercie

Au delà de ça, les brigands ont bien voyagé et surtout dans notre duché, quelques brigandages au niveau de nos frontières font que je vous demande d'être prudent si vous voyagez et surtout de voyager léger ! Nous avons des nouvelles routes donc encore plus de vigilance et n'hésitez pas à écrire au prévôt lorsque vous voyez ou que vous subissez du brigandage !

J'ai prit beaucoup de plaisir à travailler avec l'équipe en place et je dis bien avec TOUS, pour ceux qui en douteraient. Malgré quelques désaccords sur certains sujets de discussions je trouve que nous avons su être assez à l'unisson malgré deux listes différentes

Alors je remercie tous les membres du conseil et plus particulièrement mon duc préféré Quatre qui a su me faire une entière confiance à ce poste .
Merci à tous les chefs maréchaux ! Et oui pendant ces deux mois vous avez assuré, il y a eu peu d'oubli de prise de garde ou de confection des rapports et c'est tellement agréable de travailler dans cette cohésion alors merci à tous
Au passage, nous recrutons toujours des chefs maréchaux, nous n'en avons jamais assez et vous verrez c'est TRÈS simple pour apprendre !
Et enfin, merci à tous ceux qui ont collaboré avec moi, que ce soit la GPF ou les prévôts d'autres provinces !

Gardez la tête froide & Haut les coeurs !

Citation :

Marcelyne, Dame de La Hulinière, procureure

La procure a été relativement calme durant ce mandat. Nous avons intenté 7 procès dans le cadre de plusieurs affaires.
La plus importante a été le pillage de la mairie de Montélimar, où nous avons pu, en lien avec le Comté du Languedoc, mettre les protagonistes en accusation. Leur procès est toujours en cours là-bas.
Les autres affaires ont été essentiellement des faits de brigandage, souvent par récidive, par des individus habitués de ces actions malfaisantes.
Pour ce qui concerne nos affaires ici au Duché du Lyonnais-Dauphiné, elles sont toujours en instruction au tribunal, en attente de jugements.

Je tenais de mon coté à remercier particulièrement Alizeea, qui m'a été d'une aide précieuse dans mes fonctions de procureur,
D'autre part, j'aurai grand plaisir à retravailler avec vous tous après l'été!

Citation :

Flavie Dame d'Ecully Commissaire aux Mines :

Les mines vont leur train train, merci à tous ceux qui prennent du temps pour descendre au frais chercher les précieux minerais.
Et merci également aux chefs de ports qui veillent en toute discrétion au grain et avec vigilance à surveiller l'arrivée des bateaux dans notre duché.
Merci à tous pour votre travail régulier, consciencieux et enrichissant.

Citation :

Bilan de Dastan de Noldor, Commissaire au commerce :

J’ai eu plaisir à travailler durant ce mandat au poste de commissaire au commerce durant des semaines.
J’ai pris un réel plaisir dans ma charge et travailler au coté de notre Bailli as été un plaisir, j’ai pu la connaitre mieux.

J’ai rencontré très peu de difficulté dans ma charge et les maires avec qui j’ai eu l’honneurs de travaillé ont été accueillant et disponible.

Durant ce mandat j’ai cependant dû faire face à un manque de temps à cause d’obligation privé qui as prit le dessus sur ma charge et a ma demande j’ai dû être remplacé et je remercie la Duchesses Nynaeve pour ce remplacement.

Je souhaite bonne chance à notre futur Cac dans sa charge.

Dastan de Noldor.

Citation :

Bilan d'Alexa DEVIRIEUX
Capitaine du Lyonnais Dauphiné

Un mandat durant lequel je fus  terriblement absente et en suis désolée. Je remercie notre Duc en particulier pour sa mansuétude et son aide notemment à la Connétablie et surtout à Aliizea del Castillo notre Prévôt qui a pris sur elle tout le poids de la défense. Je remercie aussi les conseillers militaires, du moins ceux qui sont venus apporter une aide.

Sinon que dire sinon que les services de renseignement furent lamentablement mis en échec par des actes malveillants d'un ancien conseiller ducal. Toutefois aucune action en justice ne fut intentée pour préserver ce qu'il reste.

Je souhaite parler aussi des maréchaux des 7 villes du Duché pour leur travail quotidien si nécessaire à notre sécurité. Que chacun d'eux soit remercié. Un merci aussi à notre Duc pour tenir son armée avec vigilence depuis des mois. Peu de personnes ont réussi à tenir sur  de telles durées tout en restant très actif.

Je vous souhaite à tous une belle saison d'été.

Citation :

Bilan de Sixtine Cypher
Bailli

Un mandat assez tranquille, j'ai pu travailler de conserve avec deux C.a.C différents que je remercie.

Nous avons réalisé un échange commercial avec le Bourbonnais-Auvergne.

Je ne dirai jamais assez que d'aller piocher est indispensable pour notre économie.

Pour ce qui concerne le Bilan purement financier je laisse le soin à notre Duc de vous parler chiffres, s'il le désire.

Fait au Castel de Pierre Scize le 5 juillet 1467
Sixtine Cypher de Saint Priest

Citation :

Citation :

Quatrebarbe, Duc sortant du Lyonnais-Dauphiné :

Le mandat s'achève et une fois de plus, je suis étonné à quel point le temps file. Malgré deux listes, chose qui ne s'était pas faite depuis au moins un an, l'ambiance fut sereine. Je remercie tous les conseillers pour leurs présences et leurs avis.

Le premier fait marquant fut hélas la prise de Montélimar par un groupe de brigands. Je remercie tout ceux qui ont aidé à sa rapide reprise et qui l'ont aidé à se remettre financièrement. Un grand merci à Sa Grasce Jackouille Cypher pour avoir accepté de devenir le nouveau maire de Montélimar bien qu'habitant de Vienne.

Ensuite, avec l'appel aux candidatures pour devenir annonceur ducal resté sans réponse, il a été décidé que ce serait au conseil ducal de faire transmettre chaque annonce dont il serait à l'origine. N'étant guère adepte de la délégation à de petites mains pour un travail simple quoiqu'un peu répétitif, je me félicite que le conseil reprenne la main sur sa communication. Ainsi s'achève l'ère des annonceurs ducaux...

Le nouveau texte sur le FAMD a été finalement validé après le travail commencé au mandat précédent. Cependant, lorsqu'il fut venu le moment d'utiliser le texte pour aider Montélimar, le texte s'attira quelques nouvelles critiques aussi bien sur la forme que sur le fond. Au même moment, je recevais la démission du gérant du FAMD, Sa Grasce Tazspike Gardenia, qui, bien que consulté sur les changements au texte, a considéré que son poste n'était plus que le rôle d'un larbin chargé de veiller au chiffre. Je ne lui donne pas spécialement tort. Après un petit doute sur l'avenir de l'institution, nous nous sommes donc penché sur une nouvelle version.

Les impôts ont du être augmentés, passant de 10 à 15 écus par possession. Ce n'est pas de gaieté de cœur que nous taxons champs et échoppe. Certains trouvent que 15 écus d'un coup, c'es trop. Pourtant nous sommes assez en dessous de la norme, à savoir 5 écus par quinzaine. L’étalement des impôts sembleraient donc une bonne méthode pour faire passer la pilule ?
Restons dans les écus et parlons économie, je constate une assez grand baisse de fréquentation des mines, presque un tiers de moins que la fréquentation espérée... Il est très important de vous rendre à la mine. C'est vital pour le duché !

Ce mandat fut aussi l'occasion pour le duché de fêter les un an de l'armée des Dragons du Lyonnais-Dauphiné, dirigée par Messire Tombetouts, également synonyme de démantèlement. Je le remercie sincèrement pour ses services. Marchant sur ses pas avec l'armée Unicornis Ira, je connais la difficulté de l'emploi de chef d'armée, condamné à regarder les autres s'activer sans que nous ne puissions rien faire. Je remercie notre nouveau chef d'armée, la Capitaine Alexa, d'avoir permis au duché de conserver deux armées.

De plus, j'ai pu tenir une promesse de campagne visant à afficher les noms des votants pour chaque vote impliquant le conseil ducal. Je sais que la proposition n'a pas fait l'unanimité et c'est pourquoi décision a été faite de laisser aux prochains conseils la décision de garder cette nouvelle méthode ou de retourner à l'ancienne. Nous sommes les élus du peuple, je trouve normal que nos votes ne soient pas secrets. Vous nous avez élus, nous devons vous rendre des comptes.

Enfin le mandat s'est conclu par la démission de l'Amiral. Je vous rappellerai donc que les candidatures sont ouvertes pour le poste d'Amiral, alors n'hésitez pas à postuler si vous avez quelques connaissances dans le domaine maritime !

Comme vous le savez peut être, je rempile pour un second mandat alors à très vite !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour de juillet de l'an mil quatre cent soixante-sept.

Citation :

   Composition du Conseil Ducal pour Juillet et Août 1467

  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,

  Qu'il soit su que le nouveau Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné Sire Quatrebarbe [Quatrebarbe], Seigneur de Varces, Duc du Lyonnais Dauphiné.

  Qu'il soit su que la répartition des postes au sein du Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné sera la suivante :

Concernant le trinôme économique :

• Dame Aliizea del Castillo [Aliizea], aura le poste de Bailli ;
  
• Sire Arks Kraps [Arks], officiera en tant que Commissaire au Commerce ;
  
• Sa Grasce Nynaève de Gaudemar [Nynaeve87], Duchesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil, exercera comme Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, elle occupera aussi la fonction de Première Conseillère.
  

Du côté juridique de notre Duché :  

• Sire Matom [Matom], aura le poste de Procureur ;    
  
• Sire Dastan de Noldor [Dastan69], Seigneur de Chateauneuf de Galaure,  officiera comme Juge.
  

Au niveau de la sécurité :    

• La Baronne Alexa Devirieux [Alexa], Baronne d'Hostun, Dame de La Bâtie sur Rochefort, continuera dans la fonction de Capitaine ;
  
• Dame Flavie [Flavie], Dame d’Ecully, exercera les fonctions de Prévôt des Maréchaux ;
  
• Dame Nefertianne Bayard [Nefertianne], Dame de Claix et de Rives occupera le poste de Connétable.
  

Du côté de la communication et de la représentation :    

• Sa Grasce Plume Guerrero [Plumedange], Duchesse d'Oingt, Vicomtesse de Royans, Baronne de Marsanne et de Montagny, Dame de Tassin la Demi-lune, siégera sans portefeuille ;
  
• Dame Méléandre [Meleandre], siégera sans portefeuille ;
  
• Monseigneur Lyonis d'Appérault [p27kw] aura la charge de Porte Parole.
  

Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le dixième-septième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.

Citation :

   Dérogation pour le CaC du Duché

  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


   A tous les Lyonnais et Dauphinois,

 Qu'il soit su que Arks Kraps, Commissaire au Commerce et Maire de Valence reçoit la dérogation nécessaire pour cumuler ces deux charges normalement incompatibles.

 Nous lui souhaitons bon courage dans l'accomplissement de ses deux fonctions.

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le dixième-septième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.

Citation :

   Choix de la communication du conseil ducal pour Juillet-Août

  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,

 Dans l'annonce ducale du 11 juin 1467, le précédent conseil avait décidé de laisser aux conseils suivant la possibilité de choisir comment il souhaitait communiquer sur les votes au sein du conseil.

 Qu'il soit su que le conseil ducal a déterminé sa manière de communiquer pour le mandat de Juillet-Août. Avec 11 voix pour un affichage des votes nominatifs et 1 voix pour l'affichage des votes globaux, c'est la première méthode qui sera appliquée pour la suite du mandat.

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le dixième-huitième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.

Citation :

   Impôts pour le mandat de Juillet-Août

   A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
   A tous les Lyonnais et Dauphinois,

 Qu'il soit su que le conseil ducal a décidé d'imposer les Lyonnais-Dauphinois à hauteur de 15 écus par possession. Ainsi pour une possession, cela revient à 7,5 écus par mois ou 3,75 écus par quinzaine.

Citation :

POUR : Quatrebarbe, Plume, Nynaève, Alexa, Arks, Nefertianne, Aliizea, Flavie, Dastan69, Matom, Méléandre

CONTRE :

ABSTENTION :

Après recensement auprès des villes, il a été comptabilisé les possessions dans chaque ville :

Citation :

Valence : 45 possessions
Embrun : 48 possessions
Dié : 39 possessions
Briançon : 52 possessions
Montélimar : 28 possessions
Lyon : 65 possessions
Vienne : 79 possessions

Soit au total 356 possessions, pour une imposition totale de 5340 écus, répartit selon le barème suivant :

Citation :

Montélimar :  420,00 écus
Embrun : 720,00 écus
Vienne : 1185,00 écus
Valence : 675,00 écus
Dié : 585,00 écus
Lyon : 975,00 écus
Briançon : 780,00 écus

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-quatrième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.

Citation :

   Nouvelles routes, nouveaux nœuds

   A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
   A tous les Lyonnais et Dauphinois,

 Qu'il soit su que le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné a voté en faveur de la modification de l'article I.2 du coutumier. Voici le détails des votes :

Citation :

POUR : Quatrebarbe, Alexa, Aliizea, Flavie, Nefertianne, p27kw, Arks, Plume, Nyna, Matom, Dastan69

CONTRE :

ABSTENTION :

 Voici donc la nouvelle version de l'article I.2 :

Citation :

Article I.2 : Le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné

Le duché du Lyonnais-Dauphiné est unifié et rattaché au royaume de France depuis le mois d'août MCDLIII.  

Le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné comprend :
- La ville de Lyon ;
- Les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Dié, Embrun et Briançon ;
- Les lieux-dits Sainte-Foy (ouest de Lyon), Givors (sud de Lyon), Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Dié), Col de la Croix Haute (nord de Dié à dix lieues), Vizille (nord de Dié à vingt lieues), Grenoble (nord de Dié à trente lieues), Gap (ouest d'Embrun), Les Orres (sud d'Embrun à dix lieues), Mont-de-Lans (nord-ouest de Briançon à dix lieues) et Guillestre (sud de Briançon).
- Les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat mais aussi du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.

Toute route, chemin, rivière ou fleuve reliant ces différentes villes, villages et lieux-dits fait partie du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Huit mines sont gérées par la province du Lyonnais-Dauphiné :
- la mine de fer entre Lyon et Vienne
- la mine d’or entre Vienne et Valence
- la mine d’or entre Valence et Die
- la mine de fer entre Valence et Montélimar
- la mine de fer entre Montélimar et Die
- la mine de pierre entre Die et Embrun
- la mine de pierre entre Embrun et Briançon
- la mine d'argile entre Lyon et Montbrisson

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.

Citation :

   Du devoir du maire

   A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
   A tous les Lyonnais et Dauphinois,

 Qu'il soit su que le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné a délibéré sur la suggestion de sa Grasce Aelys Rossal. La Duchesse de Sassenage avait proposé de faire inscrire dans le coutumier qu'un maire se doit de fournir au conseil ducal un bilan économique pour prouver la bonne gestion de sa ville. Si l'idée d'un contrôle est tout à fait louable, le conseil a voté contre cette proposition :

Citation :

POUR :

CONTRE : Quatrebarbe, Arks, Aliizea, Nefertianne, Plume, Alexa, Dastan69, Nyna, Flavie, Méléandre.

ABSTENTION :

 Il ne nous semble pas en effet souhaitable que le duché pose un regard inquisiteur sur les affaires des mairies. Il a été avancé qu'un bon maire devrait afficher ses résultats dans son conseil municipal et que le contrôle et l'aide devaient plutôt venir des conseillers municipaux.

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du huitième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.

Citation :

   Visite de Son Altesse Royale Guillaume Enguerrand de la Mirandole

   A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
   A tous les Lyonnais et Dauphinois,

 Qu'il soit su que le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné vous annonce avec sa plus grande joie que notre beau Duché accueille Son Altesse Guillaume Enguerrand de la Mirandole, Dauphin du Royaume de France.
Le conseil Ducal, ainsi que l'ensemble des Lyonnais sont invités à nous rejoindre, plusieurs festivités sont préparées en gargotte ainsi qu'une messe. L'ensemble des habitants est invité à venir profiter des festivités.


  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour du huitième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.

[code]

Citation :

   Changement d'exploitation des mines

   A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
   A tous les Lyonnais et Dauphinois,

 Qu'il soit su que le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné vous annonce le changement d'exploitation des mines du duché, à savoir :

Citation :

Avant :
Mine 1 Pierre (Briançon-Embrun)
Mine 3 Fer (Dié-Montélimar)
Mine 6 Or (Vienne-Valence)
Mine 7 Fer (Vienne-Lyon)

Citation :

Après :
Mine 1 Pierre (Briançon-Embrun)
Mine 2 Pierre (Dié)
Mine 4 Fer (Montélimar-Valence)
Mine 7 Fer (Vienne-Lyon)

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du huitième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.