Procès Sheppart mairie de Montelimar

En ce jour du vingt cinq mai de l'an quatre cent soixante six, moi Domitill de Hauterive ayant recu ce jour une lettre de Messire Markram en tant que bourgmestre de la ville de Montélimar. Suite de à la demande du conseil Ducal.

Voici la lettre reçu ce jour

Citation :

De
Markram
Date d'envoi
Le 25 Mai 1466 à 08h29
Objet
Escroquerie de l'ancien maire de Montélimar
Expire le 10 Juin 2018
Bonjour,

Je viens ce jour d'être élu maire de Montélimar, et je me suis aperçu que le maire a fait très récemment les achats suivants pour son propre profit:

1466-05-23 07:56:06 : Vous avez acheté 1 épée pour 180,00 écus à Sheppard.
1466-05-23 07:55:04 : Vous avez acheté 9 sacs de blé pour 14,00 écus à Sheppard.

Je lui ai demandé de racheter au pied levé les mêmes marchandises au même prix, et il vient de me répondre ceci:

De
Sheppard
Date d'envoi
Le 25 Mai 1466 à 08h05
Objet
Re: Achats douteux
Expire le 10 Juin 2018
j'ai investi dans l'élevage et une échelle pour la cueillette

Il est clair que ce dernier a outrepassé ses droits d'élu, et je demande à ce que le duché le poursuive en justice pour escroquerie et trahison. Je vous redonne le passage de nos lois:

Article IV.3 : De l'abus de pouvoir

Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction, sous peine de poursuite pour trahison.

Si vous avez besoin de plus de détails, faites-le moi savoir.

Markram

De plus, on peut constater que Messire Markram, a voulu lui demandé de rendre au même prix les marchandises.


En ce jour du 25 Mai1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de notre Duc Tazspike Gardénia et du peuple du Lyonnais-Dauphiné, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Isabeau de l'Isle à l’encontre de Messire Sheppard de Montélimar .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l’attention du prévenu sur le fait que, notre juge, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de son procès. Cependant, nous lui signifions qu’il est actuellement sous l’emprise de la Justice et qu’il ne peut quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont il fait l'objet.
Nous souhaitons en outre l’informer qu’il a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un l’un d’eux de la défendre. En voici l’adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Faisons un petit rappel des faits :

L’accusé a été élu à la mairie de Montélimar le 25 avril dernier. Il nous a été rapporter que Messire Sheppard à outrepasse son droit de maire. Il s'est délibérément vendu les marchandises suivante
1466-05-23 07:56:06 : Vous avez acheté 1 épée pour 180,00 écus à Sheppard.
1466-05-23 07:55:04 : Vous avez acheté 9 sacs de blé pour 14,00 écus à Sheppard.

Par cet acte il s'en enrichi personnellement, au dépends de la mairie. Il a fait un abus de pouvoir, comme il est stipulé dans le coutumier du Lyonnais Dauphiné

Article IV.3 : De l'abus de pouvoir

Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction, sous peine de poursuite pour trahison.

Il est lance ?

Pourquoi tu mets cela ici Dom?

C'est à la cour de justice que cela devrait être, d'autant qu'il y a des petites erreurs:
La première partie c'est bon, sauf un petit détail, vu qu'il n'y a plus d'avocats  à part moi, donc pas possible, tu peux rajouter.
ou à un avocat du dragon.


Ensuite Ca : De plus, on peut constater que Messire Markram, a voulu lui demandé de rendre au même prix les marchandises.
ainsi que ça:
Faisons un petit rappel des faits :
L’accusé a été élu à la mairie de Montélimar le 25 avril dernier. Il nous a été rapporter que Messire Sheppard à outrepasse son droit de maire. Il s'est délibérément vendu les marchandises suivante
et ça: Par cet acte il s'en enrichi personnellement, au dépends de la mairie. Il a fait un abus de pouvoir, comme il est stipulé dans le coutumier du Lyonnais Dauphiné

Ce sont des arguments pour le réquisitoire: il faut attendre ses explications.


Dans l'acte d'accusation tu aurais du mettre:

:

Citation :

On vous accuse d'avoir vendu à la mairie de Montélimar le 23 Mai 1466 des marchandises inutiles et à prix fort comme le stipule les preuves en notre
possession:
1466-05-23 07:56:06 : Vous avez acheté 1 épée pour 180,00 écus à Sheppard.
1466-05-23 07:55:04 : Vous avez acheté 9 sacs de blé pour 14,00 écus à Sheppard.

Article av-3 du coutumier relatif à l'abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction, sous peine de poursuite pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Il faut te référer aux actes d'accusation type qui sont à la cour pour le libellé, cela t'aidera