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 procès contre Guillaumedu17 pour incurie

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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: procès contre Guillaumedu17 pour incurie   procès contre Guillaumedu17 pour incurie Icon_minitimeSam 26 Mai 2018 - 17:45

Acte d'accusation


Citation :
En ce jour du 3 Juin 1466,

Nous, Domitill de Hauterive Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de notre duc Tazspike Gardénia  et du peuple du Lyonnais-Dauphiné, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge  Isabeau de l'Isle à l’encontre de Messire Guillaumedu17 .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l’attention de la  prévenue sur le fait que, notre juge, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de son procès. Cependant, nous lui signifions qu’il est actuellement sous l’emprise de la Justice et qu’elle ne peut quitter le Comté pendant toute la procédure judiciaire dont il fait l'objet.
Nous souhaitons  en outre l’informer qu’il a  la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un l’un d’eux de la défendre. En voici l’adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Faisons un petit rappel des faits :

L’accusé  a été élu à la mairie de Lyon le 18 mai dernier.  Nous savons tous en ce duché que les nouveaux maires se doivent de se présenter au Bailli et au commissaire au commerce agissant au nom de sa grâce Tazspike Gardénia, duc légitime de notre duché.  Comprenant que le dit Guillaumedu17 n’est pas forcément au courant des us et coutumes du duché, Tazspike gardenia , Duc du Lyonnais Dauphiné lui envoie, le 22 mai une missive l’invitant à se rendre en légature. Il a recu une reponse expliquant qu’il debute en tant que maire.
Et le 24 mai, une autre missive lui expliquant les risques qu’il prenait à ne pas se rendre en Légature.

Vous donnes en lecture les différents échange entre les deux

À  Guillaumedu17  Date d'envoi  Le 22 Mai 1466 à 14h44
Objet  mairie de lyon
Expire le 10 Juin 2018
Bonjour messire,

je me presente
Tazspike gardenia  duc du Lyonais Dauphiné

le bailli  du LD  ma confié qu'il n'avait eu aucun contact depuis votre election avec le service economique du duché

je vous ecrit afin  de vous rappeler  que cela n'est pas une option mais une obligation

je vous demande donc de prendre contact au plus vite  avec   notre bailli ou notre commisaire au commerce

sans quoi  les lois  du duché  serront la pour vous rappeler vos devoirs

n'oublier pas que lyon n'est pas une simple ville  mai sla capital si les maire ne place  prennent leurs role par dessus la jambe c'est tout le duché qui se retrouve en danger

sur ce  je vous souhaite une bonne journée en esperant  vraiment  que  vous assumier votre role pleinement comme il se doit

tazspike gardenia
Duc du lyonnais dauphiné

La réponse

De  Guillaumedu17  Date d'envoi  Le 22 Mai 1466 à 19h54
Objet  Re: mairie de Lyon
Expire le 10 Juin 2018
Bonjour cher duc,

Il me faut juste le temps de m'adapter a ma nouvelle fonction, c'est ma premiere mandature.

Je me rendrais au castel demain

Cordialement

Guillaume
Le premier


À  Guillaumedu17  Date d'envoi  Le 24 Mai 1466 à 16h19
Objet  Re: Re: mairie de Lyon
Expire le 10 Juin 2018
Re bonjour,

Alors pour vous dire je suis très concilient et patient en générale mais n'apprécie guère qu'on se moque de moi



Alors pour faire cours je vous donne jusqu'à demain 12h pour me fournir.

L'inventaire mairie de Lyon
Le bilan financier (à trouver dans le bureau du maire sur les 7 dernier jours)
Le bilan financier (tout en bas du bureau du maire en sont entier.)
Les ventes sur le marché de la part de la ville
Ainsi que l'inventaire de la taverne de la ville

Si je n'ai pas ceci avant 12 h demain (midi)

Je demanderai le lancement de procédure pour incurie auprès du service justice du duché.

Tout simplement, car il n'est pas permis que la capitale soit laissé sans aucun contrôle même minime de la part du duché

vous avez été élu légalement, mais il ne faut pas oublier que cela implique des devoirs , si vous vous sentez dépassez par la fonction sachez qu'il y a bon nombre de personne qu peuvent vous aider et vous soutenir que ce soit sur lyon , notre CAC ou notre Bailli

Il n'y a pas de honte a demander de l'aide si besoins

Bien a vous

Tazspike Gardenia
Duc du Lyonnais Dauphiné
Depuis, plus de nouvelles, Vous comprendrez, votre honneur, que cet homme est en dessous de tout  et qu’il n'a pas compris l’importance des réponses qu’il se devait d'apporter au duché ainsi que l’obéissance qu’il doit en toute occasion à notre Duchesse par le truchement de ses conseillers générant ainsi l'inquiétude du conseil ducal dans son entièreté qui a du réagir promptement afin de mettre la mairie en des mains plus sûres jusqu'à la fin de ce procès.


De  Guillaumedu17  Date d'envoi  Le 24 Mai 1466 à 20h22
Objet  Re: Re: Re: mairie de lyon
Expire le 10 Juin 2018
Bonsoir

dsl je ne pourrais que vous le fournir que samedi avant midi.

(Dans la vie je travaille actuellement beaucoup, mais sa va baisser donc je serrais plus disponible)

Cordialement

Guillaume


De plus il n'a pas fait l'approvisionnement du marché de ca la ville
Donc, nous évoquons aujourd’hui ,

L’Article III.8 : De l'incurie d'un Conseiller Ducal ou d'un Maire

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites pour haute-trahison


Guillaumedu17 s’est rendu coupable de Haute Trahison, nous lui demandons d’en rendre compte, devant la Cour.

La parole est à la défense.


Dernière édition par Domitill_De_Hauterive le Dim 3 Juin 2018 - 15:51, édité 1 fois
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: procès contre Guillaumedu17 pour incurie   procès contre Guillaumedu17 pour incurie Icon_minitimeLun 28 Mai 2018 - 10:59

apparemment il a fourni tout ce qu'il faut (posté au CD) donc ce procès n'est pas à lancer pour l'instant.
Pour plus de clarté, Les procés en préparation comme celui là, ou qui nécessitent des preuves supplémentaires, retardés pour une mise en retraite etc, il faut les mettre dans la salle d'instruction en attente.
Seuls les dossiers en cours concernent ceux qui sont déjà lancés au tribunal.
Je le déplace donc là bas..
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tazspike

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MessageSujet: Re: procès contre Guillaumedu17 pour incurie   procès contre Guillaumedu17 pour incurie Icon_minitimeLun 28 Mai 2018 - 12:13

oui voila je l'ai vu en tav il m'as fournis ce que je voulait
il est plus perdu qu autre choses
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: procès contre Guillaumedu17 pour incurie   procès contre Guillaumedu17 pour incurie Icon_minitimeDim 3 Juin 2018 - 16:01

J'ai rajouté la non tenu du marché et modifier la date
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: procès contre Guillaumedu17 pour incurie   procès contre Guillaumedu17 pour incurie Icon_minitimeDim 3 Juin 2018 - 16:56

Oui mais tu as toujours la tendance à faire un mélange entre les arguments de réquisitoire et l'acte d'accusation,
Dans l'acte  tu dois énoncer seulement ce pour quoi il est mis en procès, les preuves et le texte de loi qui s'y rapporte.

Vous êtes accusé de ne pas avoir effectué les tâches dont vous aviez la charge en tant que maire, de ne pas avoir rempli vos devoirs envers le Duché et la ville de Lyon
en négligeant l'approvisionnement du  marché en nourriture malgré les explications et conseils donnés.

et là tu mets les preuves:
et le détail du marché  relevé ce matin :

Miches de pain 6,00 8
Sacs de farine 13,35 20
Légumes 10,00 7

et les échanges de courrier.
En revanche, aucun fait relevant du HRP n'est permis dans un procés, donc tu ne mentionnes pas cette phrase issue de  son dernier courrier:

(Dans la vie je travaille actuellement beaucoup, mais sa va baisser donc je serrais plus disponible)
Et ensuite, tu  mets l'article de loi qui s'y réfère comme tu as fait.


ça, se sera pour le réq:
Citation :
faisons un petit rappel des faits :

L’accusé  a été élu à la mairie de Lyon le 18 mai dernier.  Nous savons tous en ce duché que les nouveaux maires se doivent de se présenter au Bailli et au commissaire au commerce agissant au nom de sa grâce Tazspike Gardénia, duc légitime de notre duché.  Comprenant que le dit Guillaumedu17 n’est pas forcément au courant des us et coutumes du duché, Tazspike gardenia , Duc du Lyonnais Dauphiné lui envoie, le 22 mai une missive l’invitant à se rendre en légature. Il a recu une reponse expliquant qu’il debute en tant que maire.
Et le 24 mai, une autre missive lui expliquant les risques qu’il prenait à ne pas se rendre en Légature.

Et tu démontes ses arguments de défense
tu appelleras aussi Sixtine à la barre car c'est elle en tant que bailli qui lui a donné toutes les informations nécessaires, son témoignage étant important pour témoigner qu'ion l'a pas laissé se débrouiller seul.


PS: Par contre, attends la reprise de la mairie pour le lancer  peut être! des fois qu'il se venge en pillant le peu qu'il y a dans les caisses
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: procès contre Guillaumedu17 pour incurie   procès contre Guillaumedu17 pour incurie Icon_minitimeDim 3 Juin 2018 - 17:33

Acte d'accusation


Citation :
En ce jour du 3 Juin 1466,

Nous, Domitill de Hauterive Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de notre duc Tazspike Gardénia et du peuple du Lyonnais-Dauphiné, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Isabeau de l'Isle à l’encontre de Messire Guillaumedu17 .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l’attention de la prévenue sur le fait que, notre juge, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de son procès. Cependant, nous lui signifions qu’il est actuellement sous l’emprise de la Justice et qu’elle ne peut quitter le Comté pendant toute la procédure judiciaire dont il fait l'objet.
Nous souhaitons en outre l’informer qu’il a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un l’un d’eux de la défendre. En voici l’adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Faisons un petit rappel des faits :

L’accusé a été élu à la mairie de Lyon le 18 mai dernier. Nous savons tous en ce duché que les nouveaux maires se doivent de se présenter au Bailli et au commissaire au commerce agissant au nom de sa grâce Tazspike Gardénia, duc légitime de notre duché. Comprenant que le dit Guillaumedu17 n’est pas forcément au courant des us et coutumes du duché, Tazspike gardenia , Duc du Lyonnais Dauphiné lui envoie, le 22 mai une missive l’invitant à se rendre en légature. Il a recu une reponse expliquant qu’il debute en tant que maire.
Et le 24 mai, une autre missive lui expliquant les risques qu’il prenait à ne pas se rendre en Légature.

Vous êtes accusé de ne pas avoir effectué les tâches dont vous aviez la charge en tant que maire, de ne pas avoir rempli vos devoirs envers le Duché et la ville de Lyon
en négligeant l'approvisionnement du marché en nourriture malgré les explications et conseils donnés.

Le détail du marché relevé ce matin :

Miches de pain 6,00 8
Sacs de farine 13,35 20
Légumes 10,00 7

Vous donnes en lecture les différents échange entre les deux

À Guillaumedu17 Date d'envoi Le 22 Mai 1466 à 14h44
Objet mairie de lyon
Expire le 10 Juin 2018
Bonjour messire,

je me presente
Tazspike gardenia duc du Lyonais Dauphiné

le bailli du LD ma confié qu'il n'avait eu aucun contact depuis votre election avec le service economique du duché

je vous ecrit afin de vous rappeler que cela n'est pas une option mais une obligation

je vous demande donc de prendre contact au plus vite avec notre bailli ou notre commisaire au commerce

sans quoi les lois du duché serront la pour vous rappeler vos devoirs

n'oublier pas que lyon n'est pas une simple ville mai sla capital si les maire ne place prennent leurs role par dessus la jambe c'est tout le duché qui se retrouve en danger

sur ce je vous souhaite une bonne journée en esperant vraiment que vous assumier votre role pleinement comme il se doit

tazspike gardenia
Duc du lyonnais dauphiné

La réponse

De Guillaumedu17 Date d'envoi Le 22 Mai 1466 à 19h54
Objet Re: mairie de Lyon
Expire le 10 Juin 2018
Bonjour cher duc,

Il me faut juste le temps de m'adapter a ma nouvelle fonction, c'est ma premiere mandature.

Je me rendrais au castel demain

Cordialement

Guillaume
Le premier


À Guillaumedu17 Date d'envoi Le 24 Mai 1466 à 16h19
Objet Re: Re: mairie de Lyon
Expire le 10 Juin 2018
Re bonjour,

Alors pour vous dire je suis très concilient et patient en générale mais n'apprécie guère qu'on se moque de moi



Alors pour faire cours je vous donne jusqu'à demain 12h pour me fournir.

L'inventaire mairie de Lyon
Le bilan financier (à trouver dans le bureau du maire sur les 7 dernier jours)
Le bilan financier (tout en bas du bureau du maire en sont entier.)
Les ventes sur le marché de la part de la ville
Ainsi que l'inventaire de la taverne de la ville

Si je n'ai pas ceci avant 12 h demain (midi)

Je demanderai le lancement de procédure pour incurie auprès du service justice du duché.

Tout simplement, car il n'est pas permis que la capitale soit laissé sans aucun contrôle même minime de la part du duché

vous avez été élu légalement, mais il ne faut pas oublier que cela implique des devoirs , si vous vous sentez dépassez par la fonction sachez qu'il y a bon nombre de personne qu peuvent vous aider et vous soutenir que ce soit sur lyon , notre CAC ou notre Bailli

Il n'y a pas de honte a demander de l'aide si besoins

Bien a vous

Tazspike Gardenia
Duc du Lyonnais Dauphiné
Depuis, plus de nouvelles, Vous comprendrez, votre honneur, que cet homme est en dessous de tout et qu’il n'a pas compris l’importance des réponses qu’il se devait d'apporter au duché ainsi que l’obéissance qu’il doit en toute occasion à notre Duchesse par le truchement de ses conseillers générant ainsi l'inquiétude du conseil ducal dans son entièreté qui a du réagir promptement afin de mettre la mairie en des mains plus sûres jusqu'à la fin de ce procès.


De Guillaumedu17 Date d'envoi Le 24 Mai 1466 à 20h22
Objet Re: Re: Re: mairie de lyon
Expire le 10 Juin 2018
Bonsoir

dsl je ne pourrais que vous le fournir que samedi avant midi.

Cordialement

Guillaume


De plus il n'a pas fait l'approvisionnement du marché de ca la ville
Donc, nous évoquons aujourd’hui ,

L’Article III.8 : De l'incurie d'un Conseiller Ducal ou d'un Maire

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites pour haute-trahison


Guillaumedu17 s’est rendu coupable de Haute Trahison, nous lui demandons d’en rendre compte, devant la Cour.

La parole est à la défense.
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MessageSujet: Re: procès contre Guillaumedu17 pour incurie   procès contre Guillaumedu17 pour incurie Icon_minitimeDim 3 Juin 2018 - 18:02

Encore une petite chose, toute la première partie est au féminin c'est le copier coller ça . Laughing

Ensuite pour l'avocat même chose faut l'orienter sur les avocats du dragon


Citation :
Nous souhaitons en outre l’informer qu’il a la possibilité de se rendre au barreau des avocats ou de contacter un avocat du dragon afin de demander à l’un d’eux de le défendre.


Et ce sera tout, je te fous la paix, Laughing je suis pointilleuse, mais faut bien que tu apprennes, alors autant apprendre de bonnes bases, ce sera automatique après
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: procès contre Guillaumedu17 pour incurie   procès contre Guillaumedu17 pour incurie Icon_minitimeMer 6 Juin 2018 - 19:31

En ce jour du 6 Juin 1466,

Nous, Domitill de Hauterive Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de notre duc Tazspike Gardénia et du peuple du Lyonnais-Dauphiné, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Isabeau de l'Isle à l’encontre de Messire Guillaumedu17 .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l’attention de la prévenue sur le fait que, notre juge, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de son procès. Cependant, nous lui signifions qu’il est actuellement sous l’emprise de la Justice et qu’il ne peut quitter le Comté pendant toute la procédure judiciaire dont il fait l'objet.
Nous souhaitons en outre l’informer qu’il a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un l’un d’eux de la défendre. En voici l’adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous souhaitons en outre l’informer qu’il a la possibilité de se rendre au barreau des avocats ou de contacter un avocat du dragon afin de demander à l’un d’eux de le défendre.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé de ne pas avoir effectué les tâches dont vous aviez la charge en tant que maire, de ne pas avoir rempli vos devoirs envers le Duché et la ville de Lyon
en négligeant l'approvisionnement du marché en nourriture malgré les explications et conseils donnés.

Le détail du marché relevé  en fin de semaine :

Miches de pain 6,00 8
Sacs de farine 13,35 20
Légumes 10,00 7

Vous donnes en lecture les différents échange entre les deux

À Guillaumedu17 Date d'envoi Le 22 Mai 1466 à 14h44
Objet mairie de lyon
Expire le 10 Juin 2018
Bonjour messire,

je me presente
Tazspike gardenia duc du Lyonais Dauphiné

le bailli du LD ma confié qu'il n'avait eu aucun contact depuis votre election avec le service economique du duché

je vous ecrit afin de vous rappeler que cela n'est pas une option mais une obligation

je vous demande donc de prendre contact au plus vite avec notre bailli ou notre commisaire au commerce

sans quoi les lois du duché serront la pour vous rappeler vos devoirs

n'oublier pas que lyon n'est pas une simple ville mai sla capital si les maire ne place prennent leurs role par dessus la jambe c'est tout le duché qui se retrouve en danger

sur ce je vous souhaite une bonne journée en esperant vraiment que vous assumier votre role pleinement comme il se doit

tazspike gardenia
Duc du lyonnais dauphiné

La réponse

De Guillaumedu17 Date d'envoi Le 22 Mai 1466 à 19h54
Objet Re: mairie de Lyon
Expire le 10 Juin 2018
Bonjour cher duc,

Il me faut juste le temps de m'adapter a ma nouvelle fonction, c'est ma premiere mandature.

Je me rendrais au castel demain

Cordialement

Guillaume
Le premier


À Guillaumedu17 Date d'envoi Le 24 Mai 1466 à 16h19
Objet Re: Re: mairie de Lyon
Expire le 10 Juin 2018
Re bonjour,

Alors pour vous dire je suis très concilient et patient en générale mais n'apprécie guère qu'on se moque de moi



Alors pour faire cours je vous donne jusqu'à demain 12h pour me fournir.

L'inventaire mairie de Lyon
Le bilan financier (à trouver dans le bureau du maire sur les 7 dernier jours)
Le bilan financier (tout en bas du bureau du maire en sont entier.)
Les ventes sur le marché de la part de la ville
Ainsi que l'inventaire de la taverne de la ville

Si je n'ai pas ceci avant 12 h demain (midi)

Je demanderai le lancement de procédure pour incurie auprès du service justice du duché.

Tout simplement, car il n'est pas permis que la capitale soit laissé sans aucun contrôle même minime de la part du duché

vous avez été élu légalement, mais il ne faut pas oublier que cela implique des devoirs , si vous vous sentez dépassez par la fonction sachez qu'il y a bon nombre de personne qu peuvent vous aider et vous soutenir que ce soit sur lyon , notre CAC ou notre Bailli

Il n'y a pas de honte a demander de l'aide si besoins

Bien a vous

Tazspike Gardenia
Duc du Lyonnais Dauphiné

De Guillaumedu17 Date d'envoi Le 24 Mai 1466 à 20h22
Objet Re: Re: Re: mairie de lyon
Expire le 10 Juin 2018
Bonsoir

dsl je ne pourrais que vous le fournir que samedi avant midi.

Cordialement

Guillaume


De plus il n'a pas fait l'approvisionnement du marché de ca la ville
Donc, nous évoquons aujourd’hui ,

L’Article III.8 : De l'incurie d'un Conseiller Ducal ou d'un Maire

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites pour haute-trahison


Guillaumedu17 s’est rendu coupable de Haute Trahison, nous lui demandons d’en rendre compte, devant la Cour.

La parole est à la défense.
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MessageSujet: Re: procès contre Guillaumedu17 pour incurie   procès contre Guillaumedu17 pour incurie Icon_minitimeJeu 7 Juin 2018 - 7:47



Première plaidoirie de la défense
Citation :
Bonjour a vous,

Je souhaite assurer ma défense seul car en temps que Maire, je prends mes responsabilités.

Je souhaite par contre que le procès se déroule en place publique.

Je ne comprends pas cette accusation de haute trahison, car j'ai rempli mes devoirs.
On ne m'a donne aucune informations quant a l'approvisionnement.
Je suis bien occupe dans mes fonctions de maire, et les entrepôts de la ville sont composés que d'herbes et d'argents, comment pour'je approvisionner la ville?
Et bien que m'ayant indiquer comment aller au castel, le conseil ducal ne m'a pas expliquer on je devais remplir mes fonctions. Par ailleurs, les informations demander par le duc sont tout a fait justifiable, et bien que je demande de l'aide, il me menace tout de suite.
Et si conseil ducale n'est pas heureux de ma gestion, il devrait me mettre fasse a mes responsabilité et exiger ma démission, pas me traîner devant un tribunal, car je reste un représentant du peuple, comme eux.
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MessageSujet: Re: procès contre Guillaumedu17 pour incurie   procès contre Guillaumedu17 pour incurie Icon_minitimeJeu 7 Juin 2018 - 7:58

Je voudrai entendre le témoignage de Sixtine à la barre, surtout qu'il met en cause qu'on ne l'a pas informé des moyens d'approvisionnement
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MessageSujet: Re: procès contre Guillaumedu17 pour incurie   procès contre Guillaumedu17 pour incurie Icon_minitimeJeu 7 Juin 2018 - 12:45

J'ai demandé à Sixtine de venir temoigner
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MessageSujet: Re: procès contre Guillaumedu17 pour incurie   procès contre Guillaumedu17 pour incurie Icon_minitimeJeu 7 Juin 2018 - 21:21

L'accusation a appelé Sixtine_cypher à la barre
Voici son témoignage :
Sixtine a l'appel de son nom se présenta à la barre

Messire Procureur, Dame le Juge, je me présente Sixtine Cypher Dame de Villars-de-lans et de Saint Priest, actuelle Bailli et 1ère conseillère Près de sa Grâce le Duc en place.

J'ai écouté la défense, et je dois dire que cet homme ment, et ne peux que confirmer les dires de sa grâce Tazspike Gardénia quant aux nombreux courriers que nous avons fait parvenir au prévenu.

J'ajoute que nous nous somme déplacés avec sa grâce jusqu'à Lyon où nous avons expliqué de vive voix, ce qu' étaient les devoirs et obligations d'un maire, et lui avons remis toutes les coordonnées utile à la bonne gestion de la municipalité.

De plus j'ai personnellement réapprovisionné le marché de denrées indispensables à la survie des villageois, comme le prouvent ces copies des mandats

Mandat numéro '1839006'

• Contrat :
Mandat confié à Sixtine Cypher pour approvisionnement du marché de Lyon

Au départ dudit mandat, il y a :

-30 maïs x 3,30 = 99,00 écus
-10 poissons x 18,75 = 187,50 écus
-10 viandes x 17,80 = 178,00
-30 bois x 4,20 = 126,00

Au retour dudit mandat, il devra y avoir La somme de 590,50 écus.

Ce mandat devra être de retour au plus tard le 3 juin 1466

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le 2 juin 1466, par Jack Cypher, CaC et Sixtine Cypher, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.

Mandat numéro '1837224'

• Contrat :
Mandat confié à Sixtine Cypher pour approvisionnement du marché de Lyon

Au départ dudit mandat, il y a :

-20 pain x 6,25 = 125,00 écus
-30 maïs x 3,30 = 99,00 écus
-10 poissons x 18,75 = 187,50 écus
-10 viandes x 17,80 = 178,00
-10 farine x 13,00 = 130,00
-30 bois x 4,20 = 126,00

Au retour dudit mandat, il devra y avoir La somme de 845,50 écus.

Ce mandat devra être de retour au plus tard le 31 mai 1466

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le 26 mai 1466, par Jack Cypher, CaC et Sixtine Cypher, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.

En outre après le dernier courrier faisant office d'ultimatum, dont voici copie, Cet homme s'est présenté à mon bureau en date du 29 mai là j'ai encore une fois expliqué de manière détaillée ce qu'il devait faire, et lui est demandé s'il avait des questions visiblement il n'en avait pas car il a quitté le bureau sans rien dire.

Donc oui cet homme ment en disant qu'il a rempli ses devoirs, ment quand il dit qu'il n'a reçu aucune information

La jeune femme remis le dernier document, puis retourna s'asseoir

À Guillaumedu17 Date d'envoi Le 28 Mai 1466 à 22h50
Objet Dernier ultimatum
Expire le 17 Juin 2018
Messire Maire,

Je vous écrit au nom de Sa Grâce Tazspike Gardénia, actuel régnant du Duché.

Il vous informe que si d'ici demain soir 29 mais 1466, vous ne vous êtes pas présenté au Castel en légature dont vous avez le chemin, ou tout au moins à la porte du Castel. Il n'hésitera pas à intenter un procès à votre encontre pour Trahison et reprendra la mairie par la force.

Espérant que vous prendrez en compte cette missive, et souhaitant vous voir au Castel, je vous prie d'agréer, Messire Maire,, mes salutations

Sixtine Cypher Dame de Saint Priest et Villars de Lans
Bailli et 1ère conseillère du L.D
Agissant au nom de Tazspike Gardénia Duc Légitime du Lyonnais-Dauphiné
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MessageSujet: Re: procès contre Guillaumedu17 pour incurie   procès contre Guillaumedu17 pour incurie Icon_minitimeJeu 7 Juin 2018 - 22:07

Madame le juge, tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge.
l'accusé a été élu le 18 mai et en date du 28 Mai, il ne s'était toujours pas manifesté en légature et n'a donc pas pu approvisionner le marché.
Il a été contacté à plusieurs reprise par le Duc, et Dame Sixtine afin qu'il se rende en légature.
L'accusé prétend qu'on ne lui a donne aucune informations quant a l'approvisionnement.
c'est faux car Il lui a été expliqué le fonctionnement de la mairie et de la Légature, comme vous pouvez le constater à travers le témoignage accablant du bailli et des courriers présentés,
il n'a pas réagi, malgré les mises en garde, laissant le marché et ses habitants sans nourriture. il aura fallu que le bailli elle même se déplace pour alimenter le marché le 2 Juin.
Il ne peut donc pas nier.

Attendu que l'accusé n'a pas effectué les tâches dont il avait la charge,
Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Isabeau de l'Isle. le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité envers cet homme dont il est permis de s’interroger quant a sa moralité.

En effet, peut-on laisser un tel individu en liberté, madame le juge, quand on sait qu'étant élu en tant que maire de la Ville de Lyon, il n'a pas mis de nourriture pour les villageois

Aussi, Réclamerons-nous 200 écus d’amende et de 3 jours de prison à l’encontre de Guillaumedu17 L’'incurie d'un Maire est un acte grave et nous ne pouvons tolérer que de tels actes soient encore perpétrés en notre Duché ! L’isolement d’une geôle lui donnerait le temps de méditer sur ses actes.

Que justice soit rendue!
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MessageSujet: Re: procès contre Guillaumedu17 pour incurie   procès contre Guillaumedu17 pour incurie Icon_minitimeDim 17 Juin 2018 - 12:35

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Madame la juge,

Je n'ai pas grand chose a ajouter quand a ma défense.
Juste me juge t'on pour es actes (ou inactions selon l'accusation) ou sur ma moralité?
Qu'a a la nourriture, la taverne était régulièrement approvisionner, et si elle ne l’était pas, des citoyens bienveillant m'interpeller.
Je n'ai pas non plus voulue dépenser a tord t a travers l'argent de la mairie. Les impôts était encore a cette époque interdit (aujourd'hui 10 écus par champs et 10 par echope, ça fait mal), et j'ai essayer de faire mon possible pour maintenir le budget a flot.

Aujourd'hui, vous avez a juger, madame, l'histoire d'un citoyens qui a toujours respecter les lois du duché, d'un citoyens devenu un peu trop vite maire et sans experience.
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MessageSujet: Re: procès contre Guillaumedu17 pour incurie   procès contre Guillaumedu17 pour incurie Icon_minitimeMer 20 Juin 2018 - 17:43

Citation :
 En ce jour du 20 Juin 1466, nous Isabeau de l'isle , juge du Lyonnais Dauphiné allons rendre notre verdict.

Accusé, levez vous!

*Le regarde un long moment, le visage impénétrable et soupire avant de reprendre la parole.*

Sachez Mon sieur que je me suis penchée longuement sur votre dossier avant de décider de votre sort, car si à mes yeux il est primordial dans une société dont nous faisons tous partie que chacun respecte les lois et ses engagements, chaque cas est différent et se doit d'être examiné avec attention.

je n'apprécie pas particulièrement à avoir à juger des gens honnêtes car de toute évidence, ce n'est nullement votre moralité qui est mise en cause ici
mais plutôt votre négligence.

Vous avouez vous même n'avoir pas l'expérience nécessaire pour gérer une ville, soit, vous le reconnaissez à présent alors dans ce cas je m'interroge sur le pourquoi avoir dédaigné la main tendue du bailli qui vous a expliqué la marche à suivre pour vous procurer au moins de la nourriture via la légature ? Ce n'est pas dépenser à tort et à travers c'est juste un des devoirs les plus importants du maire de ne pas laisser mourir de faim la population et de leur procurer les matières premières pour travailler si il n'y a pas.

Elu le 18 Mai il aura fallu attendre le 2 Juin donc plus de 15 jours pour que les habitants puissent de nouveau se nourrir convenablement car j'ai mandé l'inventaire mairie et les relevés du marché , dont les étals ne comportaient que 8 malheureux pains et quelques légumes flétris, en revanche oui il y avait 20 sacs de farine surement déposés par vos soins d'ailleurs étant meunier, mais dites moi comment les boulangers pouvaient la travailler sans bois pour alimenter leur fournil?
Cela ne vous est pas venu à l'esprit que vous pouviez en commander aux autres villes via la légature et en échange y vendre vos fruits?

Le bailli vous en a pourtant expliqué oralement à plusieurs reprises le fonctionnement.
alors là, pardon, mais cela dépasse un peu l'inexpérience, on est davantage dans de la négligence..

Que la taverne soit approvisionnée à minima c'est une chose, mais vous savez comme moi que la majorité des gens y vont très rarement et qu'on ne peut tout mettre dans une taverne.
J'avoue aussi que j'ai du mal à vous suivre quand j'écoute vos arguments de défense,

que viennent faire les impôts dans cette affaire? les impôts sont ducaux et non municipaux. L'argent que les mairies prélèvent c'est sur instruction et au nom du Duché. La mairie ne sert que d'intermédiaire donc je ne vois pas en quoi cela influe sur les finances municipales qu'il y en ait ou qu'il n'y en ait pas.! Le saviez vous seulement?
Encore une fois c'est le devoir du maire de faire fructifier les caisses municipales pour équilibrer ses dépenses et je ne connais aucune solution miracle autre que de commercer, alors forcément si on ne fait rien l' argent diminue à vue d'oeil au risque de ne plus pouvoir à plus long terme pourvoir à la sécurité.
Vous êtiez responsable de la capitale tout de même!! ce n'est pas rien! c'est le 1er rempart du Duché, votre attitude aurait pu avoir des circonstances désastreuses,

Et je m'arrêterai là en espérant que cette malheureuse expérience vous sera au moins profitable pour la suite.
Bien que je sois plutôt encline à une certaine indulgence dûe votre inexpérience, je ne peux décemment pas passer sur votre négligence et attitude désinvolte

Vous comparaissez devant moi pour violation de l’article III.8 relatif à l'incurie d'un Conseiller Ducal ou d'un Maire sous le chef d'inculpation de haute trahison

Cependant, convaincue que chacun a droit une seconde chance et que cela serait dommageable que votre casier judiciaire soit entaché à vie d'un fait de haute trahison qui vous fermerait les portes à nombre de postes à responsabilité dans ce duché,

En mon âme et conscience je requalifie donc le chef d'inculpation de haute trahison à trouble à l'ordre public.
Toutefois je vous condamne à une peine d'inéligibilité de 3 mois.

3 mois dans le but que vous les mettiez à profit pour acquérir les connaissances qui vous font défaut, impliquez vous au sein de la mairie, rapprochez vous du maire, apprenez de lui ou d'un autre avant de briguer à nouveau un poste de maire.

Quant au préjudice subi par la ville et ses habitants, je vous condamne à verser à la mairie la somme de 50 écus ainsi qu'à des excuses publiques aux Lyonnais sur la place du village.
Je m'informerai personnellement du bon déroulement de cette condamnation et si cela n'est pas fait vous serez de nouveau inculpé pour non application des peines

Je vous rappelle également que vous disposez de 14 jours pour faire appel de cette décision à la cour d'appel du royaume.

Vous êtes libre.

*Le coup de marteau traditionnel sella alors la clôture du procès*
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MessageSujet: Re: procès contre Guillaumedu17 pour incurie   procès contre Guillaumedu17 pour incurie Icon_minitimeVen 29 Juin 2018 - 12:53

petit oubli de dernière minute.

Citation :
Sixtine_cypher de Villars de Lans Date d'envoi Le 22 Juin 1466 à 14h01
Objet Procès Guillaume du 17 Expire le 08 Juillet 2018
Madame le Juge,

Dans le procès Duché Vs/guillaumedu17, vous avez condamné ce dernier à verser la somme de 50 écus à la mairie.
Quant au préjudice subi par la ville et ses habitants, je vous condamne à verser à la mairie la somme de 50 écus ainsi qu'à des excuses publiques aux Lyonnais sur la place du village.

Je tiens à vous signaler que Guillaumedu17 s'est acquitté de la somme comme le prouve le document joint

22/06/1466 10:28 : guillaumedu17 a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Lyon.

Je vous prie de croire, Madame le Juge en mes plus respectueuses salutations

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