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 TAOP/Obligation d’exécution des peines/Lyanna_r

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2 participants
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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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TAOP/Obligation d’exécution des peines/Lyanna_r Empty
MessageSujet: TAOP/Obligation d’exécution des peines/Lyanna_r   TAOP/Obligation d’exécution des peines/Lyanna_r Icon_minitimeLun 28 Mai 2018 - 21:39



En ce jour du 28 mai1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du duc Tazspike Gardénia et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Isabeau de l'Isle à l’encontre de Dame Lyanna_r.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée de ne pas avoir respecté les sentences du juge en date du 22 Mai 1466 qui vous imposait; Vous devrez adresser copie de vos fiches de salaire au procureur au plus tard le 5 Juin 1466 sous peine de nouveau procès pour non application des peines, .

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vu l’article VI.2.g du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.2.g : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public.

Vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public et nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
"A la suite de son collégue, c'est la nouvelle juge du Lyonnais Dauphiné, Isabeau de l'Isle qui reprit les dossiers en cours de jugement.

Nous, Isabeau de l'Isle,en ce 22 Mai 1466, allons procéder au jugement de la damoiselle Lyanna Rossal
Rappelons que cette dernière a été mise en examen sous le chef d'inculpation de trahison pour révolte non autorisée,

Damoiselle, sachez en premier lieu que je réprouve fortement votre attitude, vous qui êtes pourtant de noble naissance n'avez montré aucune retenue dans vos propos, ni aucun respect pour cette cour et le conseil gouvernant, vous ne vous défendez pas, vous accusez, vous ironisez.
Comment dans ce cas prendre en considération des circonstances atténuantes qui auraient pu être imputables à votre jeunesse et sa fougue,
Nulle part, enfin,vous ne reconnaissez avoir même transgressé la loi, qui est pourtant la même pour tous, gueux, paysans érudits ou noble, fils ou fille de noble, je dirais même plus, c'est à cette dernière caste de montrer l'exemple.

Il eut été pourtant si facile de prévenir de la disparition du maire précédent survenue le 27 Avril,
Les autorités auraient alors ordonné une reprise de la ville et vous auriez pu accéder à la mairie légalement,
Au lieu de cela, sans rien dire, inlassablement vous vous êtes révoltée jusqu'à réussir à rentrer 11 jours après cette disparition !!! alors que le Duc lui même, n'avait précédemment pas cautionné cette révolte et en a fait part, cela aurait pu se terminer ainsi et ce procès n'aurait pas eu lieu,
C'est sur ce fait que j'aurai voulu vous entendre plutôt que l'ironie et l'arrogance dont vous faites preuve,
Quand au maire dont vous avez pris la place, des comptes lui seront également exigés dès sa réapparition bien évidemment,

Certes, vos intentions n'étaient pas de nuire à la ville, ceci nous l'entendons et en tenons compte, mais il est impensable pour l'avenir de passer outre et de créer ainsi une jurisprudence,
Vous avez enfreint la loi, vous devez maintenant le reconnaître et en assumer les conséquences,

Accusée, levez vous, et entendez ma sentence :

Attendu les différents témoignages de l'accusation et ceux de la défense nous déclarons l'accusée coupable de trahison selon l'article 1V,I relatif aux coup d'état, révolte et mutineries
Attendu que cet acte n'a pas été dans un but de nuire à la ville, nous lui accordons toutefois des circonstances atténuantes,


En conséquence, je vous condamne à :
1 jour de prison qui vous permettra j'espère, de réfléchir à vos actes, et à l'humiliation que vous avez ainsi jeté sur votre famille,
Une peine d'intérêt général de 5 jours pleins de travail à la mine pour vous apprendre l'humilité,
Vous devrez adresser copie de vos fiches de salaire au procureur au plus tard le 5 Juin 1466 sous peine de nouveau procès pour non application des peines,
Vous disposez également de 14 jours pour contester ce jugement et vous pourvoir en appel.

Estimez vous heureuse et reconnaissante de ce verdict car la cour aurait pu très bien saisir le tribunal héraldique au risque de ne pas vous reconnaître à vous et à votre descendance, le statut de noble par hérédité, pour non respect du vivre noblement,

Que justice soit faite.

"Le maillet résonna alors dans la salle"
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tazspike

tazspike


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MessageSujet: Re: TAOP/Obligation d’exécution des peines/Lyanna_r   TAOP/Obligation d’exécution des peines/Lyanna_r Icon_minitimeMer 15 Aoû 2018 - 13:11

Citation :
lejuge etais un peu rageux mais les lois s'appliquait pour tous
meme pour les juges

le delai de 3 mois etant depassé les service justice n'ayant pas pris le temps de s'occuper de cette affaire dans les temps bien qu'il s'emblerait que les faits ne plaidait pas en faveur de l'accusé

cette derniere avait le droit a un proces rapide et cela n'as pas été le cas

je suis donc dans l'obligation de part les lois editées de relaxé l'accusé

par consequent vous etes libre madame

que justice soit faite
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