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 Lyanna_r/TAOP pour NAP

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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: Re: Lyanna_r/TAOP pour NAP   Lyanna_r/TAOP pour NAP Icon_minitimeJeu 24 Mai 2018 - 8:52

J'ai recu ce pigeon ce matin

Citation :
De
Lyanna_r
Date d'envoi
Le 24 Mai 1466 à 01h00
Objet
Minage.
Expire le 10 Juin 2018
Par la présente, je vous informe,

Que je n'irais pas à la mine.
La raison est simple.

Je préfère aller flâner sur les rives du lac et tirer un poisson, ou dans un verger et récupérer un fruit, plutôt que d'aller m'enterrer dans vos immondes mines sombres et dégoutantes. Et aussi, je ne dois rien au duché, alors que j'ai renflouer un peu la mairie Lyonnaise, j'ai donc déjà payer bien plus que ce qu'il fallait.

Que le Très-Haut veille,
Lyanna, juste Lyanna, car la honte, que j'inflige à ma famille, j'imagine bien que mon géniteur se débarassera de celle-ci d'un simple trait sur mon prénom
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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: Re: Lyanna_r/TAOP pour NAP   Lyanna_r/TAOP pour NAP Icon_minitimeVen 25 Mai 2018 - 23:27

En attente

Citation :


En ce jour du mai 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du duc Tazspike Gardénia et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Isabeau de l'Isle  à l’encontre de Dame Lyanna_r.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée de ne pas avoir respecté les sentences du juge en date du 22 Mai 1466  qui vous imposait; Vous devrez adresser copie de vos fiches de salaire au procureur au plus tard le 5 Juin 1466 sous peine de nouveau procès pour non application des peines, .

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vu l’article VI.2.g du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.2.g : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public.

Vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public et nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.



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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Lyanna_r/TAOP pour NAP   Lyanna_r/TAOP pour NAP Icon_minitimeLun 28 Mai 2018 - 11:53

Conciliation

Citation :
À Lyanna_r Date d'envoi Le 28 Mai 1466 à 11h51
Objet : Procès

Bonjour,

Si je n'ai pas été sévére dans mon jugement, c'est que j'avais bien conscience que le but ne cette révolte n'était pas de nuire à la ville, mais  tout acte de révolte ne peut être que répréhensible par la loi, surtout  que le Duc  vous a prévenu qu'il ne l'accepterait pas;
le risque étant en cas d'innocence proclamée à votre égard, que cela fasse jurisprudence et que la justice doive  agir de même pour n'importe quel révolté futur..
Donc 5 jours de mine pour un tel acte, rémunéré qui plus est, n'est  rien, si ce n'est  peut être que cela puisse toucher votre fierté, mais  en espérant que  le bon sens prendra le dessus, je vous offre une conciliation et vous accorde  une extension du délai  pour effectuer ces travaux afin de  bloquer temporairement la procédure du procés pour non  application des peines. Réfléchissez y. bien.

Nous sommes donc le 28 Mai  et je vous propose de reporter le délai au 11 juin,
Dans l'attente de votre réponse.

Isabeau de l'Isle
Juge du Lyonnais Dauphiné

Citation :
De Lyanna_r Date d'envoi Le 28 Mai 1466 à 12h03
Objet Re: Re: Procès
Expire le 17 Juin 2018
Madame,

Je quitte le duché, je suis restée à Vienne, pour prévenir Sa Grâce Samuel et j'ai pris la route, le soir même !! Je ne suis pas genre à rester longuement à un enJe ne suis droit, alors je garde la bourse peu remplit et les denrées naturelles sont préférable.

Je ne suis déjà plus dans votre duché, donc vous savez ...

Lyanna,



Dernière édition par dame-isabeau le Lun 4 Juin 2018 - 18:03, édité 1 fois
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Lyanna_r/TAOP pour NAP   Lyanna_r/TAOP pour NAP Icon_minitimeLun 4 Juin 2018 - 18:08

j'ai retrouvé ton dossier, en fait il était à la suite de la trahison mais comme c'est pas la même affaire ni le même chef d'inculpation, i
il fallait créer un nouveau dossier.
j'ai donc divisé le sujet pour avoir une belle copie toute propre pour la suite
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tazspike

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MessageSujet: Re: Lyanna_r/TAOP pour NAP   Lyanna_r/TAOP pour NAP Icon_minitimeMer 18 Juil 2018 - 22:58

bon aller hop je passe le tour et on expedie

merci
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tazspike

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MessageSujet: Re: Lyanna_r/TAOP pour NAP   Lyanna_r/TAOP pour NAP Icon_minitimeSam 11 Aoû 2018 - 21:47

bon la ca commence a duré on attend le requisitoir qu elle soit partie ou pas on s 'en fou

je vais l avoir tres mauvaise si je doit stipuler un vice de forme pour delai trop long ou passage auto du req
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Lyanna_r/TAOP pour NAP   Lyanna_r/TAOP pour NAP Icon_minitimeSam 11 Aoû 2018 - 22:52

Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur

Comme vous pouvez le constater, cette personne n'a pas effectuer ca première peine et n'est pas venu non plus pour se défendre.

Elle a volontairement quitté le Duché le jour ou elle a était remise en procès. Ce qui montre que cette personne n'a aucune morale. Comme en atteste le courrier de la cette personne.


Je vous la donnes

De Lyanna_r Date d'envoi Le 28 Mai 1466 à 12h03
Objet Re: Re: Procès
Expire le 17 Juin 2018
Madame,

Je quitte le duché, je suis restée à Vienne, pour prévenir Sa Grâce Samuel et j'ai pris la route, le soir même !! Je ne suis pas genre à rester longuement à un enJe ne suis droit, alors je garde la bourse peu remplit et les denrées naturelles sont préférable.

Je ne suis déjà plus dans votre duché, donc vous savez ...

Lyanna,


Votre Honneur, je vous demandes la mettre 2 jours en prison et une amende 50 ecus


Je vous laisses maintenant la parole votre honneur
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tazspike

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MessageSujet: Re: Lyanna_r/TAOP pour NAP   Lyanna_r/TAOP pour NAP Icon_minitimeSam 11 Aoû 2018 - 22:59

pfff

je rage la



Citation :

De la durée d'un procès en prime instance :


La justice se doit d'être rendue promptement. Les procès en justice locale ne pourront donc dépasser trois (3) mois, hors retraite spirituelle de l'accusé, sauf cas particulier admis par la Grande Chancellerie du Royaume de France.

donc c'est mort

on avait jusqu'au 28 juillet
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MessageSujet: Re: Lyanna_r/TAOP pour NAP   Lyanna_r/TAOP pour NAP Icon_minitime

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