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 brigandage Mimi_desiles_-a-l-encontre-de-cairas

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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: brigandage Mimi_desiles_-a-l-encontre-de-cairas   brigandage Mimi_desiles_-a-l-encontre-de-cairas Icon_minitimeJeu 12 Juil 2018 - 13:12

Spoiler:
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tazspike

tazspike


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MessageSujet: Re: brigandage Mimi_desiles_-a-l-encontre-de-cairas   brigandage Mimi_desiles_-a-l-encontre-de-cairas Icon_minitimeMer 18 Juil 2018 - 23:05

comme les autres tour passé on poursuit
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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: Re: brigandage Mimi_desiles_-a-l-encontre-de-cairas   brigandage Mimi_desiles_-a-l-encontre-de-cairas Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 21:09

La victime:
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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: Re: brigandage Mimi_desiles_-a-l-encontre-de-cairas   brigandage Mimi_desiles_-a-l-encontre-de-cairas Icon_minitimeMar 31 Juil 2018 - 21:03

Réquisitoire:
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tazspike

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MessageSujet: Re: brigandage Mimi_desiles_-a-l-encontre-de-cairas   brigandage Mimi_desiles_-a-l-encontre-de-cairas Icon_minitimeVen 3 Aoû 2018 - 14:52

Citation :
En ce jour du 3 aout 1466
Moi Tazspike Gardenia Duc de Malleval Baron de Bourgoin et Pierrelatte
juge du Lyonnais Dauphiné

vais rendre mon verdict opposant l' accusé Mimi_desiles

a dame Cairas de la Montagne

pour le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public.

Et plus particulièrement pour brigandage comme le stipule l’article Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie

Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Attendu que vous avez brigandé sur les terres du Lyonnais Dauphiné , laissant la plaignante sans rien Moi Tazspike Gardénia Duc de Malleval , baron de Bourgoin et Pierrelatte
juge du lyonnais Dauphiné

vous juge coupable des fait reproché

attendu que vous resté muré dans votre mutisme ne cherchant meme pas a vous defendre, que la plaingnante a fait savoir qu'elle vous avait reconnu,
sans aucune mot de votre part la cours ne peu pensé qu'as votre culpabilité

en consequence je vous condamne a 50 ecus d'amende et 2 jours de prison


ainsi que l'obligation sur une durée de 3 mois, soit jusqu'au 3 novembre 1466, de signaler votre présence et de tous vos déplacements dans notre duché,

dans le cas contraire les armée du Lyonnais Dauphiné aurait ordre de vous ramener à la raison très vite

vous n'etes donc pas interdit de vous deplacer sur nos terres mais sous conditions d'informer ou vous etes

que justice soit rendu

je tiens également que si vous le souhaiter vous pouvez faire appel de ce jugement au tribunal du palais dans un délai de 14 jours
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MessageSujet: Re: brigandage Mimi_desiles_-a-l-encontre-de-cairas   brigandage Mimi_desiles_-a-l-encontre-de-cairas Icon_minitime

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