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 Impôts Juillet/août 1466

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Quatrebarbe
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sixtinee
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sixtinee

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MessageSujet: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 12:06

Il est venue le temps... de discuter des impôts

Devons nous imposer ou pas?

En toute objectivité je crois qu'imposer ne serait-ce qu'un minimum serait bien. Nos finances sont tout à fait correctes mais il suffit d'un rien, d'une alerte ou autre pour que le budget soit déséquilibré
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Tymothé de Nivellus
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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 12:14

Je ne suis pas un friand des impôts, j'ai donc difficile à me positionné quand on en parle...surtout si ce n'est pas nécessaire dans l'immédiat.
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 13:11

Pour ma part, je suis l'avis de Sixtine. On est jamais à l'abri de quelque chose. Peut être moins élever que celui d'avant.
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 13:58

- Je me range à coté de Sixtine. Pas forcément prélever un gros impôt... Mais anticiper l'avenir. Histoire de ne pas se retrouver au dépourvu.
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Flavie

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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 14:27

Pas trop pour les impôts non plus. Vraiment à un plancher minimum histoire de dire qu'on paye des impôts même à notre époque !
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sixtinee

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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 14:38

Ben ça fait environ 400 ans que la Gabelle existe quant à la taille ça fait un peu moins de 200 ans, mais je suis d'accord pour un impôt minimum
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Tymothé de Nivellus
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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 14:49

Peut-on savoir à combien s'évalue l'impôt pour Embrun et Briançon si l'on devait taxer aujourd'hui?

En ma qualité d'Archevêque, si j'ai les pépettes pour payer les impôts de ces deux villes, je paie!


A noté que je ne fais pas ça pour la gloire, mais pour que les autres diocèses se lèvent et allonge un peu!
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sixtinee

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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 14:54

je vais demander aux maire de procéder au recensement des possessions
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tazspike

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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 15:00

Le mandat dernier on as demandzr 10 par possesion et rendu 5 aux villes

Pourquoi pas a la rigueur demander 5 et redonner 2 aux villes certaine zn on pas nesoins d autre oui

Pis ca passe mieu que si c est le mairz qui impose si besoins
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sixtinee

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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 15:16

Donc il ne faudrait pas trop traîner, il nous reste 7 jours

Citation :
VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.
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tazspike

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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 16:52

Rhhhaaaa mais c est pas encore changer ca ?

Sous ka me semble bien que ca aete vire ce texte on c est dzja pris la tete avec ca le dernizr mandat
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tazspike

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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 16:54


Citation :

A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé, par sept voix, la modification duCoutumier de la manière suivante.

Citation :
Livre VII : Code Fiscal


Le présent livre a pour but d’encadrer et de définir les conditions des levées d’impôts en Lyonnais-Dauphiné.

VII.1 : De la décision d’imposer.


Seul le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.

VII.1.b : Du recensement des parcelles imposables.

Durant la première semaine du mandat, chaque maire est tenu de fournir au duché le recensement des parcelles imposables de sa ville.

Les parcelles imposables sont celles détenues par :
- les actifs présents ou en voyage.
- les retraités de moins de 15 jours.

Les parcelles non imposables sont celles détenues par :
- les retraités de plus de 14 jours.
- les disparus (en retranchement).
Les conseillers du pôle économique vérifient la cohérence du recensement.

VII.1.c : De la ventilation.

Les conseillers du pôle économique, une fois le budget et le recensement approuvés, doivent effectuer une ventilation du montant total de l’impôt par ville.
Le budget, le montant total des impôts, le recensement et la ventilation sont présentés à la population.



Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour de juillet de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Ninoua d'Eusébius
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tazspike

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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 16:55

Arf metdum ca a pas bien pris annonce a voir sur les impots mai juin
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sixtinee

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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 17:14

oui oui tu as raison je ne veux pas vieillir !
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tazspike

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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 17:16

J ai toujours raison :)
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sixtinee

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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 20:05

Tymothé de Nivellus a écrit:
Peut-on savoir à combien s'évalue l'impôt pour Embrun et Briançon si l'on devait taxer aujourd'hui?

En ma qualité d'Archevêque, si j'ai les pépettes pour payer les impôts de ces deux villes, je paie!


A noté que je ne fais pas ça pour la gloire, mais pour que les autres diocèses se lèvent et allonge un peu!

J'ai reçu une missive , en tant que Bourgmestre, de Monseigneur Eden Blue m'annonçant l'attribution d'une somme de 1 000,00écus, j'ai bien évidemment répondu le jour même 13 juillet, mais je ne vois rien venir
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 23:05

Dans tous les cas je suis d'avis d'imposer aussi. Au plus le montant de la dernière fois. On a de la perte à ce moment-là du mandat ou pas ? en terme de valeur totale j'entends.
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 23:48

- Le "montant de la dernière fois", ce sont les 10 écus de base ou les 5 écus après correction ?
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tazspike

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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeJeu 19 Juil 2018 - 23:51

actuelement on est positif de 800 si c'est a jour

on as imposé de 10 ecus

et on as rendu 5 aux ville apres
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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeVen 20 Juil 2018 - 7:27

Je serais pour imposer 5. Pour ce qui est de rendre on vera dans le mandat si on le fait
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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeVen 20 Juil 2018 - 9:17

sixtinee a écrit:
Tymothé de Nivellus a écrit:
Peut-on savoir à combien s'évalue l'impôt pour Embrun et Briançon si l'on devait taxer aujourd'hui?

En ma qualité d'Archevêque, si j'ai les pépettes pour payer les impôts de ces deux villes, je paie!


A noté que je ne fais pas ça pour la gloire, mais pour que les autres diocèses se lèvent et allonge un peu!

J'ai reçu une missive , en tant que Bourgmestre, de Monseigneur Eden Blue m'annonçant l'attribution d'une somme de 1 000,00écus, j'ai bien évidemment répondu le jour même  13 juillet, mais je ne vois rien venir


C'est un peu comme moi avec les 500 écus pour le Fond d'Aide aux Mairies, je n'ai encore rien fait pourtant l'argent est là, on ne sait pas comment s'y prendre en fait. Nous pouvons faire des mandats, mais il faudrait peut-être en discuter dans l'Office ecclésiastique, ça permettra de trouver une solution et de l'appliquer pour tous, qu'en penses-tu?
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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeVen 20 Juil 2018 - 11:12

Je veux bien y aller montrez moi le chemin
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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeVen 20 Juil 2018 - 13:23

sixtinee a écrit:
Je veux bien y aller montrez moi le chemin

Suivez moi Dit-il en souriant


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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeVen 20 Juil 2018 - 18:25

par trop fan des impôts mais 5 écus me semble correct
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitimeVen 20 Juil 2018 - 22:49

Allez hop on part pour un vote car je suis parti à en mettre...
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MessageSujet: Re: Impôts Juillet/août 1466   Impôts Juillet/août 1466 Icon_minitime

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