Eloa. | TOP : Brigandage (procès en Provence) | Dossier incomplet

Citation :

Pachillou a écrit:

Et un malheureux voyageur en Lyonnais-Dauphiné s'est fait détrousser ... Il passe dans le bureau des plaintes et s'adresse au responsable des lieux.

Bonjour !
Je suis Pachillou de Cheylade. Je traverse en ce moment le Lyonnais-Dauphiné. Dans la nuit d'hier, je suis tombé sur une brigande qui m'a détroussé, sur la route entre Montélimar et Dié. Voici sa description :



J'espère que vous pourrez m'aider !

[hrp]
Informations ig[/hrp]

 

Citation :

En ce jour du 02 Aout  1466,

Nous, Domitill de Hauterive , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Samuel_rossal et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre de Dame Eleoa.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé le 31 Aout 1466  messire Pachillou sur le lieu dit de nœud 249 entre Montélimar et Dié, lieu sous juridiction Dauphinoise.  

On vous accuse d'avoir volé  la somme de 4 500 écus, ainsi que divers objets, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

31/07/1466 04:09 : Vous vous êtes battu avec Eloa. (coefficient de combat 5), qui a essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
31/07/1466 04:09 : Vous avez été racketté par Eleoa. .
31/07/1466 04:11 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

edit : maj du titre par Qb

À
Savonarole
Date d'envoi
Le 03 Août 1466 à 12h29
Objet
Procès
Expire le 09 Septembre 2018
Bonjour Votre Honneur

Je suis Domitill de Hauterive Procureur du Lyonnais Dauphinais.

Il y a eut un brigandage dans notre duché le 31 Juillet 1466. J'aurais voulus savoir s'il est possile de lancer quelque chose. Comme nos duchés ont un accord. Je vous mets ce que j'ai .

Bien à vous

Citation :

Pachillou a écrit:

Et un malheureux voyageur en Lyonnais-Dauphiné s'est fait détrousser ... Il passe dans le bureau des plaintes et s'adresse au responsable des lieux.

Bonjour !
Je suis Pachillou de Cheylade. Je traverse en ce moment le Lyonnais-Dauphiné. Dans la nuit d'hier, je suis tombé sur une brigande qui m'a détroussé, sur la route entre Montélimar et Dié. Voici sa description :



J'espère que vous pourrez m'aider !

[hrp]
Informations ig[/hrp]

Citation :

En ce jour du 02 Aout 1466,

Nous, Domitill de Hauterive , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Samuel_rossal et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre de Dame Eleoa.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé le 31 Aout 1466 messire Pachillou sur le lieu dit de nœud 249 entre Montélimar et Dié, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 4 500 écus, ainsi que divers objets, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

31/07/1466 04:09 : Vous vous êtes battu avec Eloa. (coefficient de combat 5), qui a essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
31/07/1466 04:09 : Vous avez été racketté par Eleoa. .
31/07/1466 04:11 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Merci de me tenir informer et si la personne à quitter la provence merci de le dire

Respecteusement

Domitill de Hauterive
Procureur du Lyonnais Dauphinais

Citation :

De
Savonarole de Saint Er
Date d'envoi
Le 04 Août 1466 à 11h54
Objet
Re: Procès
Expire le 26 Août 2018
Bonjour mon Cher Collègue,

Je dépose immédiatement une plainte au nom de votre Comté et mets notre Prévot en chasse: s'il est en Provence, nous le raménerons par la peau des fesses.

Bien cordialement

Savonarole de Saint Er
Procureur du Comté de Provence

Citation :

À
Savonarole
Date d'envoi
Le 04 Août 1466 à 12h03
Objet
Re: Re: Procès
Expire le 09 Septembre 2018
Bonjour cher Collègue,

Je vous remercies pour votre aide et la rapidité que vous mettez en place.

Oui j'espère bien qu'elle sera mise en prison

En vous souhaitant une bonne journée

Bien Cordialement

Domitill de Hauterive
Procureur du Lyonnais Dauphinais

Bien sur il y a une participation judiciaire entre nous et la provence étant ambassadeur j'ai accès

Citation :

Traité de coopération judiciaire entre la Provence et le Lyonnais-Dauphiné


Ce traité annule et remplace le précédent accord, ratifié le 17 avril de l'an de grâce 1459.


Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs sujets la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.

Art. 1 – Du principe de coopération

Les provinces signataires reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et ne peut échapper à l'autorité de la Justice sur leurs terres.

Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi applicable dans le territoire d'un des contractants devra être, sur demande d'icelui, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé sur le territoire sur lequel l'individu se trouve.

Le suspect est toute personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La partie requérante est la province dans laquelle a eu lieu l'infraction.
La partie requise est la province où se trouve le suspect.

Art. 2 – De la mise en application

Le procès sera mené par la Justice requérante en étroite collaboration avec la Justice requise pour l'instruction d'icelui.
Eu égard à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.
Toute infraction commise dans une des provinces signataires, déjà commise auparavant dans l'autre pourra être suivie comme récidive.

Art. 3 - De la compétence du tribunal de prime instance de la province requérante

Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que le suspect ne peut être jugé que selon les lois de la province requérante et par la cour de justice de cette même province, y compris en ce qui concerne les éventuels droits de la défense et autres points de procédure.

Les parties contractantes s'accordent toutefois sur le fait que les peintures [Screens] ne peuvent être utilisées comme preuves pour tout procès instruit en vertu de ce traité de coopération judiciaire.

Par dérogation aux limites territoriales des Cours de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

Art. 4 - De la tenue du procès

Le procureur de la province requérante doit faire parvenir un acte d'accusation complet ainsi que les éventuels témoignages à charge à son homologue de la province requise. Celui-ci porte ensuite l'affaire devant le tribunal.
Le procureur de la province requise doit transmettre la défense du suspect ainsi que les éventuels témoignages à décharge à son homologue de la province requérante. Celui-ci envoie ensuite son réquisitoire.
Après la seconde plaidoirie de la défense ou au terme du délai coutumier, le juge de la province requise adresse l'ensemble des minutes à son homologue de la province requérante. Celui-ci rédige ensuite le verdict et l'envoie au juge de la province requise.

Si la lecture du verdict et l'application de la peine reviennent au juge de la province requise, celui-ci n'en est responsable en aucune façon. La province requérante s'engage à envoyer ses propres magistrats lors d'une éventuelle audience de seconde instance, et à en assumer les conséquences le cas échéant.

Art. 5 - Des juridictions d'appel

Le Lyonnais Dauphiné reconnaît la Cour Suprême du Marquisat de Provence comme seule juridiction d'appel légitime pour tout verdict rendu selon le droit Provençal. La Provence reconnaît la Cour d'Appel comme seule juridiction d'appel légitime pour tout verdict rendu selon le droit Lyonnais-Dauphinois.

Art. 6 – Des avocats et de leurs plaidoiries

Les avocats des provinces requises et requérantes peuvent officier durant le procès en coopération judiciaire.
Les avocats devront à ce titre prendre connaissance du droit de la province requérante.

Art. 7 - De l'engagement des parties

Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Le retrait du traité peut se faire à tout moment par l'une des parties, sur simple notification officielle. L'annulation du traité ne stoppera pas les procédures en cours dans l'une ou l'autre province et jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours.


Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné, signé et scellé le onzième jour du mois de février de l'an quatorze cent soixante trois.


Tristan MacDonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné


Diboan Dagincourt, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

Yrh Grialaltro, Conseiller Diplomatique




Frim du Comtat, Marquise de Provence



Hersende de Brotel, Vice-Chancelière du Marquisat de Provence



Timurides Von Wittelsbach Com de Provence

Ha ou 1459

M est d avis que ce n est plus a jours du tout comme chez nous

Il y a eu un texte royal disant qu une province si je me rappel bien

Qu une province francaise donc nous ne peu etablire un traiter avec un pays donc la provence est un etat a par entiere

Ce qui a fait voler tout nos traiter avec eux je suos sur a 99% qu aucun trater de cooperation a ete reecris apres cela

Le proçés a t'il pu être lançé en Provence ? des nouvelles?

(j'ai voulu chercher la localisation sur Dufric mais il semble que cela ne marche pas)

Que fait t'on de ce dossier?  La Provence est t'il son lieu de résidence?
si oui tu peux relancer une demande, elle peut être rentrée et on est encore dans les temps,
si non il est impossible de la localiser et on devra en rester làr (Apparemment le site de Dufric a été carrément supprimé)

Citation :

De Caessa du Grand Laoucien Date d'envoi Le 01 Avril 1467 à 14h44
Objet Re: Aide pour retrouver des verdicts Expire le 21 Avril 2019 Le bonjour Senher Quatrebarbe,

J'ai une bonne et une mauvaise nouvelle. J'ai retrouvé les comptes rendus des procès à l'encontre de Magdelon et d'Archambaut. Je n'ai en revanche rien pour les deux autres, je vais continuer à chercher*. Je vous envois la copie des comptes rendus dans mes prochains courriers.

Bien cordialement

Caessa Lécossais

* NB autres : Eokrynyn et Eloa.