brigandage Mimi_desiles_VS Walan/ RELAXE

En ce jour du 12 Aout  1466,

Nous, Domitil de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Samuel_rossal et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du JugeTazspike à l’encontre de dame Mimi_desiles

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 5 juillet 1466 Walan de Meyrieux, sur le lieu dit de Dié entre Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 600 écus de pertes, une épée, comme en atteste le depot de plainte de la victime.


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

05/07/1466 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Christophe_ de Mimi_desiles et de Tom_pouss .
05/07/1466 04:10 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Christophe_ de Mimi_desiles et de Tom_pouss (coefficient de combat 15), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Walan à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Votre Grâce,

Comme vient de l'exposer le procureur, je revenais de Die en direction de Valence, la nuit du 4 au 5 juillet de cette année, lorsque j'ai été attaqué par un groupe de trois personnes. Il faisait nuit, mais je suis convaincu que l'accusée faisait partie de ces trois personnes.

Ils m'ont tous les trois jeté à bas de mon cheval, j'ai tâché de me défendre mais sans succès et ils ont fini par me dérober une bourse contenant environ 600 écus, une besace avec quelques autres biens, ainsi que mon épée.

Dès que j'ai pu rejoindre Valence le lendemain, j'ai signalé ceci auprès des instances ducales, ce qui nous amène finalement ici aujourd'hui.

Citation :

En ce jour du 31/08/1466

Moi tazspike gardenia juge du Lyonnais Dauphiné

Va rendre mon verdict.

Tout d'abord
La charte de bonne justice qui régit la façon de rendre une bonne justice aussi bien auprès des accusés que des victimes

Cette charte de bonne justice nous dit ceci.

Du regroupement des procès :
Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, dans un délai de court à moyen terme, ceux-ci doivent être traités lors d'un unique procès.

En revanche, si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel.

Ayant déjà jugé le prévenu pour des faits identique, il y a quelques jours pour des faits réalisé le 9 juillet.

Les faits reprochés ce jour ayant été réalise dans la nuit du 4 au 5 juillet, ces faits aurait du être jugé lors du procès précédant ces derniers étant antérieurs au fait déjà jugé

En conséquence je prononce la relaxe estiment que l'accusé a déjà été juger pour des faits identiques et que ces derniers aurait du être jugé en 1 seul procès avec les fait reproché le 9 juillet

Que justice soit faite