tazspike
Nombre de messages : 12526
Age : 48
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008
 |  Sujet: liste contrat dauphinois et contrat signé  Jeu 23 Aoû 2018 - 20:49 | |
| ledzeppeline- Spoiler:
- Citation :
- Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent avec exonération de taxes sous condition.
Contrat réalisé
Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné
D’autre part:
Le capitaine du navire "l'Etoile de Marseille"
Dame LedZeppelin de Villareal (LedZeppelin IG)
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du bateau portant pavillon dauphinois ainsi que de laisser la gratuité des taxes d’appontage sous certaines conditions.
Le capitaine du bateau recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)
Le Capitaine du bateau se doit de rendre service au Duché lors de mission de transport, marchand ou toute autre mission avec un maximum de cinq par an.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au capitaine.
Ainsi qu’une résiliation immédiate dans le cas du non-respect du capitaine d'une des conditions prévues dans le présent contrat.
Signé le 5 Mars 1462.
Svetlna Pelevinne, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné
Atlas- Spoiler:
- Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.
Contrat réalisé
Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné
D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Trident", Atlas (ig : atlas)
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.
Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)
Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.
Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.
Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Atlas Lablanche d'Abancourt
El fifi - Spoiler:
- Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.
Contrat réalisé
Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné
D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Pierrelatte", El_fifi (ig : El_fifi)
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.
Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)
Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.
Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.
Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Signature du Capitaine du navire.
Dr El Fifi de Vienne
Frankus
- Spoiler:
- Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.
Contrat réalisé
Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné
D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'Hirondelle des mers", Frankus (ig : frankus)
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.
Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)
Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.
Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.
Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Savines
Signature du Capitaine du navire.
Franckus de Beaumont Parmes
Capitaine de l'hirondelle des mers
domitill en manque 1 - Spoiler:
- Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.
Contrat réalisé
Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné
D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Bouchon", Domitil_de_hauterive (ig : Domitil_de_hauterive)
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.
Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)
Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.
Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.
Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Savines
Signature du Capitaine du navire.
Domitill de Hauterive assure avoir lu et pris note de ce contrat le 01 décembre 1465 à Valence
- Domitill_De_Hauterive a écrit:
- Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.
Contrat réalisé
Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné
D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Libertad", Domitil_de_hauterive (ig : Domitil_de_hauterive)
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.
Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)
Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.
Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.
Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.
Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Tazspike Gardenia duc de malleval , Baron de Bourgoin et Pierrelatte
Signature du Capitaine du navire.
Domitill de Hauterive assure avoir lu et pris note de ce contrat le Vingt cinq aout mille quatre cent soixante six à Valence
sam/ aelys - Spoiler:
| |
|
Accueil 
