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 Recap dossiers Fridolin

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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: Recap dossiers Fridolin   Recap dossiers Fridolin Icon_minitimeVen 31 Aoû 2018 - 23:51

En ce jour du 31 Août  1466,


Nous, Domitill de Hauterive , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Samuel_rossal et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre de Fridolin

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé verbalement devant autrui Anastasie de Clairesses, Baronne de Bressieux, Dame de Montgenèvre

Voici les preuves que j’avance
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=92323352#92323352
Recap dossiers Fridolin Rkii
Recap dossiers Fridolin S002
(Ces preuves ont une valeur officiel et maintienne les dires de la personne)

Il y aura bien évidement les témoins qui viendront témoigner Anastasie et Messire Helsinki

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.7 : Des violences physiques ou verbales
L'auteur de tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu  coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Recap dossiers Fridolin   Recap dossiers Fridolin Icon_minitimeSam 1 Sep 2018 - 11:19

Toujours reporter la plainte sur le dossier et l'avoir sous les yeux Wink

Citation :
De
Anastasie91
Date d'envoi
Le 26 Août 1466 à 16h36
Objet
Fridolin
Expire le 16 Septembre 2018
D'anastasie de Clairesses, Meunier d'Embrun
A Domitil, Procureur du LD

Bonjour

C'est encore moi et encore pour la meme personne. J'ai mis en vente 5 sacs de farine à 12,80 écus, et en halle j'ai bien préciser que cette marchandise était là juste pour les boulangers

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=92322837#92322837

"5 sacs de farine à 12,80 écus réservé aux boulangers soit Alidacheep, soir Nynaeve87, soit Helsinki

Réservé pour personne d'autres qu'eux"
 

De
Anastasie91
Date d'envoi
Le 26 Août 1466 à 17h20
Objet
Fridolin
Expire le 16 Septembre 2018
D'anastasie de Clairesses, Meunier d'Embrun
A Domitil, Procureur du LD

Bonjour

Et me revoila, les choses avancent vite et mal. Le Messire Frilolin me menace dorénavent :

"""1 paire de claques réservée à Anastasie de la mafia de Embrun et donnée par un autre habitant du village, 1.
Prix sans spéculation ou boycot

Mafia de Embrun:

Jacochere
Walik
Colchique
Nynaeve87
Geronimo2751
Madpompon
Anastasie91
Helsinki
Lulue
Lora85

liste non définitive"""

je désire donc porté plainte contre lui pour menace de coup et blessure. Merci d'avance pour votre aide

Cordialement
Anastasie

 

   
 
Citation :
En ce jour du 01 Septembre 1466,


Nous, Domitill de Hauterive , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Samuel_rossal et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre du sieur Fridolin

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.

Conformément au dépôt de plainte, vous êtes accusé  d'avoir agressé verbalement et menacé physiquement  le 26 Août 1466, et ce devant autrui Anastasie de Clairesses, Baronne de Bressieux, Dame de Montgenèvre.

Après là, pour moi c'est pas essentiel mais tu mets le lien du screen si tu veux avec ce que tu as mentionné: (sans les fautes)^^
Ces preuves ont une valeur officielle et corroborent les dires de la plaignante


Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.7 : Des violences physiques ou verbales
L'auteur de tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Recap dossiers Fridolin   Recap dossiers Fridolin Icon_minitimeSam 1 Sep 2018 - 12:07

Citation :

De
Kilaw
Date d'envoi
Le 01 Septembre 1466 à 11h47
Objet
Tentative de révolte à Embrun
Expire le 23 Septembre 2018
Mes respect procureur,

Cette nuit, une tentative de révolte a eu lieu à Embrun.

Étant membre du guet, c’est tout naturellement que je m'engage comme à mon habitude dans la milice de la ville.
Dans la mêlé, j’ai reconnu Fridolin, que vous n’êtes pas sans connaître tellement l’énergumène s’efforce à mettre la ville à feu et à sang.
Mais cette nuit, nous avons passé un stade qui nous montre encore une fois que cet homme est irrécupérable et qu’il continuera si on ne fait rien contre lui.
C’est pourquoi, je vous demande de prendre des mesures nécessaires afin qu’il soit puni.

Je reste à votre disposition.

Cordialement.

Kilaw.
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MessageSujet: Re: Recap dossiers Fridolin   Recap dossiers Fridolin Icon_minitimeSam 1 Sep 2018 - 12:41

Citation :
En ce jour du 01 Septembre 1466,


Nous, Domitill de Hauterive , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Samuel_rossal et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre du sieur Fridolin

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie d’Embrun dans la nuit du 31 Aout au 1 septembre 1466  

En voici la preuve !!

01/09/1466 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Fridolin parmi les assaillants.

Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.


Conformément au dépôt de plainte, vous êtes accusé  d'avoir agressé verbalement et menacé physiquement  le 26 Août 1466, et ce devant autrui Anastasie de Clairesses, Baronne de Bressieux, Dame de Montgenèvre.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.7 : Des violences physiques ou verbales
L'auteur de tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison,nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.



La parole est à la défense.

Je sais pas ce que vous en pensez de ca

Edit Isa: J'ai édité pour que cela soit plus clair
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MessageSujet: Re: Recap dossiers Fridolin   Recap dossiers Fridolin Icon_minitimeSam 1 Sep 2018 - 12:53

De
Walik
Date d'envoi
Le 01 Septembre 1466 à 12h48
Objet
Demande de procès à l'encontre de Fridolin
Expire le 23 Septembre 2018
Bonjour Domitil,

Je t'ai envoyé un courrier au Castel de Lyon, afin de remettre Fridolin en procès.
Serait-il possible de faire 3 procès disctincts?

Les charges d'accusation:

-Récidive d'escroquerie pour le pain,
-Non respect du décret municipal concernant le bois,
-Tentative de révolte non autorisé.

Cordialement,

Walik.
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MessageSujet: Re: Recap dossiers Fridolin   Recap dossiers Fridolin Icon_minitimeSam 1 Sep 2018 - 13:01

Ca commence à faire beaucoup pour la meme personne je trouves "la tete dans la corbeille ^^
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MessageSujet: Re: Recap dossiers Fridolin   Recap dossiers Fridolin Icon_minitimeSam 1 Sep 2018 - 13:03

[quote="walik"]Bonjour monsieur le Procureur,

Je voudrais mettre en procès Fridolin, de nouveau, et cela pour trois choses diffèrentes, donc trois procès:
- pour avoir bafouer le décret municipal concernant le bois,
- pour récidive d'escroquerie concernant la vente de pain,
- et enfin pour tentative de révolte non autorisé.

Je vous fais la demande icelieu, car il sera plus simple pour moi de vous fournir les preuves.

J'ignore de qu'elle charge nous pouvons l'inculper sur le fait du bois, mais Fridolin à acheté 10 stères de bois à 3 écus à Colchique, qui sont réservées à la mairie comme l'indique le décret municipal.

Colchique et moi-même avons tenté de régler cette affaire à l'amiable, et au final, nous ne sommes pas parvenu à un arrangement.
Dans mes échanges avec Fridolin, celui-ci a même fini par avouer qu'il se moquait des lois, aussi bien des décrets que des lois du conseil ducal, qu'il a aussi nommé "mafia" comme pour le conseil municipal d'embrun.

Vous remarquerez aussi qu'il a recommencé à vendre du pain, alors que ce n'est pas son activité première. Même s'il le vend peu cher, n'ayant pas eu de retour des acheteurs, me demande ne concerne pas cela, mais c'est à vous d'en juger.

Je vais vous mettre ici tous nos échanges, et attendre votre retour pour savoir sous quel chef d'accusation sera accusé Fridolin pour cet achat de stère de bois.
Si vous estimé que ses propos, vis-à-vis du duché ou des lois de celui-ci, doivent être jugés, je n'en prendrais pas la charge, seul un témoignage, je préférerais que quelqu'un comme vous ou faisant parti du conseil ducal, prenne la relève sur cette affaire, qui en mon sens est politique.

Ensuite, Fridolin, dans ses échanges, dit lui-même qu'il revend du pain alors qu'il n'en a pas le droit.

Puis pour finir, nous sommes témoin d'une tentative de révolte non autorisé.

Voici les faits dans l'ordre chronologique:


Contournement du décret pour le bois, récidive de d'escroquerie pour le pain et tentative de révolte non autorisé:

[b]Je suis désolé si toutes les informations arrivent en bloc, mais là, ce n'est plus possible.
Il faut vraiment que la peine maximale soit donné et qu'il ait sur le dos 3 procès bien distincts.

Cordialement,

Walik du Cimetière de Embrun, bourgmestre d'Embrun.
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MessageSujet: Re: Recap dossiers Fridolin   Recap dossiers Fridolin Icon_minitimeSam 1 Sep 2018 - 13:16

walik a écrit:
Monsieur le procureur, voici la fin de nos échanges avec le Sieur Fridolin:

Spoiler:

Cordialement,

Walik.
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MessageSujet: Re: Recap dossiers Fridolin   Recap dossiers Fridolin Icon_minitimeSam 1 Sep 2018 - 18:41

Et ben voila, on y est, je me doutais qu'il n'en resterait pas là.

Alors  la révolte en priorité mais tu ne peux pas mettre sur ce procés  l'accusation pour insultes et menaces.

Il faut séparer les dossiers selon les faits  et autant de proçés que de cas, tu n'as pas à grouper,  ce qui n'est pas permis c'est de faire plusieurs proçés pour les faits de même nature comme par ex un brigandage le 30 et 1 autre le 31, mais là ce sont des délits différents avec des chefs d'inculpation qui sont aussi différents.
Il faut donc faire le ménage et ouvrir plusieurs dossiers avec les plaintes et preuves distinctes.

Enlever cela de l'acte pour révolte, et mettre le chef d'inculpation de trahison pour la révolte

Conformément au dépôt de plainte, vous êtes accusé d'avoir agressé verbalement et menacé physiquement le 26 Août 1466, et ce devant autrui Anastasie de Clairesses, Baronne de Bressieux, Dame de Montgenèvre.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.7 : Des violences physiques ou verbales
L'auteur de tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


Cela fait donc:
1)révolte Arrow trahison
2) achat de bois protégé par décret  Arrow escroquerie

voila le décret:

Spoiler:

3)insultes et menaces Arrow TAOP
4) vente de pains illégal Arrow escroquerie (c'est la seule chose limite qu'on pourrait laisser passer car il ne s'agit que de 4 pains que n'importe qui peut offrir à un autre,  mais vu comme il fait suer le monde   d'autant si la plainte émane du maire, à toi de choisir, procès ou avertissement..
voici l'article de loi pour ce cas


Spoiler:
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MessageSujet: Re: Recap dossiers Fridolin   Recap dossiers Fridolin Icon_minitimeSam 1 Sep 2018 - 18:58

alors ok mais pas sur tout

la vente de pain pour moi ca vaut pas un proces le reste ok
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MessageSujet: Re: Recap dossiers Fridolin   Recap dossiers Fridolin Icon_minitimeSam 1 Sep 2018 - 23:08

OK très bien je fais cela demain, je vous laisse vérifier, car j ai appris qu avec ce poste il faut être patient. Comme on tout vient à point à celui qui sait attendre
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MessageSujet: Re: Recap dossiers Fridolin   Recap dossiers Fridolin Icon_minitimeDim 2 Sep 2018 - 2:22

En ce jour du 02 Septembre 1466,


Nous, Domitill de Hauterive , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Samuel_rossal et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre du sieur Fridolin

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse

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Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.

Conformément au dépôt de plainte, vous êtes accusé d'avoir agressé verbalement et menacé physiquement le 26 Août 1466, et ce devant autrui Anastasie de Clairesses, Baronne de Bressieux, Dame de Montgenèvre.

En voici la preuve "
Et Anas, reviens quand tu veux puisque tu as oublié ta paire de claques!
Et je te l'a donnerai en personne puisqu'on n'est, paraît-il, jamais mieux servi que par soi-même.

Cela sera avec plaisir."


Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.7 : Des violences physiques ou verbales
L'auteur de tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

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