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 Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet

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dame-isabeau

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Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet Empty
MessageSujet: Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet   Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet Icon_minitimeMer 12 Sep 2018 - 11:58

Domitill_De_Hauterive a écrit:
J'ai reçu ce courrier ce jour, mais comme on peut pas ouvrir un autre procès

Citation :
De
Eli
Date d'envoi
Le 11 Septembre 1466 à 09h55
Objet
J'ai été volé /I was robbed
Expire le 30 Septembre 2018
Bonjour,
J'ai été volé entre Vienne et Valence.
Je ne parle pas bien le français, donc j'utilise aussi une traduction en anglais.
Il me manque 2 épées, 780 Ecus

Événements récents :
11/09/1466 09:40 : Félicitations ! Vous avez débloqué le trophée Hakuna Matata.
11/09/1466 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
11/09/1466 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Caliente de Eokrynyn et de Firmina .
11/09/1466 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Caliente de Eokrynyn et de Firmina (coefficient de combat 11), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

English:

Hello,
I was robbed between Vienne and Valence.
I do not speak French well, so I also use an English translation.

I'm missing 2 swords, 780 pounds.

11/09/1466 09:40 : Congratulations! You have unlocked the trophy Hakuna Matata.
11/09/1466 04:10 : You are weak: some of your stats have decreased.
11/09/1466 04:08 : You have been robbed by A group composed of Caliente from Eokrynyn and of Firmina .
11/09/1466 04:08 : You have fought A group composed of Caliente from Eokrynyn and of Firmina (Fight coefficient 11), who tried to rob you. Alas, You were too weak! Your adversary leaves you alone in the thrilling company of a placid cow.

dame-isabeau a écrit:
Pour que ce soit bien clair une fois pour toutes pour cette histoire de regroupement .
Le nouveau délit est postèrieur au proçés  en cours, donc tu peux ouvrir un nouveau proçés,, et tu plaideras la récidive
A partir du moment où un proçés est dèjà lançé, et qu'un autre survient ensuite, c'est techniquement impossible de regrouper et interdit d'évoquer ces nouveaux faits dans le réquisitoire
de celui en cours, c'est logique.
Pour appuyer mes dires, la question a justement été posée à la cour d'appel, j'en poste la copie de la réponse de la présidente du tribunal du palais, à la cour de justice
cela évitera des confusions futures.


https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t33523-le-regroupement-des-proces#998976

edit : maj du titre par Qb


Dernière édition par dame-isabeau le Dim 28 Oct 2018 - 11:40, édité 2 fois
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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: Re: Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet   Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet Icon_minitimeMer 12 Sep 2018 - 21:32

Accusation

Citation :
En ce jour du 12 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duché du duché du Lyonnais Dauphiné et son représentant et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre Sieur Eokrynyn

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 11 septembre 1466 Dame Eli sur le lieu dit de 245 entre Valence et Viennes, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 780 écus, ainsi que deux épées, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

11/09/1466 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
11/09/1466 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Caliente de Eokrynyn et de Firmina .
11/09/1466 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Caliente de Eokrynyn et de Firmina (coefficient de combat 11), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'ordre pulic, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet   Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet Icon_minitimeMer 12 Sep 2018 - 21:40

J'ai demandé à Eli devenir témoigner
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet   Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet Icon_minitimeSam 15 Sep 2018 - 11:14

L'accusation a appelé Eli à la barre

Voici son témoignage :



Citation :
Bonne journée haute cour,

Je veux confirmer que cet homme m'a volé entre Valence et Vienne. Il a volé 780 Ecus et 2 épées.Je ne parle pas très bien le français, pardonnez-moi s'il vous plaît.

~~~~~

Hello high court,

I want to confirm that this man robbed me on my way between Valence and Vienne. He stole 780 Ecus and 2 swords.
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet   Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet Icon_minitimeDim 16 Sep 2018 - 21:13

Citation :
Mémoire et vision

Avant-hier, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Caliente de Eokrynyn et de Firmina et un groupe composé de Chocotte de Lonan de Elize. de Tamara_des_iles de Bartsimson de Angel45 de Giom et de Khaan.


Cela montre bien qu'ils sont en groupe
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MessageSujet: Re: Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet   Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet Icon_minitimeJeu 27 Sep 2018 - 23:32

Citation :
Votre honneur,

Je ne vous présente pas l'accusée qui se trouve devant nous. Elle a encore une fois fait parler d'elle

Le 9 septembre dernier, la dame Caliente avec l'aide de ses deux complices a agressé et détroussé notre prévôt.
Aujourd'hui, c'est sur une pauvre femme seule qu'ils ont jeté leur dévolu, n'hésitant pas à la ruer de coups, la laissant inconsciente sur le sol.
pour lui dérober ses économies de certainement toute une vie.
La victime, blessée et démunie a du aller miner pour survivre, ne lui laissant pas même un quignon de pain.
La cour appréciera la lâcheté de ces méprisables gredins dénués de compassion.

Regardez cette femme dont l'implication a été formellement reconnue par la victime, qui au lieu de se repentir nie sa complicité dans cette malheureuse affaire.
C'est une insulte à cette cour.
Quelle belle image de notre royaume et de notre Duché renverrons nous à cette pauvre voyageuse étrangère si nous ne punissions pas ces méfaits comme il se doit,
avec une extrème sévérité.

Votre honneur, au vu de tous ces éléments portés à votre connaissance, le ministère public invoque les circonstances aggravantes  pour récidive et agression en groupe.
selon l'article VI.6 relatif aux circonstances particulières.
je cite:
*Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières :
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste..

Je requiers à l'encontre de la dénommée Caliente
- une amende de 200 écus
- une peine de prison de 6 jours
- le bannissement de notre Duché pour une période de 3 mois.

Votre honneur je vous laisse la parole

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MessageSujet: Re: Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet   Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet Icon_minitimeMar 2 Oct 2018 - 8:09

REQ En attente du jugement du 1er proçés vs QB
ATTENTION: les peines pourront être  révisables en fonction de la condamnation du proçés précédent (une peine de prison ne pouvant excéder 10 jours
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet   Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet Icon_minitimeDim 28 Oct 2018 - 11:38

J'ai appris que Jack n'est plus présent, donc il va falloir mettre le REQ quand même car il va passer auto à force d'attendre mais il faut  le corriger avant,
car tu t'es trompé de nom et donc de sexe,  ce n'est pas Caliente mais Eokrynyn qui est un homme et  lui n'a pas nié car n'a pas présenté de défense,
donc faudrait refaire le REQ qui ne va plus


Citation :
Le 9 septembre dernier, la dame Caliente avec l'aide de ses deux complices a agressé et détroussé notre prévôt.

Je requiers à l'encontre de la dénommée Caliente
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet   Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet Icon_minitimeVen 15 Mar 2019 - 19:51

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Attendu que l'individu est déjà poursuivi pour les mêmes faits au Tribunal de Provence suite à une demande de coopération judiciaire.
Moi, Arthur de Nivellus, en ma qualité de Juge du Duché du Lyonnais Dauphiné, demande la clôture de ce procès suite à la demande de coopération judiciaire.

Acté le 4ième jour du troisième mois de l'an de grasce 1467 au Tribunal du Duché du Lyonnais Dauphiné.

Je ne vois pas le verdict de la coopération judiciaire.
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet   Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet Icon_minitimeMer 17 Avr 2019 - 11:39

Citation :
De Caessa du Grand Laoucien Date d'envoi Le 01 Avril 1467 à 14h44
Objet Re: Aide pour retrouver des verdicts Expire le 21 Avril 2019 Le bonjour Senher Quatrebarbe,

J'ai une bonne et une mauvaise nouvelle. J'ai retrouvé les comptes rendus des procès à l'encontre de Magdelon et d'Archambaut. Je n'ai en revanche rien pour les deux autres, je vais continuer à chercher*. Je vous envois la copie des comptes rendus dans mes prochains courriers.

Bien cordialement

Caessa Lécossais

* NB autres : Eokrynyn et Eloa.
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MessageSujet: Re: Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet   Eokrynyn | TOP : Brigandage entre Valence et Dié (procès en Provence) | Dossier Incomplet Icon_minitime

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