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 Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable

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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable   Empty
MessageSujet: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable    Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable   Icon_minitimeJeu 27 Sep 2018 - 22:21

En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge  Jackouille à l’encontre de Messire onyx

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir participé à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24  au 25 septembre  1466  

En voici la preuve !!

2018-09-25 12:45:02 701 Vente de 1 petite échelle à onyx 20,00
2018-09-25 12:45:02 53 Vente de 1 petite échelle à onyx 20,00


Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx


Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

edit : maj du titre par Qb


Dernière édition par Domitill_De_Hauterive le Dim 11 Nov 2018 - 0:15, édité 3 fois
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable    Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable   Icon_minitimeVen 28 Sep 2018 - 12:16

Idem que pour Samael:


 
Citation :
En ayant participé au pillage des finances publiques, vous êtes accusé de complicité dans la prise de la mairie de Montélimar par la dénommée Yap dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

Citation :
Informations sur Onyx et anciennement connu comme onyx_ (HOMME)

Créé(e) le 09 Septembre 2018

Onyx fête son anniversaire le 27 Juin.

Dernière connexion le 28 Septembre 2018

Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft

Village : Genève
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable    Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable   Icon_minitimeVen 28 Sep 2018 - 21:51

Mise en procès mais n'habite pas dans le meme comté ou duché
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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable    Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable   Icon_minitimeSam 29 Sep 2018 - 12:49

Mise en proces le 29/09/1466 toujours hors de nos frontières
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable    Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable   Icon_minitimeDim 30 Sep 2018 - 3:03

Citation :
30/09/1466 - procès opposant Onyx au Comté de Provence
Onyx est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

Nous, Verowil de Montestier, Procureur de Provence, avons été requis par le Lyonnais-Dauphiné en vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463

--------------

En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de Messire onyx

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
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Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir participé à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

2018-09-25 12:45:02 701 Vente de 1 petite échelle à onyx 20,00
2018-09-25 12:45:02 53 Vente de 1 petite échelle à onyx 20,00


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Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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MessageSujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable    Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable   Icon_minitimeJeu 4 Oct 2018 - 19:25

Mise en procès en Provence

Citation :
30/09/1466 - procès opposant Onyx au Comté de Provence
Onyx est accusé de trouble à l'ordre public.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable    Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable   Icon_minitimeMer 10 Oct 2018 - 22:46

Réquisitoire:
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MessageSujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable    Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable   Icon_minitimeMar 27 Nov 2018 - 8:32

Citation :
Procès ayant opposé Onyx au Comté de Provence
Onyx était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Attendu les différents témoignages
Attendu la gravité des faits
En vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463 avec nos homologues du Lyonnais-Dauphiné
En accord avec le réquisitoire de l'accusation

Nous condamnons l'accusé Onyx à une peine de trois jours de prison et 80 écus d'amende, commuée en une peine de deux jours et 10 écus d'amende en raison de la solvabilité et de la situation de l'accusé.

*Coup de marteau*

Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?une amende de 10 écus.
Acte d'accusation

Citation :
Nous, Verowil de Montestier, Procureur de Provence, avons été requis par le Lyonnais-Dauphiné en vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463

--------------

En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de Messire onyx

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir participé à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

2018-09-25 12:45:02 701 Vente de 1 petite échelle à onyx 20,00
2018-09-25 12:45:02 53 Vente de 1 petite échelle à onyx 20,00


Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx


Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur
Nous sommes ici présents pour juger Messire Onyx, qui a profité avec son amie Yap. Ils sont pris la mairie Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466.
Pour se remplir les poches d’écus qui ne sont pas les siens comme je vous l’ai montré lors du chef d’inculpation.
Il aura commis prise avec sa complice Yap. 40 écus dans les caisses de la mairie de Montélimar
Comme montre ce groupe présent au 26 septembre 1466
Lance de Samael., Onyx, Magdelon, Archambaut, Bossuet, Yap.
Sur autorisation

Livre IV : Droit commun
Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.
De plus votre honneur, je vous informe quelle a pilier dans les caisses de la mairie s’est pour ca qu’il y a des circonstances aggravantes comme le stipule le coutumier.
Livre VI : Code Pénal
Article VI.6 : Des circonstances particulières

Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières :
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Je vous demande une peine de trois jours de prison et 80 écus d’amendes.

Votre honneur je vous laisse la parole
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable    Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable   Icon_minitimeLun 10 Déc 2018 - 7:50

Idem pour les autres en coopération à faire avancer le procès/doublon chez nous.
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable    Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable   Icon_minitimeVen 15 Mar 2019 - 19:19

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MessageSujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable    Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable   Icon_minitime

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