| | Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable | |
| | Auteur | Message |
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Domitill_De_Hauterive

Nombre de messages : 1219 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 21/01/2017
 | Sujet: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable Jeu 27 Sep 2018 - 22:21 | |
| En ce jour du 27 septembre 1466, Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de Messire onyx Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse. https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justiceNous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. La procure n'en fait pas la demande. Vous êtes accusée d'avoir participé à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466 En voici la preuve !! 2018-09-25 12:45:02 701 Vente de 1 petite échelle à onyx 20,00 2018-09-25 12:45:02 53 Vente de 1 petite échelle à onyx 20,00 Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de: - Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas. - Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas. Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal. Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu. Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour. La parole est à la défense. edit : maj du titre par Qb
Dernière édition par Domitill_De_Hauterive le Dim 11 Nov 2018 - 0:15, édité 3 fois | |
|  | | dame-isabeau

Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
 | Sujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable Ven 28 Sep 2018 - 12:16 | |
| Idem que pour Samael: - Citation :
- En ayant participé au pillage des finances publiques, vous êtes accusé de complicité dans la prise de la mairie de Montélimar par la dénommée Yap dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466
- Citation :
- Informations sur Onyx et anciennement connu comme onyx_ (HOMME)
Créé(e) le 09 Septembre 2018
Onyx fête son anniversaire le 27 Juin.
Dernière connexion le 28 Septembre 2018
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève | |
|  | | Domitill_De_Hauterive

Nombre de messages : 1219 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 21/01/2017
 | Sujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable Ven 28 Sep 2018 - 21:51 | |
| Mise en procès mais n'habite pas dans le meme comté ou duché | |
|  | | Domitill_De_Hauterive

Nombre de messages : 1219 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 21/01/2017
 | Sujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable Sam 29 Sep 2018 - 12:49 | |
| Mise en proces le 29/09/1466 toujours hors de nos frontières | |
|  | | Domitill_De_Hauterive

Nombre de messages : 1219 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 21/01/2017
 | Sujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable Dim 30 Sep 2018 - 3:03 | |
| - Citation :
- 30/09/1466 - procès opposant Onyx au Comté de Provence
Onyx est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend la première plaidoirie de la défense (à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)
Acte d'accusation
Nous, Verowil de Montestier, Procureur de Provence, avons été requis par le Lyonnais-Dauphiné en vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463
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En ce jour du 27 septembre 1466,
Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de Messire onyx
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusée d'avoir participé à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466
En voici la preuve !!
2018-09-25 12:45:02 701 Vente de 1 petite échelle à onyx 20,00 2018-09-25 12:45:02 53 Vente de 1 petite échelle à onyx 20,00
Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx
Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries
Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:
- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas. - Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.
Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.
Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense. | |
|  | | Domitill_De_Hauterive

Nombre de messages : 1219 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 21/01/2017
 | Sujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable Jeu 4 Oct 2018 - 19:25 | |
| Mise en procès en Provence - Citation :
- 30/09/1466 - procès opposant Onyx au Comté de Provence
Onyx est accusé de trouble à l'ordre public.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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|  | | Domitill_De_Hauterive

Nombre de messages : 1219 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 21/01/2017
 | Sujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable Mer 10 Oct 2018 - 22:46 | |
| - Réquisitoire:
Votre honneur Nous sommes ici présents pour juger Messire Onyx, qui a profité avec son amie Yap. Ils sont pris la mairie Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466. Pour se remplir les poches d’écus qui ne sont pas les siens comme je vous l’ai montré lors du chef d’inculpation. Il aura commis prise avec sa complice Yap. 40 écus dans les caisses de la mairie de Montélimar Comme montre ce groupe présent au 26 septembre 1466 Lance de Samael., Onyx, Magdelon, Archambaut, Bossuet, Yap. Sur autorisation
Livre IV : Droit commun Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries
Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:
- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas. - Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.
Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. selon l'article VI.6 du code pénal.
Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu. De plus votre honneur, je vous informe quelle a pilier dans les caisses de la mairie s’est pour ca qu’il y a des circonstances aggravantes comme le stipule le coutumier. Livre VI : Code Pénal Article VI.6 : Des circonstances particulières
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.
Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières : - la spéculation abusive à grande échelle - le pillage des finances publiques - le brigandage - les crimes de sang - la récidive manifeste.
Je vous demande une peine de trois jours de prison et 80 écus d’amendes.
Votre honneur je vous laisse la parole
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|  | | Alexa

Nombre de messages : 7791 Localisation IG : Montél' Date d'inscription : 27/12/2012
 | Sujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable Mar 27 Nov 2018 - 8:32 | |
| - Citation :
- Procès ayant opposé Onyx au Comté de Provence
Onyx était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été renduEnoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Attendu les différents témoignages
Attendu la gravité des faits En vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463 avec nos homologues du Lyonnais-Dauphiné En accord avec le réquisitoire de l'accusation
Nous condamnons l'accusé Onyx à une peine de trois jours de prison et 80 écus d'amende, commuée en une peine de deux jours et 10 écus d'amende en raison de la solvabilité et de la situation de l'accusé. *Coup de marteau* - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?une amende de 10 écus.
Acte d'accusation - Citation :
- Nous, Verowil de Montestier, Procureur de Provence, avons été requis par le Lyonnais-Dauphiné en vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463
--------------
En ce jour du 27 septembre 1466,
Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de Messire onyx
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusée d'avoir participé à la prise de la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466
En voici la preuve !!
2018-09-25 12:45:02 701 Vente de 1 petite échelle à onyx 20,00 2018-09-25 12:45:02 53 Vente de 1 petite échelle à onyx 20,00
Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx
Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries
Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:
- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas. - Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.
Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.
Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Votre honneur
Nous sommes ici présents pour juger Messire Onyx, qui a profité avec son amie Yap. Ils sont pris la mairie Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466. Pour se remplir les poches d’écus qui ne sont pas les siens comme je vous l’ai montré lors du chef d’inculpation. Il aura commis prise avec sa complice Yap. 40 écus dans les caisses de la mairie de Montélimar Comme montre ce groupe présent au 26 septembre 1466 Lance de Samael., Onyx, Magdelon, Archambaut, Bossuet, Yap. Sur autorisation
Livre IV : Droit commun Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries
Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:
- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas. - Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.
Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. selon l'article VI.6 du code pénal.
Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu. De plus votre honneur, je vous informe quelle a pilier dans les caisses de la mairie s’est pour ca qu’il y a des circonstances aggravantes comme le stipule le coutumier. Livre VI : Code Pénal Article VI.6 : Des circonstances particulières
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.
Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières : - la spéculation abusive à grande échelle - le pillage des finances publiques - le brigandage - les crimes de sang - la récidive manifeste.
Je vous demande une peine de trois jours de prison et 80 écus d’amendes.
Votre honneur je vous laisse la parole Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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|  | | Alexa

Nombre de messages : 7791 Localisation IG : Montél' Date d'inscription : 27/12/2012
 | Sujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable Lun 10 Déc 2018 - 7:50 | |
| Idem pour les autres en coopération à faire avancer le procès/doublon chez nous. | |
|  | | Quatrebarbe

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018
 | Sujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable Ven 15 Mar 2019 - 19:19 | |
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 | Sujet: Re: Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable  | |
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|  | | | Onyx | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable | |
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