| Traitement de la disparition de Raithuge Authieux | |
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+17Marsaly Madeleine_df Victoire dame-isabeau jacochere LedZeppelin Alexa June Walan sixtinee helsinki Aelys Rossal Thiberian tazspike anastasie91 Arwel Nynaeve87 21 participants |
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Lance-t-on la procédure de disparition? | OUI | | 60% | [ 12 ] | NON | | 35% | [ 7 ] | ABSTENTION | | 5% | [ 1 ] |
| Total des votes : 20 | | |
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Auteur | Message |
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Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 112 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
 | Sujet: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Ven 28 Sep 2018 - 10:25 | |
| Raithuge Authieux [ig : Raithuge_authieux] Vicomtes de Maubec Seigneurs de La Vallouise a disparu depuis le 28 mars 1465
Le héraut généalogiste en charge du dossier m'a donc autorisé à lancer la procédure de disparition et il est aujourd’hui de mon devoir de vous en informer.
Acter la disparition ouvrira la succession ou la déshérence.
Je vous laisse donc échanger, nous passerons aux votes ensuite. Petit rappel de la loi- Spoiler:
- Citation :
ALVIRA par la Grâce de Dieu reine de France. À tous présents et à venir.
----------Salut.----------Suite à des discussions avec les Grands Feudataires et les Hérauts, nous nous sommes rendu compte que le système actuel de traitement des disparitions n'était pas en adéquation avec la réalité du terrain.----------De fait, après débats et vote auprès de nos vassaux au sein du Salon des Grands Feudataires, je réforme le Codex Levan de la façon suivante.Chapitre VI – Du lignage noble et de l’hérédité4 - Des successions anticipées suite à disparition longuePréambule
- Ce qui suit tient lieu d’un traitement anticipé de la succession d’un noble et nullement d’un constat de décès du dit noble.
- Il est loisible à tout nobles prévoyant un repos ou une absence de plus de 6 mois d’informer la Hérauderie Royale de cette indisponibilité, sous certaines conditions mentionnées ci-dessous. Cette information suspend la procédure de déclaration de disparition.
Des conditions de lancement de la procédureLa procédure de traitement des disparitions est lancée lorsque l'un des cas suivants est rencontré :
- Si la Hérauderie Royale n'est pas avertie d'une longue absence : s'il apparait qu'un noble n'a pas fait de serment d'hommage depuis 3 cérémonies.
- Si la Hérauderie Royale est avertie d'une longue absence : Dans le cas où le délai mentionné est dépassé ou si plus de 5 cérémonies d'hommages sans serments se sont écoulées depuis la réception de l’avertissement d’absence d’un noble.
En ce cas, le héraut fait constat d’une disparition avérée et dispose avec les hérauts généalogistes.Seuls les fiefs relatifs à la marche gérée par le héraut constatant la disparition sont concernés par la mise en œuvre de la procédure. Celle-ci doit être appliquée séparément pour chaque province du Royaume.Du traitement de la disparitionLorsqu'un noble n'a pas fait de serment d'hommage lors de trois cérémonies successives, les dispositions suivantes s'appliquent :
a) Si le noble dispose d’un conseil de famille reconnu :
- Le conseil de famille est informé de l’absence constatée et sollicité pour prendre la décision d’une mise en œuvre de procédure de succession ou non.
- Dans le cas d’une décision de traitement de la succession, les procédures héraldiques de traitement de succession sont appliquées.
b) En l’absence d’un conseil de famille reconnu, il convient de vérifier l’origine géographique des fiefs.
- Si les fiefs sont en le Domaine Royal : Il revient à Sa Majesté de demander le traitement de la succession, par le biais d’une demande émise par le Roy d’Armes.
- Si les fiefs sont hors le Domaine Royal : il revient successivement à l’assemblée nobiliaire de la province par vote à la majorité, vote confirmé par le régnant de la province, de décider du traitement de la succession ou non. Pour se faire, le héraut en charge mène le dossier auprès de l’assemblée concernée pour décision selon les textes internes de la dite assemblée.
A défaut le ban de la province est convoqué et décide, par vote à la majorité simple, vote confirmé par le régnant de la province, du traitement de la succession ou non.
Lors de refus ou d'absence de réponse, du Souverain, de la famille ou de l'Assemblée Nobiliaire, les dispositions suivantes s'appliquent :
Dès lors qu'un noble a été absent et qu'il n'a pas fait serment lors de 9 cérémonies d'hommage successives, la succession anticipée est automatiquement mise en œuvre.
Dans tous les cas de figure, la procédure héraldique de traitement de succession est appliquée, tenant compte de la présence d’héritier(s), de dispositions maritales ou testimoniales, etc.Dans le cas des déclarations de disparition, les vassaux tenant seigneuries issues de mérite sur les fiefs concernés se voient appliquer le traitement prévu en cas de décès de leur suzerain.Afin que nul ne puisse contester cette modification, Nous signons et scellons de notre main.Elisabeth Stilton, dicte Montjoye, Reyne d'Armes de France.En ce jour, le 22 juillet 1466. ----------Pour la France, et pour Dieu !
Donné à Paris au mois de juillet 1466 et de ce jour le vingt-quatrième.
ALVIRA  Par la reine, étant dans son Conseil. 
Dernière édition par Nynaeve87 le Jeu 11 Oct 2018 - 20:52, édité 1 fois | |
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Arwel

Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Ven 28 Sep 2018 - 12:54 | |
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anastasie91

Nombre de messages : 26578 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 14/02/2006
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Ven 28 Sep 2018 - 12:55 | |
| Même si je doute qu'il revienne, je suis contre pour acter sa disparition | |
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tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 47 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Ven 28 Sep 2018 - 13:21 | |
| fidele a moi meme je suis toujours pour acter les disparition
dauphiné attent toujours plus que de raison pour lancer les votes et malgré les personnes et tout ce qu'elle ont fait quand ca fait des fois plus d'un an voir bien plus pour certain pour qui on revote encore et encore que personne ne les a jamais revu
ben c'est bien dommage mais on va pas faire duré les choses indefiniment en vivant sur les souvenir passé | |
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Thiberian Conseiller Militaire

Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Ven 28 Sep 2018 - 13:30 | |
| J'adore Rai, mais je sais qu'il ne reviendra pas...Dans ce cas uniquement je suis pour. | |
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Aelys Rossal

Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 03/11/2017
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Ven 28 Sep 2018 - 16:42 | |
| J'ignore si j'ai le droit d'intervenir mais tant pis je vais le faire, je ne vais pas parler en mon nom parce que c'est encore trop tot pour moi, mais je pense à l'avenir au mien et celui de mon enfant en particulier, un jour viendra ou il vous faudra voter aussi concernant mon époux, je sais votre attachement envers Sam, donc j'imagine très bien vos votes.
Je trouve ça profondément injuste envers celui qui reste, en faisant cela vous condamner le veuf ou la veuve à vivre son deuil indéfiniment sans aucune chance pour elle ou lui de pouvoir un jour refaire sa vie,ou pire encore vous le condamnez à vivre dans l'adultère et retirez le droit à un enfant d'avoir peut être le père qu'il n'a pas eu à sa naissance, on a l'impression que vous êtes le Très Haut lui-même qui décide qui a le droit de pouvoir être un jour à nouveau heureux et qui ne l'a pas.
Plaise au Très-haut que jamais vous n'ayez à vivre une telle situation.
Si j'ai le droit de voter alors je vote pour
(HRP: limite je trouve ça anti-jeu) | |
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helsinki

Nombre de messages : 10884 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 12/09/2007
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Ven 28 Sep 2018 - 20:36 | |
| Pour Raithuge je me prononce pour le pour | |
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sixtinee

Nombre de messages : 7984 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 05/11/2014
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Sam 29 Sep 2018 - 8:59 | |
| Je ne connais pas cette personne, bien que ce nom me parle je ne sait pas quel est son parcours donc je m'abstiendrai | |
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Walan

Nombre de messages : 13395 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 11/06/2006
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Sam 29 Sep 2018 - 21:47 | |
| L'assemblée nobiliaire ne se prononce pas normalement lorsqu'il y a une famille reconnue. Uniquement lorsqu'il n'y a pas de conseil de famille pour décider de ce genre de chose.
Maintenant, pour être très sincère, le traitement de cette disparition me pose un gros problème. Parce que la seigneurie de Meyrieu est vassale de Maubec. Qui fut d'abord fief d'Alynérion et Freyelda d'Avencourt, puis de Raithuge. Durant la "transition" entre les premiers et le deuxième, le fief était revenu au Duché et je jurai allégeance pour celui-ci. Mais depuis les règles héraldiques ont changé, semble-t-il, et dans de tels cas les seigneuries issues de mérite sont désormais perdues.
Et autant vous dire que, au delà de la disparition d'un suzerain que j'avais appris à apprécier, perdre Meyrieu serait pour moi ... Il s'agit du premier fief qui m'ait été confié, dans lequel je vis autant que je peux depuis des années et où vit ma propre fille, j'y ai vécu des joies et des peines impossibles à compter, je me suis profondément attaché à ces terres autant qu'aux habitants qui y résident et c'est peut-être le seul endroit que je considère être réellement mon foyer ...
Tout ça pour dire, que de manière très personnelle, totalement intéressée et absolument pas impartiale ... je suis contre. | |
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Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 112 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Sam 29 Sep 2018 - 23:01 | |
| Comme pour Dede je suis contre, j'aime trop Raithuge pour me faire une raison, je l'imagine au soleil quelque part et qui sait... | |
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June

Nombre de messages : 121 Localisation IG : Valence, Lyonnais-Dauphiné Date d'inscription : 10/02/2014
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Dim 30 Sep 2018 - 13:23 | |
| Je connais cet homme, ça fait très, très longtemps que je ne l'ai pas vu et je pense aussi qu'il ne reviendra pas. Je suis donc pour. | |
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tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 47 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Jeu 11 Oct 2018 - 21:12 | |
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Alexa

Nombre de messages : 7791 Localisation IG : Montél' Date d'inscription : 27/12/2012
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Jeu 11 Oct 2018 - 21:29 | |
| Là aussi j'attends avant de voter.
En acceptant on destitue son altesse Walan du fief issu de mérite de Meyrieux ? C'est bien cela ? | |
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Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 112 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Jeu 11 Oct 2018 - 21:40 | |
| Par rupture de lien vassalique oui. | |
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Alexa

Nombre de messages : 7791 Localisation IG : Montél' Date d'inscription : 27/12/2012
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Jeu 11 Oct 2018 - 21:51 | |
| D'accord, merci.
et la possibilité de prêter allégeance au duché pendant que le fief n'est pas octroyé n'est donc plus possible ou des exceptions peuvent être faites ? | |
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anastasie91

Nombre de messages : 26578 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 14/02/2006
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Jeu 11 Oct 2018 - 21:52 | |
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helsinki

Nombre de messages : 10884 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 12/09/2007
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Jeu 11 Oct 2018 - 22:04 | |
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Arwel

Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Jeu 11 Oct 2018 - 22:13 | |
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Aelys Rossal

Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 03/11/2017
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Jeu 11 Oct 2018 - 22:27 | |
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LedZeppelin Chancelière du Lyonnais-Dauphiné

Nombre de messages : 5371 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/11/2012
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Jeu 11 Oct 2018 - 22:54 | |
| Je ne comprends pas, il est marié à Yasaelle non ? Ces terres lui reviennent ? | |
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anastasie91

Nombre de messages : 26578 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 14/02/2006
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Jeu 11 Oct 2018 - 23:47 | |
| Je ne voudrais pas dire de bêtises, mais il me semble que leur mariage a été annulé | |
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jacochere

Nombre de messages : 3372 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 31/08/2008
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Ven 12 Oct 2018 - 8:33 | |
| à voté
pour les memes raison que dedelagratte | |
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sixtinee

Nombre de messages : 7984 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 05/11/2014
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Ven 12 Oct 2018 - 9:16 | |
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dame-isabeau

Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Ven 12 Oct 2018 - 9:56 | |
| Pff! que c'est dur ces votes! Certains semblent savoir qu'il ne reviendra pas, pourtant il est déjà revenu, il s'était même réinvesti à l' OSG... Là je sais pas, je m'abstiens | |
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Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 112 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux Ven 12 Oct 2018 - 10:00 | |
| En effet les terres reviennent à l'héritier. L'épouse n'est héritière que s'il y a testament, sinon elle obtient juste le douaire en usufruit. Le douaire ne permet pas d'octroyer de fief. Le serment est rompu entre vassal et suzerain donc plus de vassal sur les différentes terres puisque qu'un hommage se fait de personne à personne.
Un héritier peut choisir de ré-octroyer un seigneurie mais un nouveau serment devra être fait.
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 | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux  | |
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