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 c'est quoi ces jugement ?

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2 participants
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tazspike

tazspike


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MessageSujet: c'est quoi ces jugement ?   c'est quoi ces jugement ? Icon_minitimeSam 6 Oct 2018 - 23:04

bon bon bon

je veux bien a l'independance de la justice mais faudrait pas oublier qu elle est donner en mon nom

par consequent j'aimerais bien que cela ne soit pas baclé et fait n'importe comment



voila ce qu on doit voir dans un verdict ( parole de CA )


Citation :
Les Notions Indispensables d'un bon Rendu de Verdict



Attention!: Personne ne peut être juge et partie. De ce fait, aucun individu ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un procès qu'il préside en tant que juge.


Le verdict rendu par le juge doit préciser :

La date de rendu du Verdict
Le nom du Juge prononçant le Verdict
Le rappel des faits reprochés à l'accusé(e)
La loi ou l’article de loi en vertu desquels la condamnation est prononcée.

Les raisons pour lesquelles le Juge à requalifier les faits si cela est le cas.
La nature de la peine infligée
Le délai éventuel d’exécution de la peine (cas d’une peine de substitution, ou d'une amende payable au comté ou à la municipalité)
Les conditions d’exécution de la peine (cas de paiement d’une amende au Comté, ou de l'obligation de travaux d'intérêt)
Des possibilités de se pourvoir en Appel du verdict énoncé, ainsi que du délai pour.


voici deux verdict ennoncer en mon nom

Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La solidarité est une bien belle chose , quand elle est pour le bien d ' une ville , d' un duché ou comté ou pour notre royaume , quand elle l ' est dans le méfait il faut l ' assumer aussi !!!

De ce fait et par esprit d ' équitabilité , je vous condamnes à la même peine que votre comparse qui viens d ' être jugée , soit 10 écus d ' amende et 6 jours de prisons , le sixième jour étant offert grascieusement par votre comparse pour une robe dont elle a avoué gentiment le vol .

De plus , les routes de ce duché vous sont à vous aussi fortement déconseillé avant Janvier 1467 , que justice soit faites !!!!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et ?une amende de 10 écus.



Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Les deux aggressions dont vous vous êtes rendues coupable , ne peuvent rester vaines , de plus vous venez en ce lieu et devant moi , osez avouer qu ' en plus des épées vous avez volée une robe .

Dans ma grande indulgence , je vais vous offrir un jour de prisons de plus pour cette robe , je vous condamnes donc à 10 écus d ' amende et 6 jours de gêoles , à cela je vous déconseille fortement de venir en notre duché avant Janvier 1467 .

Que justice soit rendue !!!!

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et ?une amende de 10 écus.




donc il va falloir me dire

soit c'est fait a l'arrache par manque de temps et la on en discute
soit ce poste est pris a la legere et ca ne va pas du tout

en tout les cas c'est la derniere fois que je vois des proces fini dans de tel conditions
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jackouille

jackouille


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MessageSujet: Re: c'est quoi ces jugement ?   c'est quoi ces jugement ? Icon_minitimeSam 6 Oct 2018 - 23:43

Alez c ' est bon , rien ne te vas ni jugement , ni peine , la c ' est le descriptif , si tu as un problème tu me le dis en attendant dans 48 heures , tu as ma lettre de démission de ce conseil , ou a par te soucier de la justice d ' aprés moi tu as des soucis pls importants à gérer .

Et pas la peine de discuter et autres , dans 48 heures c ' est lettre de démission et content ou non , je pends mes malles et alea jacta est .
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tazspike

tazspike


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MessageSujet: Re: c'est quoi ces jugement ?   c'est quoi ces jugement ? Icon_minitimeSam 6 Oct 2018 - 23:49

je te parle pas de la peine mais de la forme

et avant de demisioner il faudra deja qu'elle soit accepter
et je ne te conseil pas de te barrer comme ca a l'arrache

les deux jugement n'on absolument rien de jugement desolé

pas de dates
pas de nom du juge

pas de rappel des fait

ni d'annonce sur le recour en appel

et heureusement par ce que si ca va en cours d'appel on va en prendre plein le museau
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MessageSujet: Re: c'est quoi ces jugement ?   c'est quoi ces jugement ? Icon_minitime

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