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 Annonces Ducales concernant Lyon

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sixtinee

sixtinee


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Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 05/11/2014

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MessageSujet: Annonces Ducales concernant Lyon   Annonces Ducales concernant Lyon Icon_minitimeDim 11 Nov 2018 - 13:32

Citation :
Annonces Ducales concernant Lyon Armes_11

Mise sous tutelle de la mairie de Lyon





A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,



Qu'il soit su qu'après discussion et délibération du conseil ducal, la sanction tombe !

Suite à la désertion de Flavius et après consultation des Conseillers Ducaux qui se sont exprimés à la majorité, la ville de Lyon a été mise sous Tutelle, comme le prévoit l'annonce du 9 juin 1466 dont voici le rappel :


Citation :
Depuis quelques temps nous avons constaté certaines défaillances de maires nouvellement élus. Des prises de mairies illicites, des marchés vides. Devant de telles situations nous nous devons de réagir. En imposant quelques simples règles à tous les élus municipaux mis sous tutelle.

Quels sont les motifs de mise sous tutelle


inéligibilité du Maire (selon l'Article III-6 et 7 du coutumier)
incurie, (Article III-8 du coutumier)
absence, désertion (Article III-9 du coutumier)
Pillage, abus de pouvoir (Article IV-3 du coutumier


Quelles sont les règles de la mise sous tutelle


Cette mise sous tutelle est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée dans une annonce officielle,

Cette mise sous tutelle implique que la Mairie peut bénéficier du F.A.M.D (Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté)

Pendant la durée de la mise sous tutelle

Le maire devra afficher tous les dimanches un rapport sur la situation financière de sa ville, et ce dans les locaux du Conseil municipal et dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les conseillers Ducaux

Le conseil Municipal doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni, et à s'occuper de la sécurité de la ville.

En cas de manquement avéré SEUL le Duc après avis de son conseil peut autoriser une révolte, afin de confier la mairie à des mains plus expérimentées.

Les autres villes peuvent, aider par le biais du F.A.M.D, au redressement d'une ville

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour d'Octobre de l'an mil quatre cents soixante-six.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aliizea Del Castillo, Porte Parole du Lyonnais Dauphiné

Annonces Ducales concernant Lyon 9gje

Annonces Ducales concernant Lyon Usrs






Citation :
Annonces Ducales concernant Lyon Armes_11

Fin de la tutelle à Lyon





A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Faisons savoir :
Qu’à compter de demain la ville de Lyon ne sera plus sous tutelle.
Tout Lyonnais pourra désormais se présenter aux élections municipales sans avoir besoin de l’aval du duché.
Nous souhaitons bonne chance à notre capitale et à son maire.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le dixième jour de Novembre de l'an mil quatre cent soixante-six.

Aelys Rossal, duchesse de Sassenage Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné.

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