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 retour a la protection des denrées naturel

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Alexa
Domitill_De_Hauterive
walik
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tazspike
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pour ou contre le textes protections des denrées naturelles
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tazspike

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MessageSujet: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeDim 2 Déc 2018 - 12:56

alors je ne sait pas quand ni qui a eu la brillante idée de supprimé le texte protegeant l'achat de denrée naturel par des etranger a un village producteur

je chercher partout je l'ai jamais trouver

et comme cela pose soucis a la ville de  d'embrun et que je pense que foncierement c'est une connerie d'avoir supprimer le texte qui les protegeait

je vous demande  de reffaire un texte protegeant les denrées naturel
du genre


fruit poissons

interdit  de vente ou achat a plus de xx (2) unité par jours  ou accord de la mairie

bois achat interdit sans accord de la mairie aux etranger et uniquement par les artisant en ayant besoins dans le cadre de leurs activité

enfin voila  la trame du texte vous laisse  pour la redaction

merci


Dernière édition par tazspike le Lun 17 Déc 2018 - 17:48, édité 1 fois
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeLun 3 Déc 2018 - 18:51

Bon bah je me lance...

Citation :
Article V.? : De l'achat des ressources naturelles

Toute personne voulant se procurer des fruits ou du poissons sur le marché se limitera à l'achat de 4 fruits ou de 2 poissons par jour, sauf accord de la mairie.
Sauf accord de la mairie, l'achat de stères de bois est :
- réservé aux habitants du Lyonnais-Dauphiné en ayant utilité dans le cadre de leurs échoppes
- interdit au personne n'étant pas reconnu comme Lyonnais-Dauphinois.

Toute personne acquérant sans autorisation des ressources naturelles qu'il ne lui était pas permis d'acheter sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

V.? Je pense qu'il faudrait l'intégrer dans le livre V du coutumier, entres les articles 1 et 2.

Livre V:

l'achat de 4 fruits ou de 2 poissons par jour : Je n'ai pas bien saisi l'utilisation du "xx", mais je pense que deux jours de production (sans reliquat), c'est bien.
réservé aux habitants du Lyonnais-Dauphiné en ayant utilité dans le cadre de leurs échoppes : Quid d'un capitaine de navire, il devra toujours demander l'accord du maire pour réparer ?

A noter que je n'ai pas différencié villes productrices et non-productrices pour telles ou telles ressources. Enfin, bon... On a une base écrite sur quoi partir.
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tazspike

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeLun 3 Déc 2018 - 21:19

La capitaine passera par l amiral puis le cd qui donnera ordre au chef de port une fois devis fait et payer donc pas de soucis de ce côté la
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeLun 3 Déc 2018 - 23:08

Est-ce que je rajoute çà sur la loi ?
On n'est pas hors-sujet si nous gardons le titre que j'ai proposé.
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tazspike

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeLun 3 Déc 2018 - 23:14

Bha c est déjà dans la charte de l amiraute
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeLun 3 Déc 2018 - 23:22

D'accord, oui c'est plus pertinent là-bas.
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walik

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMar 4 Déc 2018 - 11:21

En plus de cela, il faudra intégrer la partie pour le bois non?

Nous on l'a mis sur le décret, mais sinon, au moins, on protège tous le monde en le mettant au coutumier.

Et, cette partie doit-elle être un nouvel article ou bien doit-il être intégré à l'article V.1?
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMar 4 Déc 2018 - 16:24

j'ai beau avoir relu le décret proposé par Embrun et ce début de loi, je ne comprends pas ce que vous voudriez "intégrer", Walik... Est-ce que vous pouvez préciser ?
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tazspike

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMar 4 Déc 2018 - 16:27

le texte serra juste sur l'histoire de reserver le bois aux habitants de la villes en ayant besoins pour leyrs echoppe ce qui protege les deux ville

il ne serra pas par contre dit de quelques maniere que ce soit le prix d'achat reserver au mairie cela pouvant changer d'une ville a l'autre
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walik

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMar 4 Déc 2018 - 16:54

Oui voilà, Taz l'a dit.

C'est cette partie qu'il faudrait intégrer:


Citation :
Qu'il soit su de tous que dans les villages d'Embrun et de Briançon, sauf autorisation du maire, l'achat de bois est réservé aux habitants de ces dits villages étant boulangers, charpentiers ou forgerons. Toute personne non autorisée achetant des stères sera considérée comme escroc et jugé comme tel.

La formulation n'est peut-être pas la bonne (désolé je planche sur d'autre trucs en même temps...) mais c'est l'idée.
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tazspike

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMar 4 Déc 2018 - 16:58

moi je maintient qu'il ne sert a rien de listé les echoppes si l'ont met une phrase qui dit que l'achat dans le cadre de l'utilisation dans leurs echopes
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMar 4 Déc 2018 - 17:28

Ah d'accord, merci.
Je rejoins notre Duc sur ce point, c'est soit l'un ou soit l'autre.
J'ai déjà donné ma préférence sur le débat au décret d'Embrun, elle n'a pas changé mais cela n'est qu'un détail dans la loi...

En revanche, Tazspike, vous avez évoqué une nuance qui n'apparaît pas dans ce que j'ai proposé.


Citation :
reserver le bois aux habitants de la villes en ayant besoins pour leyrs echoppe

Avec ma proposition, un boulanger de Dié peut aller acheter du bois chez Valence sans que ce soit interdit. Il va donc falloir rajouter quelque chose pour y remédier.

Je... passe mon tour de suite, je n'ai pas l'inspiration mais je recherche une modification à appliquer pour plus tard.
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walik

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMar 4 Déc 2018 - 17:56

Ah oui, si vous voulez mettre échoppes vous pouvez, ce n'est pas un soucis je pense. il faudrait vraiment être tordu pour ne pas comprendre qu'il s'agit des métiers qui utilisent le bois.

Je crois, Quatre Barbe, que Taz parle juste des deux villes donc Embrun et Briançon.

Donc, comme je l'ai écris, je crois qu'on y est mise à part la modification qui évite le listage des métiers.
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tazspike

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMar 4 Déc 2018 - 18:14

ben non il peu pas

un habitant de la ville donc habitant de dié n'est pas habitant de la ville de valence donc il ne peu pas

et comme le bois sur le marché est reservé au habitant de la ville d'appartenance

je vois pas comment une personne pourrait acheter ailleurs dans le duché pour son echope

j'ai bien dit habitant de la ville pas du duché on est bien d'accord
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMar 4 Déc 2018 - 19:31

Parce que j'aime pinailler...
Ce n'est qu'aujourd'hui que s’insère la notion de "c'est réservé aux artisans de la ville" dans le débat.
Ou alors, c'était inclus dans les "étrangers" mais le mot m'avait fait pensé à ceux qui n'étaient pas du LD et non "tous ceux qui n'étaient pas de la ville"...

Je vais devoir enchaîner une série de questions car je ne suis plus sûr que je comprends ce que l'on veut faire passer dans la loi.

En omettant tous les décrets possibles et sans autorisation du maire :
1. Un bourguignon peut-il acheter 2 poissons sur le marché de Vienne (ville productrice de poissons) ? de Lyon (ville non productrice de poissons)?
2. Un habitant de Lyon peut-il acheter 2 poissons sur le marché de Vienne (ville productrice de poissons) ?
3. Un habitant de Vienne peut-il acheter 2 poissons sur le marché de Lyon (ville non productrice) ?
4. Un habitant de Vienne peut-il acheter 6 poissons sur le marché de Vienne (dépassement de la limite de deux jours de nourriture dans une ville productrice) ?
5. Un habitant de Vienne peut-il acheter 6 poissons sur le marché de Lyon (dépassement de la limite de deux jours de nourriture dans une ville non productrice) ?
6. Un artisan de Dié peut-il acheter du bois sur le marché d'Embrun (ville productrice de bois) ? Non si j'ai bien compris
7. Un artisan d'Embrun peut-il acheter du bois sur le marché de Dié (ville non productrice de bois) ?
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMar 4 Déc 2018 - 20:46

Il y a cela dans le coutumier qui protège les ressources naturel

Citation :
Livre V : Droit économique

Article V.1 : Du commerce des marchandises

Dans le cadre de la gestion du marché, le maire d'une ville a un droit de regard sur les ventes effectuées sur celui-ci. Par conséquent, toute personne désirant vendre des produits qu'il n'est pas en mesure de produire lui-même ou une ressource naturelle ne correspondant pas à celle de la ville concernée devra demander l'autorisation préalable du maire sous peine de se voir poursuivre pour escroquerie.
Toute tentative ou acte d'attaque économique, définie comme la vente ou l'achat d'un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, verra son auteur poursuivi pour trahison.

Article V.2 : De la spéculation

Toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché sera considérée comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Exception est faite pour les Mairies et le Duché qui peuvent y recourir pour la gestion de leur marché et leur fonctionnement.
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Alexa

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMar 4 Déc 2018 - 21:20

Spoiler:



Dernière édition par Alexa le Mar 4 Déc 2018 - 21:28, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMar 4 Déc 2018 - 21:27

Il faut juste modifier

Citation :
Livre V : Droit économique

Article V.1 : Du commerce des marchandises

Dans le cadre de la gestion du marché, le maire d'une ville a un droit de regard sur les ventes effectuées sur celui-ci. Par conséquent, toute personne désirant vendre des produits qu'il n'est pas en mesure de produire lui-même ou une ressource naturelle ne correspondant pas à celle de la ville concernée devra demander l'autorisation préalable du maire sous peine de se voir poursuivre pour escroquerie.
Toute tentative ou acte d'attaque économique, définie comme la vente ou l'achat d'un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, verra son auteur poursuivi pour trahison.

Article V.1.1 : Des denrées stratégiques
Le bois est considéré comme denrée stratégique et fait l'objet de mesures spéciales. Il est interdit dans les villes productrices de bois d'acheter cette denrée. Seuls sont autorisés les villageois de ladite ville qui en ont un besoin pour leur échoppe. Toute tentative de soustraire du bois sur le marché dans ces conditions sera poursuivie pour escroquerie.


Article V.2 : De la spéculation

Toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché sera considérée comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Exception est faite pour les Mairies et le Duché qui peuvent y recourir pour la gestion de leur marché et leur fonctionnement.
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tazspike

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMar 4 Déc 2018 - 21:47

Non C est partout pas que les ville bois
Sinon un viennois boulanger va vider lui ou valence et on peu rien dire
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMar 4 Déc 2018 - 23:55

Citation :
Article V.? : De l'achat des ressources naturelles

Toute personne voulant se procurer des fruits ou du poissons sur le marché se limitera à l'achat de 4 fruits ou de 2 poissons par jour, sauf accord de la mairie.
Sauf accord de la mairie, l'achat de stères de bois est :
- réservé aux habitants étant artisans dans cette ville et en ayant utilité dans le cadre de leurs échoppes

- interdit au personne n'étant pas reconnu comme Lyonnais-Dauphinois.

Toute personne acquérant sans autorisation des ressources naturelles qu'il ne lui était pas permis d'acheter sera considérée comme escroc et jugée comme tel.
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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMer 5 Déc 2018 - 0:02

Dans cette ville ca me fait bizzare

Je mettrait

Dans sa ville d appartenance ou d habitation

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMer 5 Déc 2018 - 0:36

Sauf accord de la mairie, l'achat de stères de bois est :
- réservé aux habitants étant artisans dans sa ville d'appartenance et en ayant utilité dans le cadre de leurs échoppes


Pour moi, ça ne va pas... Je sens que je ne vais pas être clair mais :
Un habitant étant artisan dans sa ville appartenance,  pour le marché d'Embrun (par exemple), ça peut tout aussi bien être un charpentier d'Embrun qu'un boulanger de Dié (ou bien même un charpentier de Montpellier !)
La personne est bien artisan "dans sa ville d'appartenance" et en a utilité dans son échoppe...

Je propose les ajouts suivants :


Citation :
Article V.? : De l'achat des ressources naturelles

Toute personne voulant se procurer des fruits ou du poissons sur le marché se limitera à l'achat de 4 fruits ou de 2 poissons par jour, sauf accord de la mairie.
Sauf accord de la mairie concernée, l'achat de stères de bois sur son marché est :
- réservé aux habitants étant artisans de la ville et en ayant utilité dans le cadre de leurs échoppes

- interdit au personne n'étant pas reconnu comme Lyonnais-Dauphinois.

Toute personne acquérant sans autorisation des ressources naturelles qu'il ne lui était pas permis d'acheter sera considérée comme escroc et jugée comme tel.
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Alexa

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMer 5 Déc 2018 - 0:45

moi je pense que nous devrions faire un truc séparément pour le bois et les villes à bois sous  le prétexte de denrée stratégique. Ce n'est pas le même souci à Valence.


Dernière édition par Alexa le Mer 5 Déc 2018 - 3:57, édité 2 fois
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMer 5 Déc 2018 - 0:51

En souriant.

B'ah j'ai envie de te répondre tout va toujours bien jusqu'à que ça n'aille plus...

Plus sérieusement, je ne vois pas l'intérêt de séparer ce que tu dis... En fait, je vois mal ce que tu voudrais séparer. Alexa, aurais-tu un texte à proposer qui pourraient me justifier cet intérêt de séparer "pour le bois et les villes à bois".
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tazspike

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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitimeMer 5 Déc 2018 - 1:45

Non on sépart pas
Et ta dernière version me va bien 4b
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MessageSujet: Re: retour a la protection des denrées naturel    retour a la protection des denrées naturel  Icon_minitime

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