| retour a la protection des denrées naturel | |
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+5Alexa Domitill_De_Hauterive walik Quatrebarbe tazspike 9 participants |
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pour ou contre le textes protections des denrées naturelles | oui | | 89% | [ 8 ] | non | | 0% | [ 0 ] | sans avis | | 11% | [ 1 ] |
| Total des votes : 9 | | Sondage clos |
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Auteur | Message |
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tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 48 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: retour a la protection des denrées naturel Dim 2 Déc 2018 - 12:56 | |
| alors je ne sait pas quand ni qui a eu la brillante idée de supprimé le texte protegeant l'achat de denrée naturel par des etranger a un village producteur
je chercher partout je l'ai jamais trouver
et comme cela pose soucis a la ville de d'embrun et que je pense que foncierement c'est une connerie d'avoir supprimer le texte qui les protegeait
je vous demande de reffaire un texte protegeant les denrées naturel du genre
fruit poissons
interdit de vente ou achat a plus de xx (2) unité par jours ou accord de la mairie
bois achat interdit sans accord de la mairie aux etranger et uniquement par les artisant en ayant besoins dans le cadre de leurs activité
enfin voila la trame du texte vous laisse pour la redaction
merci
Dernière édition par tazspike le Lun 17 Déc 2018 - 17:48, édité 1 fois | |
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Quatrebarbe

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Lun 3 Déc 2018 - 18:51 | |
| Bon bah je me lance... - Citation :
- Article V.? : De l'achat des ressources naturelles
Toute personne voulant se procurer des fruits ou du poissons sur le marché se limitera à l'achat de 4 fruits ou de 2 poissons par jour, sauf accord de la mairie. Sauf accord de la mairie, l'achat de stères de bois est : - réservé aux habitants du Lyonnais-Dauphiné en ayant utilité dans le cadre de leurs échoppes - interdit au personne n'étant pas reconnu comme Lyonnais-Dauphinois.
Toute personne acquérant sans autorisation des ressources naturelles qu'il ne lui était pas permis d'acheter sera considérée comme escroc et jugée comme tel. V.? Je pense qu'il faudrait l'intégrer dans le livre V du coutumier, entres les articles 1 et 2.- Livre V:
Livre V : Droit économique
Article V.1 : Du commerce des marchandises
Dans le cadre de la gestion du marché, le maire d'une ville a un droit de regard sur les ventes effectuées sur celui-ci. Par conséquent, toute personne désirant vendre des produits qu'il n'est pas en mesure de produire lui-même ou une ressource naturelle ne correspondant pas à celle de la ville concernée devra demander l'autorisation préalable du maire sous peine de se voir poursuivre pour escroquerie. Toute tentative ou acte d'attaque économique, définie comme la vente ou l'achat d'un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, verra son auteur poursuivi pour trahison.
Article V.2 : De la spéculation
Toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché sera considérée comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Exception est faite pour les Mairies et le Duché qui peuvent y recourir pour la gestion de leur marché et leur fonctionnement.
Article V.3 : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées: - transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours) - transactions déterminées par le Conseil ducal - transactions dans le cadre des activités des compagnies d'ordonnance (soldes, médiations, équipements) - transactions déterminées par l'église (charité) - transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)
Pour ce faire, le vendeur ou l'acheteur affiche dans la halle concernée, sur le panneau des marchandises réservées, que cette marchandise est destinée à quelqu'un. Il indiquera le prix, la quantité et le destinataire.
Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera accusée d'escroquerie.
Article V.4 : Du respect des décrets municipaux
Toute personne ne respectant pas les décrets municipaux affichés en mairie se verra poursuivie pour escroquerie, dans le cas de décrets fixant une grille de prix, ou trouble à l'ordre public pour les autres cas.
Article V.5 : Des mandats
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera poursuivie pour escroquerie.
Lors de son émission, tout mandat se doit de comporter : la date d'émission, l'identité du mandaté, l'objet du mandat, l'inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant.
Tout émetteur de mandat ne remplissant pas ces obligations pourra être poursuivi pour escroquerie.
Article V.6 : Des tavernes
Toute personne est autorisée à ouvrir une taverne en Lyonnais-Dauphiné.
Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe hebdomadaire au Duché. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie. En cas de refus persistant de s'acquitter de la taxe, le Conseil Ducal pourra exiger la fermeture de la taverne.
Tout propriétaire diffusant sur les murs de son établissement des propos illégaux ou allant à l'encontre de la sécurité du duché (recrutement mercenaire, incitation à la désobéissance, etc.) pourra être poursuivi pour trahison. Le Conseil Ducal pourra également exiger la fermeture de la taverne.
Article V.7 : Des banques
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.
Pour exercer l'activité d'usure, l'usurier Lyonnais-Dauphinois ne doit pas avoir eu de condamnation dans les six mois précédant son activité. Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, celui-ci n'étant pas une obligation.
Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement : - les noms de l'usurier et de l'emprunteur - la date de la ou les échéance(s) du remboursement - le montant emprunté - l'objet du crédit - une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes
Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour escroquerie.
Tout usurier appliquant un taux d'usure supérieur à 2% sera passible de poursuites pour escroquerie.
Article V.8 : Du refus de s'acquitter de l'impôt et des taxes portuaires
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite.
Tout capitaine de navire est tenu de s'acquitter des taxes portuaires aux conditions définies dans la Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.
Article V.9 : Des embauches réservées
Toute personne prenant une embauche sur un grand chantier (port, murailles, hôtel particulier) ne lui étant pas destinée, tel qu'indiqué dans la halle de la ville concernée, pourra être poursuivie pour escroquerie. l'achat de 4 fruits ou de 2 poissons par jour : Je n'ai pas bien saisi l'utilisation du "xx", mais je pense que deux jours de production (sans reliquat), c'est bien.réservé aux habitants du Lyonnais-Dauphiné en ayant utilité dans le cadre de leurs échoppes : Quid d'un capitaine de navire, il devra toujours demander l'accord du maire pour réparer ?A noter que je n'ai pas différencié villes productrices et non-productrices pour telles ou telles ressources. Enfin, bon... On a une base écrite sur quoi partir. | |
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tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 48 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Lun 3 Déc 2018 - 21:19 | |
| La capitaine passera par l amiral puis le cd qui donnera ordre au chef de port une fois devis fait et payer donc pas de soucis de ce côté la | |
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Quatrebarbe

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Lun 3 Déc 2018 - 23:08 | |
| Est-ce que je rajoute çà sur la loi ? On n'est pas hors-sujet si nous gardons le titre que j'ai proposé. | |
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tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 48 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Lun 3 Déc 2018 - 23:14 | |
| Bha c est déjà dans la charte de l amiraute | |
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Quatrebarbe

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Lun 3 Déc 2018 - 23:22 | |
| D'accord, oui c'est plus pertinent là-bas. | |
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walik

Nombre de messages : 4113 Age : 38 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/11/2006
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mar 4 Déc 2018 - 11:21 | |
| En plus de cela, il faudra intégrer la partie pour le bois non?
Nous on l'a mis sur le décret, mais sinon, au moins, on protège tous le monde en le mettant au coutumier.
Et, cette partie doit-elle être un nouvel article ou bien doit-il être intégré à l'article V.1? | |
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Quatrebarbe

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mar 4 Déc 2018 - 16:24 | |
| j'ai beau avoir relu le décret proposé par Embrun et ce début de loi, je ne comprends pas ce que vous voudriez "intégrer", Walik... Est-ce que vous pouvez préciser ? | |
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tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 48 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mar 4 Déc 2018 - 16:27 | |
| le texte serra juste sur l'histoire de reserver le bois aux habitants de la villes en ayant besoins pour leyrs echoppe ce qui protege les deux ville
il ne serra pas par contre dit de quelques maniere que ce soit le prix d'achat reserver au mairie cela pouvant changer d'une ville a l'autre
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walik

Nombre de messages : 4113 Age : 38 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/11/2006
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mar 4 Déc 2018 - 16:54 | |
| Oui voilà, Taz l'a dit.
C'est cette partie qu'il faudrait intégrer: - Citation :
- Qu'il soit su de tous que dans les villages d'Embrun et de Briançon, sauf autorisation du maire, l'achat de bois est réservé aux habitants de ces dits villages étant boulangers, charpentiers ou forgerons. Toute personne non autorisée achetant des stères sera considérée comme escroc et jugé comme tel.
La formulation n'est peut-être pas la bonne (désolé je planche sur d'autre trucs en même temps...) mais c'est l'idée. | |
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tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 48 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mar 4 Déc 2018 - 16:58 | |
| moi je maintient qu'il ne sert a rien de listé les echoppes si l'ont met une phrase qui dit que l'achat dans le cadre de l'utilisation dans leurs echopes | |
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Quatrebarbe

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mar 4 Déc 2018 - 17:28 | |
| Ah d'accord, merci. Je rejoins notre Duc sur ce point, c'est soit l'un ou soit l'autre. J'ai déjà donné ma préférence sur le débat au décret d'Embrun, elle n'a pas changé mais cela n'est qu'un détail dans la loi...
En revanche, Tazspike, vous avez évoqué une nuance qui n'apparaît pas dans ce que j'ai proposé. - Citation :
- reserver le bois aux habitants de la villes en ayant besoins pour leyrs echoppe
Avec ma proposition, un boulanger de Dié peut aller acheter du bois chez Valence sans que ce soit interdit. Il va donc falloir rajouter quelque chose pour y remédier.
Je... passe mon tour de suite, je n'ai pas l'inspiration mais je recherche une modification à appliquer pour plus tard. | |
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walik

Nombre de messages : 4113 Age : 38 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/11/2006
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mar 4 Déc 2018 - 17:56 | |
| Ah oui, si vous voulez mettre échoppes vous pouvez, ce n'est pas un soucis je pense. il faudrait vraiment être tordu pour ne pas comprendre qu'il s'agit des métiers qui utilisent le bois.
Je crois, Quatre Barbe, que Taz parle juste des deux villes donc Embrun et Briançon.
Donc, comme je l'ai écris, je crois qu'on y est mise à part la modification qui évite le listage des métiers. | |
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tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 48 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mar 4 Déc 2018 - 18:14 | |
| ben non il peu pas
un habitant de la ville donc habitant de dié n'est pas habitant de la ville de valence donc il ne peu pas
et comme le bois sur le marché est reservé au habitant de la ville d'appartenance
je vois pas comment une personne pourrait acheter ailleurs dans le duché pour son echope
j'ai bien dit habitant de la ville pas du duché on est bien d'accord | |
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Quatrebarbe

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mar 4 Déc 2018 - 19:31 | |
| Parce que j'aime pinailler... Ce n'est qu'aujourd'hui que s’insère la notion de "c'est réservé aux artisans de la ville" dans le débat. Ou alors, c'était inclus dans les "étrangers" mais le mot m'avait fait pensé à ceux qui n'étaient pas du LD et non "tous ceux qui n'étaient pas de la ville"...
Je vais devoir enchaîner une série de questions car je ne suis plus sûr que je comprends ce que l'on veut faire passer dans la loi.
En omettant tous les décrets possibles et sans autorisation du maire : 1. Un bourguignon peut-il acheter 2 poissons sur le marché de Vienne (ville productrice de poissons) ? de Lyon (ville non productrice de poissons)? 2. Un habitant de Lyon peut-il acheter 2 poissons sur le marché de Vienne (ville productrice de poissons) ? 3. Un habitant de Vienne peut-il acheter 2 poissons sur le marché de Lyon (ville non productrice) ? 4. Un habitant de Vienne peut-il acheter 6 poissons sur le marché de Vienne (dépassement de la limite de deux jours de nourriture dans une ville productrice) ? 5. Un habitant de Vienne peut-il acheter 6 poissons sur le marché de Lyon (dépassement de la limite de deux jours de nourriture dans une ville non productrice) ? 6. Un artisan de Dié peut-il acheter du bois sur le marché d'Embrun (ville productrice de bois) ? Non si j'ai bien compris 7. Un artisan d'Embrun peut-il acheter du bois sur le marché de Dié (ville non productrice de bois) ? | |
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Domitill_De_Hauterive

Nombre de messages : 1219 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 21/01/2017
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mar 4 Déc 2018 - 20:46 | |
| Il y a cela dans le coutumier qui protège les ressources naturel - Citation :
- Livre V : Droit économique
Article V.1 : Du commerce des marchandises
Dans le cadre de la gestion du marché, le maire d'une ville a un droit de regard sur les ventes effectuées sur celui-ci. Par conséquent, toute personne désirant vendre des produits qu'il n'est pas en mesure de produire lui-même ou une ressource naturelle ne correspondant pas à celle de la ville concernée devra demander l'autorisation préalable du maire sous peine de se voir poursuivre pour escroquerie. Toute tentative ou acte d'attaque économique, définie comme la vente ou l'achat d'un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, verra son auteur poursuivi pour trahison.
Article V.2 : De la spéculation
Toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché sera considérée comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Exception est faite pour les Mairies et le Duché qui peuvent y recourir pour la gestion de leur marché et leur fonctionnement. | |
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Alexa

Nombre de messages : 7791 Localisation IG : Montél' Date d'inscription : 27/12/2012
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mar 4 Déc 2018 - 21:20 | |
| - Spoiler:
J'avais mal vu un truc, je supprime.
Dernière édition par Alexa le Mar 4 Déc 2018 - 21:28, édité 1 fois | |
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Alexa

Nombre de messages : 7791 Localisation IG : Montél' Date d'inscription : 27/12/2012
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mar 4 Déc 2018 - 21:27 | |
| Il faut juste modifier - Citation :
- Livre V : Droit économique
Article V.1 : Du commerce des marchandises
Dans le cadre de la gestion du marché, le maire d'une ville a un droit de regard sur les ventes effectuées sur celui-ci. Par conséquent, toute personne désirant vendre des produits qu'il n'est pas en mesure de produire lui-même ou une ressource naturelle ne correspondant pas à celle de la ville concernée devra demander l'autorisation préalable du maire sous peine de se voir poursuivre pour escroquerie. Toute tentative ou acte d'attaque économique, définie comme la vente ou l'achat d'un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, verra son auteur poursuivi pour trahison.
Article V.1.1 : Des denrées stratégiques Le bois est considéré comme denrée stratégique et fait l'objet de mesures spéciales. Il est interdit dans les villes productrices de bois d'acheter cette denrée. Seuls sont autorisés les villageois de ladite ville qui en ont un besoin pour leur échoppe. Toute tentative de soustraire du bois sur le marché dans ces conditions sera poursuivie pour escroquerie.
Article V.2 : De la spéculation
Toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché sera considérée comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Exception est faite pour les Mairies et le Duché qui peuvent y recourir pour la gestion de leur marché et leur fonctionnement. | |
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tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 48 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mar 4 Déc 2018 - 21:47 | |
| Non C est partout pas que les ville bois Sinon un viennois boulanger va vider lui ou valence et on peu rien dire
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Quatrebarbe

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mar 4 Déc 2018 - 23:55 | |
| - Citation :
- Article V.? : De l'achat des ressources naturelles
Toute personne voulant se procurer des fruits ou du poissons sur le marché se limitera à l'achat de 4 fruits ou de 2 poissons par jour, sauf accord de la mairie. Sauf accord de la mairie, l'achat de stères de bois est : - réservé aux habitants étant artisans dans cette ville et en ayant utilité dans le cadre de leurs échoppes - interdit au personne n'étant pas reconnu comme Lyonnais-Dauphinois.
Toute personne acquérant sans autorisation des ressources naturelles qu'il ne lui était pas permis d'acheter sera considérée comme escroc et jugée comme tel. | |
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tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 48 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mer 5 Déc 2018 - 0:02 | |
| Dans cette ville ca me fait bizzare
Je mettrait
Dans sa ville d appartenance ou d habitation
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Quatrebarbe

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mer 5 Déc 2018 - 0:36 | |
| Sauf accord de la mairie, l'achat de stères de bois est : - réservé aux habitants étant artisans dans sa ville d'appartenance et en ayant utilité dans le cadre de leurs échoppesPour moi, ça ne va pas... Je sens que je ne vais pas être clair mais : Un habitant étant artisan dans sa ville appartenance, pour le marché d'Embrun (par exemple), ça peut tout aussi bien être un charpentier d'Embrun qu'un boulanger de Dié (ou bien même un charpentier de Montpellier !) La personne est bien artisan "dans sa ville d'appartenance" et en a utilité dans son échoppe...
Je propose les ajouts suivants : - Citation :
- Article V.? : De l'achat des ressources naturelles
Toute personne voulant se procurer des fruits ou du poissons sur le marché se limitera à l'achat de 4 fruits ou de 2 poissons par jour, sauf accord de la mairie. Sauf accord de la mairie concernée, l'achat de stères de bois sur son marché est : - réservé aux habitants étant artisans de la ville et en ayant utilité dans le cadre de leurs échoppes - interdit au personne n'étant pas reconnu comme Lyonnais-Dauphinois.
Toute personne acquérant sans autorisation des ressources naturelles qu'il ne lui était pas permis d'acheter sera considérée comme escroc et jugée comme tel. | |
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Alexa

Nombre de messages : 7791 Localisation IG : Montél' Date d'inscription : 27/12/2012
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mer 5 Déc 2018 - 0:45 | |
| moi je pense que nous devrions faire un truc séparément pour le bois et les villes à bois sous le prétexte de denrée stratégique. Ce n'est pas le même souci à Valence.
Dernière édition par Alexa le Mer 5 Déc 2018 - 3:57, édité 2 fois | |
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Quatrebarbe

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mer 5 Déc 2018 - 0:51 | |
| En souriant.
B'ah j'ai envie de te répondre tout va toujours bien jusqu'à que ça n'aille plus...
Plus sérieusement, je ne vois pas l'intérêt de séparer ce que tu dis... En fait, je vois mal ce que tu voudrais séparer. Alexa, aurais-tu un texte à proposer qui pourraient me justifier cet intérêt de séparer "pour le bois et les villes à bois". | |
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tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 48 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel Mer 5 Déc 2018 - 1:45 | |
| Non on sépart pas Et ta dernière version me va bien 4b | |
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 | Sujet: Re: retour a la protection des denrées naturel  | |
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| retour a la protection des denrées naturel | |
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