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 Michel35 | TOP : Brigandage entre Valence et Dié | Jugé coupable

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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: Michel35 | TOP : Brigandage entre Valence et Dié | Jugé coupable    Michel35 | TOP : Brigandage entre Valence et Dié | Jugé coupable  Icon_minitimeSam 22 Déc 2018 - 18:39

Dépôt de plainte a écrit:
De Gildas Date d'envoi Le 21 Décembre 1466 à 15h42
Objet Brigands dans les secteur Expire le 06 Janvier 2019 Monsieur le procureur

Je suis désespéré. Je vous signales faits suivants :

21/12/1466 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Jasinte et de Michel35 .
21/12/1466 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Jasinte et de Michel35(coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

J'ai perdu quelques 3600 écus et beaucoup de nourriture

Gildas

Accusation a écrit:


En ce jour du 22 décembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike Gardenia et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alexa Devirieux  à l’encontre de Messire Michel35

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 20 au 21 décembre 1466  messire Gildas sur le lieu dit de Crest entre Valence et Dié, lieu sous juridiction Dauphinoise.  
On vous accuse d'avoir volé  la somme de 3 600 écus, ainsi que de la nourriture, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :


21/12/1466 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Jasinte et de Michel35 .
21/12/1466 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Jasinte et de Michel35(coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

edit : maj du titre par Qb


Dernière édition par Domitill_De_Hauterive le Dim 3 Mar 2019 - 8:19, édité 1 fois
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Alexa

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MessageSujet: Re: Michel35 | TOP : Brigandage entre Valence et Dié | Jugé coupable    Michel35 | TOP : Brigandage entre Valence et Dié | Jugé coupable  Icon_minitimeSam 22 Déc 2018 - 21:05

Pour info Jasinte est la preneuse de la mairie de Joinville le mois dernier. C'est une multirécidiviste chez nous.

Citation :
23/11/1466 Révolte à Joinville ! Jasinte prend le pouvoir
Révolte à Joinville ! Jasinte prend le pouvoir.
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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: Re: Michel35 | TOP : Brigandage entre Valence et Dié | Jugé coupable    Michel35 | TOP : Brigandage entre Valence et Dié | Jugé coupable  Icon_minitimeSam 22 Déc 2018 - 21:23

OK merci de l'infos, moi j'ai ca contre elle



Citation :

TAOP/ Brigandage/ Jasinte /coupable Dim 13 Mai 2018 - 10:16
LY /**/ Jasinte - TAOP (Brigandage) Jeu 7 Aoû 2014 - 23:17
LY /**/ Jasinte - TAOP (Brigandage) /Coupable Sam 2 Aoû 2014 - 1:04
LY /**/ Jasinte - TAOP (Brigandage) [Transmis] (En attente CJ) Sam 5 Juil 2014 - 22:57
Languedoc /CJ/ TAOP - Jasinte (Coupable) Dim 25 Sep 2011 - 21:56

Effectivement multirécidiviste
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Michel35 | TOP : Brigandage entre Valence et Dié | Jugé coupable    Michel35 | TOP : Brigandage entre Valence et Dié | Jugé coupable  Icon_minitimeJeu 24 Jan 2019 - 0:35

La victime a écrit:
L'accusation a appelé Gildas à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le juge

Voyageant sereinement entre Valence et Dié je fus attaqué par homme que je reconnus grâce à sa voix. Je l'avais aperçu en taverne à Montbrisson lors d'une halte et j'ai bien reconnu cet homme prénommé Michel. Sa compagne de voyage et lui me délestèrent de quelques 3600 écus et d'un peu de nourriture (viande, maïs, miches et légumes).
Je demande réparation de ce préjudice qui me laissa malade et squelettique à Dié

Gildas
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Michel35 | TOP : Brigandage entre Valence et Dié | Jugé coupable    Michel35 | TOP : Brigandage entre Valence et Dié | Jugé coupable  Icon_minitimeJeu 28 Fév 2019 - 23:16

Votre honneur

Comme vous pouvez le constater cette personne à déjà commis des vilaines choses ici dans ce duché comme je vous le montre maintenant,

Citation :
TAOP/ Brigandage/ Jasinte /coupable Dim 13 Mai 1466 - 10:16
LY /**/ Jasinte - TAOP (Brigandage) Jeu 7 Aoû 1462 - 23:17
LY /**/ Jasinte - TAOP (Brigandage) /Coupable Sam 2 Aoû 1462 - 1:04
LY /**/ Jasinte - TAOP (Brigandage) [Transmis] (En attente CJ) Sam 5 Juil 1462 - 22:57
Languedoc /CJ/ TAOP - Jasinte (Coupable) Dim 25 Sep 1459 - 21:56

Nous ne pouvons pas rester sans rien faire, il faut une punition à la hauteur de la personne.

Vous vous rendez pas compte l'argent qu'elle a dérober avec son complice. Nous ne pouvons pas et nous devons pas être clément avec cette voleuse

C'est pourquoi votre honneur je vous demande de prendre en considération tout ce que je vous ai dit pour la punir

Je vous demande une peine de 5 jours de prison ainsi qu'une amende de 100 écus car il y a la récidive sur notre duché


Je vous laisses la parole[/b]


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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: Michel35 | TOP : Brigandage entre Valence et Dié | Jugé coupable    Michel35 | TOP : Brigandage entre Valence et Dié | Jugé coupable  Icon_minitimeVen 15 Mar 2019 - 18:44

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu que le sieur Michel35 a violé l'article IV.6 du Livre sur le Droit Commun, sur le brigandage et la piraterie. Violation avancée par les preuves rapportées par la Procure.
Attendu que l'accusé Michel35 a aussi violé l'article IV.7 du Livre sur le Droit Commun, sur la violence physique. Violation aussi avancées par les preuves fournies par la Procure.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné venir s'expliquer et se présenter au Tribunal, ceci étant une aggravation des faits reprochés à l'accusé.

C'est pourquoi, moi, Arthur de Nivellus, second du nom, en ma qualité de Juge du Duché du Lyonnais Dauphiné condamne le sieur Michel35 à 6 jours de prison et à une amende de 100 écus.

Acté au Tribunal du Lyonnais Dauphiné, en ce 4ième jour du troisième mois de l'an de grasce 1467.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et ?une amende de 100 écus.
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MessageSujet: Re: Michel35 | TOP : Brigandage entre Valence et Dié | Jugé coupable    Michel35 | TOP : Brigandage entre Valence et Dié | Jugé coupable  Icon_minitime

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