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 Relecture du coutumier

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Plumedange
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walik
Domitill_De_Hauterive
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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Fév 2019 - 10:38

La proposition a écrit:
la sécurité des villageois face à toute tentative de révolte non-autorisée.

C'est un peu limitatif: révolte. Il y a d'autres cas comme l'arrivée d'une armée ennemie où il faut défendre et le maire, par exemple mets 4 emplois de miliciens à pourvoir.

Le texte pourrait être:
Citation :
Les maires ont en charge le recrutement de la milice afin de garantir la sécurité de la ville et des villageois.

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Nynaeve87

Nynaeve87


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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Fév 2019 - 10:48

En fait le maire seul ne peut rien contre une armée. 4 miliciens c'est le maximum Par contre on pourrait noté qu'il doit se rapprocher des officiers supérieurs du duché en cas de danger afin de coordonner la défense dans ces cas précis?

On pourrait peut être aussi rappeler qu'il ne peut pas lancer de procès?

Autant faire le tour non?
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PP

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Fév 2019 - 10:50

Oui, tant qu'à faire, rappeler ces points.
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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Fév 2019 - 11:38

Oui vous avez totalement raison Plume, je me suis trompé, je devais être encore dans mon lit


Lui sourit et je marres

Pouvons nous continuer la relecture ??
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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Fév 2019 - 11:46

Oui effectivement, mais je viens de parcourir la légature et je n'ai pas trouver de petit guide du maire sur toute les lois qu'ils doivent respecter, pourquoi ne pas leur mettre une salle en légature sur ce point la.

Le rôle et la charge du maire, ainsi que faire en cas d'alerte. Comme ils sont tous accès la bas, quand pensez vous ??
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PP

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Fév 2019 - 12:01

D'ac Domitil cheers
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Fév 2019 - 12:02

Très bonne idée.
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Colin.Gardenia

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Fév 2019 - 12:02

comment cela va se passer la modification ? des textes ?

il devrait y avoir un vote par modification
ou une generale ?

par ce que en theorie c'est une par texte modifié
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Fév 2019 - 12:20

On va tout voter un par un oui, comme d'habitude, en plus on va glisser pleins de petits papiers dans l'urne!

*Joie démesurée de la blonde à l'idée de faire des scrutins, bizarre...*

Pas de soucis Domitill, je comprend j'en connais qui n'en sont toujours pas sorti à midi.
Je suis d'accord pour le petit guide des lois, que je vais intégrer dans mon livre "Comment être un maire du tonnerre".

Si j'ai le temps je pense commencer à m'attaquer à tout cela aujourd'hui, j'ouvrirais un sujet dans nos locaux, pas pour voter, mais pour que vous puissiez me dire ce que vous voulez ajouter!
Si vous voulez plancher sur quelque chose pas de soucis, je le décorerais peut être à la sauce Plumette, mais vous verrez ce sera tout joli. Razz


*Note: I] Rappel des lois / II] Guide de la sécurité / III] Les échanges avec le Duché / IV] Votre rôle dans vos villes et tout ce que vous pouvez faire de trop top, "Annote: Dernier titre à réfléchir encore un peu".*
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Fév 2019 - 18:34

Nous voterons la modification quand elle sera rédigée pour le moment c'est juste un projet.

Peut-être ouvrir un nouveau sujet sur le statuts juridique des maires et le papier en question puis continuer ici la lecture du coutumier.
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Fév 2019 - 23:42

Oui d accord plume pas de soucis


Pour répondre à Colin, il a été demandé de relire le coutumier, mais je penses qu il faudra mettre toutes lez modifications et les faire voter. Je reprends la lecture du coutumier
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PP

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  - Page 2 Icon_minitimeSam 2 Mar 2019 - 14:40

Relecture du Coutumier par PP:

Citation :
Article I.2 : Le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné
 
Le duché du Lyonnais-Dauphiné est unifié et rattaché au royaume de France depuis le mois d'août MCDLIII.  
PP: Peut-on rajouter entre () 1453 ou le changer, pour que le commun des mortels comprenne rapidement ce qu'il en est?

Citation :
Toute route, chemin, rivière ou fleuve reliant ces différentes villes, villages et lieux-dits fait partie du territoire du Lyonnais-Dauphiné.
 
PP: pour le fleuve Rhône, faut-il définir les carrés de navigation concernant notre Duché? Tout au moins le carré du Nord et le carré du sud frontaliers?

Article I.3 : Siège des institutions
Citation :
 
Le siège des administrations ducales et du guet se trouve dans la capitale au castel de Lyon
 
Le siège de la diplomatie est le domaine de Mercurol.
PP:
Le lien n'est plus bon, il pointe vers le forum externe:    http://mercurol.forumactif.com/
Le bon est sur le forum 2.
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=14200

Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Citation :
 
Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
 
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois et posséder au minimum 1 champ ou 1 échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

PP: définir ce qu'est la résidence principale correspondant à ce qui est écrit sur la fiche du personnage, dès le niveau 1, ce qui implique de supprimer la notion de va-nu-pieds.

  • Ma propriété (Ex: Votre résidence principale est votre propriété à Embrun).Cela ne comprends ni possession de champ, d'échoppe, d'appartement, hôtel, cabinet médical, ni fief. D'ailleurs en changeant de champ, que pensez-vous de l'intitulé suivant,

Citation :
Vous avez un
petit lopin de terre.
Vous pouvez l'aménager
Qualité : 50%
C'était avant de remettre un élevage de moutons.
Ceci indique que l'on a un champ, sans culture ou élevage, donc dans les clous de l'actuel coutumier; le hic, c'est qu'étant sans culture ou élevage, il n'est pas visible dans la fiche du personnage: un argument de plus pour dire que le coutumier actuel ne tient pas la route.

Pour être contraint par la loi royale indiquant que tout le monde peut postuler aux élections ducales et/ou municipales, en particulier les vagabonds, simplement se référer à la durée d'habitation en LD.
Après, on peut parler de la durée d'établissement et des autres critères pour être considéré comme du LD.
Une fois les critères de définition établis, on peut parler de l'inéligibilité dans l'article adéquat en marquant la référence au statut de Lyonnais-Dauphinois.

Proposition de texte:
Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant chacune des conditions suivantes :
-Toute personne ayant sa résidence principale, définie dans sa propriété sous la forme:
Votre résidence principale est votre propriété à xxx (une ville du Lyonnais - Dauphiné).
- Avoir cette résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois.
 
- Par dérogation, être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné permet de se dispenser d'avoir sa résidence principale en Lyonnais - Dauphiné


Citation :
Article III.6 : De l'inéligibilité
 
L'article III.6 du livre III 
 
Article III.6 : De l'inéligibilité
 
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :
 
- tout individu n'étant pas Lyonnais-Dauphinois  sauf si accord du conseil ducal
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.
- tout prétendant au trône ducal qui ne satisferait pas les critères du concordat.
-Toute candidature dans une ville sous tutelle du Duché, non validée par le conseil ducal

Rajout de la référence au statut d'appartenance en tant qu'habitant du LD
- tout individu n'étant pas Lyonnais-Dauphinois  sauf si accord du conseil ducal (voir article 1.4 sur le statut d'habitant du LD).


Dernière édition par PP le Lun 11 Mar 2019 - 13:14, édité 4 fois
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  - Page 2 Icon_minitimeSam 2 Mar 2019 - 19:25

Pour information, j'avais arrêté la lecture du coutumier car il se passait des événements plus prioritaire donc j'avais mis en suspends cette lecture.

Ce que l'on pourrait faire et déjà le mettre à jour suivant les votes qui on était fait par les précédents conseil
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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  - Page 2 Icon_minitime

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