briançon

alors j'ai fait des recherches il a été modifier mais pas le coutumier

Citation :

Article III.6 : De l'inéligibilité

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- tout individu n'étant pas Lyonnais-Dauphinois
- tout individu ayant sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné mais qui ne respecterait pas l'exigence de possession et temps prévu par la loi, sauf si accord du conseil ducal
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.
- tout prétendant au trône ducal qui ne satisferait pas les critères du concordat.
- toute candidature dans une ville sous tutelle du Duché, non validée par le conseil ducal

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t33437-revision-de-la-loi-article-iii-6-de-l-ineligibilite

Mais l'ancien porte parole n'a pas mis a jour

j'ai retrouvé l'annonce

Citation :

   Modification du coutumier

  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


  Qu’il soit su que le Vingtième jour du mois de Juin de l'an mil quatre cent soixante six, le conseil s’est exprimé en faveur des modifications suivantes :

Citation :

L'article 1.4 du livre I du Coutumier
Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Est remplacé par

Citation :

Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois et possedé au minimum 1 champs ou d'échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

L'article III.6 du livre III

Article III.6 : De l'inéligibilité

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- tout individu n'étant pas Lyonnais-Dauphinois selon l'article I.4
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.
- tout prétendant au trône ducal qui ne satisferait pas les critères du concordat.

Est remplacé par

Citation :

L'article III.6 du livre III

Article III.6 : De l'inéligibilité

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- tout individu n'étant pas Lyonnais-Dauphinois  sauf si accord du conseil ducal
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.
- tout prétendant au trône ducal qui ne satisferait pas les critères du concordat.
-Toute candidature dans une ville sous tutelle du Duché, non validée par le conseil ducal

  Qu'on se le dise !


  Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt troisième jour de l'an mil quatre cent soixante-six.


Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys de Valréas, duchesse de Sassenage, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Alexa rigolait en entendant Nyna. Dieu sait si au début elle avait tremblé en apprenant qu'il fut son père. Mais elle avait eu la surprise de découvrir des qualités plus énormes que ses défauts ce qui n'est pas peu dire. Elle l'adorait et en était fière.

Père ne fait jamais rien à moitié, vous avez dû être mise à rude épreuve quand même.

pour Brian4on le vote me semble la solution.

Je ne voudrais pas ouvrir un sujet exprès mais j'ai un souci pour les élections  à Montélimar. Un type devenu montilien un jour se présente aux élections et même avant que les urnes soient ouvertes il est devenu languedocien et parti.

Il y a donc déja comme je l'avais souligné je sais plus ou un candidat classique, messire Rodrigue, il y a donc eu ce zigoto ensuite. Vu le tout petit nombre de votant un vote peut déraper facilement. Voici son anonce.

Citation :

La prochaine élection municipale
aura lieu dans 7 jours.
Vous pouvez vous présenter à l'élection
(il vous en coûtera 50 écus de frais)

Les candidats :

L'annonce de nin
███████▓█████▓▓╬╬╬╬╬╬╬╬▓███▓╬╬╬╬╬╬╬▓╬╬▓█
████▓▓▓▓╬╬▓█████╬╬╬╬╬╬███▓╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬█
███▓▓▓▓╬╬╬╬╬╬▓██╬╬╬╬╬╬▓▓╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬▓█
████▓▓▓╬╬╬╬╬╬╬▓█▓╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬▓█
███▓█▓███████▓▓███▓╬╬╬╬╬╬▓███████▓╬╬╬╬▓█
████████████████▓█▓╬╬╬╬╬▓▓▓▓▓▓▓▓╬╬╬╬╬╬╬█
███▓▓▓▓▓▓▓╬╬▓▓▓▓▓█▓╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬▓█
████▓▓▓╬╬╬╬▓▓▓▓▓▓█▓╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬▓█
███▓█▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬▓█
█████▓▓▓▓▓▓▓▓█▓▓▓█▓╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬▓█
█████▓▓▓▓▓▓▓██▓▓▓█▓╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬██
█████▓▓▓▓▓████▓▓▓█▓╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬██
████▓█▓▓▓▓██▓▓▓▓██╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬██
████▓▓███▓▓▓▓▓▓▓██▓╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬█▓╬▓╬╬▓██
█████▓███▓▓▓▓▓▓▓▓████▓▓╬╬╬╬╬╬╬█▓╬╬╬╬╬▓██
█████▓▓█▓███▓▓▓████╬▓█▓▓╬╬╬▓▓█▓╬╬╬╬╬╬███
██████▓██▓███████▓╬╬╬▓▓╬▓▓██▓╬╬╬╬╬╬╬▓███
███████▓██▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬████
███████▓▓██▓▓▓▓▓╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬▓████
████████▓▓▓█████▓▓╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬▓█████
█████████▓▓▓█▓▓▓▓▓███▓╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬▓██████
██████████▓▓▓█▓▓▓╬▓██╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬╬▓███████
███████████▓▓█▓▓▓▓███▓╬╬╬╬╬╬╬╬╬▓████████
██████████████▓▓▓███▓▓╬╬╬╬╬╬╬╬██████████
███████████████▓▓▓██▓▓╬╬╬╬╬╬▓███████████

Nin de La Bouffonnerie Moliéresque ★ Maitre Bouffon ★ enchanté.

Vous voulez sortir du clivage routinier de vos élites corrompus ?

Voter Nin

À quoi bon voter si vos dirigeants magouille l élection en amont pour garder leur place et se la refile dans un cercle fermé ? A rien.

Voter Nin c'est lever votre poing en hauteur et lever votre majeur nIn

Merci à vous.

Même si c'est moi qui le demande gentiment?

Agite ses cils bruns juste un peu plus vite

edit
Il vaudrait mieux ouvrir un nouveau sujet quand on change de ville Alexa histoire qu'on ne mélange pas tout.

A voté

8 pour, 1 contre...

Citation :

Article III.2 : Des procédures de vote au sein du Conseil Ducal

Seuls les douze conseillers ducaux sont habilités à voter au conseil ducal.

Le vote est résolu à la majorité absolue des votants. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher.

Un minimum de sept votes est requis pour que celui-ci soit valable. Le vote peut-être clos et son résultat décrété après trois jours pleins ou dès que sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix.

Puis-je proposer de clore le vote pour faire une annonce dès ce soir ? Histoire de ne pas pondre une annonce très en retard par rapport au jour d'élection de Frambourg ?