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 Il_guiscardo | Haute Trahison : Création d'une armée à Briançon | Jugé coupable

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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: Il_guiscardo | Haute Trahison : Création d'une armée à Briançon | Jugé coupable    Il_guiscardo | Haute Trahison : Création d'une armée à Briançon | Jugé coupable  Icon_minitimeJeu 24 Jan 2019 - 1:04

Courrier recu le 23/01/1467 par messire quatrebarbe

courrier:

edit : maj du titre par Qb


Dernière édition par Domitill_De_Hauterive le Dim 3 Mar 2019 - 8:18, édité 1 fois
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Il_guiscardo | Haute Trahison : Création d'une armée à Briançon | Jugé coupable    Il_guiscardo | Haute Trahison : Création d'une armée à Briançon | Jugé coupable  Icon_minitimeJeu 24 Jan 2019 - 1:04

Actes d'accusation

Spoiler:
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Il_guiscardo | Haute Trahison : Création d'une armée à Briançon | Jugé coupable    Il_guiscardo | Haute Trahison : Création d'une armée à Briançon | Jugé coupable  Icon_minitimeVen 25 Jan 2019 - 20:46

Pièce à rajouter au dossier


Citation :
Armées présentes ici :

Armée "Terror Mundi" commandée par Il_guiscardo
L'armée est aux portes de la ville

Groupes présents ici :
Corps d'armes de Kungore
Fermé
Lance de Spellacocomeri, Niminy, Angiolet, Jordanus_maximus, Theolo, Mastermind, Mcri, Klaus.dieter
Admission libre Adhérer
Groupe de maréchaux de Raimbaut, Frambourg
embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne
Contrôle de la zone
La mairie est maîtresse du statu quo sur ce nœud.

Citation :


L'armée recherche un conseiller militaire (30 PE-Armée) pour 30,00 écus - Consulter

24/01 14:13 : Armee9900 embauche Angiolet pour 30,00 écus
24/01 12:05 : Armee9900 embauche Mcri pour 30,00 écus
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Il_guiscardo | Haute Trahison : Création d'une armée à Briançon | Jugé coupable    Il_guiscardo | Haute Trahison : Création d'une armée à Briançon | Jugé coupable  Icon_minitimeDim 27 Jan 2019 - 9:51

L'accusation a appelé Perlimpentina à la barre (temoin):

L'accusation a appelé Frambourg à la barre (en tant que maire de Briancon):


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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Il_guiscardo | Haute Trahison : Création d'une armée à Briançon | Jugé coupable    Il_guiscardo | Haute Trahison : Création d'une armée à Briançon | Jugé coupable  Icon_minitimeJeu 28 Fév 2019 - 23:27

Réquisitoire:
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: Il_guiscardo | Haute Trahison : Création d'une armée à Briançon | Jugé coupable    Il_guiscardo | Haute Trahison : Création d'une armée à Briançon | Jugé coupable  Icon_minitimeVen 15 Mar 2019 - 18:37

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Attendu que l'accusé Il_guiscardo a violé l'article IV.5 du Livre sur le Droit Commun, sur la constitution illégale d'armée. Violation avancée par les preuves rapportées par la Procure.

Attendu que l'accusé n'a pas daigné venir s'expliquer et se présenter au Tribunal, ceci étant une aggravation des faits reprochés à l'accusé.

C'est pourquoi, moi, Arthur de Nivellus, second du nom, en ma qualité de Juge du Duché du Lyonnais Dauphiné condamne l'accusé à 6 jours de prison.

Acté au Tribunal du Lyonnais Dauphiné, en ce 7ième jour du troisième mois de l'an de grasce 1467.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.
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MessageSujet: Re: Il_guiscardo | Haute Trahison : Création d'une armée à Briançon | Jugé coupable    Il_guiscardo | Haute Trahison : Création d'une armée à Briançon | Jugé coupable  Icon_minitime

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