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 Petite question Héraldique

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Contrat de mariage et testament
1- On laisse comme ça : le contrat de mariage prévaut
Petite question Héraldique Vote_lcap43%Petite question Héraldique Vote_rcap
 43% [ 9 ]
2- On inverse : le testament prévaut
Petite question Héraldique Vote_lcap0%Petite question Héraldique Vote_rcap
 0% [ 0 ]
3- Il est obligatoire que l'un soit égal à l'autre
Petite question Héraldique Vote_lcap33%Petite question Héraldique Vote_rcap
 33% [ 7 ]
4- Le dernier enregistré est celui qui est pris en compte
Petite question Héraldique Vote_lcap24%Petite question Héraldique Vote_rcap
 24% [ 5 ]
Total des votes : 21
 
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AuteurMessage
Nynaeve87

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MessageSujet: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeDim 27 Jan 2019 - 21:32

Bonjour à tous, Montjoie est venu nous voir au conseil des grands feudataires afin que chacun puisse s'exprimer sur le sujet suivant:


Monjoie a écrit:
Question du jour.

Le codex actuellement dit que si on a un contrat de mariage il ne peut être modifié qu'en cas d'accord des deux parties et qu'un testament ne peut pas changer ce qu'un contrat de mariage a établi.
Personnellement cela me dérange.

Les propositions émises sont les suivantes :
1- On laisse comme ça : le contrat de mariage prévaut
2- On inverse : le testament prévaut
3- Il est obligatoire que l'un soit égal à l'autre (du coup ça sert à rien de faire les deux en somme)
4- Le dernier enregistré est celui qui est pris en compte

je ferai remonter vos réflexions utiles. merci d'avance.


Dernière édition par Nynaeve87 le Dim 3 Fév 2019 - 22:42, édité 1 fois
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeLun 28 Jan 2019 - 11:37

Pour ma part je considère que le testament n'a pas vocation à revenir sur les conditions du contrat de mariage. Le rendre caduc serait à mon sens une hérésie juridique.
Je me doute que Montjoie puisse être dérangée par des dispositions donnant tant de pouvoirs au contrat de mariage... toutefois un contrat entre deux personnes doit prévaloir sur un caprice hum pardon sur un contrat unilatéral
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Arwel

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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeLun 28 Jan 2019 - 14:42

Même avis qu'Axel, ça sert à quoi de s'enquiquiner à faire un contrat de mariage si au final il pouvait être modifié à l'envi par un testament ou une autre disposition...
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeLun 28 Jan 2019 - 15:20

Merci mesdames, je note . d'autant que je pense la même chose que vous.
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Walan

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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeLun 28 Jan 2019 - 17:01

Rien de mieux ...
Le contrat de mariage est un contrat entre deux personnes, qui doivent donc se mettre d'accord sur ce qu'il contient. Il me semble d'ailleurs que la plupart du temps, il est là pour protéger l'un des deux époux au cas où.
Le testament est fait par une seule personne, donc je ne vois pas quelle serait la logique de lui permettre de revenir sur ce qui a été convenu précédemment, surtout si c'est pour supprimer la protection précédente.

Je serais bien curieux de comprendre ce qui dérange tant que ça Montjoie là dedans ...
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Victoire

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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeLun 28 Jan 2019 - 17:07

- Pas mieux que ce qui a été dit, mais par contre il serait intéressant de savoir en effet ce qui dérange le Roy d'Armes.
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeMer 30 Jan 2019 - 9:36

Tu pourrais faire un petit courrier collectif Walan pour ceux qui n'auraient pas entendu (vu) la question ?
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tazspike

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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeMer 30 Jan 2019 - 14:41

la question est pour moi de savoir si un contrat de mariage peu avoir effet apres la mort d'un des deux protagoniste

je suis du meme avis que vous tant que les deux parties sont vivante mais a partir ou un des deux est decedé
le testament prévot pour moi
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeMer 30 Jan 2019 - 16:28

- D'accord avec Axel, Arwel, Sa Grâce, Walan et les autres. Le contrat de mariage doit prévaloir.
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LedZeppelin
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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeMer 30 Jan 2019 - 17:31

Je suis pour la prééminence du contrat de mariage pour les mêmes raisons invoquées.

Un testament peut se faire sous le coup de la colère et léser totalement conjoint et enfants dudit mariage. Surtout qu'un testament est très facile à faire et n'a pas même besoin d'un temps de délai pour être valide.
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jackouille

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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeJeu 31 Jan 2019 - 17:04

Moi j ' ai jamais fait de contrat de mariage et n ' en refferais pas car plus l ' intention de me remarier , je suppose qu ' en gros cela dit qu ' en cas de séparation chacun gardes ses titres et ceux à venir si un ou une en à d ' autres ? , c ' est bien cela ?
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June

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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeJeu 31 Jan 2019 - 17:18

Montjoye se pose la question parce qu'aujourd'hui, un contrat de mariage bloque tout sans possibilité de changer (pour les pire), et s'il y a disparition d'un des époux ou un différent entre les deux, cela devient compliqué.

Elle pose la question aux feudataires et surtout aux nobles pour la simple et bonne raison que ce sont eux les premiers concernés.

Personnellement, je choisis la 3ème proposition ; en somme, un seul document par personne, que ce soit un contrat de mariage ou un testament. Et si c'est quelqu'un qui fait un contrat de mariage alors qu'elle a déjà un testament, il faut que le contrat de mariage ne contrarie pas le testament déjà enregistré ou que celui-ci soit retiré au profit du contrat de mariage.
Cela permettrait de clarifier les choses entre les époux.

Je pense aussi qu'il serait utile de discuter des conditions de modification et/ou de suppression d'un contrat de mariage, car lorsqu'un des deux époux est porté disparu (retranchement), cela peut poser problème dans la succession.
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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeJeu 31 Jan 2019 - 17:40

Je suis du même avis que mon épouse.
Le contrat de mariage devrait prévaloir, mais il devrait également être encadré suffisamment pour prendre en compte la potentielle disparition d'un époux ou les modalités nécessaire à une modification.
Si testament il devait y avoir, je pense qu'il ne serait utile que pour remplir les vides laissés par le contrat de mariage et non pour le contrarier.

N'oublions pas que le contrat de mariage concerne les époux et leur descendance, possiblement leur ascendance ou fratrie proche mais rarement plus loin.
Dans l'existence il existe autre chose que la famille, les amis par exemple ou les compagnons d'armes, les collègues et les homologues...Le testament sera toujours utile pour transmettre à ceux là ce que le contrat de mariage n'aura pas encadré.
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeJeu 31 Jan 2019 - 19:19

J'attends encore un jour ou deux puis je mettrai aux votes les différentes occurrences afin de faire remonter les différents avis. merci June d'avoir éclairci la question.
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helsinki

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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeJeu 31 Jan 2019 - 20:46

De l'avis que l'on peut faire les 2 en vérifiant que l'un ne contredit pas l'autre.
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LedZeppelin
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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeJeu 31 Jan 2019 - 21:52

Mais le problème est justement pour le cas ou l'un contredit l'autre Cool pas pour quand tout va bien.

Mais si le testament prime, je penserais ainsi : "Je signerais ce que veut mon futur conjoint, en sachant que de toute manière je pourrais tout rayer d'un trait de plume quand je le veux, en faisant un testament quand l'heure sera venue."

Cet aspect-là me gêne un peu. Mais les fameuses longues disparitions qui bloquent certains sont un vrai problème et j'ai bien écouté ce que nous a dit sa Grâce June, il y a matière à reflection. Peut-être prendre des mesures exceptionnelles pour ces cas-là seulement.
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeVen 1 Fév 2019 - 13:11

Mais en cas de longue disparition on peut demander l'exécution de la succession au bout de 6 mois, non ?
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Arwel

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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeVen 1 Fév 2019 - 18:44

Je ne vois pas en quoi les cas de longue disparition bloquent quoi que ce soit, puisque, comme le dit Madeleine, au bout de six mois, la succession est exécutée...
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeVen 1 Fév 2019 - 18:49

J'ai pas fait de contrat de mariage avec mon très cher époux, je ne savais même pas que ça existait.

Mon testament date de l'antiquité...

Je pense que les 2 doivent se compléter et que l'un ne peut pas contredire les dispositions de l'autre.
C'est, à mon sens, le plus logique vu de loin comme ça.
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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeDim 3 Fév 2019 - 11:23

j'ai relayé votre question à Montjoie sur ce qui la dedans l'ennuyait et retranscrit avec son autorisation ses propos à ce sujet.


Citation :
Ce qui me dérange c'est que les choses peuvent changer après plusieurs années de mariage et si jamais votre conjoint n'est plus celui que vous avez épousé changer les conditions devient compliqué. Les dissolutions sont parfois longues, les gens peuvent aussi ne pas avoir envie de dissoudre leur union vis à vis de leur foi du coup ils sont bloqués. Je ne parle même pas des nobles qui disparaissent puis reviennent puis re disparaissent et qui sont les héritiers de leur conjoint.

Prenons un exemple. Vous découvrez que votre enfant n'est finalement pas le votre mais dans le contrat de mariage vos fiefs lui reviendront. Même si vous le déshéritez par testament cela n'aura pas de valeur.
Prenons le cas d'une noble qui un époux qu'elle ne supporte plus et qu'elle a toutes les raisons du monde de lui en vouloir. Seulement le contrat de mariage prévoyait qu'il hérite de tout si elle mourrait. Elle ne peut plus mettre de conditions en cas de remariage pour protéger ses enfants si elle mourrait en couche par exemple.
Vous avez un couple avec enfant. Le contrat prévoyait que tout revienne à l'époux, seulement ce dernier est souvent absent sans jamais pouvoir être déclaré disparu. La femme meure, les terres vont à l'époux qui n'est jamais là quand la fille ainé du couple est présente et active. La mère aurait voulu changer cela par testament mais elle ne l'a pas pu.

Bref, on ne sait jamais pourquoi les relations dans un couple se dégradent ou pourquoi des gens disparaissent mais c'est la réalité des choses.
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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeDim 3 Fév 2019 - 16:09

Quand on n'est pas sûr du conjoint, il suffit de ne pas faire de contrat de mariage... Ou tout simplement si on ne veut pas être entravé par celui-ci, après tout, aucune obligation d'en faire... J'en suis à mon second mariage et je n'en ai jamais fait, et je ne me porte pas plus mal pour autant... Pour moi, c'est vraiment palabrer pour pas grand chose... A partir du moment où le contrat de mariage n'est pas une obligation, c'est un contrat comme un autre, qu'on signe en connaissance de cause et il faut en accepter les conséquences... Si on n'est pas prêt à cela, alors autant ne pas le signer...

Comme d'habitude, j'ai l'impression qu'on veut changer tout un système simplement parce qu'il pose souci dans quelques cas particuliers...
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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeDim 3 Fév 2019 - 21:47

Je voulais dire Madeleine que ça pourrait bloquer non la succession, mais les éventuelles modifications du contrat de mariage par exemple.

Pourquoi dans ce cas ne pas instaurer un testament plus restrictif : une vérification en amont qu'il ne contrevienne pas aux éventuels contrats de mariage. Cela empêchera de valider des testaments signés le jour-même du décès comme on en voit parfois. Par exemple un délai de 1 ou 2 mois entre la signature et le décès de la personne pour que le testament soit déclaré valide ce qui laisse le temps à une vérification qu'il ne contrevienne pas à un éventuel contrat. Contrat qui ne devrait pas non plus contrevenir à un éventuel testament antérieur d'ailleurs. Le délai permet aussi un temps de reflexion si on a pris une décision sous le coup de la colère on peut facilement y remédier.

Mais cela ne permettra pas de résoudre les cas de personnes bloquées par des contrats de mariages trop restrictifs face à des conjoints ou ex-conjoints devenus fantômes.

Mais permettre simplement au testament unilatéral de tout casser de décisions prises ensemble pour un bien censé être commun je ne pense pas que ce soit une bonne solution.
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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeDim 3 Fév 2019 - 22:39

je vais donc maintenant mettre aux votes. je vous remercie vos commentaires et votre participation à ce débat.
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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeDim 3 Fév 2019 - 23:01

A voté
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MessageSujet: Re: Petite question Héraldique   Petite question Héraldique Icon_minitimeDim 3 Fév 2019 - 23:27

idem
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